‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 395 sur 435 · Oct. Déclaration dé la. 'cour* de Russie · texte numérisé non relu

Oct. Déclaration dé la. 'cour* de Russie

sur le* 3* article du traité de coin- .

merce avec le Danemarck , .- ^ * , IIL 484

1783- Acte convenu avec le roi. des Deux- ■ v 10. Fév. Siciles portant accession de ce der-p .

nier aux principes relatifs à la li- , berté du commerce et de la navi- «

* gation neutre . IIL- 2Ô7- 8. Avril Manifeste de l'impératrice Sur 1*00- .

* cupation de la Crimée et de Cuban III. 581- 21. Mai Traité de commerce et de limites ,.,;:*

avec le duc et les états de Cour- ' lande . UL 5#

îi

nvssm. 349

5é» '■■ ' ' Tome Page

Mai Déclaration de l'impératrice ainsi

que du duc de Courlande relative*, , l

• ; r au traité du 21, Mai III. 606luin Traité de commerce avec la Porte

ottomane ' III. 615»

ïuiïL Traité entre l'impératrice et le: Gsar .1 4e Cartalitiie -et de Kachet Hera- • clius II. IU. 686.

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