‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 45 sur 435 · Juill, Traité entre la France et le dey d'Alger. VU · texte numérisé non relu

Juill, Traité entre la France et le dey d'Alger. VU

28, Juill, Articles préliminaires de paix entre l'empereur d'Allemagne et la répuhlî* que française non ratifiés VU, 82,

20. Août Convention entre l'empereur de Russie et l'électeur de Saxe, concernant l'abolition des droits perçus sur les hérita-»

ges délaissés par leurs sujets resçfcc&fe. NYL YX\.

l$QQf . . - Tome

26. Août Armistice ; entre le bey de Tunis et le : ij- commissaire général de la république

française . . VII.

5. Sept Capitulation entre les généraux et amii^.r . raux français et anglais devant Malte VII.

Sept. Conventions entre la république fran- "■ ■■ ■ * çaise et divers princes d'Allemagne VII. :

20. Sept. Conventions ultérieures entre les armées impériales et françaises en Allemagne et. en Italie VU.

30. Sept. Convention entre là république fran* f çaise et les Etats-Unis d'Amérique.

(P&is) ) ..; • •■ ■ . ■ VU.'

i8;~Déîc< Convention* eutte le roi de Suède et

l'ejnpereur 4e Itu^e pour \e rétablis- ■ .

sèment , dune . ueutralité armée. (St.

:, - Pctersbourg) .,.//,., VU-

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