Tome Pagt

Fév; avec la Grande-Bretagne. (Stockholm) I. 314.

71. • Déclarations réciproques entre les ^ cours de Suède et de Danemarck N touchant le maintien de la paix et -

de l'amitié IL 170.

74. Décret salvatoire donné au roi par Dec. l'empereur d'Allemagne, lors du traité d'échange du duché de Holstein entre le Danemarck et la Russie IL 209*

J5. Edit du roi concernant l'établisse-

Août mpnt d'un port-franc £ Marstrand IL 401-

P8. " Déclaration du roi au sujet du traité Juin d'échange entre la Russie et le Danemarck pour les comtés d'Oldenbourg et de Delmenhorst IL 206- Dec. Décret salvatoire de l'empereur d^Al-

lemagne, en faveur du roi cle Suède IL 208* ^9. Ordonnance du roi, relativement au rs commerce et à la navigation neutre , IlL 60*

)0« Explication demandée par la cour i de Suède à celle de Russie sur le

projet de la neutralité armée et éclarcissemens donnés par la Russie à cet égard III. 170*

Juill. Déclaration du roi aux cours de Londres, Versailles et de Madrid au sujet du commerce et de la navigation neutre HL 185*

Loût Convention maritime pour le maintien de la liberté du commerce et de la navigation neutre avec la Russie III. 198.

oût Réponse de la cour de France à la , déclaration de la cour de Suède du 21. Juill. IIL tafc.

t Réponse de la cour de ILoTuXte* K

1780. . Tome Pagi

la déclaration de la cour de Suède * .\ du 21. Juillet III. 188.

7. Sept. Déclaration du roi dô Daueiharck, portant son accession à la convention du 1. Août conclue entre \a.

Russie et la Suède III. 207.

9» Sept. Déclaration par laquelle le roi accède à la convention du Q. Juill. conclue entre la Russie et le Danemarck III. 205-

1781- Déclaration, portant l'accession des

3. Janv. Prov. U. des Pays-Bas aux conventions maritimes conclues entre la Russie, la Suède et le Danemarck III. 215-

28» Fév. Mémoire présenté par l'envoyé dea^ Prov. U. des Pays-Bas à la cour de Suède, pour réclamer l'intervention des puissances , neutres . alliées III. 230-

Mars ' Mémoire de la cour de Suède, concernant l'accession des Prov. U. des Pays-Bas au système de la neutra- s lité armée III. 235*

1783- Traité d'amitié et de commerce avec