XVI. 2e P

Pologne. 367

l^^B. Janv. 25. Grande-Bretagme. Articles relatifs à rindépendance de la ville de Hérat, signés à Téhéran. N. R. G. XYI. 2e P. 109.

1855. Dec. ? Lettre du Shah relative à la conduite de M. Murray,

Ministre britannique. N. R. G. XVI. 2« P. 120.

1856. Jain ? Pleinpouvoir pour la siniature d^un Traité de paix avec

la Grande-Bretagne. îf. IL G. XVI. 2« P. 113.

— Dec 13. États-Unis d'Amérique. Traité d'amitié et de com-

merce signé à Constantînople. N. B. G. XVII. 1» P.

1857. Mars 4. Grande-Bretagne. Traité de paix signé à Paris, suivi

d'une note. N. R. G. XVI. 2« P. 114.

— Mai 17. Autriche. Traité d'amitié, de commerce et de navigation

signé à Paris. N. R. G. XVII. 1» P. 213.

— Juin 20/23. Zollverein Allemand. Notes relatives au droit de Stade.

N. R. G. XVI. 2e P. 308.

— Juin 25. Zollverein Allemand. Traité d'amitié et de commerce

signé à Paris. N. R. G. XVL 2e P. 303.

— Nov. 30. Danemarek. Traité d'amitié et de commerce signé à

Paris. N. R. G. XVU. !• P. 245.

1868. Nov. 9— 16. Autriche, Bavière, Belgique, etc. Protocoles des Conférences militaires tenues à St. Pétersbourg relativement à l'emploi des balles explosibles en temps de guerre. N. fc G. XVIII. 460-473.

— Dec. 11. Autriche, Bavière, Belgique, etc. Déclaration relative

à l'interdiction des bafles explosibles en temps de guerre, signée à St. Pétersbourg. N. R. G. XVUI. 474. 1873. Juin 6. Allemagne. Acte additionnel au Traité de commerce du 11 juin, signé à Beriin. N. R. G. XIX. 514.

— Juin 11. Allemagne. Traité d'amitié, de commerce et de navi-

gation signé à St. Pétersbourg. N. R. G. XIX. 506.

Pilten (Cercle de).

1795. Mars 28. Acte de soumission à la Russie. R. VI. 489. — R. 2. VI. 37.

Pologne.

17.%. Nov. 3. Autriche. Traité pour le renouvellement de l'alliance de 1677. S. I. 214.

1764. Mai 27. Reconnaissance du titre Royal pour la Prusse. R. I. 95.

— Sept 5. Reconnaissance du titre Impérial pour la Russie. R. IV.

1765. Oct 20. Acte de renonciation à toutes prétentions à la charge de

la Saxe. R. VI. 41. — R. 2. I. 304.

1766. ? ? Résolution du Sénat à l'occassion des déclarations des

Puissances étrangères sur les dissidents de Pologne. R. I. 358.

1767. Mars 24. Manifeste des dissidents. R. I. 376.

— Nov. 5. Pleinpouvoir pour les Commissaires nommés pour traiter

avec la Russie. R. I. 390.

368 Fologae.

1767. ? ? Manifeste des dissidents. B. L 359.

— ? ? Accession des Villes de Thorn, d'Ëlbingue et de Dutzig

à la Confédération des dissidents. B, I. 378.

— ? ? Acte de la Confédération générale deLithuanie. ILLS^ ^ ? ? Manifeste de la Confédération générale de Barr. B.L 456.

1768. Févr. 24. Knssie. Traité d'amitié et de garantie signé à Varsovie,

suivi de deux Actes séparés concernant les dissidents et les lois fondamentales de la Pologne. R. I. 391.398. IV. 582. 594. — B. 2. I. 535. 555. 573.

1772. Sept. 17. Déclaration concernant les prétentions de TAutriche, de

la Prusse et de la Russie sur la Pologne. B. I. 470.

— Sept. 22. Note adressée aux Ministres étrangers résidant à Varsovie

au sujet des prétentions de T Autriche, de la Prusse et de la Russie. B, I. 469. — B. 2. H. 105.

1773. Sept 18. Aatriche. Traité de cession etc. signé à Varsovie. R.