‹ Table générale du Recueil des traitésChapitre 376 sur 393 · X. 48. XIV · texte numérisé non relu

X. 48. XIV

1832. Févr. 22. 8ardaigne. Traité d'amitié et de commerce signé à Tunis.

— Oct. 24. France. Convention relative à la pêche du corail, signée

à Tunis. N. B. XIV. 27.

1839. Oct. 14. Belgique. Traité d'amitié, de commerce et de navigation signé à Tunis. N. B. XVI. 998.

1845. Août 21. Circulaire aux Consuls étrangers pour expliquer le refus

de recevoir un consul autrichien. K. B. G. VIII. 497.

1846. Janv. 24. Circulaire aux Consuls étrangers notifiant l'abolition de

l'esclavage dans le territoire de la Bégence. V. B.O. IX. 29.

Turquie. 519

1866. JanT. 17. Autriche. Convention commerciale signée au Bardo. N. »• G. XVII. le P. 179.

1863. Oct 10. Grande-Bretagne. Convention pour radmissiou des sujets anglais au droit de propriété immobilière dans la Régence de Tunis, signée a Tunis. N. R. G. XX. 78.

Turquie.

1727. Oct. ? Perse. Traité de paix de Hamadan. S. I. 180.

1736. Avril 4. Pleinpouvoir pour la signature d'un Traité avec la Perse.

1747. Mai 25. Toscane. Traité de paix et de commerce signé à Constan-

tinople. 8. I. 290.

1761. Mars 22. Prusse. Traité d'amitié et de commerce signé à Con-

stantinople. £. lU. 194. - K. 2. 1. 1.

1771. Juill. 6. Autriche. Convention de délimitation, de commerce, etc.

signée à Constantinople. (Non ratifiée). R. VI. 134. — B. 2. IL 19.

1772. Mai 30. Russie. Convention d'armistice signée à Giurgewo. R.

— ? ? Ratification de la Convention d'armistice avec la Rus&ie

R. rV. 76. — R. 2. IL 87.

1774. Juill. 21. Russie. Traité de paix signé à Kutchouc-Raynardji. R.

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