XIV

^ 31. BrésiL Note relative au traitement national des navires lu-

beckou. N. B. G. XY. 43.

Mai ? Autriehe. Publication concernant la réduction du port K« tL G. XI. 452.

Mai ? Suisse. Déclaration du Directoire fédéral relative à l'alliance proposée par la Sardaigne. N. R. Cr. XI. 127.

Ja<n 1. Allemagrne, Grande-Bretagrne, Pays-Bas* Pièces concenuuii NoY. si les relations politiques du Duché de Limbourg vis-à-via de

rAUemagne. K R. G. XI. 609—630. XIH. 257. 538,

Juin 10. Saxe, Saxe*Cobourgr-Gotha. Convention judiciaire. N, K. O.

Juin: «7. XIV, 190.

Juin 11. Âutriclie, Saint-Siégre. Convention pour J'évacuation de^ Yicence par les troupes papales, signée XL 210.

cence par les troupes papales, signée à Casa Balbi. X. R. O.

Juin 11. Suède. Note au Gouvernement danois concernant le conflit danoallemand. X. R. G. XU. 313.

Juin 12. Perse. Firmans du Schah portant défense d^importer et d'exporter des nègres par voie de mer. N. R. G. XIV. 204.

Juin 12. France, Uruguay. Convention de subsides signée à Montevideo. N. R. G. XIV. 203.

Juin 13. Lombardie. Sardalgrne. Convention entre le Gouvernement sarde et le Gouvernement provisoire de la Lombardie relative à la réunion de la Lombardie aux États sardes. N. R. G. XII. 459. XIV. 164.

Juin 18. Brunswiek, Hanovre. Déclaration relative à la réunion de certains villages brunswickois au Steuerverein. N. R. G. XIV. 206.

Juin 18. Prusse. Ordonnance relative aux droits à percevoir aur les sucres, etc. N. R. G. Xm. 28.

Juin 20. Grande-Bretagne. Publication concernant la colonie de Laboean. N. R. G. XI. 460.

Juin 26. États-Unis d^ Amérique. Loi relative à l'importation des drogues. N. R. G. XL 457.

Juin 27. États-Unis d^Amérique. Acte du Congrès relatif au transport des postes entre l'Amérique et les pays étranirers. N. R. G. XIV. 208.

Juin 28. Allemagne. Loi relative à l'établissement d'un Pouvoir central provisoire. N. R. G. XIII. 291.

Juin 29. Allemagne. Actes relatifs à l'installation de l'Archiduc Jean

juin. 12. comme Vicaire de l'Empire. N. R. G. XIII. 293—297.

Juin. 1. Pays-Bas. Publication du Gouverneur général des Indes pour régler les droits d'entrée, de sortie, de transit et de navigation dans la colonie de Surinam, ri. R. G. XL 334.

Juin. 2. Danemarek, Prusse (Confédération Germanique). Convention d'armistice. N. R. G. XI. 521.

Juin. 4. Venise. Arrêté de l'Assemblée vénitienne pour la réunion de la Venise à la Sardaigne. N. R. G. XIV. 166.

jniu. 5. Belgique. Diverses ordonnances relatives aux importations et

Sept. 14. exportations et au service de santé dans les porta du Roy-

aume. N. R. G. XII. 219—224.

Jnill. 6. Russie. Circulaire du Comte de Nesselrode relative à l'attitude de la Russie vis-à-vis de rAllemagne. N. R. G. XI. 461.

JmlL 10. 8ieile. Statut constitutionnel adopté par le Parlement sicilien. N. K. G. XIL 399.

hilL 11. 8ieile. Décret du Parlement relatif à Pélection du Duc de Gênes au trône sicilien. N. K. G. XII. 400.

Juill. 12. Confédération Germanique. Protocole de la Diète et circulaire du Président aux Ministres étrangers concernant la clôture de la Diète et la transmission de ses droits et devoirs au Pouvoir central. N. R, G. XIII. 299. 307.

Joill 12. France. Rapport relatif aux réclamations de Benjamin Poucel contre le Gouvernement de Buenos- Ayres. N. R. G. XIII. 644.

Jûll. 14. Âutriehe, Saint-Siège. Convention pour régler les relations entre la citadelle et la Ville de Ferrare , signée à Ferrare. N- R. G. XIV. 169.

^''"U!!. Moldavie et ValacMe, Russie, Turquie. Pièces relatives aux ^ «• affaires des Principautés. N. R. G. XIII. 562—576.

•loill. 26. Sardaigne. Note adressée au Gouvernement brésilien touchant l'abolition des droits différentiels. N. R. G. XIV. 408.

i^W. 28. États-Unis d'Amérique. Résolution du Congrès approuvant

le Traité du 14 déc. 1843 entre les tribus indiennes des

Wyandott et des Delaware. N. R. G. XIV. 211. laill. ? Espagne, Saint-Siège. Discours prononcés à Madrid par le

Nonce et la Reine à l'occasion de la réconciliation des deux

cours. N. R. G. XI. 467.

Ml. ? Denx-Sieiles. Protestation du Roi Ferdinand contre l'élection

du Duc de Gènes au trône de Sicile. N. R. G. XII. 401. Aoàt 331. Autriche, Saint-Siège. Pièces relatives à Toccupation des

États pontificaux par les Autrichiens. N. R. G. XI. 216—221. Août 5. Autrielie, Sardaigne. Capitulation de Milan. N. R. G.