R. 2. Vm

Dec. 31. Italie. Proclamation du Prince Eugène concernant la réunion

de VeniBe à l'Italie. 8. IV. 256*). — R. 2. VIII. 427*). .

JtttT. 1. Antriehe. Déclaration remise aux plénipotentiaires français à l'occassion de l'échange des ratifications du Traité de paix de Presbourg. S. IV. 220. — B. 2. VIH. 3%.

JuT. 1. Bavière. Proclamation et circulaire concernant l'adoption du titre royal par l'Électeur Bavaro-Palatin. 8. IV. 224. 225.

— B.2. vm. 399.

JuT. 1/10. Wurtemberg. Proclamation et circulaire concernant l'adoption du titre royal par le Duc de Wurtemberg. 8. IV. 22S. 227. — B. 2. Vm. 400. 402.

iânv. 3. Autriche, France. Convention concernant l'échange de l'artillerie et des munitions. 8. IV. 222. — B. 2. Vm. 397.

Jaov. 13. Suéde. Déclaration à la Diète de l'Empire portant qu'à l'avenir la Suède s'abstiendra des délibérations. 8. Iv. 291. — B. 2. vm. 459.

JttT. 16. Bade. Proclamation des nouveaux titres adoptés par le Margrave. 8. IV. 228. — B. 2. vm. 403.

JaoT. 28. Bavière, Malte (Ordre de). Convention concernant le Grand- Prieuré d'Allemagne, signée à Munich. 8. IV. 229. — B. 2. vm. 404.

FéTT. 2. Indes Orientales. Article déclaratoire du Traité du 24 déc. 1805 entre la Compagnie Anglaise et le Holkar. 8. IV. 201.

Févr. 12. Autriche. Patente d'incorporation du Salzbourg dans la Monarchie Autrichienne. 8. IV. 247. — B. 2. VIII. 419.

FéTT. 15. Autriche. Communication du Traité de Presbourg à la Diète de l'Empire. 8. IV. 221. — B. 2. VIII. 396.

Févr.l6. Italie. Statut constitutionnel par lequel Napoléon adopte pour fils le prince Eugène. 8. IV. 265. — B. 2. VIII. 436.

Févr. 26. Prusse. Pleinpouvoir pour la remise à la Bavière de la Principauté d'Anspach. 8. IV. 241. — B. 2. VIII. 414.

F('Tr.28. Prusse. Rescrit du Roi pour délier les sujets du NeuchAtel de leur serment de fidélité. S. IV. 237. — B. 2. Vm. 411.

Mars 1. 8alzbourg. Lettres patentes de l'Électeur Ferdinand pour la remise du pays à l'Autriche. 8. IV. 248. — B. 2. VIII. 421.

Mars 12. France. Nassau -Usingen, Nassau -W^ilbourg. Convention pour la cession à la France de Cassel, Kostheim et de l'Ile Saint -Pierre, signée à Mayence. 8. IV. 233. — B. 2. vm. 407.

Mars 15. Bavière. Proclamation concernant la cession du Duché de Berg à la France. 8. IV. 246. — B. 2. VIII. 418.

Mars 15. France. Décret par lequel l'Empereur Napoléon transfère les Duchés de Clève et de Berg au Prince Joachim Murât. 8. IV. 250. — B. 2. VIII. 422.

Mars 15. Russie* Ordonnance concernant le blocus des norts de l'Adriatique possédés par les Français. N. B. I. 4^3,

Mars 16. France , Pmsse. Proclamations concernant le transfert à la

France du Duché de Clève. S, IV. 239. 240. — K. 2. VUL

Mars 28. Pmsse. Proclamation concernant la fermeture des ports et

rivières sur la Mer du Nord aux Anglais. N. B. I. 435. Mars 30. France. Décret par lequel l'Empereur Napoléon transfère à

son frère Joseph la couronne de Naples et de Sicile. 8. lY.