‹ Table générale du Recueil des traitésChapitre 48 sur 393 · R. 2. Vn · texte numérisé non relu

R. 2. Vn

Franee. Arrêté du Directoire exécutif relatif au port de Fies-

singne. R. VH. 241. — R, 2. VI. 448. Cisalpine (République), Franee. Traité d'alliance signé à

Paris. »;«m 2È. - R. 2. VI. 450.

Cisalpine (République), Franee. Traité de commerce signé à

Fans. R. Vn. 246. — R. 2. VI. 453.

Franee. Arrêté du Directoire exécutif concernant les affaires

de la République Cisalpine. R. VU. 248. — R. 2. VI. 465. Franee, OenèTe. Traité concernant la réunion de la République de Genève à la France, signé à Genève. R. Vn.

Antriehe. Denx-Sieiles. Traité d'alliance signé à Vienne.

R. vn. 253. - R. 2. VI. 456.

Franee, Malte (Ordre de). Convention pour la cession à la

France des tles de Malte, Gozo et Comino, suivie d'articles

additionnels. R. VIL 431. — R. 2. VI. 322. Franee, Sardaigne. Convention concernant l'occupation de la

citadelle de Turin par les Français, signée à Milan. R. Vn.

Bardaigme. Proclamation du Gouverneur de Turin annonçant

l'occupation de la citadelle par les Français. R.Vn.274.—

inapte. Déclaration du Muphti et des principaux Cheiks de

la ville d'Alexandrie touchant les négociations avec le générid

Bonaparte. R. VH. 276. — R. 2. VI. 463. États-Unis d'Amérique. Acte du Congrès déclarant que les

Traités avec la France ne sont plus obligatoires pour les

États-Unis. R. VU. 278. — R. 2. VI. 465. Franee, Suisse (République Helvétique). Traité d'alliance signé

à Paris. R. VIL 279. - R. 2. Vî. 466. Franee, Suisse (République Helvétique). Articles secrets faisant suite au Traité d'alliance du même jour. R.2. VI. 471. Malte (Ordre de). Protestation du Grand -Prieuré de Russie

contre la capitulation de Malte. R. VII. 434. — R. 2.

Malte (Ordre de). Manifeste du Grand-Prieuré de Russie.

R. vil. 436. - R. 2. VI. 327.

Malte (Ordre de). Déclaration du Grand-Prieuré d'Allemagne

en réponse à la protestation du Grand-Prieuré de Russie dn

26 août R. vn. 435*). - B. 2. VI. 326*). ^t Id Russie. Acte par lequel l'^kopereur Paul !«' prend l'Ordre

Janv. 18.

iuv.28.

Féfr. 5.

FéTr.22.

Férr^.

M«sl2.

Arraîe.

Mai 19.

Juin 12.

loin 28.

Jmll. 1.

Juill 5.

Arill. 7.

Août 19.

AoAt 19.

Août 26.

Août 26.

Août ?

de Make boqb sa sopréme direction. R. YII. 444. — B. 2.

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