Dec. Convention de neutralité maritime ar- . vj
mée, eptre. Fempereur .de ftyssiè et le
roi de Danemarck. (Si. Pélersbourg) VII.
18. Dec. Convention de neutralité maritime, ar- .'. mée, entre l'empereur de Russie et le , , # s roi de Prusse.' (St. Pctersbourq) (avec .'. ' ' l'article supplémentaire ratifié le 6.
Février 1801.) J - , . l : / ' " : " ' VII.
23. Dec. Règlement du toi de Siiïdë; tpupbàiit * le commerce et la navigation dés sujets '
suédois pendant la çtrérrë " VII. I
2 A Dec. Armiétfcé entre les itmées françaises 1
i ' et impériales en Allemagne. (Steyer) VII. J 1800.- Actete et conventions relatife^à l'évà- 1801 cu^tkm de l'Egypte par les troupes
françaises VII.
1 800. Traités et autres; a-ctes relatifs à' la
1801. nouvelle association maritime, pour le maintien de la navigation neutre , et
*} ; aux différens survenus à cet égard
li»
1801) -im* 43
1800. Tome Page
entre la Grande-Bretagne et les puis-;
sances du Nord .. .. '. . VIL 127.
1800. Actes ultérieurs . ffiftre la Grande -^re T
1801. tagne et les. pipssances du Nord, isuç, . le commerce neutre»., .,» VII. 198.
16JaûV; Armistice entre l'armée française et ;
autrichienne en Italie», (Trévùe) .. t VIL 291.
26. Janv. Convention pour là prolongation' » dfc '■ « l'armistice entre lès- armées françaises* et impériales.- (Lunevillé) ■■■., i^.î. .:" , VII. 294.
28.JaAv: Proclamation de l'empewur de Russie,* au sujet de sa prise de possession de la Géorgie 1 ■ .". ■ -1 J ■••■/« •;•» .Âl {VII. 313.