‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 7 sur 435 · Dec. Convention entre la France e\ le duc · texte numérisé non relu

Dec. Convention entre la France e\ le duc

,c e r M6S. Tome Page

de Wurtemberg, touchant l'extradition i ides déserteurs I. 310.

^1 1738. Traités entre la France et le rajah

jjglj" de Tanjour * V. 46.

5. Févr. Traité d'alliance et de commerce entre la Grande-Bretagne et la Suéde.

(Stockholm). I. 314.

14. Févr. Traité de paix *ntre la Hollande et le roi de Candie I. 317.

15. Févr. Convention entre la France et le duc I de Nassau - Saarbruck I. 324.

1 10. Mars Traité entre la Sardaigne et le duc

de Parme, pour la fixation des limites des deux états I. 354.

29. Mars Convention entre la France et la Grande-Bretagne, au sujet des papiers du Granada, de propriété britannique I. 372.

12. Mai Substance de la convention entre la France et le duc de Deux - ponts, touchant Y abolition du droit d'aubaine I. 380.

16. Juin Convention entre la France et l'électeur Palatin. (Scltwetzingen) I. 381.

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