‹ Table générale du Recueil des traitésChapitre 221 sur 393 · B. 2. vn · texte numérisé non relu

B. 2. vn

— Sept. 5. Grande-Bretagne. Cuitnlation de Malte signée à Malte.

B. VIL 466. — B. 2. Vn. 9L

— Sept. 7. Arrêté du premier Consul qui réunit le Novarais et le

pays audelà de la Sesia et de la Lomellina à la République Cisalpine. 8. IV. 101. — B. 2. VIL 667.

— Sept. 14. Isembourg. Traité de paix signé à Aschaffenbourg, suivi

de la ratification française. B. VIL 472. ~ B. 2. VU 112,

— Sept 14. Hesse-Homhourg. Traité de paix sif^é à Aschaffen-

bourg, suivi de la ratification française. B. VIL 475. - B. 2. VIL 115.

— Sept. 20. Autriche. Prolongation de l'armistice en AUemagne, signée

à Hohenlinden. B. VIL 410. — B. 2. VIL 84.

— Sept. 25. Nassau. Traité de paix signé à Aschaffenbourg, suivi de

la ratification française. B. Vn. 479. — B. 2. VII.

Francd. 175

18Û0l SoBt 29. Ântriehe. Prolongation de l'armistice en Italie, signée à Castîglione. E. Vn. 414. — B. 2. VH. 88.

— Sept 30. Alger. Traité de paix. B. Vil. 391. — B. 2. VU. 65.

— Sept 30. Étiits-Unls d'Amérique. Traité de paix, de commerce

et de navigation signé à Paris. B. YII. 484. ~ B. 2.

vn.96.

— Oct 16. Antriehe. Gapitalation de Livoume. B. VU. 416. —

B. 2. vn. 89.

— Oct 22. Wted. Traité de paix signé à Offenbach. B. VU. 481.

— B. 2. vn. 120.

^ Oct 29. Déclaration du général Jourdan concernant la réunion du NoYarais etc., à la République Cisalpine. S. FV. 102*).

— Oct 31. Proclamation du général Moreau concernant la démolition

d'Ulm, d'Ingolstadt et de Philipsbourg. B. VII. 413. — B. 2. vn. 87.

— KoT. 20. Erbaeh. Traité de paix signée Offenbach. B. VII. 513.

— B. 2. vn. 122.

— Dec. 25. Autriehe. Convention d'armistice pour l'Allemagne, signée

à Steyer. B. VTI. 528. - B. 2. VU. 286.

1801. Janv. 16. Autriche. Convention d'armistice pour l'Italie, signée à Trévise. B. VII. 532. - B. 2. Vn. 291.

-~ J^p^' «1. Grande-Bretagne. Actes et correspondances concernant jaiiict l'exemtion de saisie des bateaux pêcheurs. S. II. 287—

— Janv. 26. Autriehe. Prolongation de l'armistice signée à Luné-

ville. B. vn. 536. - B. 2. VII. 294.

— Févr. 9. AUemagne, Autriche. Traité de paix signé à Lunéville.

B. vn. 538. — B. 2. vn. 296.

— Févr. 18. Deux - Sioiles. Convention d'armistice signée à Foligno.

S. n. 335. — B. 2. vn. 343.

— Mars 11/19. Ratification du Traité de paix de Lunéville. B. n. 305.

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