VIII
Août 11. Autriche. Patente concernant l'adoption du titre d'Empereur
héréditaire d'Autriche. 8. IV. 89. — R. 2. VIU. 225,
Aoât 15. lllenafae, France. ConTention Goncernant l'octroi de la naTigatîon du RMd, signée à Paris. S. lY. 36. — B* 2. Vra. 261.
Oct 1. AUemagne, France. Convention additionnelle à la Convention dn 15 août sur Toctroi de la navigation du Rhin, signée à Mayence. S. IV. 71. — R. 2. Vm. 29?.
Oa 20. France. Gènes (République Ligurienne). Convention concernant la protection de la navigation génoise contre les barberesques, etc. S. lY. 96.
NoT. 4. États-Unis d'Âmériqne. Acte du Congrès concernant la neutralité. S. m. 564. — R. 2. VIII. 118.
Dec 3. Grande-Bretairne • Snède. Convention secrète de subsides signée à Stockholm. 8. IV. 158. — R. 2. VUI. 328. ? ? Rnssie. Déclaration pour la conclusion d'une alliance secrète avec la Prusse. X. R. G. VI. 582.
Ffrr. li États-Unis d^Âméri^tne. Acte du Congrès portant explication
dn Traité de navigation du 27 oct. 1795 avec PÈspagne.
R. 2. Vin. 307.
^im 17. Italie. Statut constitutionnel pour convertir la République
Italienne en Royaume d'Italie et en conférer la couronne à
Napoléon 1er. g. iv. 136. — B. 2. VUI. 308. ^^ 1^ AllemainKC» Actes concernant la ratification Impériale de la ^ II- Convention du 15 août 1804 avec la France sur Poctroi de
la navigation du Rhin. 8. IV. 72. 79. — R. 2. VIH. 293. 300. M^ 18. France. Message de l'Empereur et Décret conférant la Prin-
cipanté de Piombino à la Princesse Ëlisa sous la suzeraineté
de la France. S. IV. 156. - B. 2. VIII. 326. Mars ? États-Unis d^ Amérique. Acte du Congrès concernant la navigation neutre. 8. III. 555. — B. 2. VIH. 119. Attî] 11. Grande-Bretagne, Bussie. Traité d'alliance signé à St.-
Pétersbonrg, suivi d'articles séparés. S. IV. 160. — B. 2.
vm. 330.
'Mai 10. Grande-Bretagne. Bussie. Article additionnel au Traité
d'alliance du 11 avril. 8. IV. 167. — B. 2. VIII. 339. ^ ^' Franee. Gênes Œtépublique Ligurienne). Actes relatifs à la ^"» *- réunion de la Ligurîe à la France. 8. IV. 120. 122. 133. —
- B. 2. VII. 6fô. 687. 688. 697.
Juin 4/24. Lneques. Actes concernant la conversion de la République
de Lucques en Principauté héréditaire en faveur du sénateur
BacciochL 8. IV. 139-147. - B. 2. VIH. 311—319. Juin ^. Franee. Décrets concernant l'organisation administrative de
la d-devant Ligurie réunie à la France. 8. IV. 125. 128—
^ 7. Italie. Décret de Napoléon I«r portant nomination du Prince
Eugène à la dignité de Vice-Roi d'Italie. S. IV. 137. — R. 2.
VHL 310.
^ 9. Franee. Proclamation au peuple ligurien concernant la réunion
à la France. 8. IV. 126. — B. 2. VH. 691. Jqûi23^ Lneques. Statut constitutionnel. 8. IV. 147. — B. 2.
VIIL319.
Jaill. 21. Fnnee. Décret concernant l'organisation administratÎTe des États Parmesans. S. IV. 116. — R. 'è, VU. 681.
Juill. 24. Grande- Bretagne, Bussie. Article additionnel an Traité d'alliance du 11 avril. S. IV. 167. — R. 2. Vni. 340.
Août 5/16. Autriche, France. Notes échangées au sujet des armements de l'Autriche. B. 2. VIII. 364-377.
Août 9. Autriche, Grande-Bretagne, Bussie. Actes relatifs à l'accession de l'Autriche au Traité d'alliance du 11 avril entre la Grande-Bretagne et la Russie. 8. IV. 169—177. — B. 2. Vin. 342-349.
Août 31. Grande-Bretagne^ Suède. Convention de subsides signée à Helsingborg, suivie d'articles séparés. 8. IV. 177. 181. — B. 2. Vm. 360. 354.
Août 31. Grande-Bretagne, Russie, 8uède. Actes concernant la garantie par la Russie de la Convention de subsides du même jour entre la Grande-Bretagne et la Suède. 8. IV. 180. 181. - R. 2. VIII. 352. 353.
Sept. 21. ]>enx-8ieile8, France. Traité de neutralité signé à Paris. 8. IV. 186. — R. 2. VIII. 358.
Sept 23. Bavière, France. Traité d'alliance signé à Wurzbourg. N. 8. I. 315.
Oct 3. Grande-Bretagne, 8uède. Traité d'alliance et de subsides signé à Beckaskog. S. IV. 183. — B. 2. VIII. 356.
Oct. 4. France. Décret Impérial portant création d'un bataillon de Valaisans. 8. IV. 188. - B. 2. VIII. 360.
Oct 17. Autriche. France. Capitulation d'Ulm. 8. IV. 202. — R, 2. Vni. 379.
Oct 19. Autriche. France. Capitulation du général autrichien Wemeck, signée à Trotelfingen. 8. IV. 205. — B. 2. vm. 382.
Nov. 3. Prusse, Bussie. Convention secrète concernant la médiation de la paix, signée à Potsdam. X. 8. I. 316.
Nov. 10. Autriche, France. Capitulation de Kuffstein. 8. IV. 206. — B. 2. Vni. 383.
Nov. 13. Autriche. Proclamation concernant la guerre avec la France. B. 2. Vin. 377.
Nov. 14. Autriche, France. Capitulation du général autrichien Jellachich, signée à Dombem. S. IV. 207. — B. 2. Vni. 384.
Nov. 22. Indes Orientales. Traité d'amitié entre la Compagnie Anglaise et le Maharahjah Ali Jah Dowlut Row Scindiab Bahader et ses enfants, signé à Mustaphapour. 8. IV. 192. — B. 2. Vra. 191.
Dec. 3. Indes Orientales. Articles déclaratoires du Traité du 22 oov. entre la Compagnie Anglaise et le Scindiah, signés à Illahabad. 8. IV. 196. — B. 2. VIII. 196.
Dec. 6. Autriche, France. Convention d'armistice signée àAusterlitz. 8. IV. 210. — B. 2. VIII. 386.
Dec. 24. Indes Orientales. Traité d'amitié entre la Compagnie Anglaise et Jeswunt Row Holkar, signé au camp de RaipQur-Ghaut 8. IV. 19a - B. 2. VUl. 197.
Opc 26. Aatriebe, Franee. Traité de paix signé à Presbonrg. S. IV.
