Protestation du roi contre sa renon

lars ciation au Piémont VII. 665*

J. Proclamation du général Jourdan Avril par laquelle le Piémont est déclaré, division militaire de la France VII. 668*

' Actes relatifs à la réunion projetée' du Piémont VIL 673-

% ' Senatus -consulte organique portant Sept réunion du Piémont à la France VII. 676*

4* Actes relatifs à la cession de Gènes

au roi de Sardaigne. (Vienne) N.R. II. 85*

5* Acte de cession du roi en faveur du

Mars canton de Genève. (Vienne) N.R. II. 175.

Mars Protocole des conférences sur les cessions faites par la Sardaigne au canton de Genève. (Vienne) N.R. IL 177.

Tril Accession au traité de la grande alliance de Vienne du 25- Mars N.R* IL 130.

lai Traité de subsides avec la Grande- x

Bretagne. (Bruxelles) NR* IL \^V

Mai Traité avec l'Autriche, l'tai^etatt^

366 SARDJIGNE. SUEDE.

1816. Tome Page

la Russie, la Prusse et la France.

{Vienne) N.R. IL 2$&