Modcst., u II, D. Qui sine manwn, — Marcian., l. v, A. t
2. Gaius, I, 12 seqq. — Ulpian., l. i, d. de Libert,^ 5 et seqq. — Voir ci-dessus, p. 117, 177.
3. Cod. I, de Latin, libert, tolL; ibid., de Dédit, libert. toll.
A. Paul., V, 1. — Marcian.^ l. v, d. ad Leg, Pomp.-* Marcel, l. an., D. 8i a par, quis man, — Ulpian., h, m, d. ad Leg, Corn, de sic.
dans la loi civile ^ Le droit de vendre les enfants est presque aboli. Une propriété est reconnue au fils à qui la Joi assure la libre disposition de son pécule militaire ^ ; d'autres pécules sont reconnus successivement et assimilés à celui-ci^. A mesure qu*on avance vers le temps de Justinien, le caractère rigoureux de Tancienne législation disparaît, et, sous le nom jadis si terrible de puissance paternelle, la loi civile n'entend plus que cette autorité morale qui découle des liens naturels, et que fortifie la religion.
La puissance maritale est tombée en désuétude ; et avec elle tombent aussi les modes de mariage qui la créent. La confarréation n'est plus pratiquée que par les pontifes ^. On met uoe digue à la fréquence toujours croissante des divorces. Le régime dotal s'est développé : la dot de la femme , devenue inaliénable sans son consentement^, le sera bientôt malgré ce consentement.
1. Quod latronis inagis quam patris Jure eum interfecit... nam patria potestas in pietate débet non in atrocitate consistere. Marcian., L. V, D. ad Leg, Pomp.
2. Auguste, Nerva et Trajan permettent au fils de tester sur les biens acquis par eux in ccistris, à Toccasion du service militaire. Paul., Sent, m, 4. — DlpiJxn.^ Fragm. 2 de Se. Maced. — Constantin établit des assimilations entre le pécule casfrense et les biens qu'un fils de famille aurait acquis dans les fonctions du palais. Cf. Cod. De castr. pecuL; De castr. omn. palat,, etc.
3. Cf. Cod., L. I, 2, De iis qui parent, vet lib, occid, h* Gains, i^ lia. — Cf. Tac.^ Ann.^ iv, 16.
5. L. Julia, de Adult, tit, de fund* dot, Gf.^u ii, d. de Jure dot. y
La tutelle des femmes n'est plus que de pure forme, et il suffit d'avoir des enfants pour en être affranchie *.
Quelque temps encore , et non-seulement la femme ne sera plus en tutelle, mais elle pourra être tutrice. Le lien naturel aura triomphé à son tour du lien civiL La loi ne mettra plus aucune différence entre les agnats et les cognats. L'émancipation dû fils s'opérera par une simple déclaration aux magistrats; la légitimation deviendra plus facile, tandis que l'adoption cessera d'être un changement complet de famille.
La tutelle des impubères est devenue définitiveinent une charge publique ^.
La forme prétorienne des testaments écrits se répand de plus en plus et remplace le mode civil de la mancipation. Les codicilles sont en faveur. Le droit de tester n'est plus le privilège du père de famille : le fils peut tester pour son pécule.
Dans le droit de succession, la parenté naturelle occupe une place de plus en plus large ; les enfants succèdent à leur mère, la mère à ses enfants^; à défaut de parents, les biens vacants tombent au pouvoir
L. I, Solut, matrtm.y etc. '^ Ulpian., t. u, d. ad se, Vell. — Justin., L. unie, 15. Cod. De rei ixxor, act.; luff.^ ii, 8 Quib. alien, lie.
1. LL. Julia^ Papia Poppaea, Claudia. — FœiDinanim autem légitimas tutelas lex Claudia sustalit. Ulpiau., Fragm,, 11. — Cf. Gaius, i, 168, 171 seqq.
2. Publicum munus. Just., Inst.^ i, pr. Cf. Pompon., Fra^m., 239^ § 5^ de Verb, signif., et LL. D. de Tut,
3. Se. TertuUianum^ A. R., 158. — Se. Orphitiauum^ A. R., 178.
de TÉtat \ Quant aux exhérédations, des parts légitimes sont assurées aux enfants, et la plainte d*inoi&ciosité est limitée à certaines circonstances. Les incapacités de recevoir des legs sont élargies encore par la loi Papia Poppœa.
On verra plus tard , sous Justinien , le droit si complexe des successions réduit à quelques principes simples fondés sur la proximité des degrés de parenté, sans distinction d*enfants en puissance ou émancipés, de cognats ou d*agnats^. La parenté servile elle-même donnera droit à l'hérédité légitime ^.
La vieille famille romaine n'existera plus; sa constitution aura fait place à une autre, émanée du droit des gens.
Le droit de propriété subira une révolution analogue.
Dans la période qui s'étend du commencement de l'Empire au règne d'Alexandre Sévère, la mancipation est toujours la manière civile d'acquérir; les modes prétoriens sont aussi toujours en vigueur. Les fonds de terre italiques se distinguent toujours de la propriété provinciale ; mais les concessions nombreuses du droit italique communiquent, en beaucoup de lieux, à cette dernière le caractère du domaine romain.
i. Velut parens omnium populus vacantia teoeret. Tac., Ann.^ m — Const» Anton., ap. Ulpian.^ Fragm,^ 17.
