V. B. Vra

4 Allemagne.

Allemagne.

1638. Juin 28. (Autriche), Bayière. Traité de cesBion, d'oqteotatÎTe, etc^ signé à Vienne. N. S. II. 556.

— Sept 22. Diplôme Impérial pour donner à PÉlecteor de BaTÎère

l'expectative de la succession du Duché de Mirandole.

1711. Août ? Cereles associés de l*£mpire. C^rande-Bretagne, Paya-

Bas. Renouvellement d'aluance. S. I. 86. 1787. Janv. 24. Acte d'investiture éventuelle du Grand-Duché de Toscane

en faveur du Duc François de Lorraine. S* I. 234. 1768. J">^' *»• Actes de la Diète concernant le rétablissement de la paix.

Pëyr. 18. R. 2. I. 166.

1767. Nov. 4. Décret Impérial à la Diète concernant la ratification du

Traité a'échange et de limites du 16 févr. 1766 entre la France et le Nassau -Saarbmck. B* III. 241. — B. 2. I. 848.

1768. Févr. 1/15. Actes concernant la ratification du Traité d'échance et de

limites du 15 févr. 1766 entre la France et le Nassau- Saarbmck. R. in. 243. 244. — B. 2. L 350. 862.

1769. Mars ? Noblesse immédiate de PEmpire. Réversales données

par les trois Cercles pour Pabolition du droit d'aubaine en faveur de la France. B. I. 240. — B* 2. 1. 627.

1770. Dec. 13. Décret Impérial à la Diète concernant l'investitare éven-

tuelle aes fiefs impériaux de Modène en fiivenr de l'Archiduc Ferdinand d'Autriche. B. I. 282. — & 2. I. 715,

1771. Janv. 8/30. Actes concernant l'investiture éventuelle des fiefs impériaux

de Modène. B. I. 284. - B. 2. I. 717. 1774. Avril M. Actes concernant la ratification du Traité de limites (1772— M«i u. 73) entre la France et la Principauté de Liège. & L

— Dec 15. Tilles immédiates de PEmpire* Déclaration de récipro-

cité des 23 villes concernant l'abolition du droit d'aubaine en faveur de la France. B. 1. 526. — B. 2. U. 329.

— Dec. 27. Décret Impérial concernant les droits éventuels de la

Suède sur le Holstein. B. I. 732. — B. 2. IL 209.

1778. F.^TT* A- Actes de la Diète concernant le transfert au Duché d'Oljuin lô. denbourg de la voix du Holstein-Gottorp. B. L 726.

m. 263. - B. 2. IL 202.

1779. Mai 16. Acte d'accession de l'Empereur au Traité de paix de

Teschen. B. IL 23. - B. 2. a 680.

— Août 8. Décret Impérial à la Diète concernant la ratification da

Traité de paix de Teschen. B. H. 68. — B. 2. U. 685.

1780. Janv. 10. Décret Impérial à la Diète concernant la ratification da

Traité d'échange et de limites de 1776 entre la France et le Nassau- Weilbourg. B. n. 580. — B. 2. II. 448.

— ^érr. «s. Actes concernant la ratification du Traité de paix de Mars 8. TcBcheu. B. IL 70. — B. 2. U. 687.

1781. Mars 30. Décret Impérial à la Diète concernant la ratification de la

Convention de limites du 20 juin 1780 entre la France et l'Evêché de B&le. B. n. 587.

1783. Hvf. 18.

1786. Ml î.

Jofai 10.

- Jnina/ll.

- JuinÇ/ll.

1786Lifa»B.

- Août 96.

- Sept 29.

179& JiiiU.37.

- Août 7.

n97.Jiifll.28.

1801. Férr. 9.

— Pé»r. «.

Mêou 9.

180& Févr.25.

- Man24.

- Avril 27.

im. Août 15.

- Oct 1.

1806. Han 1&

Alkmagne. 5

Décret Impérial à la Diète coneemant la ratification da

Traité ct^échange et de limites de 1781 entre la France

et les Comtes de la Leyen. R. II. 590. Actes concernant la ratification du Traité d'échange et de

limites de 1781 entre la France et les Comtes de la

Leyen. B. II. 592—597.

