‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globeChapitre 46 sur 86 · NOUVELLE GRENADE · texte numérisé non relu

NOUVELLE GRENADE

I Nov. Convention provisoire d'amitié d« commerce et de navigation avec la France. XIII. 51.

308 Amérique (Nouvelle Grenade. — Pérou).

1832. . . Tome Pa 8 e

8 Dec. Traité de paix et d'amitié avec l'Etat de l'Equateur. - XIII. 59.

17 Dec. Circulaire des douanes en France, relativement à la convention de cornmerce et de navigation avec la république de la Nouvelle -Grénade. XIV. 5&

12 Juin. Décret relatif à l'importation des

machines. XIV. 271.

27 Juin Décret relatif à l'importation des matériaux de construction dans la

province de Choco. XIV. T\i

5 Oct. Résolution du Président, relative aux

cadres de tableaux importés. XIV. 304.

13 Mars Décret du Congrès publié à Bogota,

portant admission des navires et produits espagnols. XV. M*

25 Avril Décret donné à Bogota qui assimile

le pavillon espagnol au pavillon national. XVI. 800.

26 — 31 Mai. Décrels publiés à Bogota, con-

cernant la navigation. — XVI. 89&[

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