IV. 183. - B. 2. vm

1806. Avril 8. Note circulaire concernant le blocus des rivières de l'Ems,

du Weser, de l'Elbe et de la Trave. N. B. I. 436.

— Avril 20. Déclaration contre la Prusse au sujet de l'occupation du

Hanovre. N. S. HI. 1.

— Mai 16. Circulaire concernant le blocus de tous les ports depuis

Brest jusqu'à l'Elbe. N. B. I. 436.

— Mai 21. Ordonnance concernant la liberté de la Baltique. N.B. 1.438.

— Sept. 25. Note circulaire concernant la levée du blocus depuis

l'Elbe jusqu'à l'Ems. N. B. I. 439.

— Dec. 31. États-Unis d'Amérique. Traité d'amitié, de commerce

et de navigation signé à Londres (non ratifié). B. 2. vm. 579.

1807. Janv. 7. Ordonnance qui déclare le blocus des ports de la France

et de ses alliés. N. B. I. 444.

— Janv. 28. Prusse. Traité de paix et d'amitié signé à Memel. S. IV.

" Juin 17. Suède. Convention de subsides signée à Londres. B. 2. VIII. 612.

— Juin 28. Suède. Convention de subsides signée à Stralsund. B.2.

vm. 613.

— Juin 27. Suède. Convention de subsides signée à Londres, suivie

d'articles séparés. B. 2. Vm. 615. ~ Joill. 7. Espairne. Convention concernant la cessation des hostUités sur les rives de la Plata, etc., signée à Buenos-Ayres. B. 2. vm. 644.

236 Qrande-Bretagne*

1807. Sept 7. Danemarck. Gapitalation de Copenhague. S. lY. 463. -

— Nov. 11. Ordonnance concernant le bjocus des ports de la Fnmce

et de ses alliés. N. B. I. 446.

— Nov. 25. Ordonnance portant modification de celle du 11 noT. sur

le blocus des ports français. N. R. I. 449.

— Dec. 18. Déclaration en réponse à la déclaration de guerre russe

du 7 nov. R. 2. Vin. 710. - N, 8. m. 8.

1808. Féyr. 8. Suède. Convention de subsides signée à Stockholm, suivie

d'un article séparé. N. B. L 2.

— Mars 30. Deux-Siciles. Traité d'alliance et de subûdes signé à

Païenne, N. B. I. 31. .

— Mai 4. Ordonnance déclarant en état de blocus les ports de la

Seelande. K. B. I. 463.

— Mai 30. Deux-Sieiles. Traité de subsides signé à Païenne. 'S.^

— Juin. 4. Acte du Conseil portant cessation des hostilités et leyée

du blocus en faveur de l'Espagne. N. B. I. 86.

— Août 22. Franee* Convention pour la suspension d'armes en Por-

tugal. N. B. I. 94.

— Août 30. Franee. Convention pour l'évacuation du Portugal par

l'armée française, suivie d'articles additionnels, signée à Lisbonne. K. B. L 96.

1809. Janv. 5. Turquie. Traité de paix. N, B. L 160.

— Janv. 14. Espairne. Traité de paix, d'amitié et d'alliance, suivi de

deux articles séparés, signé à Londres. K. B. L 163. - N. S. n. 141.

— Mars 1. Suède. Convention de subsides signée à Stockholm. K. B.

— Mars 12. Perse. Traité préliminaire d'alliance et d'amitié signé à

Téhéran. N. B. G. XVL 2e P. 99.

— Mars 21. Espagne. Article additionnel au Traité du 14 janv., signé

à Londres. N. B. I. 166. - lî. S. IL 143.

— Avril 21. Portugal* . Convention concernant l'emprunt portugais à

contracter avec la garantie du Gouvernement Britannique, signée à Londres, suivie d'articles séparés. X. B. IV. 22.

— Avril 26. Ordre en Conseil concernant le blocus des ports français

et hollandais. N. B. I. 483

— Août lô. Franee. Capitulation de Flessingue, suivie d'articles sup-

plémentaires. X. B. I. 195.

1810. Févr. 19. Portugal. Traité d'amitié et d'alliance signé A Rio-

Janeiro. N. B. L 245.

— Févr. 19. Portugal. Traité d'amitié, de commerce et de navigation

signé à Rio-Janeiro. N. B. m. 194. - N. 8. IL H^

— Juin 17. Déclaration explicative du Traité de commerce da 19 févr.

avec le Portugal. N. 8. H. 186.

1811. Mai 31. Acte du Parlement pour l'exécution du Traité de com-

merce et de navigation du 19 févr. 1810 avec le Portugal. N. 8. n. 188.

1812. Avril 21. Déclaration contre les prétentions maritimes de la France.

lî. B. L 642.

Orande-Bretagne. 237

1812. Mai 2. Tunis. Convention concernant les armateurs et les prises,

signée au Bardo. K S. II. 205.

