G. XIX
Capitulation de Rocroi. N. B. G. XIX. 621.
Capitulation de Péronne. N. B. G. XIX. 622.
atriehe. Franee, Grande-Bretagne, Italie. Bussie,
Mu« lé. Tiirqnie* Protocoles des Conférences tenues a Londres
pour la révision des stipulations du Traité du 30 mars 1856 relatives à la neutralisation de la Mer Noire. N. B. G. XVin. 27Ô-302.
— Jany. 19. Ordonnance pour abolir l'ordonnance du 18 juill. 1870
relative à la capture des b&timents de commerce français. K. B. G. XIX. 590.
— Jattv.24. France. Capitulation de Longwy. N. B. G. XIX. 625.
— Janv.28. France. Convention pour la suspension des hostilités et
la capitulation de Paris, signée à Versailles. K. B. G. XIX. 626.
— Jattv.38^. Franee. Convention pour faciliter le ravitaillement de
Paris et les communications par chemin de fer, suivie d'une note explicative, signée à Versailles. N. B. G. XIX. 681.
" Janv. 39. France. Annexe à la Convention d'armistice du 28 janv., concernant la démarcation des armées devant Paris et la reddition des forts, signée à Versailles. N. B. G.
— Janv. 31. France. Convention pour fixer la ligne de démarcation
entre l'armée française du Nord et l'armée allemande. N. B. G. XIX. 636.
— Janv. 31. France. Procès- verbal signé à Villeneuve concernant les
hostilitéB dans les départements de l'est. N. B. G. XIX 638.
im. Aott la
France.
Août 14.
France.
Sept 9.
France.
Sept 9.
France.
Sept 23.
France.
France.
Oct 15.
France.
Oct 24.
France.
Oct 27.
Franee.
Oct 31.
France.
Hov. 8.
Franee.
Nov. la
Franee.
Kov. 24.
France.
Kov. 26.
France.
Nov. 80.
France.
Dec ISyiS. France.
.Janv. 1.
France.
Janv. 6.
France.
Janv. 9.
France.
