‹ Table générale du Recueil des traitésChapitre 298 sur 393 · B, 2. II · texte numérisé non relu

B, 2. II

1774. Dec. 17. Constitutions concernant l'Ordre de Malte. B. VII. 31.31

1775. Févr. 27. Bussie* Convention concernant les dissidents. B. I. 458.

— Mars 15. Bussie. Actes séparés concernant les Traités de 1768 et

de 1778, les sujets des pays cédés, le commerce, etc., signés à Varsovie. B. IV. 142. 147. 151. — B. 2. 0. 136. 141. 145.

— Mars 15. Prusse* Acte séparé concernant les sujets des psjs

cédés, etc., signé à Varsovie. B, IV. 155. — B. 2. il.

— Mars 16. Autriche. Actes séparés concernant les scgets des wg

cédés, le commerce, etc., signés à Varsovie. B. IV. 126. 130. - B. 2. IL 116. 120.

— Mars 18. Prusse. Acte séparé concernant le commerce, signé à

Varsovie. B. IV. 160. — B. 2. IL 164.

1776. P'évr. 9. Autriche. Convention de limites signée à Varsovie. B.

— Août 22. Prusse. Convention de délimitation signée à Varsovie

1781. Janv. 16. Bussie. Acte de délimitation signé à Mirgorod. B. n.

Page 1