‹ Table générale du Recueil des traitésChapitre 55 sur 393 · VII · texte numérisé non relu

VII

Mars 4/6. Grande-Bretagne, Suède. Notes échangées au sujet dp la Convention maritime de 1800 entre les Puissances du Nord. 8. II. 438-441. — B. 2. VII. 221—225.

Mars 4/25. Banemarek, Grande-Breta^e. Notes échangées au sujet

de l'embargo et des prétentions maritimes de l'Angleterre.

Mars 11/19. France. Ratification du Traité de paix de Lunéville. 8. n.

Mars 13. Bussle, Siidde. Traité d'amitié, de commerce et de navigation

signé à St-Pétersbourg. 8. n. 307. — B, 2. VU. 315. Mars 18. Franee. Grande-Bretagne. Capitulation d'Aboukir. S. II.

Mars 19. Alger, Grande-Bretagne. Déclaration concernant Tassimilaiioii

des habitants de Malte aux autres sujets britanniques en

Alger. N. S. II. 101.

Mars 20. Grande-Bretagne, Suède. Capitulation de l'Ile de St.-Barthé-

lémy. 8. IL 467. 468. — B. 2. VII. 252. 253. Mars 21. Espagne, France. Traité concernant la cession de Parme à

la France, la création du Royaume de Toscane, etc., signé à

Madrid. 8. IL 328. - B. 2. VII. 336.

Mars 25. Autriche. Ordonnance portant les restrictions sous lesquelles il sera permis aux étrangers d'entrer dans les États autrichiens. 8. n. 332. - B. 2. VIL 340.

Mars 28. Deux-8ieiles. France. Traité de paix signé à Florence. 8. IL 337. — B. 2. VIL 345.

Mars 28. Banemarek, Grande-Bretagne. Capitulation de l'tle de St.- Thomas. 8. II. 470. - B. 2. VU. 255.

Mars 28. Banemarek. Proclamation du Prince de Hesse concernant l'occupation de Hambourg. 8. II. 451. — B. 2. VIL 235.

Mars 29. Danemarek. Ordonnance portant embargo sur les vaisseaux anglais. 8. U. 452. — B. 2. VIL 236.

Mars 31. Banemarek, Grande-Bretagne. Capitulation de l'Ue de St<- Croix. S. n. 473. — B. 2. VIL 258.

Avril 3. Bmnswick-Lunebourg, Prusse. Convention concernant l'occupation du Hanovre par les Prussiens. B. 2. VII. 351.

Avril ? Banemarek. Substance des négociations avec l'Angleterre

pour le rétablissement de la paix. 8. IL 453. — B. 2.

Avril 9. Banemarek, Grande-Bretagne. Convention d'armistice signée

à Copenhague. 8. IL 454. - B. 2. VU. 238. Avril 18/23. Grande-Bretagne, 8uède. Sommation de l'amiral anglais et

réponse suédoise. 8. IL 457-459. — B. 2. VIL 242. 243. Avril 19. France. Proclamation et arrêté du général Jourdan portant

que le Piémont est converti en nne division militaire française. S. IV. 102. 106. - B. 2. VIL 668. 672.

Avril 2Q^%. Orande-BretasTue, Russie. Négociations pour le maintien de la paix. S. n. 459. 460. — R. 2. VIL 244. 246.

Mai I. France. Proclamation de Tadministratenr général da Piémont, concernant les relations du pays avec la France. S. IV. 107,

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