XVI
Mars 28/31. Amérique Septentrionale. Convention entre les États-Unis
et les tribus indiennes des Ottawa et Chippewa, suivie d'un
article supplémentaire et de la ratification du Président
N. R. Xm. 634.
Mare 29. Amérique Septentrionale. Traité entre les États-Unis et la
tribu indienne des Potawatomies , suivi de la ratification du
Président. N. R. XHI. 605.
Mars ? Russie. Note adressée à la Porte Ottomane sur les affaires
d'Egypte. N. S. IH. 760.
Avril 6/29. Grèce. Saxe. Déclaration pour l'abolition réciproque du
droit d'aubaine et de détraction. V. R. XV. 72. Avril 8. France, Uruguay. Convention préliminaire d'amitié, de commerce et de navigation, signée à Montevideo, ratifiée en 1839.
Avril 11. Amérique Septentrionale. Convention entre les Etats-Unis
et la tribu indienne des Potawatomies, suivie de la ratification
du Président. N. R. Xm. 607.
Avril 15. Prusse. Réponse à la note du Saint-Siège du 25 mare sur les
mariages mixtes. K. R. XIV. 106.
Avril 22. Amérique Septentrionale. Convention entre les États-Unis et la tribu indienne des Potawatomies , suivie de la ratification du Président. N. R. XHI. 610.
Avril 22. Amérique Septentrionale. Convention entre les États-Unis et la tribu indienne des Qnasbquaw, suivie de la ratification du Président. \. R. XIH. 612.
Avril 23. Amérique Septentrionale. Convention entre les États-Unis et la tribu indienne des Wyandot, suivie de la ratification da Président \. R. Xni. 614.
Mai 7. Rrunswlek, Hanovre, Oldenbourg. Traité pour l'accession du Grand -Duché d'Oldenbourg à l'union douanière conclue le 1er mai 1834 entre le Hanovre et le Brunswick, signé à Hanovre. X. R. XIII. 617.
Mai 9. Hanovre. Communication faite aux États du Royaume an scget du règlement projeté des affaires intérieures de la maison royale. N. R. XIII. 724.
Mai 9. Amérique Septentrionale. Convention entre les États-Unis et la tribu indienne des Chippewa. N. R. XIII. 631.
MU 81. Caboul, Grande-Bretagne. Correspodance entre Dost-Maho- Mal &, 18S7. med-Éhan, Prince de Caboul, et Lord Auckland, Gouverneur
général des Indes. N. R. XV. 76-78.
Juin 22. Brésil. Nouveau règlement de douanes. N. R. XV. 79. jaiD^tt. Franee, Suisse. Actes et correspondances concernant les Sept. S7. étrangers réfugiés en Suisse. N. S. IH. 856—868.
JoOL 19. Pnmee, MeUenboursr-Bchwérin. Traité de commerce et de navigation signé à Paris. ^. B. XIII. 646.
JoO]. 19. Russie. Dépêche au Ministre plénipotentiaire à Constantinople concernant la navigation de la Mer Noire. K* B. XIII. 692.
JmU. 29. Belirtqne, Prusse. Convention d'extradition suivie d'une déclaration, signée à Berlin. N. B. XV. 98.
Août 5. Amérique Septentrionale. Traité entre les États-Unis et la tribu indienne des Pottawatomies. N. B. XIII. 658.
Août 23. Saint-Siège. Instruction de Orégoire XVI aux Évoques sardes sur les règles à observer pour les registres des paroisses. î(. B. Xlfi. 659.
A»^M- Saint-Sié|e« Sardaigne. Correspondance entre le Pape Gré-
^ »• ffoire XVI et le Roi Charles Aloert concernant Tinstruction
du 23 août sur les registres des paroisses. !K. B. XIII. 672.
Sept 1. États-Unis d'Amérique. Proclamation du Président concernant les droits à payer par les bâtiments toscans dans les ports américains. N. B. XIII. 674.
Sept. 3. Amérique Septentrionale. Traité entre les États-Unis et la nation indienne des Menomonies, suivi de la ratification du Président K. B. XUL 675.
Sept 5. Grande-Bretagne. Instruction du Gouverneur général des Indes transmise à Sir Alexandre Bûmes pour une mission à rindus. K. B. XV. 106.
Sept 10. Amérique Septentrionale. Convention entre les États-Unis et la tribu indienne des Wahashaw. N. B. XUI. 680.
s«pt^i5. Prusse. Lettres de TArchevôqne de Cologne et des Évêques
Nor. 10. de Munster, de Trêves et de Paderborn au Pape, relatives
aux mariages mixtes, y. B. XIV. 120—127.
^^*i^ États-Unis d^ Amérique, Maroc. Traité d'amitié, de com-
<>«■ 1. merce et de navigation signé à Meccanez. K. B. XIII. r)85.
Sept 17/28. Amérique Septentrionale. Traités entre les États-Unis
et les tnbuB indiennes des Joway, Sacs et Fox. !K. B. XIII.
