III. — Les libertés générales et particulières
Par l'armée, par la justice, par l'administration, par les finances, le roi était, en 1614, le maître incontesté du royaume de France. La conquête est un fait accompM. L'institution monarchique est, depuis longtemps, entrée dans le droit. Le droit, en effet , résulte du consentement des parties. Or, les peuples sont visiblement satisfaits de l'état de choses nouveau et de la substitution d'un pouvoir central fortement organisé à la multiplicité des pouvoirs locaux. Le régime féodal disparaît et ne laisse que peu de regrets derrière lui.
La royauté avait, d'ailleurs, très habilement ménagé la transition. Consciente des difficultés de sa tâche, elle n'avait rien brusqué et son progrès avait été si lent qu'il pouvait paraître insensible aux yeux des contemporains.
Prorogeant sans cesse les difficultés , retardant les solutions, gagnant du temps, elle avait fondé son pouvoir sur la procrastination. Presque tous les rois de France ont un caractère commun; ce sont des esprits conciliants, grands amateurs de tractations de cotes mal taillées. L'histoire devrait leur savoir gré de leurs traités plus encore que de leurs victoires. La royauté a vécu d'année en année, de siècle en siècle , poussant le temps par l'épaule , sans rien brusquer, sans rien achever, laissant le vague planer sur ses desseins et sur ses droits. Quelque pressantes que fussent ses ambitions ou les nécessités du moment, elle remettait à
d'autres temps les solutions brutales, qui étaient peut-être les plus logiques et les plus promptes , mais qui eussent interrompu les traditions de modération et de patience dime politique qui se sentait assurée du lendemain.
La constitution non écrite de l'ancienne France, souple et mobile, s'adaptant toujours aux circonstances, est le résultat de cette méthode politique. Son incohérence apparente s'explique, si on observe qu'elle se compose de la série des transactions passées par la royauté pour s'assurer le pouvoir. (( Sire, nous sommes vos sujets, mais avec nos p-ivilèges, » ainsi s'expriment les gens du Languedoc, en s'adressant à Henri IV, et ils définissent, d'un mot excellent, toute la constitution de l'ancien régime, le droit de la royauté et les limites de ce droit.
Le privilège.
Il faut remonter au point de départ et à ces multiples principautés co-souveraines qui se partageaient le territoire de la France. Chacune d'elles avait un droit plein, indiscutable. Elles l'eussent prouvé, au besoin, par titres ou par possession immémoriale. Elles l'exerçaient en fait : elles levaient des troupes ou entretenaient des milices, rendaient la justice haute et basse, frappaient monnaie, prélevaient des impôts.
Comment expulser les seigneurs féodaux de ce domaine de la souveraineté, qu'à une époque ancienne leurs pères ont envahi? Contre eux, le roi se sert de deux moyens d'action, conformes à son rôle qui est double : en tant que seigneur féodal et suzerain fieffeux ; il procède à l'agrandissement de son domaine; en tant que roi, héritier de la tradition biblique et romaine, il cherche à étendre et à affermir son autorité suprême.
Nous avons dit plus haut comment le domaine royal s'était développé du centre aux extrémités , comment les pays relevant directement de la couronne et placés « dans l'o-' bédience le roi » s'étaient multipliés. Mais nous n'avons pas assez insisté sur le, caractère souvent pacifique de cette conquête territoriale. Elle ne s'était pas accomplie , en effet, sur des terres irrémédiablement hostiles, sur des races rivales qu'il eût fallu opprimer ou détruire. Il n'y avait pas eu, coimne en Angleterre , un coup soudain suivi d'une sujétion universelle. En tout temps, les combattants, de part et d'autre, s'étaient sentis frères. Ils parlaient presque tous le même langage ; ils portaient le nom commun de Français. Aussi les mots de ce réunion à la couronne » emportent-ils des idées beaucoup plus complexes que celles d'un simple succès militaire. Les règles féodales interprétées dans un sens favorable à la royauté, la tutelle royale intervenant à la suite de désordres locaux intolérables, une acquisition par argent, une cession librement consentie, un héritage un mariage, telles avaient été les causes habituelles des faits d'annexion les plus profitables à la royauté. Les jurisconsultes et les diplomates s'y étaient employés au moins autant que les soldats.
Le plus souvent, la royauté assurait l'ordre, la tranquillité, la paix. Dans les villes, il y avait un parti royaliste, généralement le parti populaire, qui ne demandait qu'à présenter au prince les clefs des portes sur un coussin de velours. Le mouvement qui emportait les populations vers le capétien unificateur et pacificateur, était parfois instinctif, mais le plus souvent parfaitement déduit et raisonne.
Quand, lors de l'avènement de François I''*", les Etats de Bretagne furent appelés à décider du sort de la Duché, ils se prononcèrent, ai)rès mûre délibération, dans le sens de la réunion à la couronne. A cette heure décisive, cette pro-
vince, dont les tendances restèrent pourtant toujours très partieularistes et qui ne pouvait oublier son ancienne indépendance, tint un langage qui eût été, probablement, celui de toutes les autres parties du royaume si on les avait également consultées : c(. Tant qu'il y aura un chef en Bretagne, dirent les États, il ne faut espérer nulle paix. Le roi de France est un grand roi qui ne souffrira jamais cet angle du pays en repos , s'il n'en est chef irrévocable et , à vrai dire, V espérance de la paix qu' on peut avoir par Vunion est a préférer à tout ce qu'on pourrait dire et opposer. »
On se servait de cet exemple pour déterminer d'autres provinces hésitantes; Bassompierre disait, en 1GU9, au duc de Lorraine : « La Bretagne, pour être incorporée à la France , n'en a pas été de plus malheureuse condition ; ses privilèges et immunités lui ont été conservés et les personnes et biens des Bretons plus puissamment contregardés par un roi de France qu'ils n'eussent été par un duc de Bretagne ; la condition de chaque corps de la Bretagne s'est accrue et améliorée par cette réunion ; car l'ordre ecclésiastique a été capable de posséder les amples bénéfices consistoriaux de France ; la noblesse s'y est enrichie et agrandie parce qu'il se fait de bien plus hautes fortunes en de grands royaumes qu'en de petites provinces , et le tiers état est parvenu aux grandes et lucratives charges de judicature et de finances de France. »
Cette argumentation était spécieuse et, le plus souvent, ces idées se présentaient d'elles-mêmes à l'esprit de ceux qu'il s'agissait de convaincre. Le royaume, donc, se constitue autant par le concours des volontés que par l'emploi de la force. Malgré des luttes pénibles, il n'y eut pas de haines inexpiables ; les pires adversaires se rapprochaient , bientôt après la soumission, dans un esprit de fidélité au prince qui les avait vaincus , et « la paix royale » s'étendait
aisément sur un pays qui n'a jamais connu d'outlaws.
