ESPAGNE
L Déc. Déclaration des Rois d'Espagne et de France d'indemniser le Roi de
326 Espagne.
Sardaigne pour n'avoir pas obtenu le Plaisantin. N. S. L 29.
27 Nov. Traité conclu à St. Laurent le Royal avec la Sardaigne, pour l'abolition du droit d aubaine. N. S. II. 44.
14 Janv. Traité d'amitié signé et conclu à j Londres entre la Junta d'Espagne et la Grande-Bretagne. (Texte original espagnol.) N. S. II. 141.
5 Févr. Convention conclue à Londres avec j
la Grande-Bretagne, concernant les
navires récapturés. N. S. II. 240,
23 Sept Traité conclu à Madrid avec la Grande-Bretagne, sur l'abolition de la traite des nègres. (Textes originaux en langue anglaise et espagnole.) N.S.II. 300.
10 Déc. Convention avec la Grande-Bretagne, concernant le commerce qu'on fait des nègres. . N. S. L 606.
12 Mars Convention signée à Madrid avec la Grande-Bretagne pour l'accommodement des réclamations anglaises envers l'Espagne. (Texte original espagnol.) N.S. I. 614.
... Oct Lettre de Louis XVIII. Roi de France, adressée à Ferdinand, Fioi d'Espagne.
6 Nov. 1825 Correspondance diplomatique entre 13Fcvr.i828( es Etats unis de l'Amérique septentrionale et l'Espagne présentée au congrès américain. N. S. III. 180.
£f Déc. Dépêche du Comte Pozzo di Borgo concernant l'Espagne et le Portugal,
Espagne. 327
1826. ■ % Tome Page
adressée au Comte de Nesselrode à St. Petersbourg. N. S. III. 251.
Janv. Dépêche du Comte de Nesselrode au Prince de Lieven à Londres relative aux affaires de la Péninsule. N. S. III. 265. Avril Dépêche confidentielle du Comte Pozzo di Borgo, adressée au Comte de Nesselrode sur les affaires de la Péninsule. N. S. III. 283.
i Mai Ordonnance relative aux consuls et
viceconsuls étrangers. VII. 192.
16 Oct. Traité avec la Porte Ottomane concernant la navigation et le commerce de la mer ^noire. VII. 496*
28 Oct. Convention avec la Grande-Bretagne pour l'arrangement définitif des réclamations des sujets britanniques et espagnols, conformément à la con- * vention de Madrid du 12 Mars 1823. VII. 747.
30 Dec. Convention avec la France fixant le montant des sommes dues par l'Espagne à la France et par la France à l'Espagne, en vertu des conventions des 29 Janvier, 9 Février, 30 . * # Juin et 10 Décembre de 1824 et la manière de les acquitter. VII. 784.
1 Sept Capitulation entre le général espag- • nol Barradas et le général Mexicain
Santa-Anna, signée à Pueblo Viejo. IX. 120.
• • Janv. Pièces relatives à la mission du Plénipotentiaire Espagnol au Port -au Prince au sujet de la réclamation de* la partie de l'Est de Hayti par l'Espagne. N. S. III. 492.
H> Mars Pragmatique Sanction au Décret royal
328 Espagne.
qui fixe Tordre de succession à la couronne d'Espagne. XI. 1,
15 Avril Décret de la Porte Ottomane sur l'exemption des droits de passage pour les bâtimens de commerce espagnols à leur entrée dans la mer de Marmora par les Dardanelles et à Constantinople. XV. 1.
3 Mai Déclaration concernant une convention sur la franchise d'émigration conclue avec la Saxe royale. IX. 354.
18 Mai. Protestation du Roi des deux Siciles contre la reconnaissance de Donna Marie Isabelle Louise comme Princesse-héréditaire de la couronne d'Espagne. XIII 95
7 Févr. Convention avec les Etats unis de l'Amérique septentrionale pour terminer les griefs subsistans. XI. 800,
22 Avril Traité de la Quadruple-Alliance ou convention entre la Grande-Bretagne, la France, l'Espagne et le Portugal. XI. 808
30 Juin Acte du Congrès des Etats unis de l'Amérique septentrionale -concernant les bâtimens espagnols qui arrivent des Isles de Cuba et de Portorico I dans les ports des Etats unis. XII. 711
18 Août Articles additionnels à la Quadruple- Alliance, conclue le 22 Avril 1834 entre l'Angleterre, la France, l'Espagne et le Portugal, à l'effet de rétablir la paix dans la Péninsule. XII. 716
25 Oct. Décret promulgué en Espagne concernant l'exclusion de Don Carlos et de tous ses descendans de la succession au trône. Xft 723
Espagne. 329
1835. Tome Page
Il Août Convention conclue à Lisbonne avec le Portugal, pour la libre navigation du Douro. , XIV. 97.
8 Déc. Traité de paix et d'amitié avec le
Mexique. - XV. 151.
5 et 22 Jui!. Notes au sujet de concessions à
faire au commerce anglais. XIV. 273.
• Août Publication de la cour de Turin, relativement aux différends survenus entre la Sardaigne et l'Espagne. XIV. 278.
13 Mars Décret du Congrès de la Nouvelle- Grenade, publié à Bagota, portant l'admission des navires et produits espagnols. XV. 447.
Îet25 Janv. Notes des cabinets de Londres et de St. Petersbourg, concernant la situation de l'Espagne. . XVI. 364.
9 Févr. Mémoire intitulé: "La vérité sur la
question de succession à la couronne d'Espagne" rédigé dans le but de prouver la légitimité de la Reine Isabelle II. et présenté à la cour de Berlin par M. Don Francisco de Zea Bermudez (ancien Secrétair d'Etat, Président du Conseil des Ministres de S. M. Catholique) et M. Marliani chargés d'une mission en Allemagne. XVI. 569.
7 Mars Décret du gouvernement de la République de l'Equateur, pour l'admission du pavillon espagnol au traitement national XVI. 620.
1 Août Convention datée de Bergara, conclue entre le capitaine - général des armées nationales, Don Baldomero
330 Espagne. — Egypte. — France.
1839. Tome Page
Espartero et le Lieutenant -général
Don Raphaël Marolo. XVI. 970.
11 Nov. Avis du gouvernement de la Sardaigne, relatif à la reprise des relations commerciales avec l'Espagne. XVI. 1019.
.... Instruction pour les agens diplomatiques de Don Carlos dans I étranger, rédigée par M. de Labrador. XVI. 599.