— Mai 10. Tripoli. Convention concernant les armateurs et les

prises, signée à Tripoli. N. S. n. 206.

— Juin 25. Ordre en Conseil concernant les relations maritimes avec

les États-Unis d'Amérique. N. B. I. 547.

— Juin. 18. Bussie. Traité de paix et d^liance signé à Oerebro.

— Juin. 18. Suède. Traité de paix et d'alliance signé à Oerebro.

^ Dec. 18. Portugral. Arrangement pour régler les différends survenus au sujet du Traité de commerce du 19 févr. 1810, signé à Londres. N. S. II. 222.

1813. Mars 3. Suède. Traité de subsides et de cession (réunion de la

Norvège et cession de la Guadaloupe à la Suède), suivi d'un article séparé, signé à Stockholm. N. B. I. 558.

— Juin 12. Note adressée au Gouvernement Portugais à Rio de Ja-

neiro au sujet des relations conmierciales entre les deux pays. N. S. III. 16.

— Juin 14. Prusse. Traité concernant les subsides et secours mutuels

pour la guerre contre la France, signé à Reichenbach. N. B. I. 571.

— Juin 14. Prusse. Article secret faisant suite au Traité de Reichen-

bach du même jour. N. B. III. 267.

— Juin 15. Bussie. Traité concernant les subsides et secours mutuels

pour la guerre contre la France, signé à Reichenbach. N. B. I. 568.

— Juin. 6. Bussie. Traité concernant l'entretien de la légion Alle-

mande au service de Russie, signé à Peterswaldau. N. B. I. 573.

— Juill. 14. Algrer, Portugral. Traité de paix, d'amitié, etc., conclu

entre l'Alger et le Portugal sous la médiation et garantie de la Grande-Bretagne, signé à Alger. N. B. III. 268.

— Sept. 30. Bussie. Convention supplémentaire au Traité de sub-

sides du 15 juin, signée à Eondres. N. B. I. 577.

— Cet 3. Àutriehe. Traité préliminaire d'alliance signé à Tœplitz.

— Cet 16. Tunis. Article additionnel aux Traités entre les deux

pays, signé au Bardo. N. S. II. 228.

— Cet 21. Àutriehe, Prusse, Bussie, Suède. Convention pour régler

l'administration des pays occupés par les troupes alliées, signée à Leipzig. N. B. I. 615.

-: ? ? Mémoire adressé aux Puissances alliées concernant la Hollande. N. S. I. 326.

1814. Janv. 14. Danemarelc. Traité de paix signé à Kiel. N. B. I. 678.

— Févr. 3. Naples. Convention d'armistice signée à Naples. N. B.

~ Févr. 5. Espagne. Convention pour la restitution des reprises, signée à Londres. N. S. II. 240.

— Mars 1. Àntrielie, Prusse, Bussie. Traité d'alliance contre la

France signé à Chaumont. N. B. I. 683.

238 Orande-Bretagne.

1814. Avril 7. Danemarek. Articles additionnels an Traité de pux dt 1,4 janv., signés à Liège. N. S. U. 244.

— Avril 11. Déclaration concernant le Traité de ce jour sur Tabdica-

tion de Napoléon !«»-, etc. N. B. I. 701.

— Avril 16. Autriche 9 France, Italie, Naples. Convention pour la

cessation des hostilités et l'évacuation de l'Italie par les Français, signée à Schiarino-Rizzino. N. B. 1.713.

— Avril 18. France. Convention pour la remise de Gênes aux troupes

anglo-siciliennes, signée à St-François d'Albero. N. B. V. 34.

— Avril 23. Autriche, France,' Prusse, Russie. Convention pioar la

cessation des hostilités, suivie d'un article additionnel, signée à Paris. K. B. I. 706.

— Avril 27. Autriche, France. Convention pour la cessation des

hostilités et Tévacuation des départements au delà des Alpes par les troupes françaises. N. B. I. 716.

— Avril 27. Accession au Traité conclu à Paris, le U avril, entre les

Puissances alliées et Napoléon 1er. N. B. I. 702.

— Mai 30. Autriche, France, Prusse, Bussie. Traité de paix signé

à Paris. N. B. IL 1. 13.

— Mai 30. France. Articles additionnels au Traité de paix du même

jour. N. B. II. 15.

— Mai 31. Autriche, Prusse, Bussie. Arrangement concernant Toc-

cupation provisoire des pays cédés par la France. N. IL IIL 309.

— Juin 14(21). Autriche, Prusse, Bussie. Protocole concernant la

réunion de la Belgique à la Hollande et la remise du

fouvemement provisoire an Prince d'Orange, signé à >aris. N. S. I. 330.

— Juin 29. Bussie. Convention concernant les forces militaires à

tenir sur le pied de guerre, signée à Londrea ^, Rn. 40.