Pour obtenir des populations ce concours spontané ou cette soumission facile, la royauté se faisait un devoir de ménager les sentiments, les coutumes et les intérêts locaux. Ces provinces qu'il s'agissait de réunir dans une seule et même nationalité avaient joui, pendant des siècles, d'une pleine indépendance. Plusieurs d'entre elles avaient été des nations libres. Puisqu'on ne voulait pas qu'elles gardassent les rancunes et les haines des peuples vaincus , il ne fallait pas faire peser trop lourdement sur elles le fardeau de la victoire. On leur reconnaissait donc une certaine autonomie et on laissait au temps le soin de les fondre insensiblement dans la patrie commune.
L'histoire se répète sans cesse et la politique contemporaine a retrouvé inconsciemment une des formules qui servit, dans le passé, à désigner ces sortes d'annexions imparfaites, si nombreuses sous l'ancien régime : c'est le mot protection on ]rrotectorat. On disait, par exemple, des Trois Évêchés qu'ils étaient placés ce sous la protection du roi de France ». Encore à demi-allemands et déjà en partie français, ces pays frontières attendirent pendant un siècle, dans cette situation transitoire, l'époque de la réunion et de l'assimilation définitives.
Sous des rubriques et dans des conditions différentes , il en était de même de beaucoup d'autres provinces : elles ouvraient les portes de leurs villes et en confiaient la garde aux troupes royales ; elles recevaient de Paris la haute impulsion administrative et judiciaire; elles payaient au roi une sorte de tribut annuel et consenti. Mais, pour le reste, elles demeuraient ce qu'elles étaient auparavant. Elles gardaient leur langue, leurs coutumes, leur jurisprudence, leurs administrations locales et, autant qu'elles le pouvaient, la libre disposition des impôts.
Ces situations adaptées, selon Timprovisation des circonstances, à la complexité du système féodal, variaient à l'infini. Autant de provinces, autant de traités différents, autant de régimes distincts. Une fois la grande concession faite et l'autorité du roi reconnue, chaque fraction du royaume se sentait à l'aise pour défendre, contre l'humeur envahissante des agents royaux , la part d'autonomie qu'elle s'était réservée. Presque toujours, il était intervenu un pacte écrit, résultant d'une sorte de marchandage engagé par les autorités locales avec le pouvoir royal au moment où elles consentaient à se laisser absorber par lui. Celui-ci, en s'emparant de la souveraineté, ne la prenait pas toute. Par esprit de conciliation et aussi par un habile respect des droits anciens, il se modérait lui-même et renonçait à l'application stricte du principe en vertu duquel il intervenait.
Ainsi se trouvait consacrée , par des transactions écrites et indéfiniment renouvelables, une série d'avantages particuliers faits aux provinces, aux villes, aux corps avec lesquels traitait le pouvoir royal. Une fois le pacte signé, il était conservé jalousement. La province appliquait sa ténacité étroite, sa processivité méticuleuse, à défendre cet antique reste de son ancienne indépendance et ce qu'elle appelait d'un mot dont on peut maintenant apprécier toute la portée, ses libertés, oij mieux encore ses privilèges.
Xous n'avons parlé jusqu'ici que des populations et nous n'avons considéré que l'un des procédés delà politique monarchique, celui qui consistait à étendre le domaine et à réunir de nouvelles provinces à la couronne. Il faut essayer de déterminer maintenant la méthode de la royauté dans ses relations avec les pouvoirs locaux subsistants et le pro-
cédé qu'elle emploie pour accroître son autorité à leur détriment.
Ceux-ci n'avaient pas les mêmes raisons que les populations, de désirer l'accroissement de la puissance monarchique , et les seigneurs n'avaient pas été amenés de plein gré à s'effacer devant le conquérant royal. Pour réduire cette puissante et fière féodalité dont les chefs s'étaient considérés un instant comme les égaux des rois , il avait fallu le fer et le feu. La lutte contre l'aristocratie domaniale avait formé, pendant des siècles, la trame ininterrompue de l'histoire intérieure de la France. Les premiers Capétiens jusqu'à Philippe le Bel, avaient eu affaire à la féodalité primitive, celle dont les origines remontaient au démembrement de l'empire carlovingien; ils n'en étaient venus à bout que difficilement. Après la mort de Charles Y, une nouvelle poussée aristocratique s'était produite à la faveur des grands désordres de la guerre de Cent ans ; Charles VII et Louis XI avaient combattu près d'un demi-siècle pour mettre la dynastie hors de page. Enfin , pendant les troubles de religion, les grands seigneurs, les gouverneurs de province, les chefs du parti huguenot avaient fait des efforts désespérés pour secouer le joug et pour diviser le royaume en un certain nombre de principautés indépendantes, de (c satrapies » comme dit Ph. Hurault. Ces efforts avaient échoué et, tout récemment encore, au fort des guerres delà Ligue, la coalition d'un grand nombre d'intérêts, atteints ou menacés par le développement du pouvoir royal, n'avait pu avoir raison de celui-ci. Il était sorti victorieux d'une crise si grave. La puissance politique de l'aristocratie française avait sombré dans la tourmente.
Si long qu'ait été ce combat , il avait eu cependant ses trêves et ses armistices. Pas plus entre le prince et les' seigneurs qu'entre les provinces d'obédience ancienne et celles
qui étaient nouyellement réunies, il n'y avait de haines farouches. Le roi qui , pendant si longtemps , n'eut d'autre objectif que la destruction de la noblesse comme corps politique, vivait avec elle sur un pied de cordiale familiarité. C'étaient des amis, des parents, des fils qu'il trouvait à la tête des ligues qui lui étaient opposées. Plusieurs de nos rois avaient, eux-mêmes, tenu la campagne contre leurs prédécesseurs avant de monter sur le trône. Ainsi Louis XI, ainsi Louis XII, ainsi Henri IV. Même dans les périodes d'hostilité, on s'engageait rarement à fond. Comme dans les batailles du temps , on frappait de grands coups sur des cuirasses retentissantes, mais on se tuait peu. A la fin, tout s'arrangeait. Le roi recourait à son éternel procédé de la transaction; il ne demandait qu'une chose, c'est qu'on reconnût son autorité politique et qu'on abdiquât toute prétention à l'indépendance. Pour le reste, il se montrait coulant. Il accordait tout ce qu'on lui demandait, les avantages particuliers, des honneurs, des distinctions, en un mot des privilèges.
