GRECE

4 Avril Protocole relatif aux affaires de la

Grèce, signé h Petersbourg entre la

Russie et la Grande-Bretagne. VII. 40.

6 Juill. Traité pour la pacification de la Grèce, conclu entre la Grande-Bretagne, la France et la Russie. VII. 282. 465.

12 Juill. — 12Marsl828. Actes et documens

relatifs aux affaires dè la Grèce. XII. 1.

6 Août Traité entrb l'amiral Codrington et Mehemet-Aly-pacha, pour l'évacuation de la Morée. \. \ • ■ Vil. 679.

r «We générale. Tom. IL - 24

370 Grèce.

1832. ^ Tome Page

7 Mai Convention entre la France, la Gran- . ; de-Bretagne et la Russie d'une part et la Bavière de l'autre part, pour l'arrangement définitif des affaires ,de la Grèce et pour l'élection d'un Souverain du nouvel Etat grec. X. 550.

4 Oct. Acte de la Diète germanique portant reconnaissance du Prince Otto de Bavière en qualité de Roi de la Grèce. XL 482.

30 Avril Article explicatif et complémentaire à la convention concernant la Souveraineté de la Grèce, stipulé entre la Grande-Bretagne, la France, la Russie et la Bavière. XIII. 93.

4 Ao »* Actes portant la déclaration d'indé- 23 Juill. pendance de l'Eglise grecque dans

le Royaume de la Grèce. XIL 565.

21 Juill. Circulaire de la chambre générale

de douanes et du collège de commerce à Copenhague, concernant les bâtimens grecs et leurs cargaisons. XVI. 59.

4 Mars Traité de commerce et de navigation entre S. M. l*Empereur d'Autriche et S. M. le Roi de la Grèce. XIL 744

4 Mars. Traité de commerce çt de navigation, conclu à Athènes avec l'Autriche, (texte officiel en langue française). XIV. 92.

6 Avril Convention avec" le Royaume de Saxe sur l'abolition réciproque du droit d'aubaine et de détraction. XV. W

4 Pec * Traité de commerce et de naviga-

22 Nov. t \ 0Q couc ] n ^ Athènes avec la Suède

. et la Norvège. , XV. 146.

Grèce. * 371

185 7- , Tome Page

7 Aout Acte additionnel traité de corn- 20 JuilL merce et de navigation conclu le

■ y^g; 1836 avec la Suède et la Norvège. XV. 295.

2$ Déc. Traité de commerce et de navigation avec les Etats unis de l'Amérique septentrionale. XV. 300.

25 Mai Circulaire du Ministre du commerce en France , relative aux provenances de la Grèce. XVI. 895.