‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 409 sur 435 · Convention avec la Prusse relative î · texte numérisé non relu

Convention avec la Prusse relative î

Fév. aux anciennes créances Silésiennea ". , --.

Juill. Convention avec la Grande - Bretagne et les Etats-Unis de Y Amérique septentrionale concernant le 1 er article du traité de Gand N.R. VI. 6%

Juill. Convention de cartel avec l'Autriche pour l'extradition réciproque des déserteurs v N.R. VI. 120.

>4. Convention aVec les Etats-Unis de

Avril l'Amérique septentrionale concert \ . * .

nant la navigation de l'océan pacifique et les établissemens à former sur la côte nord - ouest de l'Amérique N.R. VI. 1010.

Hai Convention avec la Prusse sui^'abo- ,

lition du droit de dctraction N.R. VI. 443*

Mai Déclaration sur l'abolition du droit de détraction envers le royaume de Hanovre N.R. VI. 448-

STov. Déclaration sûr l'abolition du droit

de détraction envers la Bavière N. R. VI. 6 10.

Nov. Déclaration sur l'abolition du droit

de détraction envers la France N. R. VI. 613.

Oct. Déclaration sur l'abolition du droit de détraction envers le Wirtemberg

>5. Convention avec la Grande-Breiaçjxa Fév. sur lès limi les de la eôts du» uatàr»

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