Oct. Traité àt cession et d'échange entre

lo. Tome Page

le roi de Prusse et l'électeur de Hesse.

(Cassel) N.R. m. 331,

, Oct. Traité entre la Prusse et le prince de

Hesse Rothembourg N.R.' IV. 158.

î^ov. Protocole des conférences de Paris, concernant les arrangeai en s territoriaux N.R. II. 668.

tfov. Convention entre la Grande - Bretagne et les puissances alliées, concernant les Iles - Joniennes JV. JR. IL 663.

So\. Protocole des conférences de Paris, sur la répartition des sept cent millions payables par la France aux puissances alliées JV. R. IL 676.

, Nov. Acte de réunion de l'évêché de Bâle

au canton de Berne JV. R. IV. 190.

, Nov. Traité de paix de Paris, entre la France d'une part, et la Grande-Bretagne, l'Autriche, la Russie et la Prusse de l'autre JV. R. IL 682.

Nov. Article séparé avec la Russie seulement N.R. II. 691.

,Nov. Convention en conséquence de Part.

4 e . N. R. IL 695.

Nov. Convention en conséquence de Fart. 5 e .

Nov. Convention en conséquence de l'art.

9 e ., en ce qui concerne la Grande- Bretagne, avec Un article additionnel relatif au, comté de Bentheim JV. fl. IL 707.

, Nov. Convention en conséquence de l'art.

9 e . en ce qui concerne les autres souverains alliés JV. R. II. 717.

,Nov Actes de ratification de l'empereur d'Autriche du traité et des conventions de Paris JV. R. IL 733.

. Nov. Traité d'alliance entre les cours de

1815. Tome 1

Vienne , de Londres, de Pétersbourg 20. Nov. et de Berlin. (Paris) N. R. IL î

Note des ministres des puissances alliées au duc de Richelieu, président du conseil des ministres, relative au précédant traité d'alliance N.R. II. *