Qu'il s'agisse des peuples ou qu'il s'agisse des gouvernements locaux, la même méthode est employée et elle est efficace. Les uns et les autres sentent qu'ils ne peuvent prolonger indéfiniment la résistance contre le pouvoir. Les uns et les autres renoncent, bon gré mal gré, à leur indépendance ; ils plient devant la force ou s'inclinent sous la caresse. Ils offrent spontanément ce qu'on pourrait leur arracher et ils ne demandent en retour que des bénéfices particuliers, bénéfices d'honneur et bénéfices d'intérêts qui sont le reliquat de leurs anciens droits abandonnés.
Ce sont les privilèiies : privilèges des provinces, privilèges des villes, privilèges des classes, privilèges des corps ou des particuliers, leur accroissement est la contre-partie constante de l'extension de l'autorité royale. La royauté
les prodigue. Par une politique pleine de ménagements et de prévenances, elle les renouvelle et les confirme sans cesse et, par contre, ce ^ont ces privilèges que les individus, les corps, les villes, les provinces, les classes, défendent avec une ardeur jalouse en les décorant des beaux noms, — noms trompeurs, — de franchises et de lihertés.
Cette notion du privilège a, sous l'ancien régime, une importance considérable. Nous l'avons vu jouer un grand rôle dans les derniers temps de la monarchie carlovingienne et contribuer à la dislocation de l'unité antique. A cette époque, les privilèges héréditaires ont été arrachés au monarque et ils se sont transformés, peu à peu, en droits. Maintenant que l'État se reconstitue , le mécanisme du privilège fonctionne en sens inverse. Il substitue, aux droits usurpés, des avantages moindres, mais qui reçoivent du pouvoir leur consécration et leur investiture. La loi particulière est toujours concédée au détriment de l'Etat. Mais celui-ci est heureux de faire cette concession parce qu'elle lui permet d'absorber les petits États rivaux qu'il s'est donné mission de détruire. Pour la royauté qui l'accorde, le privilège est un instrument de règne ; pour les sujets qui se le disputent^ c'est un instrument de résistance ou, si l'on veut, de liberté. Le privilège est la transaction dernière entre le droit du roi et les droits des seigneurs. A ce titre , il est toute la constitution de l'ancien régime ; il représente le droit public durant l'époque de transition qui sépare la chute de la féodalité de l'avènement de la démocratie.
On a dit que le privilège était, à l'origine, la récompense d'un service rendu. Cette vue suppose, dans les choses de la politique, un ordre moral qui n'y existe pas toujours; elle ne tient nul compte des usurpations et de
rinterventiou de la force; elle n'explique aussi qu'insuffisamment l'existence de certains privilèges concédés non à des classes ou à des individus, mais à des régions géographiques particulières, à des provinces, à des villes. Une vue plus large me paraît se dégager des observations qui précèdent : dans Vliisfoire de France, le privilège est V embryon d'un droit qui se constitue ou le résidu d'un droit qui disiiara.it.
Quand les comtes carlovingiens voulurent se rendre indépendants, ils arrachèrent au fantôme de César qui subsistait, des lambeaux de son autorité sous la forme de privilèges. Quand les habitants des villes s'insurgèrent contre la tyrannie des seigneurs, ils obtinrent, de gré ou de force, des chartes de privilèges. D'autre part, quand la royauté reprit sur l'aristocratie féodale la souveraineté usurpée, elle lui reconnut, en échange, des privilèges. Quand elle traita avec les provinces ou les villes pour les réunir à la couronne , elle promit de respecter leurs privilèges; elle leur en accorda de nouveaux. Enfin, quand ce même pouvoir se sentit assez fort pour imposer à l'Eglise son autorité régalienne, il lui laissa, à titre de compensation, un ensemble d'avantages connus sous le nom de libertés , f rancîmes et privilèges de l'Eglise gallicane.
On voit, par tous ces exemples, que le privilège suppose l'existence antérieure d'un pouvoir qui le reconnaît. Il ne naît pas spontanément. Il est « octroyé ». Qui dit privilège ou loi particulière, dit loi générale ou Etat. Mais, en même temps, la multiphcation du privilège marque la faiblesse de l'État, soit qu'il naisse, soit qu'il meure.
Le premier effet du privilège est donc de diminuer l'autorité du pouvoir qui le concède. A ce point de vue, il apparaît comme l'auxiliaire et le précurseur de la liberté. Il peut servir de base à des institutions politiques robustes
parce qu'elles reposent sur des intérêts de classes, de corps, de communautés. Le privilège donne même à l'espèce de liberté qui découle de lui un caractère légitime , puisqu'elle prend son origine dans le consentement du prince.
Cependant, par définition, le privilège ne satisfait que des intérêts particuliers ou du moins des intérêts restreints. La recherche des avantages qu'il procure peut, il est vrai, développer l'émulation et devenir un stimulant pour les ambitions personnelles. Mais, d'une façon générale, il entretient l'égoïsme et l'orgueil. Il renonce aux vues larges et aux conceptions d'ensemble; l'œil toujours fixé sur le passé, il rétrécit l'horizon de la politique et c'est par là que son libéralisme étroit constitue , malgré les apparences , une atmosphère peu favorable au développement des libertés publiques.
