III
— Dec. 30. Prusse. Convention entre les généraux d'York et de
Diebitsch pour la neutralité des troupes prussiemet, signée au moulin de Poscherun. K. B. I. 556.
1813. Févr. 27/28. Prusse. Traité de paix et d'alliance, suivi d'articles
secrets, signé à Ealisch et à Breslau. N. B. III.
Snssie. 435
1813. Mars 19. Pmsse. Convention concernant l'occupation et l'ad-
ministration des États de la Confédération du Rhin, signée à Breslau. N. B. I. 564.
— Avril 4. Pmsse. Acte poar £xer les attributions du Conseil ad-
ministratif formé pour le Nord d'Allemagne, donné à Kalisch. N. B. I. 566.
— Avril 7. Pmsse. Convention pour régler l'approvisionnement des
armées russes dans les États de la Prusse, signée à Kalisch. N. B. III. 238.
— Juin ô. France. Prusse. Convention d'armistice signée à Pleis-
witz. N. B. I. 582.
— Juin 15. Urander- Bretagrne. Traité concernant les subsides et
secours mutuels pour la guerre contre la France, signé à Reichenbach. N. B. I. 568.
— Juin. 6. Grande-Bretagne. Traité concernant l'entretien de la
légion Allemande au service de Russie, signé à Peter swaldau. N. B. I. 573.
— Juin. 26. France. Pmsse. Prolongation de l'armistice du 5 juin,
signée à Neumark. ^. B. I. 587.
— Sept 9. Autriche. Traité d'alliance et de garantie signé àXœp-
litz. N. B. I. 596.
— Sept 9. Pmsse. Articles additionnels au Traité d'alliance du
28 févr., signés à Tœplitz N. B. I. 604.
— Sept. 30. Grande-Bretagne. Convention supplémentaire au Traité
de subsides du 15 juin, signée à Londres. K. B. I. 577.
— Oct 12. Perse. Traité de paix et d'amitié signé sur la rivière de
Seiwa dans le Gulistan. N. B. IV. 89.
— Oct 21. Autriche. Grande-Bretagne, Pmsse, Suède. Convention
pour régler l'administration des pays occupés par les troupes alliées, signée à Leipzig, li. B. i. 615.
— Nov. 18. Puissances alliées. Procès - verbal de la commission
réunie h Francfort pour régler l'approvisionnement des armées alliées. N. B. L 619.
— Nov. 24. Autriche, Pmsse. Procès- verbal de la commission réunie
à Francfort pour régler le système de défense de l'Allemagne. N. B. L 626.
— Dec. 15. Bauemarelc, Puissances alliées. Convention d'armistice
entre les troupes alliées et danoises, signée à Rendsbourg. N. B. I. 657.
— Dec. ? Acte de cession de la seigneurie de Jever au Duc d'Olden-
bourg. N. B. III. 296.
— ? ? Puissances alliées. Règlements pour la formation et
l'entretien des hôpitaux. N. B. I. 632. 636.
1814. Janv. 12. Puissances alliées. Princii)es généraux sur l'organisation
des autorités administratives des provinces françaises occupées par les troupes alliées, signés & B&le. N. B.
— Févr. 8. Banemarek. Traité de paix signé à Hanovre. N. B.
— Mars 1. Autriche, Grande-Bretagne, Pmsse. Traité d'alliance
contre la France signé à Chaumont N. B. I. 683.
436 Snssie.
1814. Mars 14. Hesse-Éleetorale, Puissances alliées. Onvention pour
régler les intérêts communs du ci-devant Grand-Boché de Francfort et du Comté de Hanau en ce qai concerne les dettes et les fonctionnaires publics, signée à CtsseL N. B. III. 299.
— Mars 25. Puissances alliées. Déclaration signée à Yitry lors de
la rupture des néffociations de Gh&tillon, portant confirmation solennelle des Traités d'alliance. N. B.
— Mars 31. Autriche, France. Capitulation de Paris. N. B. L 693.
— AvrillO. France, Puissances alliées. Procès-yerbal concernant les
arrangements relatifs à rEmperenr Napoléon et à sa famille, signé à Paris. N. B. I. 695.
— Avril 11. Autriche, France, Prusse. Traité concernant Tabdi-
cation de Napoléon I^r et la position future de sa personne et de sa famille , signé à Paris. N. B. L 696.
— Avril 12. France, Puissances alliées. Convention d'armistice signée
à Pont-à-Tressin. N. B. I. 703.
— Avril 23. Autriche, France, drande-Bretagne, Prusse. Convention
Sour la cessai ion des hostilités, suivie d'an article aditionnel, signée à Paris. N. B. I. 706.
— Mai 28. France, Puissances alliées. Convention militaire con-
cernant l'entretien, les hôpitaux, etc., des années alliées, signée à Paris. N. B. I. YlO.
— Mai 30. Autriche, France, Grande-Bretagne, Prusse. Traité
de paix signé à Fans. N. B. II. 1. 13.
— Mai 30. France, Puissances alliées. Articles secrets da Traité
de paix du même jour. N. B. lY. préface p. vi^ VII*) et ♦♦). - N. 8. I. 329.
— Mai 30. France. Article additionnel au Traité de paix da même
jour. N. B. II. 15.
— Mai 31. Autriche, Grande-Bretagne, Prusse. Arrangement con-
cernant Toccupation provisoire des pays cédés par la France. N. B. III. 309.
— Juin 14(21). Autriche, Grande-Bretagne, Prusse. Protocole
concernant la réunion de la Bel^que à la Hollande et la remise du gouvernement provisoire au Prince d'Orange, signé à Paris. N. S. I. 330.
— Juin 29. Grande-Bretagne. Convention concernant les forces
militaires à tenir sur le pied de guerre, signée à LondreL N. B. 11.^40.
1815. Mars 29. Portugal. Déclaration signée à Vienne pour prolonger
le Traité de commerce du 27 déc. 1798. N. IL n. 108.
— Mai 5. Autriche, Grande-Bretagne, Prusse. Note pour inviter
la Suisse à accéder au Traité d'alliance du 35 mars. N. B. II. 166.
— Mai 19. Grande-Bretagne, Pays-Bas. Traité concernant l'eimrant
russe fait en Hollande, signé à Londres. K. B.
