B. 2. IIL

1790. Mars 17. Lettre du Roi au Roi de Prusse au si]get du Traité de

commerce à conclure. B. VI. 267. — B. 2. V. 125.

— Mars 29. Prusse. Traité d'alliance signé à Varsovie. B. IH. 161.

— ? ? Prusse. Projet d'un Traité de commerce et de cessiofl.

1793. Juill. 13. Bussie. Traité de cession et de limites signé à Grodso» B. V. 162. — B. 2. V. 530.

PortngaL 369

1793. Sept 25. Pnsse. Traité de cession signé à Grodno. B. Y. 202.

— Oct 16. Russie. Traité d'alliance signé à Grodno. B. V. 222.

1795. Nov. 25. Acte d'abdication du Roi Stanislas Auguste. B. YI. 714.

Portugal.

1494. Juin 7. Espagne. . Traités de Tordesillas concernant les découvertes dans rOcéan, etc. 8. I. 372. 389.

1529. Avril 22. Espagne. Traité de Saragosse concernant les îles, terrcE et mer Molucques. S. I. 398.

1701. Juin 18. Espagne. Traité d'alliance signé à Lisbonne (garantie du testament de Charles II). S. I. gxyui.

— Juin 18. Espagne. Convention relative aux aflfaires de l'Assiento,

signée à Lisbonne. S. I. cxxxyi.

1703. Mai 16. Grande-Bretimie , Pays-Bas. Traité d'alliance signé à

Lisbonne. 8. I. 1.

~ Dec 27. Grande-Bretagne. Traité de commerce signé à Lisbonne

(Traité «Methuen"). S. I. 40.

1706. Juin 24. Antri^e. Traité de mariage signé à Yienne. S. I. 422.

1727. Sept 3. Espagne. Traité de mariage signé & Madrid. S. I. 454.

~ Oct. 1. Espagne. Traité de mariage signé à Lisbonne. S. 1. 468-

1750. Janv. 13. Espagne. Traité de Madrid concernant les limites des

possessions respectives en Amérique, etc. S. I. 328. 1763. Févr. 10. Grande-Bretagne. Acte d'accession du Portugal au

Traité de paix de Paris du même jour. B. I. 56. —

— Févr. 10. Déclaration concernant l'ordre des signatures du Traité

de paix de Paris. B. I. 60. — B. 2. L 131. 1766. Sept 26. Danemarek. Convention commerciale signée à Lisbonne. B. YI. 46. ~ B. 2. I. 417.

1777. Oct 1. Espagne. Traité préliminaire concernant la rétablisse-

ment de la paix et les limites des possessions respectives en Amérique, signé à St-Qdefonse. B. L 634. — B. 2. IL 545.

1778. Mars 1. Espagne. Traité d'amitié , de garantie , etc. , signé au

ïardo. B. L 709. - B. 2. IL 612.

1780. Août 30. Ordonnance relative aux armateurs des Puissances belligérantes. B. lY. 295. — B. 2. IH. 157.

1782. Jaill. 13. Bnssie. Convention maritime pour le maintien de la liberté du commerce et de la navigation neutres, signée à St Pétersbourg. B. n. 208. — B. 2. UI. 263.

1784. ? ? Franoe. Capitulation du fort de Cabinde (cdte d'Angola). B. lY. 466. - B. 2. lY. 97. '

1786. Janv. 30. Franee. Convention pour l'arrangement de l'affaire de Cabinde (côte d'Angola), signée au Pardo. B. 2. lY.

— Janv. 30. Espagne, Franee. Déclaration concernant les limites du

commerce français sur la côte d'Angola. B. 2. lY. 103.

Rml nartena, Tibia géa. alpb. 24

370 Portugal

1787. Sept. 11. Sardaigve* CSonvention pour l'abolition rédproqae do droit d'aubaine, signée a Lisbonne. X. 8. U. 50.

— Dec. 20. BuBsie. Traité de commerce signé à St Péterrtiouig.