XVII. 2e P

— Mars 15. Autriche, France, Grande-Bretagne, Prusse, Tursiie.

Convention pour la prolongation de l'occupation m là Syrie, signée à Paris. N. B. G. XVU. 2e P. lOa

— Avril 6. France. Convention littéraire signée à St-PétershoorK,

suivie d'un article additionnel N. B. G. XVIL le P.

— Juin 9. Autriche, France, Grande-Bretagne, Prusse, Turnie.

Règlement pour l'administration du Liban, signé àConstantinople, suivi d'un protocole. N. B. G. AVlL 2* P.

— Juin 16. Chine. Protocole pour l'échange des cartes de délimi-

tation dressées en vertu de la Convention du 14 no?. 1860. N. B. G. XVn. 2e P. 192.

— Juin 17— 22. Autriche, Belgique, Hanovre, etc. Protocoles des

Conférences tenues à Hanovre pour l'abolition du droit de Stade. N. B. G. XVH. le P. 406-418. 424.

— Juin 22. Autriche. Belgique, Hanovre.etc. Traité pour l'abolitioB

du droit de Stade, signé à Hanovre. K. B. G. XVIL le P. 419.

— Dec. ? France, Grande-Bretagne, Italie, Prusse, Turquie.

Correspondance relative au firman du 2 déc concerâftnt la Moldavie et Valachie. N. B. G. XVH. 2e P.87-91.

1862. Sept 5. France, Turquie. Protocole relatif à la reconstructiofl de la coupole du Saint-Sépulcre, signé à ConstantÎDopIe. N. B. G. XVUI. 226.

— Sept. 8. Autriche. France, Grande-Bretagne^ Italie. Prusse,

Turquie. Protocole relatif aux affaires de la Serrie, signe à Constantinople, suivi d'instructions addressées par la Porte au Grouvemeur de Belgrade. K* B. G. XVn. 2e P. 109.

BuBsie. 453

1863. MÊJte, Bamemurek, Fnmee, Grande-Bretajpie. Protocoles des JoId S6. Conférences tenues à Londres relativement à Paccession

du Roi George I«r au trône de Grèce. K. B. G. XYII. 2e P. 73—79.

— Joill. 13. Danemarek, Franee, Grande-Bretagne. Convention

pour l'accession du Koi George I« au trône de Grèce, signée à Londres. K. B. G. XYII. 2» P. 79.

— Joill. 16 (15). Autrlehe, Belgique. Brème, etc. Traité général pour

le rachat du péage de TEscaut signé à Bruxelles, suivi de trois annexes et des protocoles des Conférences tenues à Bruxelles le 15 et 16 juilL K. B. G. XYII. 2* P. 223—243.

— Août 1. Antrielie. Franee, Grande-Bretaçne, Prusse. Protocole

d'une Conférence tenue à Londres relativement à la réunion des Iles Ioniennes à la Grèce. ^. B. XVlll. 53.

— Août 3. Banemarok, France, Grande-Bretagne. Protocole

d'une Comérence tenue à Londres pour fixer le titre du Roi de Grèce. îf. B. G. XYin. 46.

— Oct 13. Danemarek, France, Grande-Bretagne. Protocole d*une

Conférence tenue a Londres relativement au Traité du 13 juin, sur l'accession de George !«' au trône de Grèce. N. B. G. XVHI. 47.

— NoT. 14. Autriehe, Franee, Grande-Bretagne, Prusse. Traité

£our la réunion des Iles Ioniennes à la Grèce, signé à ondres. K. B. G. XYin. 55.

1864. Janv. 25. Autariehe. France, Grande-Bretagne, Prusse. Proto-

* coles aes Conférences tenues à Londres relativement

à la neutralité et aux rapports commerciaux des Iles Ioniennes. N. B. G. XVlll. 60. 61.

— Mars 29. France, Grande-Bretagne, Grèce. Protocole d'une Con-

férence tenue à Londres relativement à la profession des dogmes de l'Ëglise orthodoxe d'Orientpar la famille royale de Grèce. N. B. G. XVIIL 48.

