v.-:> PARME

1764. TouiApige

nion de la république dé Monaco, à

la France/ ■• -« V. 170.

■ PARME, PLAISANCE «t GUASTALLE.

25- Oct. Sanctipn pragmatique du duc de Partie , % pour restreindre l'acquisition des biens de la part de la main morte I. 495r

1765- Edit du duc de Parme, assujettis- 13.Janv. sant les biens ecclésiastiques aux

iiàpôts ;I. 503.

1766. Traité entre le roi de Sardaigne et 10- Mars le duc de Parme pour la fixation de .

limites. (Stradella) . I. 354

1767. Edit dit duc de Parme, sur l'acqui- 13. Janv. sition dés biens ecclésiastiques séculiers ' I, 507-

1768. Edit du duc de Parme touchant la 16. Jany. jurisdiction sur les biens ecclésiastiques I* 509*