Tome Page henzolIern-Hechingen et de Hohen
zollern-Sigmaringen. VII. 703.
Nov. Convention avec le Duché de Saxe-
Altenbourg concernant les fraix de
justice en matières criminelles. AVII. 766.
Mai Traité de commerce et de douanes entre la Bavière et le Wurtemberg d'une part et la Prusse et la Hesse Grand-ducale de l'autre part. VIII. 90.
> Déc. Convention de douanes en exécution du traité de commerce et de douanes conclu le 27 Mai 1829 entre la Bavière et le Wurtemberg d'une part et la Prusse et la Hesse Grandducale de l'autre part. VIII. 180.
Janv. Convention entre la Prusse et la Hesse . grand-ducale d'un côté et la Bavière et le Wurtemberg de l'autre côté, concernant le commerce sur les frontières respectives. VIII. 232.
Mars Convention entre le royaume de Wurtemberg, le Grand- duché de Bade, le Grand -duché de Hesse, l'EIectorat de Hesse, le Duché de Nassau et la ville libre de Francfort, pour régler d'une manière J uniforme les relations du culte romain catholique dans la province ecclésiastique du haut Rhin, conformément aux bulles papales: "provida solersque" du 16 Août 1821 , et "ad dominici gregis custodiam" du 11 Avril 1827. X. 34.
Juin Convention concernant l'exécution du traité de commerce, conclu le 27 . Mai 1829 entre la Prusse et la Hesse Grand-ducale d'un côté et la Bavière et fe Wurtemberg de l'autre côté. VIII. 235.
284 fVurtemberg.
1831. ^ TomcP 25 Janv. Convention avec le Grand-duché de
Saxe-Weimar-Eisenach, concernant la réception du bailliage Saxon d'Ostheini dans le système de douanes de Bavière et de Wurtemberg IX. 19
10 Mars Traité avec le Grand -duché de Saxe-Weimar-Eisenach avec un cartel de douanes y relatif. IX. 22
19 Mai Convention entre le gouvernement du • royaume de Wurtemberg et celui du Grand-duché de Bade concernant l'accession respective de quelques enclaves de l'un de ces deux Etats j au système de douanes de l'autre. X. 3I&
14 Juin Traité avec le Duché de Saxe- j Cobourg-Gotha , concernant l'accès- \ sion du bailliage Saxon de Koenigs- | berg au système de douanes de Bavière et de Wurtemberg. IX. 3fft
31 Déc. Déclaration réciproque de la Bavière et de Wurtemberg concernant le transport et la poursuite des crimiuels. IX. 574
21 Mai Publication concernant le petit trafic
sur les frontières réciproques des territoires de l'association de douanes de la Prusse et des deux Hesses et de celle de la Bavière et du Wurtemberg. XI. 45 16 Oct. Convention avec le Danemarc sur l'abolition réciproque du droit de détraction. XVI. 5
22 Mars Traité de Douanes entre la Prusse
et les deux Hesses d'une part et la Bavière et le Wurtemberg de l'autre part. XI. 52 30 Mars Traité de douanes entre la Prusse, les deux Hesses, la Bavière et le
Wurtemberg. 285
J53. Tome Page
Wurtemberg d'une paxt^et le royaume de Saxe de l'autre part, ; XI. 549.
[ Mai Traité entre la Prusse v les deux ' liesses, la Bavière, le Wurtemberg et la Saxe -royale d'une part et les j Etats associés à l'union de douanes et de commerce de Thuringue, de l'autre part. XI. 584.
I Mai Cartel de Douanes cotre les mêmes ,
Etats. ; XI 606.
I Oct. Traité de Douanes concerté entre la Prusse ét les deux Hesses d'un part et la Bavière et le Wurtemberg de l'autre part. XI. 736.
I Oct. Articles additionnels au Traité de
douanes du 22 Mars 1833. XL 778.
II Oct. Articles additionnels au Traité de
douanes du 30 Mars 1833. XI. 779.
. Févr. Publication concernant les droits d'entrée encore conservés dans les Etats, appartenans à la Ligue de douanes pour le transport des marchandises de l'un de ces Etats dans l'autre. XII. 635.
Mars Note , a Adressée par le Ministre des relations extérieure^ du royaume de Wurtemberg au canton directeur de , la Suisse relativément aux fugitifs
étrangers sur le territoire de la confédération Suisse. N*S. ni. 803.
t Mars Note adressée par. la confédération Suisse à la diète de la Confédération 1 germanique, aux Ministres des affaires étrangères du royaume de Wurtemberg et du Grand-duché de Bade et aux agens diplomatiques accrédites près la diète de la Suisse de la part de l'Autriche, de la Bavière et
286 Wurtemberg.
1853. Tome Pa|
de Bade condtifnant les Polonais et les fugitifs d autres nations en Suisse. N.S.III.81'
1 Juin Note adressée de la part dugou- i
vernement de Wurtemberg au canton directeur de la Suisse. N. S. III. 81
12 Mai Traité pour l'admission du Grandduché de Bade à la ligue de doua- ' nés et de commerce. XIII. 23|
31 Adût Ordonnance du Grand - duc de Bade pour l'exécution d'une convention préliminaire conclue jhrec le Royaume de Wurtemberg et le Grand- 1 duché de Hesse pour la navigation
duNeckar. XIII. 41
3Q "Nov. Ordonnance concernant quelques faveurs à accorder à la Suisse* jpour l'importation de ses produits et fabricats dans le Royaume de Wurtemberg. XIII. 437
... Nov. Convention avec le grand-duché de Bade, concernant l'administration des douanes dans les enclaves respectives. XIII. 43
10 Déc. Traité pour l'admission du Duché
. de Nassau à la ligué de douanes. XIII. 43|
2 Janv. Traité pour l'admission de la ville
libre de Francfort à la ligue de douanes. XIII. 51
25 Août Convention sur le billon, conclue à
Munie avec la Bavière, les Grandduchés de Bade et de Hesse, le Duché de Nassau et la ville libre de Francfort. XIV. 29
26 Août Convention conclue à Munie avec
les mêmes Etats, sur les monnoies. XIV. 29 1 Nov. Traité et conventions avec le Hanovre, l'Oldenbourg et Brunsvic (Voy. Rrusse). XIV. ;
imérujue (Etats unis de V Anxcriqué septentr. 287
