XI

— ? ? Publications du Ministre des finances relatives au commerce

de Transcancasie. K. B. G. XI. 37&

Bnssie.

1849. Férr. 21. Circnlaire concernant l'entrée des troupes russes en Transylvanie. N. R. O. Xin. 577.

— Arrn js. Autriche, Belgriqne, Grande-Bretagme, Pmsser Notes joIb ». échangées au sig'et du Traité ci^ncln le 24 févr. 1848

pour la répression de la traite. N. B. G. XIY. 61. 62.

— Mai 1. Turquie. Convention relative aux Principautés danu-

biennes, signée à Balta-Liman. N. B. G. XIY. 378.

— Juin 10. Autriche. Convention pour régler l'entretien des trou-

pes russes destinées à entrer dans les États autrichiens, signée à Varsovie^ suivie de plussieurs annexes et de la ratification autrichienne. iC B. G. XIY. 462.

— Juin 23. Autriche. Belgique, Grande-Bretaipe, Prusse* Pro-

cès-veroal d'échange des ratifications du Traité du 24 févr. 1848 pour la répression de la traite. N. B. G. XIV. 60.

— JuHl. 26. Autriche. Articles additionnels à la Convention postale

du 11 févr. 1843 , signés à St Pétersbourg , avec les ratifications respectives. N. B. G. XIY. 566.

fl<p*-»0' Autriche. Déclarations concernant le renvoi des juifs passés de l'un des deux pays dans l'autre. N. B. G.

Turquie. Protocole signé à Constantinople pour aplanir le différend relatif aux réfugiés polonais. K. B. G. XIY. 693.

Dépêche au Ministre plénipotentiaire près la Confédération Germanique relative à la naix à conclure entre l'Allemagne et le Danemarck. jN^. B. G. XY. 331.

Belgique. Traité de commerce et de navigation signé à Berlin, suivi d'articles séparés. N. B. G. XY. 89.

Belgique. Procés-verbaux accessoires au Traité de commerce du 14 févr. , signés à Berlin. N. B. G. XYI. 1* P. la 20.

Autriche, Banemarek, France, Grande-Bretagne^ Suède et Korvége. Protocoles des Conférences tenues a Londres relativement à l'intégrité de la Monarchie danoise. X. B. G. XVn. 2e P. 303-308.

Danemarek. Protocole de Varsovie Relatif à la succession danoise. K. B. G. XVn. 2« P. 306.

Chine. Traité de commerce signé à Koul^ja. "S. B. G. XVn. 2» P. 176.

Autriche, Danemarck, France, Grande-Bretagne, Prusse, Suède etKorvége. Protocoles des Conférences tenues à Londres pour régler la succession dans la Monarchie danoise. "S. B. G. XYH 2« P. 311. 813.

Autriche, Danemarck. Franoe, Grande-Bretagne, Prusse, Suède et Iforrége. Traité pour régler la succession dans la Monarchie danoise, signé à Londres. N. B. G. XVn. 2e P. 313.

— Mai 8/24. Danemarck. Notes échangées relativement à la suc-

cession dans la Monarchie danoise. K. B. G* XYII. 2« P. 317.

Nov. 9.

Dec. 25.

185a Févr. 1.

Févr. 14.

Avril 14.

jBia4.

Aoftts^sa

Juin 5.

JmU. 25.

ATrilSS.

Jnia 1».

^ Mai 8.

a«a MÊuUm, Tabla g^n. alph.

452 Hnssie.

signée à Paris, suivie de stipulatioiifi électorales. K. S. G» XVI. 2« P. 50.

1859. Janv. 12. Grande-Bretagrne. Traité de commerce et de navintioii

signé à St. Pétersbourg, suivi d'articles séparés. N. B» 0. XVI. 2e P. 490.

— Sept. 6. Autriehe, France, Grande-Breta^e. PnuM, Sai^

daigne , Tnrqnie. Protocole d'une Conférence tenue à Constantinopfe relativement à l'union des Princtpautés danubiennes. N. B. G. XVH. 2« P. 82.

1860. Août 3. Antriehe, France, Grande-Bretairne, Pniase^ Tmrinie.

Protocoles des Conférences tenues à Pans pour le rétablissement de la transqnillité en Syrie. iT. B. G.