‹ Table générale du Recueil des traitésChapitre 328 sur 393 · VIII · texte numérisé non relu

VIII

— Août 15/25. Notes et déclaration concernant le refus de ratifier le

Traité de paix du 20 juill. avec la France. S. IV. 309-312. ~ B. 2. Vin. 476-480.

1807. Avril 26. Prusse. Convention concernant la continuation et le but

de la guerre contre la France, signée à Bartenstein. B. 2. Vin. 606.

-- Juin 21. Franee. Convention d'armistice signée à Tilsit S. IV. 432. — B. 2. Vm. 633.

RM. Martou, Tabla géa. alpb. 28

434 Biusie.

1807. Juin. 7. France. Traité de paix signé à Tilsit S. VL 436. -

— Juin. 23. 8axe. Procès- verbal pour fixer les limites entre la Russie

et le Duché de Varsovie, signé à Bialystock. B. 2. VIU. 672.

— Août 13. Ordonnance concernant l'admission des étrangers en Russie.

— Août 24. Turquie. Convention d'armistice signée à Slobosia. &

— Nov. 7. Déclaration de guerre à l'Angleterre. B. 2. VIO. 706.

1808. Févr. 10. Déclaration de guerre à la Suède. N. S. I. 323.

— Mars 20. Manifeste sur la réunion de la Finlande suédoise à

TËmpire de Russie. N. B. I. 9.

— Avril 6. Suède. Convention sur la remise de Sweaborg à la Russie,

signée devant Sweaborg. N. B. I. 11.

— Sept. 29. Suède. Convention d'armistice signée à Lechto (non

ratifiée). N. B. I. 13.

— Oct. 21. Saie (Duché de Varsovie). Convention d'extradition

signée à Dresde. K. B. L 153.

— Nov. 19. Suède. Convention concernant l'évacuation d'Uléaborg

Car les troupes suédoises, signée à OlikiokL N.B.

1809. Mars 22. Suède. Convention concernant révactiation d'Uméo par

les troupes suédoises, signée à Uméo. K. B. L 16.

— Mars 26. Suède. Convention concernant l'évacuation d'Uméo psr

les Russes, signée à Uméo. K. B. I. 18.

— Août 1. Ukase concernant l'admission des b&timents neutres daos

les ports russes. K. B. I. 484.

— Sept 17. Suède. Traité de paix signé à Frederikshamm. K. B.

1810. Mars 19. Autriche. Acte de cession et de démarcation signé à

Léopol. N. B. I. 252.

— Mai 22. Ukase portant interdiction du commerce avec le Portngal.

— Nov. 20. Suède. Acte de démarcation des frontières signé à

Tornea. N. B. I. 313. — IV. 33.

1811. ? ? Protestation contre la réunion du Duché d'Oldenbonrg &

la France. N. B. L 348»). — V. 22.

1812. Mai 28. Turquie. Traité de paix signé à Bncharest N. B.

— Juin. 18. Grande - Bretagne. Traité de paix et d'alliance signé à

Oerebro. N. B. lU. 226.

— JuiIL20. Espagne. Traité d'alliance signé à Weliki-Loukv. K.B.

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