Nov. Convention en conséquence des art

4. 5. 9. du traité de Paris N.R. IL 692* £0. Nov. Traité d'union entra \fc% c®œ% te

1S. "-"'- Tome Page

Vienne, de Londres, de Pétersbourg , et de Berlin N. R. II. 734-

•- Nov. Noté des ministres des quatre puis- . sances alliées adressée au duc de Richelieu N.R.;: IV 738*

. Novi Astes sur la neutralité perpétuelle de, la Suisse, reconnue par chacune )" des puissances alliées N.R* U^ 7.40*

. Nov- Procès verbal des conférences r de i Paris sur: L'emploi des fonds destines \ au renforcement de la ligne défeh-» .

. sive , N>R.\ III. 406.

16. , Convention de cartel avec la Prusse ) \ ' ■>, '. % ; .Mai N. R. IV. 293-