— Mars 29. Franeo, Grande-Bretagne, Grèce. Traité pour larémûon

des Iles Ioniennes à la Grèce, isigné à Londres. N.B. G. XYHI. 63.

— Avril 10. Autriche, Confédération Germanique, Danemarek, Juin ». France, Grande-Bretagne, Prusse, Suéde et Norvège.

Protocoles des Conférences tenues à Londres pour le rétablissement de la paix entre l'Allemagne et le Danemarek. N. B. G. XVn. 2e P. 347-470.

— Mai9— 28. Autriche, France, Grande-Bretagne, Italie, Prusse,

Turquie. Protocoles des Conférences tenues a Constantinople relativement aux biens conventuels situés dans les Principautés Danubiennes. N. B. G. XVin.

— Juin 28. Autriche, France, Grande-Bretagne; Italie , Prusse,

Turquie. Protocole relatif aux affaires des Principautés Danubiennes, signé à Constantinople. N. B. G. XVm. 161.

— Juin 28. Autriche, France, Grande-Bretagne, Italie, Firusse,

Tu'qnue. Acte additionnel à la Convention du 19 août 1868 concernant les affaires des Principautés Danubiennes. N. B. G. XYIU. 161.

452 Hnssie.

signée à Paris, suivie de stipalatioBS électorales. N. B. G. XVI. 2* P. 50.

1859. Janv. 12. Grande-Kretag^ie. Traité de commerce et de navisatîoB

signé à St Pétersbourg, sniTi d'articles séparés. N. IL 6. XVI. 2e P. 490.

— Sept. 6. Autriebe, France, Grande-Bretagne. Pmsse, fiai^

daigne, Turquie. Protocole d'une Conférence tenne à Constantinople relativement à l'union des Prindpaotés danubiennes. K. R. G. XVH. 2« P. 82.

1860. Août 3. Autriche, France, Grande-Bretairne, Prusse^ Turquie.

Protocoles des Conférences tenues à Pana noor le rétablissement de la transquillité en Syrie, if. B. 6. XVI. 2e P. 638. 640.

^ Sept 5v Autriche, France, Grande-Bretagne, Prusse, Turquie. Convention pour la répression des troubles en Syrie, signée à Paris. N. B. G. XVm. 224.

— Nov. 14. Chine. Convention additionnelle an Traité de limites da

28 mai 1858 , suivie d'un protocole , signée à Pékin. X. R. G. XVII. 2e P. 181.

1861. ?*tlJ!i Autriche, France, Grande-Bretagne, Prusse, Turquie. Mars 15. ProtocoIcB dos Conférences tenues à Paris relatÎTement

à la prolongation de l'occupation de la Syrie. N.B. 6. XVn. 2e P. 92—100.

— Mars 15. Autriche, France, Grande-Bretagne, Prusse, Turaiie.

Convention pour la prolongation de l'occupation m là Syrie, signée à Paris. K. B. G. XVH. 2e P. lOa

— Avril 6. France. Convention littéraire signée à St-Pétersboarf,

suivie d'un article additionnel K. B. G. XVH le P.

— Juin 9. Autriche, France, Grande-Bretagne, Prusse, Turnie.

Bèglement pour l'administration du Liban, nmé à Constantinople, suivi d'un protocole. K. B. G. aVIL 2* P.

— Juin 16. Chine. Protocole pour l'échanffe des cartes de défimi-

tation dressées en vertu de la Convention du 14 nof. 1860. N. B. G. XVn. 2e P. 192.

— Juin 17— 22. Autriche, Belgique, Hanovre, etc. Protocoles des

Conférences tenues à Hanovre pour l'abolition dn droit de Stade. îï. B. G. XVH. le>. 406-418. 424.

— Juin 22. Autriche^ Belgique, Hanovre.etc. Traité pour l'ab^on

du droit de Stade, signé à Hanovre. K. B. G. XVIL le P. 419.

— Dec. ? France, Grande-Bretagne, Italie, Prusse, Tuiqiie.

Correspondance relative au firman du 2 déc conceraant la Moldavie et Valachie. N. B. G. XVH 2e P. 87-91.

