‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 6 sur 435 · Août Convention entre la France et la république de Gênes · texte numérisé non relu

Août Convention entre la France et la république de Gênes

5. Sept Article des constitutions polonaises, touchant le titre impérial de Russie

25. OcL Sanction pragmatique du duc de Parme, sur les biens de main morte

3. Nov. Capitulation 'générale pour les troupes suisses au service de la France

1764. Traités des diverses compagnies des 1790. Indes orient avec divers peuples

indiens V.

13.Janv. Edit du duc de Parme, concernant les biens ecclésiastiques

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