En tout cas , le privilège est anti-égalitaire. Il établit des distinctions entre les sujets du prince; il pousse à l'envie et à la discorde. Il maintient, dans le sein d'une nation, diverses catégories de personnes vivant sur un pied d'animosité réciproque. On sent combien cette condition est favorable aux entreprises d'un pouvoir ambitieux qui met en pratique la formule : diviser pour régner
Les effets du privilège atteignent non seulement les différentes parties de la nation qui le détiennent ou le convoitent, mais aussi le pouvoir qui le concède. En signant les actes constitutifs du privilège, l'État s'est engagé. Il a distingué, pour toujours, entre les intérêts particuliers et s'est lié au sort de certains d'entre eux. Les divisions qu'il a fomentées finissent par se retourner contre lui. Les inégalités devenant de plus en plus choquantes, les haines s'excitent. Il arrive une heure où la masse des non-privilégiés, mieux éclairée sur ses intérêts et sur ses droits, demande compte au pouvoir du dépôt de l'autorité publique
qu'il a gaspillée. L'heure est pénible pour lui. Il n'ose se retourner vers les privilégiés ; ils le tiennent en vertu de ses propres engagements. Il ne peut faire de concessions nouvelles ; il a tout donné. Trop faible pour réfréner ceux d'en haut et pour contenir ceux d'en bas, il périt enfin, victime du système politique auquel il a dû ses premiers succès.
L'histoire de la royauté fi-ançaise est inséparable de celle du privilège. Nous avons dit leur origine commune. Xous avons rappelé leur existence parallèle, et (c ce chaos de l'ancien régime où chaque ordre, chaque province, chaque corps, chaque individu invoque des avantages et des titres particuliers, où la liberté est sans cesse froissée dans le choc des prétentions diverses et où le prince est obligé , pour conserver sa puissance légitime, de recourir à la force militaire et aux ordres absolus » ; il suffit de rappeler d'un mot que la royauté, le privilège et les institutions intermédiaires qui réglaient leurs rapports réciproques , devaient périr simultanément, dans cette fameuse nuit du -I août, où la vieille France fut comme rayée, d'un seul trait, par un acte volontaire et libre de ses représentants.
Mais ces jours sont encore éloignés et , pour donner une idée exacte des forces respectives de la politique autoritaire et de la politique libérale en 1614, il faut passer en revue les institutions que le moyen âge avait créées et qui subsistaient encore au moment où leur plus redoutable adversaire, Richelieu, arrivait au pouvoir. De ces institutions , une seule a un caractère national : ce sont les Etats généraux; les autres sont, nu contraire, étroitement particularistes : ce sont les États provinciaux et les municipalités des villes. Fondées sur le privilège, elles contiennent toutes un élément qui les met en contradiction avec le violent esprit unitaire et égalitaire qui s'empare peu à peu de la masse de la nation.
Les États généraux.
Une institution antique, longtemps entourée du respect et de la confiance des peuples , une institution qui , par la noblesse de ses origines, pouvait marcher de pair avec la royauté, et qui, pourtant, s'appuyait sur le principe populaire du suffrage, une institution libérale par tradition et par tendance, l'assemblée des Etats généraux, paraissait faite pour servir de contrepoids à l'autorité royale et pour apprendre à la France la pratique des libertés publiques. Cependant, elle a échoué. La France n'a pas su se constituer un régime représentatif autochtone. L'histoire des Etats généraux n'a été qu'une série d'élans brusques et de chutes profondes. De grands talents ont été dépensés , de grands courages se sont déployés, des scènes dramatiques se sont produites et tout cela sans grand profit pour la liberté. A aucune époque, les Etats n'ont joué un rôle décisif; pendant de longues périodes, ils se sont échpsés devant l'astre brillant de la royauté. Par une étrange destinée, ils n'ont fait œuvre durable qu'en disparaissant et ils ne sont véritablement illustres que par leur mort. Il faut essayer de déterminer les causes de l'échec des États, ou, pour voir les choses de plus haut , de l'échec des assemblées politiques sous l'ancien régime.
Nous avons déjà indiqué l'origine des Etats généraux. Le roi féodal, au moment de prendre une résolution grave ou d'engager une dépense supérieure à ses ressources ordinaires, convoquait ses vassaux et arrière-vassaux et leur demandait le conseil et Vaide. Tous ceux qui sont appelés par le roi sont des seigneurs', en qualité de possesseurs de fiefs, ils détiennent une portion de la puissance publique. Il en est ainsi des nobles, des membres du clergé, et même des magistrats
des communes et des bonnes villes, qui ne siègent aux Etats qu'en raison de la place occupée par le corps qu'ils représentent, dans la hiérarchie féodale (1).
De cette origine féodale, les Etats garderont jusqu'à la lin plusieurs traits caractéristiques qui doivent décider de leur destinée : la distinction entre les trois ordres, clergé, noblesse et tiers état , est une cause de division qui enlèvera presque toujours la force de l'unanimité aux décisions des assemblées; l'importance accordée aux deux ordres supérieurs assure la prépondérance de l'élément aristocratique et donne la majorité, dans les Etats, à ceux qui sont indemnes des charges : les efforts du Tiers, qui, lui-même, n'est le plus souvent représenté que par l'élément urbain, se briseront contre la coalition des deux ordres privilégiés. La non-représentation de certaines provinces , soit qu'on ne les considère pas comme placées sous l'obédience directe du prince, soit qu'en vertu de conventions particulières, elles aient droit à des assemblées spéciales, enlève aux Etats l'autorité que leur eût assurée la réunion des délégués de la nation tout entière. Enfin, il ne peut être question de convocation périodique, puisque le pacte féodal n'a rien prévu de semblable et que le suzerain reste libre d'apprécier les circonstances dans lesquelles il doit demander le conseil ou solliciter de ses vassaux les aides qui ne sont pas conformes aux coutumes ou aux contrats existants.
Ces traits originaires, qui reparaîtront par la suite, tendent à s'effacer pendant la guerre de Cent Ans. Par la faute des rois, des malheurs immenses accablent le pays ; le pouvoir est en échec ; il a des besoins pressants. Les Etats sont fréquemment convoqués. On a besoin de tout le monde. On
(1) Voir Mayer, Collection de.^ États Géniraux. — G. Picot, Histoire des Etats Généraux. — Hervieu, Recherche sur les États Généraux. — Boutaric, La France soîi3 Philippe le Bel.
s'adresse non seulement aux seigneurs et aux habitants des villes, mais aux habitants des campagnes. Les députés des trois ordres , rapprochés par une même émotion patriotique, s'habituent à délibérer en commun. Profitant de la faiblesse du pouvoir et , sous le prétexte de veiller à l'emploi des deniers qu'ils votent , ils mettent la main sur le gouvernement et sur l'administration du royaume et deviennent de véritables assemblées politiques. Avant de voter les subsides, ils exigent du gouvernement la promesse formelle de convocations fréquentes et à dates fixes.
