XrV

Sept 19. Bussle. Circulaire de M. de Boutenieff, Ministre h Constanti-

nople, au Corps diplomatique concernant la navigation de la

Mer Noire. N. B. XHI. 691.

Sept 2(V23. Amérique Septentrionale* Traités entre les États-Unis

et la tribu indienne des Pottawatomies. N. B. XIII.

^JL Oldenbourg, Suède et Norvège. Déclaration concernant les KtT. 7. droits à payer par les b&timents respectifs et Tassimilation

des deux pavillons. N. B. XVI. 84.

Oct 15. Amérique Septentrionale. Convention entre les États-Unis

et les tribus indiennes des Otœ, Missouri, Omahaw et Sioux.

N. B. Xm. 700.

NoT. 13. Amérique Septentrionale. Convention entre les États-Unis

et la tribu indienne des Sioux. N. B. XUL 704. Nor. 13. BoUvie, Etats-Unis d'Améri<}ue, Pérou. Traité d'amitié,

de commerce et de navigation entre les États-Unis et la

Confédération pérou - bolivienne , signé à Lima. N. B.

NoY. 19. Bmnswiek, HanoTre. Statut de famille et loi de suecessioii

pour les maisons régnantes dans les deux pays. N. R.

Xm. 705.

Dec. 4. Orèee, Snède et Norvège. Traité de commerce et de nan-

gation signé à Athènes. N. R. XY. 146. P<o- "* Espagne, Sardaigne. Pièces concernant les différends snrjuiiL 1887. venus entre les deux États. N. R. XIV. 279—291. Dec. 18. Pmsse, Russie. Acte de démilitation entre la Silésie et la

Pologne dressé en exécution du Traité du 4 mars 1835, signé

à Tamowitz. N. R. XTV. 127.

Dec. 18. Russie. Ukase pour indiquer les marchandises étrangères

dont l'importation est permise en Russie, etc. >. R.