‹ Table générale du Recueil des traitésChapitre 168 sur 393 · XX. m · texte numérisé non relu

XX. m

Ava.

1826. Févr.31 Grande - Bretagrne. Traité de paix et de cession entre la Compare Anglaise des Indes Orientales et le Roi d'Ava, suivi d'un article additionnel. N. R. YI. 89i.

Bade.

1793. Sept 21. Grande -Bretairne. Traité de subsides signé k Carls-

ruhe. »• V. 190. - B, 2. V. 506.

1796. lmll.25. France. Convention d'armistice signée à Stuttgart. KTI.

— AoAt 22. France. Traité de paix signé k Paris. B. TI. 679. —

B. 2. VI. 276. — St. s. II. 91.

— Aoftt 22. France. Articles secrets faisant suite an Traité de paix

du même jour. B. VI. 684.— B, 2. VI. 280.— N. 8. n. 93.

1806. Janv. 16. Proclamation des nouveaux titres adoptés par le Margrave.

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