L'autorité des Etats se serait peut-être fondée sur des bases inébranlables , si elle n'eût été affaiblie par l'état de dislocation où se trouvait le royaume. Dans cette crise redoutable, les provinces tendaient à s'isoler les unes des autres et à ressaisir leur autonomie. Même celles qui restaient le plus fidèles à la royauté, n'avaient pas, dans les destinées du pays une confiance suffisante pour rechercher une union qui paraissait si difficile à réaliser. Aussi chacun s'organisa et lutta à sa façon pour l'indépendance. Ce fut la grande époque des Etats provinciaux. Ils apparaissent simultanément sur tous les points du territoire. Ils usurpent souvent le titre , quelquefois le pouvoir des véritables États généraux. C'est contre cette tendance particulariste que se heurta, en 1358, l'effort des États de Paris, dirigés par Etienne Marcel. C'est ainsi que devait échouer, en 1484, cette fameuse assemblée de Tours qui marque le point culminant et qui clôture la période héroïque de l'histoire des Etats.
L'heure était décisive. La politique de Louis XI , audacieuscment froide , n'avait pas cherché à atténuer les maux et les périls du despotisme qu'elle inaugurait. Après une Ion gue compression, la détente était puissante. L'aristocratie féodale était encore riche et respectée. Elle n'avait qu'à se mettre à la tête du mouvement libéral pour s'assurer les
sympathies populaires. Tous les hommes qui avaient le souci de l'avenir cherchaient les moyens de modérer la puissance royale. C'est le moment où Ph. de Comynes écrit la fameuse page où il invoque l'exemple de la grande charte anglaise. On pouvait profiter de la minorité d'un roi, d'ailleurs aimé de tous, pour introduire dans la constitution quelques principes nouveaux qui eussent été le prélude des futures libertés.
Au point de vue pratique , l'assemblée prit certaines dispositions qui paraissent révéler comme une sorte d'intuition de ce qu'il y avait à faire. Elle ne se divisa point par ordres? mais se réunit sous l'autorité d'un président unique. Dans les six bureaux constitués pour étudier les affaires, les députés des trois classes étaient confondus. On mit nettement en délibération cette question : quel est le pouvoir des Etats ? Ce qui revenait à dire : quelles sont les bornes du pouvoir royal ? Un gentilhomme bourguignon, le sieur de la Roche exprima, avec une éloquence antique, des idées vi'aiment modernes sur les droits réciproqu-es du gouvernement et des sujets. Mais les députés de Languedoc, de Provence, du Dauphiné,en un mot des pays d'États, réclamèrent contre le droit des Etats en faveur de leurs libertés particulières. Une fois de plus , le particularisme local s'insurgea contre lïntérêt national. Il fut décidé tacitement que l'ordonnance de perception serait ratifiée par les Etats provinciaux. Une fut plus question, dès lors, de la promesse de convoquer les Etats généraux.
L'échec de l'assemblée de 1484 est décisif et les raisons de cet échec sont caractéristiques. Le privilège des classes et le privilège des provinces brisèrent l'élan d'un patriotisme plus clairvoyant. Par contre, la royauté fit, dans cette assemblée, l'essai de la tactique qu'elle devait employer désormais à l'égard des États. Exciter les intérêts particuliers
les uns contre les autres, les satisfaire à tour de rôle, fomenter la discorde et enfin intervenir comme l'arbitre dont l'autorité est nécessaire -pour mettre fin à de méprisables querelles, tel sera désormais son invariable procédé. En tirant parti des causes trop réelles de dissentiments qui existaient entre les classes, elle aura peu à peu raison des revendications les plus justes et des tentatives libérales les plus heureusement conçues et les plus fortement conduites.
Pendant soixante -seize ans, il n'y eut plus de réunion d'Etats (1). Quand, après cette longue interruption, une nouvelle assemblée fut convoquée à Orléans, en 1560, les choses étaient bien changées. Soixante-seize ans de pouvoir absolu avaient donné à la royauté une assurance faite pour intimider toutes les oppositions, même celles qui auraient eu une conscience exacte de leurs droits, de leur autorité et de leurs intentions. On était en pleine guerre de religion. Les Guises gouvernaient la France et la poussaient dans le sens catholique. Leur politique profonde avait préparé les élections dans les bailliages. Un homme prudent et souple, dont la véritable figure historique n'a pas encore été dégagée, le chancelier de l'Hôpital, avec des attitudes et des paroles solennelles, dirigeait fort habilement les esprits. Cependant les divisions qui existaient dans le pays se manifestèrent dans l'assemblée. La noblesse et le tiers demandaient qu'on mît la main sur les biens du clergé. Celui-ci se défendait. Les gentilshommes se plaignaient de la multiplicité des anoblissements « qui mêlaient à la noblesse de race un alliage impur ». Le Tiers censurait les richesses et le luxe du clergé, les grands biens et les privilèges de la noblesse, tandis qu'elle remplissait si mal le but de son
(1) Je ne parle pas des États de 150G, sous Louis XII; ils n'eurent d'autre objet que de consacrer par leurs applaudissements la politique du roi populaire qui les avait convoqués.
institution et qu'elle ne rendait même plus le service militaire. Catherine de Médicis, d'une main tantôt plus ferme et tantôt plus molle, précipitait les États vers leur fin. Elle craignait qu'ils ne profitassent de la minorité de Charles IX pour lui enlever la régence. Enfin, ils votèrent les subsides et disparurent. Bien entendu, aucune des questions constitutionnelles soulevées au cours du débat ne se trouvait résolue.
Cependant la royauté entrait dans une nouvelle phase critique. Comme au temps de la guerre des Anglais , les troubles intérieurs et la guerre extérieure imposaient au pouvoir de grandes tâches en lui retirant les moyens de les accomplir. La succession sur le trône des trois fils de Henri II anéantissait le prestige monarchique. Il n'y avait qu'un cri dans le royaume : celui de lilerté. Dans ces conditions, il semblait que les Etats eussent un rôle tout tracé. La déchéance de la royauté leur ouvrait l'accès du pouvoir. Les esprits étaient disposés à cette révolution.
