‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 416 sur 435 · Dec. Règlement du roi , concernant le · texte numérisé non relu

Dec. Règlement du roi , concernant le

commerce et la navigation de là - Suède en tems de guerre. (Sf . JPe-

tersbourg) VII. 281

1801- Proclamation de l'Angleterre, por- 14. Janv. tant embargo contre la Russie, le

Danemarck et la ' Suède VII. 202-

13. Mars Traité d'amitié, de commerce et de navigation avec la Russie. (St. Pétetsbourg) VII. 315-

20. Mars Capitulation de Pisle de St. Barthélémy, remise aux Anglais VIL 253-

Mars Notes échangées entre les cours de la Grande-Bretagne et de Suède, au sujet de la convention maritime * VIL 221

18* Avril Sommation de l'amiral anglais au >

commandant de Carlscrona , et réponse du roi, du 23- Avril VIL 457-

19. Mai Ordonnance du roi, portant la levée de l'embargo prononcé contre les bâtimens anglais VII. 250 e

1802- Acte d'accession du roi à la çonven-

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