1862. Sept 5. France, Turquie. Protocole relatif à la reconstntctioD

de la coupole du Saint-Sépulcre, signé à Constantinople. N. B. G. XVni. 226.

— Sept. 8. Autriche. France, Grande-Bretagne^ Italie. Prisse,

Turquie. Protocole relatif aux affaires de la Servie, signé à Constantinople, suivi d'instructions addressées par la Porte au Gouverneur de Belgrade. K. B. G. XVn. 2e P. 109.

Bxusie. 453

1868. K«U?i. ]>fliii«murek, Franee, Grande-Bretasrne. Protocoles des juiD se. Conférences tenues à Londres relativement à raccession

du Roi George !« au trône de Grèce. K, B.G.XyiL 2* P. 73—79.

— Jnill. 13. Banemarek , Franee, Grande -Bretagrne. Convention

pour l'accession du JEloi George I« au trdne de Grèce, signée à Londres. N. B. G. XVII. 2e P. 79.

— Joill. 16 (15). Autriche, Belgique. Brdme, etc. Traité général pour

le rachat du péage de TEscaut signé à Bruxelles, suivi de trois annexes et des protocoles des Conférences tenues à Bruxelles le 15 et 16 juilL K. B. G. XYIL 2* P. 223—243.

— Août 1. Autriehe. France, Grande-Bretagne, Prusse. Protocole

d'une Conférence tenue à Londres relativement à la réunion des Iles Ioniennes à la Grèce. N.B.XYIII.53.

— Août 3. Banemarek, France, Grande-Bretagne. Protocole

d'une Conférence tenue à Londres pour fixer le titre du Roi de Grèce. N. B. G. XYIII. 46.

— Oct 13. Banemarek, Franee, Grande-Bretagne. Protocole d*une

Conférence tenue a Londres relativement au Traité du 13 juin, sur l'accession de George l«r au trône de Grèce. N. B. G; XVHI. 47.

— Nov. 14. Autriehe, Franee, Grande-Bretagne, Prusse. Traité

£our la réunion des Iles Ioniennes à la Grèce, signé à ondres, K. B. G. XVm. 55.

1864. Jany. 25. Autriche • Franee, Grande-Bretagne, Prusse. Protocoles des Conférences tenues à Londres relativement à la neutralité et aux rapports commerciaux des Iles Ioniennes. K. B. G. XYIII. 60. 61.

— Mars 29. France, Grande-Bretagne, Grèce. Protocole d'une Con-

férence tenue à Londres relativement à la profession des dogmes de l'Ëglise orthodoxe d'Orientpar la famille royale de Grèce. N. B. G. XYIII. 48.

— Mars 29. France. Grande-Bretagne, Grèce. Traité pour la réunion

des Iles Ioniennes à la Grèce, signé à Londres. N. B. G. XYHI. 63.

— Arrinjo. Autriche, Confédération Germanique, Banemarek, Juin ss. France. Grande-Bretagne, Prusse, Suède et Norvège.

Protocoles des Conférences tenues à Londres pour le rétablissement de la paix entre l'Allemagne etleDanemarck. N. B. G. XVE. 2e P. 347-470.

— Mai 9— 28. Autriehe, Franee, Grande-Bretagne, Italie, Prusse,

Turquie. Protocoles des Conférences tenues à Coustantinople relativement aux biens conventuels situés dans les Principautés Danubiennes. N. B. G. XYIII.

— juin 28. Autriche. France, Grande-Bretagne. Italie, Prusse,

Turquie. Protocole relatif aux afltaires des Principautés Danubiennes, signé à Constantinople. ^. B. G. XYm. 161.

— Juin 28. Autriche. France, Grande-Bretagne, Italie, Prusse,

Tuqnue. Acte additionnel à la Convention du 19 août 1868 concernant les affaires des Principautés Danubiennes. K. B. G. XYIU. 161.

454 Sussie.

1864. Août 20. Autrielie. CoBTention poar la régalarisation da coon

du San et de la Yistule, signée à Gracoyie. N. B. Q. XX. 288.

— Sept. 6. Autriehe, Franee, Grande-Bretagne, Pmsse, Tmjrqale.

