IL 2. VI
Nov. 18. France. Ratitication du Traité de paix du 5 noy. avec le Duc
de Parme. R. VI. 632. - B. 2. VI. 231. Nov. 19. France. Ordonnance du Directoire exécutif concernant la
publication du Traité de paix avec le Duc de Parme. R. YI.
Nov. 23. Parme. Ratification du Traité de paix du 5 nov. avec la
France. R, VI. 631. - R. 2. VI. 230. Dec. 18. Espagrne. Ratification du Traité de paix du 5 nov. entre la
France et le Duc de Parme. R. VI. 631. — R. 2. VI. 230. ? ? France. Lettre du général Ernouf aux députés du Cercle de
Franconnie pour annuler la Convention au 7 août. R* Vil.
Janv. 15. Malte (Ordre de), Russie. Convention concernant rétablissement do TOrdre en Russie, etc., signée à St-Pétersbourg. R. VII. 156. — R. 2. VI. 306,
Janv. 15. Malte (Ordre de), Russie. Articles séparés de la Convention du même jour, concernant le paiement des arrérages dûs à rOrdre pour ses possessions en Pologne. R. Vu. 428. — R. 2. VI. 317.
Janv. 22. Russie. Ukases concernant l'admission en Russie de certaines marchandises françaises et hollandaises. R. VU. 129. — R. 2.
Janv. 26. Prusse, Russie. Convention concernant le règlement de certaines affaires financières de la Pologne, signée à St-Pétersbourg. R. VI. 707. - R. 2. VI. 176.
Janv. 26. Autrielie. Acte d'accession à la Convention du même jour entre la Prusse et la Russie sur les affaires de la Pologne. R. VI. 715. — R. 2. VI. 184.
Janv. -26. Prusse. Acte d'acceptation de l'accession de l'Autriche à la Convention du même jour avec la Russie sur les affaires de la Pologne. R. VI. 716. — R, 2. VI. 185.
Févr. 19. France , Saint - Siège* Traité de paix signé à Tolentino. R. VI. 642. - R. 2. VI. 241.
Févr. 21. Grande-Bretagne. Russie. Traité de commerce signé à St.- Pétersbourg. R. VI. 722. - R. 2. VI. 357.
Févr. ? France, Toscane. Convention concernant la neutralité et l'évacuation de la Toscane et l'indemnité à payer à la IiVance, signée à Bologne. R. VII. 168. — R. 2. VI. 356.
Mars 2. France. Arrêté du Directoire exécutif concernant les navires neutres chargés de marchandises ennemies. R. VI. 769. —
Mars 31. France. Lettre du général Bonaparte à l'Archiduc Charles.
Avril 2. Autriche. Réponse de PArcMduc Charles à la lettre du
général Bonaparte du 31 mars. R. VII. 170. — R. 2-