Actes de la Diète concernant la ratification du Traité

d'échange et de limites du 24 jany. 1776 entre la

France et le Nassau- Weilbourg. B* II. 583—586. —

Actes de la Diète concernant la ratification de la Con- ▼eption de limites du 20 juin 1780 entre la France et l'Evéché de Bàhs. B. H. 588-590.

Suède* Actes concernant la réservation des droits du Roi de Suède sur le Holstein. B. lY. 472. — B. 2. II. 211.

Areherèques de l'Empire. Déclarations signées à Ems relativement au rétablissement des droits épiscopaux. B. IV. 478. — B. 2. IV. 140.

Ratification Impériale du Pacte de famille conclu en 1783 entre les Pnnces de la maison de Nassau. B. IL 405. 440. - B. 2. III. 647. 683.

Framee. Sonabe (Cercle de). Convention d'armistice signée à Stuttgart B. VI. 690. — B. 2. VI. 286.

Fnuiee. Franeonnie (Cercle de). Convention d'armistice signée à Wurabourg. B. VII. 141. — B. 2. VI. 290.

Notification de la Chancellerie de l'Empire sur la réception des déclarations de l'Autriche, de la Prusse et ae la Russie du 24/25 juillet B. VI. 720. — B. 2. VL 189.

Autriehe. France. Traité de paix signé à Lunéville. B. VU. 538. - B. 2. Vn. 296.

Actes de la Diète concernant la ratification du Traité de paix de Lunéville. S. II. 296—305. — B. 2. VU. 302—811.

Becès général de la Députation extraordinaire de l'Empire concernant les indemnités à régler d'après le Traité de LunéviUe. S. III. 239. — B. 2. VU. 443.

Déclaration de la Diète concernant la ratification du Recès général du 25 tévr. S. III. 342. — B. 2. VU. 538.

Ratification Impériale du Recès général du 25 févr. S. lU. 346. — B. 2. VU. 542.

France. Convention concernant l'octroi de la narigation du Rhin, signée à Paris. S. IV. 36. -B. 2. VUf 261.

France. Convention additionnelle à la Convention du 15 août sur l'octroi de la navigation du Rhin, signée à Mayence. 8. IV. 71. — B. 2. VUI. 292.

Actes concernant la ratification Impériale de la Convention du 15 août 1804 avec la France sur l'octroi de la navigation du Rhin. S. IV. 72. 79. — B. 2. VIU. 293.300.

% AllsmAgno.

1818. ? ? Projet pour fiôre contribuer aux frtîi de la guerre les Etats qui ont renoncé à la Confédération dn Bhin. K.E. 1.622.

— ? ? Projet d'un BjBtëme général de défense poor toute l'Alle-

magne. N. B. I. 624.

— ? 7 Tableau des corps d'armée allemands. V. B. L 631. 1888. ? 7 Mémoire sur l'état et l'avenir de l'Âllemanie, écrit bous

la direction d'un Ministre à St.-Péter8D0urg et communiqué à plusieurs gouvernements allemands. N. S. m. 697.

1848^ iiMiSé. piète Germanique, Assemblée nationale, Pouvoir central!,

D4a S7. Banensarok, Prusse, SeUeswig-HolsteiB* Actes et

documents relatifs aux affaires des Duchés de l'Elbe at

à la guerre dano-allemande. K B. G. XL 496 — G08.

Xn. â6-385.

— i M«« S. Amtrlehe, France, Sardaigne. Pièces relatives an blocus

Aoat is. de Venise et de Trieste. y. B. G. XII. 495—608.

— Mal 18. Actes et documents relatifs à l'Assemblée nationale, an jttiii 17, 184». Pouvoir central, etc. etc. N. B. 6. XIH. 2&1— 587.

— J°*» ^' Grande-Bretagne, Pays-Bas. Pièces concernant les NoT. 84. relations politiques du Duché de Limbourg via-i^vis

de l'Allemagne. V. B. G. XI. 609-680. Xnf 257. 588.

— Juin 28. Loi relative à l'établissement d'un Pouvoir central prori-

soire. N. B. 6. Xm. 291.

— J"*" *>' Actes relatifs à l'installation de l'Archiduc Jean comme j«iu. 18. Vicaire de l'Empire. N. B. G. Xm. 298—297.

.. AoStsa Smisse. Correspondance entre le Pouvoir central de HoT. 10. l'Allemagne et le Directoire fédéral suisse. K. B. 6.