CHRONOLOGIQUE
1559. 1559. Tome Page
16 Mars Xraité d'alliance perpétuelle entre
Philippe, Roi d'Espagne et Emanuel Philibert, Duc de Savoie. . N. S. IL 547.
28 Juin Traité signé à Vienne entre l'Empereur Ferdinand 111 et l'Electeur Maximilien I de Bavière. N. S. II. 556.
22 Sept. Diplôme impérial qui donne à Maximilien I, Electeur de Bavière l'expectance à la succession dans le Duché de Mirandole. N. S. II. 561.
20 Nov. Traité conclu à p Munich entre l'Empereur et l'Electeur de Bavière sur les quartiers d'hiver des armées respectives. 1 N. S. IL 564.
... Déc. Convention ultérieure conclue entre
les mêmes àDonauwerth relativement
au même objet. N. S. IL 567.
20 Oct. Traité secret concernant les Vaudois, conclu à la Haye, entre l'Angleterre et les Provinces-Unies des Pays-Bas
Table générale. Tonu IL \
1690. Tome Page
d'une part et la Savoye dé l'autre
part- N. S. I. 701.
23 Mai Ordonnance du Duc de Savoye en
faveur des Vaudois. N. S. I. 703.
4 Août Convention secrète concernant les Vaudois, conclue à Turin entre l'Angleterre et la Savoye. N. S. I. 706.
16 Mars Traité signé à Milan, renfermant les conditions souples quelles les Cou- ^ . i ronnes de France et d'Espagne of- frent aux Impériaux d'évacuer les places de la Lombardie. N. S. II. 569.
21 Juin Arrêt des Arbitres nommés en conformité du Traité d'Utrecht sur les différends entre le Roi de Sicile et le. Prince de Monaco. N. S. II. 581.
• 4 Avril Convention et .article secret conclue
à Paris entre la France et la Sicile sur l'exécution de l'art. IV du Traité d'Utrecht. N. S. I. 707.
21 Oct. Traité de paix entre la Russie et la
Chine. N. S. I. 711.
15 Nov. Traité d'alliance entre la France
1733. ^ Tome Page
et la Bavière , signé à Fontainebleau. N. S. IL 605.
6 Juin Cession des Provinces de Novare et \ dé'Tortone faite par l'Empereur Char- ' les VI, à Charles Emanuel III, Roi 3 - Sardaigne. N. S. I. 716.
28 Mai Traité d'Alliance entre l'Espagne et
la Bavière conclu à Nymphenbourg. N, S. I. 721.
19 Sept. Traité signé à Francfort entre l'Electeur de Saxe, Roi de Pologne et l'Electeur de Bavière. N. S. I. 728.
21 Oct. Acte d'accession au Traité précédent
de la part de l'Electeur Palatin. N. S. t 733.
26. Juin Convention préliminaire conclue à Hildbourghausen entre les maisons ducales de Saxe - Gotha et de Saxe- Hildbourghausen. N. S. I. 734.
6 Fév. Convention de partage conclue à Hildbourghausen entre les maisons ducales de Saxe - Gotha et de Saxe- ^ > Hildbourghausen. N. S. I. 737.
éc. Convention entre les Ministres plénipotentiaires assemblés à Nice en vertu- de l'article VIII du Traité d'Aix U-Chanelle pour l'exécution du dit ,
Traité. N. S. U. 609.
16 Déc. Convention conclue à Hildbourghau-
1748. i Tome Page
sen entre les maisons ducales de
.« Saxe -Gotha et de Saxe - Hildbourg-
hausen pour l'observance du principe
de la succession linéale in stirpes
dans le cas éventuel de l'extinction
de la maison ducale de Saxe-Wei- ,
, mar. N. S. I. 470.
4 Oct. Traité entre ('Impératrice-Reine Marie Thérèse et le Roi de Sardaigne,
pour régler les différends survenus par rapport à l'exécution des Traités des années 1703, 1738, 1743 et 1748, et pour favoriser le commerce de leurs Etats. N. S. I. 746.
24 Juill. Convention entre l'Impératrice-Reine
Marie Thérèse et le Duc de Modène. N. S. I 772.
29 Mars et 31 Juillet. Conventions signées'' à Munich entre la France et la Bavière pour des corps de troupes à fournir par la dernière. N. S. II. ffl3.
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15 Avril -4 Octobre. Actes relatifs à l'exécution du Traité de limites, conclu le 24 Mars 1760 entre la France et la Sardaigne. N. S. I. 1.
15 Oct. Article séparé du Traité d'union signé à Schwetzingen entre l'Electeur de Bavière et l'Electeur Palatin. N. S. I. 26.
21 Dec. Déclarations des Rois de France et d'Espagne d'indemniser le Roi de
