VI

Sept 13. France, Orandc-Bretasme. Cartel pour rechange des prisonniers de guerre suivi d'une table aes rangs correspondants, signé à Londres. E. VH. 288. — R. 2. VI. 496.

Oct. 2. Amérique Septentrionale. Traité de paix, d'amitié, de limites et de cession entre les États-Unis 'et les Iroquois. S. II. 186. — R. 2. VI. 515.

Oct. 17. Autriche, Grisons. Convention concernant l'occupation des défilés des Alpes par les Autrichiens, signée à Coire. B. VII. 297. - B. 2. VI. 476.

Oct. 27. Malte (Ordre de). Proclamation par laquelle le Grand-Prieuré de Russie déclare l'Empereur Paul I«r Grand -Maître de rOrdre. R. VII. 446. — R. 2. VI. 337.

Oct 29. France. Arrêté du Directoire exécutif concernant les matelots des nations neutres servant sur des vaisseaux anglais ou russes. R. VI. 775. - R. 2. V. 899.

Nov. 13. Russie. Acte d'acceptation par l'Empereur Paul I«r de la Grande-Maîtrise de l'Ordre de Malte. R. VII. 447. — R. 2. VI. 338.

Nov. 14. France. Arrêté du Directoire exécutif pour expliquer l'arrêté du 29 oct. sur les matelots etc. R. Vl. 776. — R. 2. V. 400.

Nov. 16. Espagne, Grande-Bretagne. Capitulation de Ciudadella (île de Minorque). R. VII. 299. — R. 2. VI. 521.

Nov. 29. Deux-Siciles. Russie. Traité d'alliance signé à St-Pétersbourg. R. VII. 303. — R. 2. VI. 524.

Nov. 29. Russie. Lettres patentes concernant l'établissement d'une nouvelle fondation de l'Ordre de St-Jean de Jérusalem pour la noblesse russe. R. VII. 450. — R. 2. VI. 342.

Nov. 30. France, Suisse (République Helvétique). Convention de subsides signée à Luceme. R. VD. %4. — R. 2. VI. 473.

Dec. 1. Denx-Sieiies, Grande-Bretagne. Traité d'alliance signé à Naples. R. Vil. 307. - R. 2. VI. 528.

Dec. 9. France, Sardaigne. Acte de renonciation du Roi de Sardaigne à l'exercice de tout pouvoir dans le Piémont. R. VII. 312. « R. 2. Vn. 663.

Dec. 23. Russie, Turquie. Traité d'alliance signé à Constantinople. R. VII. 314. - R. 2. VI. 532.

Dec 27. Portugal, Russie. Traité d'amitié, de commerce et de navigation signé à 8t.-Pétersbourg. R. VII. 256. — R. 2. VI, 538.

Dec. 29. Grande-Bretagne, Russie. Traité provisoire d'alliance et de subsides, signé à St-Pétersbourg. R. Vn. 318. — R. 2. VI. 557.

Dec. 31.. Russie. Proclamation de l'Empereur Paul I»' comme Grand- Maître de l'Ordre de Malte. R. Vn. 448. — R. 2. VI. 340.

Janv. 5. Grande-Bretairne. Turquie. Traité d'alliance signé à Constantinople. R. VII. 330. — R. 2. VI. 568.

Janv. 10. Deux-Sieiles, France. Convention d'armistice sifi^uéc à Capuiip R. vn. 335. ^ R. 2. VI. 673.

J«07. 2L l>e«x*8ielies. Turquie. Traité d'alliance signé à Constanti-

nople. K. Vn. 337. — R 2. VI. 575.

i^iDT. 21. Franee. Smisse (Répablique Helvétique). Convention concer*

nant les troupes suisses qui ont été au service du Roi de

Sardaigne, signée à Lucerne. B. VH. 340. — B. 2. VI. 478. hénAb. Fnmee. Décret du Directoire exécutif contre les Régences

d'Alger, dé Tunis et de Tripoli. R. V^ 348. — »• 2. VI. 578. F évr. 15. Basaie. Règlement pour la réception de la noblesse russe à

rOrdre de St-Jean. B. Vn. 457. — B. 2. VI. 349. Mars L £spajn>^9 Maroc. Traité de paix, d'amitié et de navigation

signé à Mequinez. 8. III. 132. — R. 2. VI. 580. Mm 3. Bardai^e. Protestation du Roi contre l'Acte de renonciation

du 9 déc. 1798. 8. IV. 99. — B. 2. VII. 665. Mars 26. États-Unis d'Amériqae. Modification du Traité de paix et

d'amitié conclu au mois d'août 1797 avec la Régence de

Tunis. 8. II. 185. — R 3. VI. 412.