Règlement du Liban, suivi d'un protocole. Jf. IL 6. XVIIL 227.

1865. Avril 8. Franee , Grande - Bretagne , Grèce , Turquie. Acte

d'accession de la Porte Ottomane au Traité du 29 man 1864 pour la réunion des Iles Ioniennes à la Grèce.

1866. Mars 10. Autriche, Franee, Grande-BretiMrne , Italie, Prusse, Juin 4. Turquie. Protocoles des Conférences tenues à Paris

relativement aux affaires des Principautés Danubiennes et à la navigation du Danube. K. B. G. XYIII. 166—221.

— Dec. 15. Autriche^ Moldavie et Yalachie. Stipulations conceniant

la navigation du Pruth, signées à fiucharest N. B. G* XX. 2%.

1867. Mai 7/31. Autrielie, Belgioue, Franee, Grande-Bretagne, Italie,

Pays-Bas et Xuxembourg, Prusse* Protocoles des Conférences tenues à Londres relativement anx aiEsires du Grand-Duché de Loxembourg. 'S. B. G. XYDI. 432-445.

— Mai 11. Autriche. Belgique, Franee, Grande-Bretagme, Italie,

Pays-Bas et Luxembourg, Prusse. Traité pour la neutralisation du Grand-Daché de Luxembourg, signé à Londres. X. B. G. XYin. 445.

— ' Oct 29. Franee, Italie, Prusse. Déclaration remise à la Porte Ottomane au sujet des affaires de Crète. 1^. R. G. xvm, 79.

1868. Févr. 10/25. Kokhand. Convention commerciale. K. B. G. XX. 90.

— Mai»». Boukharie. Convention commerciale. X. B. G. XX. 91.

Juin 80.

— Juin. 27. Autriche. Franee, Grande-Bretagne, Italie, Prusse,

Turquie. Protocole relatif à l'administration du Liban. sign^ à KauUdjah. K. B. G. XYIE. 238.

— Nov.9— 16. Autriche, Bavière, Belgique, etc. Protocoles des

Confémeces militaires tenues a St. Pétersbourg relativement à l'emploi des balles explosibles en temps de guerre. N. B. G. XVm. 450-473.

— Dec 11. Autriehe, Bavière, Belgique, etc. Déclaration relative

à Tinterdiction des balles explosibles en temps de guerre, signée à St. Pétersbourg. K. B. G. XYIII. 47C

1869. J«p^' »• Autriche. France, Grande-Bretagne, Italie, Pmsse, Féyr. 18. Turquic. Protocolcs des Conférences tenues à Paris

pour aplanir le différend gréco-turc K. B. G. XVIIL 80 — 109.

1870. Aoflt 17. Autriche, Grande-Bretagne. Notes échangées au sniet Sept. 10. de la neutralité à observer pendant la guerre actueUe.

— Oct 31. Dépêche adresée à l'Ambassadeur prés la cour de Vienne,

répudiant les stipulations du Traité du 30 mars 1856 relatives à la neutralisation de la Mer Noire. K.B.G. xvm, 269.

Saint-Siège. 4&5

1871. J— ▼- "• Allemuge. Autriehe. Frftnee, Grande-Bretagne, Italie,

Ma» 14. Turqaie. Protocoles des Conférences tenues à Londres

pour la révision des stipulations du Traité du 30 mars 1866 relatives à la neutralisation de la Mer Noire. N. B. a. XVni. i273— 302.

— Mars 13. Allemagne, Antriche, Franee, Grande-Bretagrne, Italie,

Turquie* Traité pour la révision des stipulations du Traité du 30 mars 1856 relatives à la navigation de la . Mer Noire et du Danube , signé à Londres. N. B. G. XVm. 303.

— Mars 13. Turquie. Convention pour abroger la Convention du

30 mars 1856 relative aux forces navales des parties contractantes dans la Mer Noire, signée à Londres. N. B. G. XVni. 307.

1872. AttHsi. PJita-Seliara. Convention commerciale. N. B. G. XX. 96.

Jnin tO.

1873. Août 24. Kliiva. Traité de paix signé à Gandemian. N. B. G.