MAROC

8 Avril. Traité conclu à Sale avec la Grande-Bretagne. N. S. IL 53.

14 Juin Traité de commerce et de navigation, signé et conclu à Fez avec la même Puissance. N. S. II. 1W-

19 Janv. Articles explicatifs et additionnels conclus avec la Grande-Bretagne et

Maroc. — Massa et Cairara. (Principauté). 283

1824. Tome Page

signés à Fez pour le renouvellement et la confirmation du Traité subsistant depuis le 14 Juin 1801. N. S. I. 624.

7 Mai Articles additionnels au Traité du £8 Mai 1767, conclus au camp de l'Empereur de Maroc à Wuarga avec M. Sourdeau , Consul - général et

t' chargé d affaires de France. N. S. I. 649.

£ Mai Articles additionnels conclus à Fez avec la France portant renouvellement des Traités subsistants entre les deux Empires. N. S. I. 670.

6 Sept. Traité de paix et d'amitié avec les

Etats - unis de l'Amérique septentrionale. XIII. 685.

r MASSA et CARRARA. (Principauté).

»U Janv. Convention, signée à oanzane avec

le Roi de Sardaigne, pour l'abolition

réciproque du droit d'aubaine. N. S. II. 366.

0 Janv. Convention signée à Sarzane avec le même sur l'extradition réciproque à des déserteurs.^ N. S. II. 373.

0 Janv. Convention signée à Sarzane avec le même sur l'extradition réciproque des malfaiteurs. N. S. II. 368.

7 Févr. Convention conclue entre la Sardaigne

et le Duc de Modène, par laquelle sont confirmés les Traités conclus entre la Sardaigne et la Ducliesse de Massa et Carra ra, et les dispositions du Traité du 18 Janvier 1817, conclu entre la Sardaigne et le Duché de Modène, sont déclarées appliqua-

384 Modena. — Moldavie. — Monaco (Principauté).

bles aux sujets du Duché de Massa

et Carrara. , . u • > XIV. 1.