Ami 21. Orlsons, Suisse (République Helvétique). Traité de réunion

des Grisons à la République Helvétique, signé à Goire.

B. vn. 345. — B. 2. VI. m.

Mai 14. .Portuirâl, Tripoli. Convention d'armistice. 8. IH. 164. —

Mai 14. Portoiral* Tripoli. Traité de paix, d'amitié et de conunerce.

Mai 30. France, Suisse (République Helvétique). Traité de commerce

signé à Paris. 8. IH. 186. — B. 2. VI. 482. — N. 8. H. 97. Join 22. Grande-Bretagne, Bussie. Convention de subsides signée à

St.-Pétersbourg , suivie d'articles additionnels. B. Vil. 323.

Juin 22. Indes Orientales. Traité de partage de l'Empire de Mysore

entre la Compagnie Anglaise et ses alliés, suivi d'articles

séparés entre la Compagnie et le Kizzam. 8. H. 192. —

Join 29. Grande-Bretagne* Bussie. Déclaration relative au Traité du

29 déc. 1798. B. VIL 329. - B. 2. VI. 567.

Juin. 8. Indes Orientales. Traité d'amitié et d'alliance entre la Compagnie Anglaise et le Rajah de Mysore. 8. H. 212. — B. 2. VL 654.

Ml 11. États-Unis d^Amérigue, Prusse. Traité d'amitié et de commerce signé à Berlin. 8. II. 226. — B. 2. VI. 668.

Joill. 12. Bavière. Bussie. Convention entre l'Empereur de Russie en qualité de Grand-Mattre de l'Ordre de St-Jean et l'Électeur bavaro-palatin, concernant l'établissement d'une langue de l'Ordre en Bavière, etc., signée à Munich. 8. H. 574. — B. 2. VI. 694.

Joill. 21. Bussie. Règlement pour l'Ordre de St-Jean concernant la fondation des commanderies de famille. B. VU. 462. — B. 2. VI. 353.

JniU. 23/25. Suisse (République Helvétique). Notes adressées au Gouvernement français pour demander la révision du Traité d'alliance. B. 2. VI. 486. m,

^pt 28. Portiural, Bussie. Traité d'alliance signé à St-Pétersbourg. B. VU. 346. - B. 2. VL 696. *

Oct 1. BftTière, BoBsie. Traité d'alliance signé à Gatschina. & II. 252. - R 2. VI. 704.

Oct 6. Suisse (République Helvétique). Note adressée au Gkiureraement français pour demander la révision du Traité d'alliance. E. 2. VI. 489.

Oct. 9. France. Arrêté du Directoire exécutif mettant embargo sur les navifes de Hambourg. R. VII. 373. — R. 2. VL 741.

Oct 15/18. France. ^Trande- Bretagne. Ck)rrespondance entre le Duc d'York et le général Brune concernant l'évacuation des Pays- Bas par les troupes anglo-russes. B. VU. 353—362. — B.2. VI. 720—730.

Oct 18. Franoe, Grande-Bretagne. Convention concernant la suspension d'armes et l'évacuation des Pays-Bas par les troupes anglo- russes, signée à Alkmaer. R. VII. 363. — B. ^ VI. 730. .

Oct. 29. Bussie. Suède. Traité dalliance et d'amitié signé à Gatschina, suivi d'un article sépara. B. VU. 365. — B. 2. VI. 732.

Oct 30. Turquie. Note par laquelle la Porte accorde à l'Angleterre la navigation de la Mer Noire. 8. UI. 189. — B. 2. VI. 740.

Dec. 15. Grande-Bretagne. Instructions secrètes envoyées à Lord Keith concernant l'armée française en Egypte. '8. H. 487.

- B. 2. vn. 7.

Dec. 20. Franee. Arrêté des Consuls pour remettre en vigueur le rè-

flement du 26 juillet 1778 sur la navigation neutre. B. VIL 76. — B. 2. VI. 743.

Dec. 22. France. Arrêté des Consuls sur l'exécution du cartel du 13

sept 1798. B. VU. 294. - B. 2. VI. 502. Dec. 25. Suède. Déclaration concernant l'interprétation du Traité d'alliance du 29 oct avec la Russie. B. VU. 372. — B. 2. VI. 739.

Janv. 5. Franee, Pays-Bas (République Batave). Traité pour régler plusieurs points litigieux, signé À Paris. B. YlL 377. — R. 2. VII. 37.

Janv. 5. Franee, Pays-Bas (République Batave). Articles secrets faisant suite au Traité du même jour. R. 2. VII. 40.

J*ny. 8. France, Grande-Bretagne. Actes et négociations concernant

Juin ss. l'évacuation de l'Egypte par les troupes françaises. 8. II.