En efi*et, depuis le début des guerres de religion, une enquête avait été ouverte par les publicistes protestants ou catholiques sur les droits réciproques du prince et des sujets. Il ne s'agissait plus du contrat féodal, ni des traditions médiévales. Des écrivains, nourris du suc des lettres antiques et animés d'un puissant esprit philosophique, avaient rejeté ces liens surannés et déchiré tous les voiles. Leurs recherches sur les origines du pouvoir les avaient amenés à ne considérer le prince que comme le serviteur de la nation. Ils le dépouillaient du droit de souveraineté ; ils attribuaient ce droit au peuple ou à ses représentants délibérant en assemblée.
On sent combien cette thèse était favorable aux prétentions des Etats. Les publicistes nouveaux avaient été trop heureux de trouver, dans l'existence de cette institution , la
confirmation en quelque sorte expérimentale et pratique de leurs théories. Hotman, notamment, qui fut le trompette de ces nouvelles doctrines, mena grand bruit autour du droit des Etats. Il nia la tradition qui attribuait leur création à Philippe le Bel. Il alla chercher dans le plus lointain passé, le souvenir confus des plaids mérovingiens, ce des champs de mars )) et des ce champs de mai » de Charlemagne pour y rattacher l'origine des assemblées nationales. A ses yeux et aux yeux de toute son école, l'institution des États était la plus ancienne du royaume, la plus noble, la plus respectable. En dehors d'elle, il n'y avait qu'abus, usurpation, tyrannie. Rien ne doit primer, rien ne peut périmer, selon lui , ce la sacrosainte et perpétuelle autorité de l'assemblée » et, comme il dit, du ce comité de la nation ». Il démontre ou il croit démontrer que ces assemblées se sont réunies , sans interruption , depuis l'origine de la monarchie jusqu'au temps de Louis XI et que ce prince luimême, le « premier tyran », n'a pu enfreindre cette tradi^ tion : (( Il dut plier devant elles, celui qu'on peut considérer comme le véritable meurtrier et profligateur de la liberté française, et l'histoire de son règne suffit pour prouver qu'il n'y a pas cent ans que la liberté de la France-Gaule et l'autorité du concile solennel des États étoient en pleine vigueur, et cela en face d'un roi qui certes n'était ni d'âge, ni d'esprit imbécile, mais dans la force de sa quarantième année et peut-être le plus grandement habile de tous ceux qui régnèrent en France... et aujourd'hui, on va criant que cette bonne réunion des États est dangereuse; des gens d'on ne sait où, disent que c'est crime de lèse-majesté de demander leur convocation, que c'est attenter au pouvoir royal. Qu'ils *se taisent; car c'est eux qui commettent un crime et contre Dieu et contre le roi et contre la république. On sait à quoi ils sont bons : à cueillir places et honneurs
sans vrai mérite , à approuver, à chauvir des oreilles et à faire de longs discours sur les bagatelles. Mais ils craignent les grandes assemblées des hommes , de peur qu'on ne voie là le peu qu'ils sont et que leurs capacités ne soient appréciées comme elles le méritent (1). »
C'est par ce langage hardi et dont « l'humanité » fait contraste avec la <( scolastique » des défenseurs du pouvoir royal, que Hotman revendique les <( droits des Etats », negotm statuum, en opposition aux (c droits du Eoi y>,rega- Jia Franriœ : les États choisissent et déposent les rois ; ils délibèrent de la paix et de la guerre ; ils édictent les lois ; ils délèguent les pouvoirs publics ; ils nomment aux emplois élevés, etc. Toute l'école protestante partagea bientôt cette manière de voir et peu de temps après, quand le jeu des intérêts et des passions politiques eut détaché les catholiques de la royauté, ceux-ci, à leur tour, adhérèrent à la doctrine qui faisait, des Etats, les véritables dépositaires de la souveraineté et de l'autorité pubhque dans le royaume. L'ambassadeur vénitien, Giovanni Michieli^ écrit que, de l'avis commun, il fallait une profonde réforme du pays (( dans le chef et dans les membres, /«//e en assemblée des Etats ». L'avocat Jean David, dont les Mémoires, authentiques ou non , reflètent certainement la pensée de la majorité des catholiques, écrit, « qu'il y a lieu d'annihiler la succession ordinaire introduite par Hugues Capet et rendre la déclaration d'icelle sujette à la disposition des États , comme il était anciennement. »
Ce sont là, dira-t-on, des opinions extrêmes. Voici maintenant la doctrine en quelque sorte officielle, enseignée par un auteur étranger, par conséquent impartial, dans un livre qu'il dédie, en 1588, au chancelier Montholon. ce La
(1) Franc. Hotomani jurisconsulti FrancogalUa , éd. de 1573, in-12 (p. 140 et suiv.).
puissance appartient à la nation, mais cette puissance ne pouvant pas s'exercer directement par suite de l'incommodité et de l'impossibilité -de réunir, à tout instant, les membres du corps social, on l'a déléguée à un seul, au roi. Une fois cette délégation faite, la puissance appartient au monarque; les États n'en conservent aucune part, tant que le roi est vivant et habile... Mais si le roi meurt sans laisser d'héritiers ou s'il y a doute entre ceux qui se prétendent héritiers, alors la puissance revient aux États qui en disposent pour l'élection ou pour le choix d'un successeur... Il y a donc un certain nombre de cas dans lesquels il est nè^ cessaire de convoquer les États. Ces cas sont ceux qui mettent en jeu la conservation même de la société, ou qui engagent son action au delà des mesures ordinaires du sfouvernement et de la défense. Il est nécessaire de réunir les États pour éhre un successeur au royaume, s'il n'y a pas d'héritier direct, — pour choisir entre plusieurs prétendants, — pour déléguer l'administration en cas de minorité ou d'incapacité mentale, — pour consentir ou dissentir à l'aliénation d'une partie du royaume, — pour consentir ou dissentir à la déclaration d'une guerre offensive, — pour consentir ou dissentir à l'imposition de nouvelles charges et impôts sans nécessité... Il est d'autres cas dans lesquels il est simplement commode de réunir les États. Ce sont ces cas qui sont laissés au bon plaisir du roi. Il n'est pas de coutume, en effet, que les États soient rassemblés fréquemment et à dates fixes ; ils doivent être convoqués seulement quand le besoin s'en fait sentir et plutôt à des dates éloignées de peur que les peuples ne s'habituent à mépriser l'autorité du roi qui seul détient et doit détenir la puissance souveraine dans le royaume (1). »
(1) Les États de la France et de leur puissance ^ ix3i(\.\x\i de l'italien du sieur Mathieu Zampini, Paris, 1588, in- 12.
