‹ Table générale du Recueil des traitésChapitre 210 sur 393 · XVI. 1« P · texte numérisé non relu

XVI. 1« P

1854. Janv. 6. Mémoire adressé au Gouvernement britannique relative-

ment aux affaires de l'Amérique Centrale. N. B. G. XV. 204.

— Mars 31. Japon. Traité de paix et d'amitié signé à Eanagawa.

N. B. G. XVL !• P. 563.

164 États-Unis d'Amérique.

1864. Juin 5. Grande-Breiairiie. Traité relatif aux pêcheries, aigné à Washington. N. R. G. XVI. !• P. 498.

— Jnill. 17. Grande -Bretagme. Convention pour la prolongitioi de

la Commission instituée en yertn de la Convention da févr. 1833, signée à Washington. N. B. G. XYL I«P.

— Jnill. 22. Bossie. Convention relative aux droits des neutres sur

mer, signée à Washington. N. B. G. XVI. 1« P. 57L

1855. Janv. 18. Deux-Siclles. Convention relative aux droits des neutres

sur mer, signée à Naples. N. B. G. XYL 1« P. 569.

— Oct 1. Deux-Siciles. Traité de commerce et de navigation einé

à Naples, suivi d'une déclaration. N. B. G. XVL

1856. Mai 29. Siam. Traité d'amitié, de commerce et de navigatk»

signé à Bangkok. N. B. G. XYIL 1« P. 97.

— Jttiïl. 3. Autriche. Convention d'extradition signée à Washington.

— Juin. 22. Pérou. Convention relative aux droits des neutres, signée

à Lima. N. B. G. XVIL 1« P. 191.

— Dec. 13. Perse. Traité d'amitié et de commerce signé à Constan-

tinople. N. B. G. XVH. !• P. 198.

1857. Avril 11. Danemarclt. Convention pour l'abolition des droits da

Sund, signée à Washington. N. B. G. XYU. 1«P. 210.

— Juin 17. Japon. Traité pour régler le commerce des dtojens

américains, signé à Simoda. N. B. G. XYU. 1« P. 49.

— Jnill. 4. Pérou. Convention |>our l'interprétation du Traité de

commerce du 26 jnill. 1851, signée à Lima. N. B. G. XYTI. le P. 220.

1858. Févr. 10. France. Article additionnel à la Convention d'extradition

du 9 nov. 1843, signé à Washington. N. B. G. XYU le P. 228.

— Juill. 17. Belflqnc. Traité de commerce et de navigation signé à

Washington. N. B. G. XYH. 1« P. 231.

— Juill. 29. Japon. Traité d'amitié et de commerce signé à Jedo.

N. B. G. XYH. leP. 51.

— Nov. 10. Chili. Convention relative à la décision arbitrale de cer-

taines réclamations, signée à Santiago. K. B. G. XYU. le P. 243.

1859. Févr. 4. Para^av. Traité d'amitié, de commerce et de narigs-

tion signé à Assuncion. N. B. G. XYU. !• P. 249.

— Févr. 4. Paraguay. Convention spéciale relative aux réclamations

de la Compagnie de navigation des États-Unis et da Paraguay, signée à Assuncion. N. B. G. XYII. 1* F-

1862. Avril 7. Grande -Bretagrne. Traité pour la répression du com-

merce d'esclaves signé à Washington, suivi d'instructions pour les commandants des vaisseaux respectif et pour les commissions mixtes. N. B. G. XYIL 2* P. 259;

1863. Févr. 17. Grande-Bretagne. Article additionnel au Traité dn

7 avril 1862 poor la suppression de la traite des noirs, signé à Washington. IT. B. G. XX. 504.

États-Unis d'Amérique. 1&5

1863. JaiU. 1. Grande-Bretagne. Convention pour amener une décision arbitrale des réclamations territoriales des compagnies agricoles de la baie d-Hudson et de la baie de Paget, signée à Washington. N. B. G. XX. 488.

1861 Août 8— 22. Bade, Belgique, Danemarek, etc. Protocoles des Conférences tenues à Genève pour la neutralisation du service de santé militaire en campagne. N. B. G. XX. 375.

1865. Mai 31. Autriche, Belgique, Maroc, etc. Convention pour l'entretien et l'administration du phare du Cap Spartel signée à Tanger. N. B. G. XX. 350.

1868. Févr. 22. Allemagne du Nord. Convention concernant la nationalité des émigrants et l'extension de la Convention d'extradition conclue, le 16 juin 1852, entre les États-Unis et la Prusse, à tous les États de la Confédération de l'Allemagne du Nord, signée à Berlin. N. B. G. XIX. 78.

1870. Mai 13. Grande-Bretagne. Convention de naturalisation signée

à Londres. N. B. G. XX. 524.

— Juin 3. Grande-Bretagne. Convention additionnelle an Traité

du 7 avril 1862 pour la suppression de la traite des noirs, suivie d'instructions pour les navires respectifs, signée à Washington. N. B. G. XX. 505.

— Sept 20. Autriehe. Convention de naturalisation signée à Vienne.

1871. Févr. 23. Grande-Bretagne. Convention supplémentaire à la Con-

vention de naturalisation du 13 mai 1870, suivie d'une annexe, signée à Washington. N. B. G. XX. 526.

— Mai 8. Grande-Bretagne. Traité pour amener une décision ar-

bitrale des réclamations respectives, signé à Washington. N. B. G. XX. 698.

— Dec 11. Allemagne. Convention consulaire signée à Berlin.

— P^'S- Brésil, Grande-Bretagne, Italie, Suisse. Protocoles 8»pt 14, 187S. du Tribunal d'arbitrage réuni à Genève en vergi du

Traité de Washington du 8 mai 1871 entre les États- Unis et la Grande-Bretagne. N. B. G. XX. 722—766.

1872. Avril 29. Allemagne. Protocole faisant suite à la Convention con-

sulaire du 11 déc. 1871, signé à Berlin. N» B. G.

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