‹ Table générale du Recueil des traitésChapitre 58 sur 393 · VIU · texte numérisé non relu

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Juin 3. France, Hanovre. Convention de Suhlingen concernant Toccu-

pation du Hanovre par les Français. 8. III. 518. ~ B. 2.

VIII. 84. Juin 7. Amérique 8eptentrlonale. Traité entre les États-Unis et les

tribus indiennes des Delaware, Shawanoe, Potawatamie,

Miamie, £el River, Weea, Kickapoo. Piankashaw et Kaskasia,

signé à Fort Wayne. B. 2. VlU. 42.

Jaio 10— 3QL France, Orande-Breta^e (Hanovre). Correspondance relative à l'occupation du Hanovre par les Français. S« IIL 520-523. — B, 2. Vm. 86--89.

Jnin 25. France • Pays-Bas (République Batave). Convention concernant la coopération de la République Batave à la guerre, signée à Paris. B. 2. VU. 702.

Join 26. Meklenbonr^-BchwérlB, Suède. Traité concernant la cession au Meklenbourg de la ville et seigneurie de Wismar, signé à Malmoë. 8. m. 488. - B. 2. Vin. 54.

Juin 30. Bavière, Pnuse. Traité pour régler les limites des possessions respectives en Franconnie, signé à Ansbach. N. S. 1.281.

Juin ? Iles Ioniennes. Déclaration de neutralité. S. III. 537. — B. 2. vm. 102.

JoilL 5. France, Hanovre. Capitulation de l'armée banovrienne. S. III. 523. — B. 2. vm. 89.

ML 9. Iles Ioniennes. Ordonnance sur l'observation de la neutralité. S. m. 538. — B. 2. vm. 108.

Jofll. 25. Grânde-Bretairne, Buède. Convention pour l'explication du Traité de commerce de 1661, signée à Londres. S. III. 525. - B. 2. Vra. 91.

Aoitt 7. Amérique Septentrionale. Traité entre les États-Unis et les tribus indiennes des Ëel River, Wyandol, Pienkasbaw, Easkaskia et Eickapoo, signé à Vincennes. B. 2. VIH. 46.

Août 7. Autriche. Ordonnance sur l'observation de la neutralité. 8. m. 540. — B. 2. vm. 105.

Aoftt 13. Amérique Septentrionale. Traité entre les États-Unis et la tribu indienne des Kaskaskia. B. 2. vm. 47.

Août 31. Amérique Septentrionaie. Traité entre les États-Unis et la tribu indienne des Choctaw, signé à Hae Bucken. B. 2. vm. 51.

Sept 16. Italie (République), Saint-Siège. Concordat signé à Paris. S. m. 568. - B. 2. vm. 122.

Sept 27. France , Suisse (République Helvétique). Traité d'alliance signé à Fribourg. 8. III. 568. - B. 2. Vm. 132.

Sept 27. France. Lettre du général Ney au Landamman de la Suisse concernant la quantité de sel de France à prendre annuellement par la Suisse. S. m. 571*). - B. 2. VIH. 135*).

Sept 27. France, Suisse (République Helvétique). Capitulation militaire signée à Fribourg. S. IH. 576. — B. 2. Vm. 139.

Sept 29. Indes Orientales. Traité d'amitié entre la Compagnie Anglaise et le B^jab de Bhurrutpore. S. III. 595. — B. 2. vm. 157.

Sept ? Turquie. Firman adressé aux Régences d'Alger, de Tunis et de Tripoli touchant le commerce et la navigation de la Prusse. S- IV. 297. — B. 2. VIH. 465.

^'ov. 14. Indes Orientales. Traité d'amitié entre la Compagnie Anglaise et le B^ah de Macberry. S. m. 596. — B. 2. VIII. 158.

^0T.2(y30. Espagme. Ordonnances pour séparer du Royaume de Guattmda une partie de la côte des Mosquitos et les lies de St- André et ponr les incorporer au Royaume de la Nouvelle- Grenade. K. B. a. XV. 166.

Dec. 12. Indes Orientales. Traité d'amitié entre la Compagnie Anglaise et le Rajah de Jvepoor. S. IIL 597. — B. 2. VUI. 159.

Dec. 16. Indes Orientales. Traité d'amitié entre la Ck>mpagnie Anglaise et le Kajah Umbajee Rao Englah. S. III. 600. — B. 2. VIII. 161.

Dec. 17. Indes Orientales. Traité d'amitié entre la Compagnie Anglaise et le Rajah de Berar, signé à Deogaum. S. III. 606. — R. 2. VIII. 167.

Dec. 30. Indes Orientales. Traité d'amitié entre la Compagnie Anglaise et Dowlat Rao Scindiah, signé à Surje Aujengaum. 8. III. 609. — R. 2. VIII. 169.

Janv. 21. Snéde. Règlement concernant la nentralité. S. III. 547. —

R. 2. Vllf. 112.

Janv. 29. Indes Orientales. Traité d'araitié entre la Compagnie Anglaise et le Rajah de Gohud. S. III. 614. — R. 2.

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