VII
Sept 30. États-Unis d'Amérique, France. Traité de paix, de commerce et de navigation signé à Paris. B. VII. 484. — B. 2.
vn. %.
Oct. 16. Autriche. France. Capitulation de Livoume. B. VTI. 416. — B. 2. VII. 89.
Oct. 22. France, VTIed. Traité de paix signé à Offenbach. B. VU. 481. — B. 2. VII. 120.
Oct. 29. France. Déclaration du général Jourdan concernant la réunion du Novarais etc. à la République Cisalpine. 8% IV. 102*). — B. 2. VU. 668*).
Oct 31. France. Proclamation du général M oreau concernant la démolition d'UIm, d'Ingolstadt et de Philipsbourg. B. VII. 413.
Nov. 7. Bussie. Embargo mis sur les navires anglais. S. II. 372.373.
— B. 2. vn. 155. 156.
Nov. 16/23. Grande-Bretagne, Prusse. Actes et correspondances con* cernant l'occupation de Cuxhaven et de Ritzebuttel par la Prusse pour maintenir la neutralité de TAUemagne du Nord. 8. U. 382-387. - R. 2. VII. 165—170.
Nov. 20.» Erhach, France. Traité de paix signé à Offenbach. R. VU. 513. - R. 2. VII. 122.
Nov. ? Buède. Note adressée au Ministre prussien touchant la réclamation de l'Espagne au si^get de l'attentat commis par les Anglais contre la „Hoffiiung". 8. n. 38i). — R. 2. VIL 162.
Dec. 16. BuBsie, Suède. Convention maritime pour le rétablissemeat
d'an système de neutralité armée, signée à St.*Péter8boiirff, BoiYie des ratifications respectives. S. II. 389. — R. 2. VII. 172.
Dec. 16. Ihuiemarek, Ruâsie. Convention maritime pour le rétablissement d'un système de neutralité armée, signée à St.-Pétersbonrg. 8. ÏI. 399. — R 2. VH. 181. '
Dec 18. Prusse, Russie. Convention maritime pour le rétablissement d'un système de neutralité armée, signée à St.-Pétersbourg, suivie de la ratification russe. S. II. 406. ~ R* 2. Vn. 188.
héc, 23. Suède. Règlement sur la navigation neutre. R. YU. 523. — R. 2. vn. 281.
Dec. 25. Autriche, France. Convention d'armistice pour l'Allemagne, signée à Steyer. R. VH. 528. - R. 2. VU. 286.
Déc.27y31. JOauemarek, Gnmde-Rretagne. Notes échangées au siùet des négociations relatives à ]a neutralité armée. S. II. 416-419. — R. 2. VU. 198-201.
'f ? Sardaigne. Déclarations de la Commission executive du Piémont au sviei de la réunion duNovarais etc. à la République Cisalpine. S. IV. 102. 108*). — R. 2. VU. 668. 669*).
JuT. 14. Grunde-Breta^e. Proclamation portant embargo contre le Danemarck, la Russie et la Suède. S. II. 419. — R. 2. vn. 202.
JuiT. 15/16. Danemarck, Grande-Bretagne, Suède. Correspondance relative à l'embargo du 14 janv. S. n. 420—423. — R. 2. vn. 203-206.
JaoT. 16. Autriche, France. Convention d'armistice pour l'Italie, signée à Trévise. R. VU. 532. — R. 2. VII. 291.
''^"^Jii. France* Grande-Bretagne. Actes et correspondances conc.er-
J°'>^ nant l'exemtion de saisie des bateaux pécheurs. S. II. 287—
Juv.M. Grande-Bretagne, Prusse. Notes échangées au sujet des
^'- ''• différends maritimes survenus entre l'Angleterre et les Puissances du Nord. S. U. 424-436. — R. 2. VU. 207—219.
^^▼. 26. Autriche. France. Prolongation de l'armistice signée à LunéviUe. R. VU. 536. — R. 2. VU. 294.
JaoT. 28. Rusaie. Proclamation concernant la prise de possession de la Géorgie. S. II. 285. — R. 2. VII. 313.
Janv. ? Grande-Bretagne, Perse. Traité de commerce. N. R. G. XVI. 2» P. 97.
Janv. ? Perse. Firman pour la promulgation du Traité de commerce avec la Grande-Bretagne. N. R. G. XVI. 2* P. 96.
^<^r. 9. Allemagne, Autriche, France. Traité de paix signé à Lunéville. R. VU. 538. — R. 2. VU. 296.
^('vr. 18. États-Unis d^Amérlque. Ratification du Traité de paix, de commerce et de navigation du 30 sept 1800 avec la France. 8. IL 517. — R. 2. VU. 109.
^ ^vr. 18. Bcux-Blellcs, France. Convention d'armistice signée à Foligno. S. U. 335. — R. 2. VIL 343.
F^r. SI. Âllemsime. Actes de la Diète concernant la ratification du M»r« 9. Traité de paix de Lunéville. 8. II. 296-305. — R. 2. Vil.
Févr. 23. Bussle. Ukase ponr interdire l'exportation de produits russes
par la voie de Prusse. S. II. 436. — R. 2. VII. 220. Févr. 27. Danemarek. Acte d'accession à la Convention maritime du
16 déc. 1800 entre la Russie et la Suède. S. II. 414.— R. 2.