— Juin 29. Autriche. Convention concernant les forces militaires à

tenir sur le pied de guerre, signée à Londres. N. B. U. 41*).

— Juin 29. Prusse. Convention concernant les forces militaires à

tenir sur le pied de guerre, signée à Londres. X. B. n. 41*).

— Juin. b. Espagne. Traité d'amitié et d'alliance, signé à Madrid.

— Juill. 5. Espairne. Article secret du Traité d'alliance du même

jour. y. B. V. 38.

— Août 13. Suède. Convention concernant l'indemnisation de la Snède

pour la cession de la Guadaloupe, signée à Londres. S\ B. n. 55.

— Août 13. Pays-Bas. Convention concernant les colonies bollan-

daises conquises durant la cuerre, etc., suivie d'articles additionnels, signée à Londres. N. B. II. 57.

— Août 28. Espagne. Articles additionnels au Traité d'alliance du

5 juill., signés à Madrid. N. B. IV. 122.

— Nov. 25. Perse. Traité définitif d'amitié signé à Téhéran. X.B.O.

XVL 2e P. 101.

QraDde-Bretagne. ^9

1814. Dec. 24. États-Unis d^Amériqne. Traité de paix et d'amitié signé

à Gand. N. B. IL 76.

1815. Mars 7. Franee* Convention concernant le commerce du sel. de

Popiom et du salpêtre aux Indes, signée à Londres. N. K. IL 104.

— Mai 2. Sardaigne. Traité de subsides signé à Bruxelles. N.B.

— Mai 5. Autriche 9 Prusse, Bussle. Note pour inviter la Suisse

à accéder au Traité d'alliance du 25 mars. li. B. IL 166.

— Mai 13. Naples. Convention pour la remise aux Anglais des vais-

seaux de guerre napolitains, signée dana la baie de Naples. N. B. V. 45.

— Mai 19. Bade. Traité de subsides signé à Bruxelles. N. B. II.

— Mai 19. Pays-Bas. Bussle. Traité concernant l'emprunt russe

fait en Hollande, signé à Londres. N. B. IL 290.

— Mai 20. Autriche, Prusse, Bussie, Suisse. Traité pour l'acces-

sion de la Suisse à l'alliance du 25 mars, signé à Zurich. N. B. n. 170.

— Mai 20. Autriche. Naples. Convention pour la cessation des

hostilités et la remise des places napolitaines aux troupes alliées, signée à Cassa-Lanzy. K. B. IL 293.

— Mai 22. Sardaigne. Convention pour mettre Gênes en état de

défense, signée à Turin. N. S. I. 445.

— Juin 6. Wurtemberg. Traité de subsides signé à Bruxelles.

— Juin 7. Bavière. Traité de subsides signé à Bruxelles. N. B.

— Juin 15. Saxe-Cobourg. Saxe-Hiidbourghausen , Saxe-Meinin-

gen. Traité de subsides. N. B. IL 222.

— Juin 16. Nassau. Traité de subsides. N. B. II. 222.

— JuilL 3. États-Unis d'Amérique. Convention commerciale signée

à Londres. N. B. IL 582.

— JuiU. 3. France. Prusse. Convention d'armistice signée à St.-

Cloud. N. B. IL 593.

— Joill. 10. Anhalt-Bemboursr, Anhalt-Cœthen, Anhalt-Bessau.

Traité de subsides signé à Paris. N. B. II. 206.

— Juill. 14. Saxe. Traité de subsides signé à Paris. N. B. II. 208.

— Juill. 14. Danemarck. Traité de subsides signé à Paris. N. B.

— Juill. 15. Hesse- Électorale. Traité de subsides signé à Paris.

— Jaill. 15. Hesse -Darmstadt. Traité de subsides signé à Paris.

— Juill. 21. Brème. Hambourg, Lubeck. Traité de subsides. N. B.

— Juill. 27. Conférences de Paris. Protocole relatif à la cessation

de la traite des nègres de la part de la France. N. B. IL 602.

— Joill. 27/30. France. Notes échangées au sujet de la suppression de

la traite. N. B. U. 603. 604.

240 ' Orande-Bretagne.

1815. JaiU. 29. Meklenbourp-Sehwérin. Traité de subsides. N. B. E m

— Août 1. Franefort. Traité de subsides. N. B. IL 222.

^ Août 1. Hobenzollern-Heehlngren et -Sigrmaringeii. Traité de subsides. X. B. H. 222.

— Août 1. Renss. Traité de subsides. N. S. U. 222.

— Août 1. Saxe-C^otha. Traité de subsides. K. R. II. 222.

— Août 1. Saxe-Weimar. Traité de subsides. N, B. IL 222.

-> Août 1. Lippe, Sebanmbourg-Iilppe. Traité de subsides. N. R.