‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 92 sur 435 · Juin Note de l'ambassadeur d'Espagne à · texte numérisé non relu

Juin Note de l'ambassadeur d'Espagne à

Vienne, au sujet de l'alliance du 25* Mats, «t de l'acte du congrès de

' î Vienne N. R.. IL <

Juin Actes relatifs à l'accession de diverses Nov* puissances et états à l'acte du congrès de Vienne N* R. IL *

3. Juill. Convention de commerce entre la Grande-Bretagne et les Etats-Unis d'Amérique. (Londres) N.R. II. i

3. Juill. Armistice entre la France et les puissances alliées A", il. IL. «

JuiU- Traité de paix entre l'Amérique et

le dey d'Alger N. iJ ê H. 596.

Juill. Convention entre la Bavière et l'électeur de Hesse , pour l'extradition, des déserteurs JV. R. V. 48.

. Juill. Traité de subside entre la Grande- Bretagne et le duc de Dessau jV. R. II. 206.

, Juill. Traité de subside entre la Grande- Bretagne et la Saxe A\ R. II. 208.

.Juill. Traité de subside entre la Grande- Bretagne et le Danemarck jV. R. II. 210.

Juill. Traité de subside entre la Grande- Bretagne et l'électeur de Hessè jV.iJ. II. 211.

.Juill. Traité de subside entre la Grande- Bretagne et le grand -duc de Hesse %

.Juill. Actes relatifs à l'abolition de la traite

des nègres en France JV. JR. II. 602.

Août Convention sur la. garde de Napoléon, arrêtée entre la Grande-Bretagne et les puissances alliées. (Paris) N. JR. II. 605.

Août Actes des diètes de Suède et de Norvège sur les rapports constitutionnels entre les deux royaumes JV. it H- 608.

Août Traité de confédération entre les 22.

cantons suisses JV. jR. IV. 173.

. Août Convention entre la Grande - Bretagne et le roi des Pays - Bas/ (Londres) N.R. H. 616.

. Août Accession de la confédération suisse aux actes du congrès de Vienne, du 29. Mars JV. R. IV. 184.

; Août Traité de subside entre la Grande- Bretagne et le roi d'Hanovre JV. R. II. 214.

I. Août Traité de subside entre la Grande- Bretagne et le duc de Brunswic JV.iJ. II. 219.

Juill. Divers traités de subside de la Gran-

Sept. de -Bretagne avec les ducs de Co-

fitf 1818.

1815; Tome ]

bourg , 'de Nassau, les villes hanséa- > f}i ( -' tiques, Mecklenbourg-Schwerin, Hohenzollern, Francfort, Reuss, Gotha, Waldeck, Schaumbourg, Schwarzbourg, Mecklenbourg-Strelitz N.R. IL I

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