EQUATEUR

12 Juill. Traité d'amitié et d'alliance avec la

République de Pérou. XIII. 23.

^ Juill. Traité de commerce avec la République de Pérou. XIII. 29.

304 Amérique (Equateur. — Hayti).

1852. Tome* Page

8 Dec. Traité de paix et d'amitié avec la

Nouvelle-Grenade. XIII. 59.

27 Mars Décret relatif h l'admission du pavillon espagnol au traitement national. XVL 620.

HAYTI.

20 Févr. Déclaration concernant la réciprocité de commerce et de navigation # avec la ville libre de Brème. VIII. 79.

... Janv. Pièces relatives, à la mission du Plénipotentiaire Espagnol au Port -au " Prince, au sujet de la réclamation de la partie de l'Est de Hayti par l'Espagne. N. S. III. 492.

2. 4. Juin Correspondance diplomatique entre les gouvernemens de France et de Hayti relative à la non*- ratification de la part du dernier de Traités signés à Paris le 2 Avril 1831. X. 375.

2 Juin Note addressée au Président de Hayti par le Consul-général de la France, résidant au Port-au-Prince. X. 375.

4 Juin Réponse de M. Iuginac, Secrétaire d'état baytien à la note adressée au Président de Hayti par M. Mollien, Consul -général de France. X. 376.

4 Juin Lettre adressée au Sécretaire d'état d'Hayti par le Consul - général de France. x X. 376.

12 Juin Proclamation du Président haytien (le générarBoyer) concernant sa nonratification des traités conclus le 2 Avril 1831 avec la France. X. 377.

12 Févr. Traités conclus au Port-au-Prince avec la France pour régler les rap-

Amérique (Ilayii. — Mexique.) 305

ports mutuels d'amitié et pour mettre 1 un terme aux difficultés qui se sont

élevées relativement au payement des sommes stipulées ep 1825 pour indemniser la France. XV. 379.

3 Juill. Loi donnée au Port -au Prince sur | l'administration et la direction des

douanes dans la République. XV. 644

Janv. Tarif de douanes, publié au Portau-Prince et mis en vigueur 1839. XVI. 1071.