Telle est la thèse modérée , la thèse royaliste. On sent combien les temps sont changés et quelle large part est laissée désormais à l'action des Etats. Le roi est obligé de s'incliner devant cette puissante poussée de l'opinion. Henri III, qui avait cependant une très haute idée de ses droits souverains, prête, après en avoir pesé tous les termes, le serment de la Ligue où se trouve cette phrase : ce Pour l'entière exécution de ce qui sera ordonné par Sa Majesté et par les Etats assemblés » , phrase où les droits des deux institutions, la royauté et les Etats, sont mis en face l'un de l'autre, sur un pied d'égalité et sans qu'on puisse dire laquelle des deux doit s'effacer devant l'autre.
Les trois grandes assemblées réunies sous le règne de Henri III et dans la période d'interrègne qui suivit la mort de ce prince , revendiquent effectivement la haute direction des affaires publiques. Aux premiers États de Blois, 326 députés, tous catholiques, ont reçu pour mission de défendre l'unité religieuse de la France. A la tête du Tiers, des hommes éminents, Hémar, maire de Bordeaux, le jurisconsulte Guy Coquille, le futur ministre de Louis XIII, Pierre Jeannin, et, au premier rang, le plus iUustre de tous, Jean Bodin, mènent la campagne contre la politique royale. Henri III croit qu'il est habile de se placer sur le terrain où s'engageait la passion catholique des États. Il leur demande des subsides , en alléguant qu'ils sont nécessaires pour faire la guerre aux huguenots. Mais il ne peut les obtenir.
S'il s'agit de résister, les États sont forts ; pour agir, ils se divisent. Les esprits politiques cherchent un mode de procédure parlementaire qui réalise l'union. Ils ne le trouvent pas. L'idée si simple de la fusion des trois ordres et du vote par tête ne leur vient pas. Après de stériles débats, on reprend, tout au contraire, la formule surannée : ce Les deux
ordres ne lient le Tiers », qui n'est que la constatation découragée de la méfiance réciproque des trois ordres.
Quand il fut question de désigner une commission choisie par les Etats pour pénétrer dans le conseil du roi et y surveiller l'exécution des prescriptions des cahiers, des dissentiments analogues se produisirent. Le nombre des délégués devait être de trente-six ; la part du Tiers était de douze. Mais cet ordre eut le sentiment que ces douze députés seraient noyés dans le chiffre considérable des membres du conseil. Il ne sut pas prendre un parti et se montra moins actif que le clergé lui-même sur une question si importante. Le roi profita de ces tiraillements pour traîner les choses en longueur, et, finalement , il échappa au danger qui, un instant , avait menacé son pouvoir.
Les seconds Etats de Blois eurent quelque chose de plus violent et de plus tragique. Après douze années de détresse et d'anarchie, les partis étaient arrivés à un état d'exaspération inouïe. De part et d'aatre, on pensait que l'heure des grandes résolutions était sonnée. La royauté avait été acculée, par le besoin d'argent, à la convocation des Etats. Ceux-ci avaient donc, entre les mains, un instrument puissant. L'assemblée était favorable à la Ligue. Elle était maîtresse de la capitale et de la plupart des grandes villes. La famille des Guise dirigeait l'attaque avec la vigueur et l'audace qui avaient rendu ses ambitions populaires. Il semblait ({u'elle n'avait qu'à tendre la main pour s'emparer du pouvoir.
Cependant, si l'offensive était puissante, la défensive n'était pas désarmée. La tradition royale pesait de son poids séculaire sur des esprits qui, tout en ayant perdu le respect, avaient gardé, si je puis dire, la superstition monarchique. Le roi, il est vrai, était faible, de vie honteuse et efféminée ; mais, alors qu'il abdiquait sans cesse dalis le
détail des affaires, il se reprenait dans les grandes circonstances et quand il s'agissait de « faire le roi ». Il retrouvait alors un courage , une dignité , une aisance à porter la couronne et à parler de haut, qui rappelaient toutes les espérances de sa glorieuse jeunesse. Autour de lui , des conseillers vigoureux et résolus , comprenaient la gravité du duel qui s'engageait. Ils avaient le souci de leur rôle et ne voulaient pas laisser s'amoindrir, entre leurs mains , l'autorité du prince ; une bande de mignons et de spadassins vivant dans Tentouragc intime de Henri III, étaient prêts à toutes les besognes du despotisme et de l'arbitraire. Enfin, derrière cette cour tumultueuse et troublée, dans la solitude du cabinet où elle s'était retirée, la vieille Catherine de Médicis, toujours maîtresse de l'esprit de son enfant, tenait, de sa main pâle de mourante, les fils du drame qui se jouait et dont la perfidie italienne préparait le dénouement.
Il faut suivi-e, dans l'histoire journaUère des Etats, le mouvement des passions et la gradation des sentiments qui, peu à peu, s'accélèrent et se précipitent vers la catastrophe : les élections préparées par la Ligue et écartant presque partout les partisans du roi ; la séance d'ouverture où Henri III prenant lui-même la parole fait , avec une dignité pleine de grâce, l'aveu de ses fautes et, au nom de l'intérêt public, invoque le concours des Etats; les longues tergiversations des partis hésitant à s'aborder de front; puis, le courage venant aux députés et la lutte se précisant sur la question de savoir « si on besoigneroit par résolution ou par supplication envers le roi » , c'est-à-dire si les Etats se contenteraient de présenter leurs doléances , comme par le passé, ou s'ils imposeraient leur volonté ; dans Paris, le populaire stimulant la lenteur et la timidité des députés et leur criant sous le nez, quand ils sortaient par petits groupes : ce A quand la fin ?» ; le débordement des pamphlets, la
violence des prédicateurs, l'alarme jetée dans les esprits par l'annonce des violences que préparait la cour; l'argent de l'Espagne glissant de main en main et enrôlant tout ce qui était à vendre ; à la nouvelle que le territoire était envahi par le duc de Savoie, la question des subsides se posant brusquement; le roi, implorant, suppliant, humilié; les États de plus en plus fermes et arrogants au fur et à mesure que le roi s'abaisse davantage ; leur refus répété de voter les subsides ; enfin leur demande hautaine de connaître la liste des conseillers du roi pour en exclure les ce suspects » et les remplacer par des délégués des États.
