Dec. Traité entre le roi de Wirtemherg et

e{le «and -duc de Bade. (Stuttgart)

1808. Conventions entre la Bavière et divers 1817. états de l'Allemagne sur l'abolition

du droit de detraction N. R. V. 77.

5. Jànv. Traité de paix entre la Grande-Bretagne et la Porte iV.il. I 16ft

14. Janv. Traité d'amitié entre la Grande-Bretagne et la Junla d'Espagne iV.il. I. 163.

nv. Convention entre les troupes françaises et espagnoles. (Corogne) N.R. I. 167.

;vr. Convention d'étappes entre la France

et la Prusse N.R. I. 130.

rs Acte des Etats-Unis d'Amérique, défendant le commerce avec la Grande- Bretagne et la France N.R. L 475.

irs Décret de l'empereur Napoléon, portant cession du grand- duché de Berg, à Louis Napoléon N.R. I. 326.

ars Convention entre l'empereur Napoléon et le roi de Saxe, sur l'augmentation de l'armée de Varsovie N.R. IV. 19.

[ars Première convention entre l'armée

russe et suédoise. (Uméo) N.R. I. 16.

[ars Seconde convention entre les mêmes

armées. (Uméo) N.R. I. 18.

[ars Acte de renonciation de Gustave IV.

au trône de Suède N.R. I. 170.

.vril Convention entre l'archiduc Ferdinand d'Autriche et les armées alliées sur la neutralité de Varsovie N.R. I. 199.

vril Traité entre la. Grande-Bretagne et le Portugal , sur un emprunt de six cent mille L. St. N. R. IV. 22.

ivril Décret de l'empereur Napoléon, portant suppression de l'ardre teutonique dans les états de la confédération du Rhin N.R. 1. 201.

,vril Décret de l'empereur Napoléon, prononçant le séquestre sur les biens des princes d'empire au service d'Autriche

ivril Sénatus - consulte organique de l'empereur Napoléon * portant réunion de divers pays sur la rive gauche du Rhin à la France N,R- V **».

1809. Tome ]

26. Avril Ordre du conseil britannique, portant révocation modifiée du décret du 21. Nov. 1807. iV.Jl. I. i

4. Mai Traité sur le partage des dettes de l'ancien cercle de Souabe. (Les pièces annexées/à ce traité lettre A. E. se trouvent dans Winkopp Rhein-Bund XVI. 101.) N.R. I. i

12. Mai Capitulation de la ville de Vienne, passée entre les généraux français et autrichiens N. jR. L 1

17. Mai Décret de l'empereur Napoléon, portant réunion des états du pape à l'empire français N.R. I. i

25. Mai Convention entre la Saxe et la Westphàlie, sur l'extradition des militaires et conscrits déserteurs N.R. I. :