B. 2. vn

— Avril 19. Proclamation et arrêté du général Jourdan portant que le

Piémont est converti en une division militaire française. S. IV. 102. 106. — B. 2. vn. 668. 672.

- Mai 1. Proclamation de l'administrateur général du Piémont con-

cernant les relations du pays avec la France. S. IV. 107. — B. 2. VIL 673.

— Juin 19. Tripoli. Traité de paix, de commerce et de navigation

signé à Tripoli. N. S. IL 121.

-* Jum 27. Grande-Bretagne, Turquie. Convention pour l'évacuation de l'Egypte par les Français, suivie d'articles additionnels. S. n. 502. — B. 2. vn. 22.

176 France.

1801. Juin. 15. Saint-Siège. Concordat signé à Paris, soin d'artkdeB

organiques. S. n. 519. ~ B. 2. YIL S53.

— Jttill.dl. Ratification da Traité de paix, de commerce et de navi-

gation du 30 sept 1800 avec les Etats-Unis. S.II.51&

- B. 2. Vn. 110.

— Août 24. BaTière. Traité de paix signé à Paris. S. n. 531. -

B. 2. vn. 365.

— Août 29. Pays-Bas (Répablique Batave). Convention de sabsidei

signée à la Haye. S. IL &35. ~ B. 2. VU 368.

— Août 30. Grande-Bretagne* Turquie. Capitulation d'Alexandrie

(Egypte). 8. n. 509. - B. 2. Vn. 29.

— Sept 29. Portond. Traité de paix signé à Madrid. S. IL 539.

— Oct 1. Grande-Bretagne. Articles préliminaires de paix signés

à Londres. S. H. 543. — B. 2. VH. 377.

— Oct 8. Bussie. Traité de paix signé à Paris. 8. IL 551. -

— Oct. 9. Tarqnie. Articles préliminaires de paix signés à Paris.

S. IL 656. - B. 2. vn. 391.

— Oct 10. Arrêté des Consuls concernant le rétablissement de la piix

avec l'Angleterre. S. n. 549. — B. 2. VU 383.

— Oct 27. Arrêté des Consuls concernant le rétablissement de U

paix avec le Portugal. S. IL 542. — B. 2. VIL 376.

— Dec 9. Note concernant le Traité de paix du 8 oct. avec la Russie.