R. 2. vfl

— Mai 7. Danemarek. Négociations concernant le rétablissement

* de la neutralité de l'Elbe. S. n. 461. 462. - B. 2. vn. 246. 247.

— Juin 14. Maroc. Traité de commerce et de navigation. N. S. IL

— Juin 17. Russie. Conyention maritime signée à St. Pétersbourg,

suiyie de deux articles séparés. S. n. 476. — B. 2. vn. 260.

— Juin 27. France, Turquie. Convention pour l'évacuation de

l'Egypte par les Français, suivie d'articles additionnels. S. II. 502. - B. 2. VIL 22. ~ Août 30. France. Turquie. Capitulation d'Alexandrie (Egypte). S. n. 509. — B. 2. VIL 29.

— Cet. 1. France. Articles préliminaires de paix signés à Londres.

S. n. 543. - B. 2. VIL 377.

— Oct. 12. Proclamation concernant le rétablissement de la paix avec

la France. S. IL 547. - B. 2. Vn. 381.

— Oct. 20. Bussie. Articles additionnels ^ la Convention maritime

du 17 juin, signés à Moscou. S. n. 484. — B. 2. VII.

— Oct. 20. Bussie. Déclaration explicative de la Convention mari-

time du 17 juin, signée à Moscou. S. Œ. 192. — R. 2. vn. 271.

1802. Janv. 8. États-Unis d'Amérique. Convention explicative du Traité

de commerce de 1794. S. III. 202. — B. 2. VH. 396.

— Mars 25/27. Espagne, France, Pays-Bas (République Batove). Trwté

de paix signé à Amiens. S. IL Si63. — B. 2. VU.

— Mars 30. Suède. Acte d'accession de la Suède à la Convention

maritime du 17 juin 1801 entre la Grande-Brettfoe «t la Russie, suivi des ratifications respectives. 8. DI. 196. — B. 2. vn. 276.

— Dec. 31. Pays-Bas (République Batave). Articles*signés pour main-

tenir Tordre au Cap de Bonne -Espérance. — B. 2. Vin. 1.

1803. Janv. 2. Proclamation du général Dundas aux habitants dn Cap de

Bonne-Espérance. B. 2. vm. 4.

QraDde-Bretagne. 235

1803. Juin 10—30. Franee. Correspondance relative à Toccupation du Ha-

novre par les Français. S. III. 520—523. — K. 2. VIII. 86-89.

— JuiU. 25. Suède. Convention pour l'explication du Traité de com-

merce de 1661, signée à Londres. 8. III. 525.— B.2. Vm. 91. ^

1804. Dec 3. Suède. Convention secrète de subsides signée à Stock-

holm. S. IV. 158. — B. 2. VUI. 328.

1805. Avril 11. Bussie. Traité d'alliance signé à St. Pétersbourg, suivi

d'articles séparés. S. IV. 160. — B. 2. VUI. 330.

— Mai 10. Bussie. Article additionnel au Traité d'alliance du 11 avril.

S. IV. 167. - B. 2. Vni. 339.

— Juin. 24. Bussie. Article additionnel au Traité d'alliance du 11 avril.

S. IV. 167. - B. 2. Vin. 340.

— Août 9. Autriche, Bussie. Actes relatifs à l'accession de l'Au-

triche au Traité d'alliance du 11 avril entre la Grande- Bretagne et la Russie. S. IV. 169—177. — B. 2. VIII. 342-349.

— Août 31. Suède. Convention de subsides signée à Helsingborg,

suivie d'articles séparés. S.1V.-177. 181.— B. 2. VIII. 350. 354.

— Août 31. Bussie, Suède. Actes concernant la garantie par la Russie

de la Convention de subsides du même jour entre la Grande-Bretagne et la Suède. S. IV. 180. 181.— B.2.

— Cet 3. Suède. Traité d'alliance et de subsides signé à Beckaskog.