Le nœud se serre de plus en plus. Guise est recherché par le roi comme l'arbitre de la situation. C'est à lui qu'on s'adresse pour faire fléchir la résistance des États. Il la fomente sous main. Cependant il hésite; on dirait qu'il appréhende déjà de diminuer un pouvoir qu'il ne tient pas encore. Le roi, par contre, abreuvé d'humi Hâtions, prend son parti. En apparence, -il cède sur tous les points. Il se rend dans l'assemblée : (c Je vous accorde toutes vos requêtes », dit-il. Tout le monde crie : « Vive le Roi ! )) La joie des trois ordres ne connaît plus de bornes. Ils se croient les maîtres.
Quinze jours après, le 23 décembre, les deux Guise étaient assassinés; la salle des États était envahie; le grand prévôt, M. de Richelieu, entrait à la tête de soldats armés de piques et de hallebardes. L'épée nue, il crie : a Tue, tue, tire, tire. » Des députés s'enfuient; d'autres protestent. Les plus compromis, La Chapelle-Marteau, le })résident Neuilly, Compans, l'avocat d'Orléans sont arrêtés. Richelieu ordonne à l'assemblée terrifiée de rester immobile. Le double coup d'État est accompli : sur la haute noblesse dont il supprime les chefs, et sur l'assemblée dont le prestige est détruit et dont l'impuissance lamentable
s'accroît de tout le mépris qu'inspirait le pouvoir. Le rôle important que les livres des théoriciens avaient attribué aux États, la haute mission que paraissaient leur déférer le concours des circonstances et le consentement populaire, tout cela leur était enlevé par un de ces coups de force dont les assemblées politiques sont les trop faciles victimes.
Pourtant, une fois encore, dans cette période troublée, l'autorité des États fut invoquée. Après la mort de Henri III, la majorité catholique du royaume refusait de reconnaître, comme héritier légitime du trône, le plus proche parent du roi défunt, Henri de Navarre. Après la mort du Cardinal de Bourbon, le trône était considéré comme vacant, et plusieurs candidats se mirent sur les rangs. Pour choisir entre les compétiteurs, on résolut de recourir à l'assemblée des États. L'institution atteignait ainsi, au plus fort des troubles civils, à cette puissance souveraine si longtemps réclamée potu- elle par ses défenseurs.
Les États furent donc convoqués à Paris par le duc de Mayenne et par le parlement de la Ligue. Mais cette origine séditieuse infirmait d'avance les décisions de l'assemblée. Le nombre des députés fut presque dérisoire au début; il n'atteignit jamais la moitié du chiffre habituel. Un ordre, la noblesse, faisait presque entièrement défaut. Tels quels, les États de la Ligue étaient une force et chacun des prétendants s'efforçait de la mettre dans ses intérêts. La majorité, très nettement catholique, hésitait entre les diverses solutions que la Ligue, divisée elle-même, lui proposait. Mayenne tenait Paris. Il était le véritable chef du parti; mais, sans ressources, il avait perdu tout prestige depuis la bataille d'Ivry. Le duc de Cruise était trop jeune et la rivalité de son oncle le tenait à l'écart. Le duc de Lorraine n'était pas connu. Le duc de Savoie était odieux.
L'Espagnol jetait l'or à pleines mains; mais c'était l'Espagnol. Seuls pourtant, les ambassadeurs de Philippe II osèrent poser la candidature de l'infante devant les États assemblés. Une séance solennelle se tint au palais du Louvre, dans les appartements du roi. Là, au lieu même où, depuis six siècles, avait vécu la dynastie capétienne, on demanda l'abrogation de la loi salique et le changement de la dynastie. L'ambassadeur parla très haut et dit « qu'on était au bord de la fosse » ; qu'il fallait opter entre l'hérésie ou l'étranger.
Ce dilemme brutal dessilla tous les yeux. Le Parlement intervint et défendit aux Etats d'écouter les propositions des ambassadeurs. Les négociations qui s'étaient engagées à Suresnes avec les commissaires du Béarnais , aboutirent soudain à un accord. Le peuple aussi se retourna et cria sus à l'Espagnol. Dans le sein des États, l'ordre de la noblesse, quoique peu nombreux, se détacha de la majorité et demanda la trêve immédiate. Le clergé et une partie du Tiers eurent beau protester, les Seize eurent beau menacer, les prédicateurs eurent beau rugir. Le branle était donné. Bientôt on apprenait la conversion de Henri TV. Les États de la Ligue, honteux -et confus, heureux peutêtre de leur impuissance, n'eurent plus qu'à disparaître. Les députés s'enfuirent un à un et rentrèrent dans leurs provinces.
C'est ainsi que se termina, dans une aventure moitié tragique, moitié burlesque, la brillante carrière des États du seizième siècle. Des deux institutions antiques que le moyen âge avait léguées à la France moderne, l'une, la Royauté, sortait triomphante de la crise où elle avait failli périr, tandis que cette même crise laissait l'autre épuisée, amoindrie, déshonorée. La royauté devait poursuivre maintenant, avec tous les raffinements d'une politique qui avait
connu la crainte , la suppression entière des Etats. Henri IV avait pourtant juré de les convoquer pour consacrer, dans une assemblée solennelle, l'union du royaume et de la nouvelle dynastie. Mais il se garda bien de tenir sa promesse ; et personne ne songea à le lui reprocher.
En effet, même pour les bons citoyens, le nom des Etats, mêlé à ce qu'il y avait eu de plus regrettable dans nos troubles civils, était devenu suspect. De là, les froides paroles d'un Pasquier : ce C'est une vieille folie qui court en l'esprit des plus sages français qu'il n'y a rien qui puisse tant soulager le peuple que de telles assemblées ; au contraire, il n'y a rien qui lui procure plus de tort pour une infinité de raisons... Car, comme ainsi que le commun peuple trouve toujours à redire sur ceux qui sont appelés aux plus grandes charges et qu'il pense qu'en découvrant ses doléances, on rétablira toutes choses du mal en bien, il ne désire rien tant que l'ouverture de telles assemblées. D'ailleurs, se voyant honoré pour y avoir lieu et chatouillé du vent de ce vain honneur, il se rend plus hardi promettant à ce qu'on lui demande... Tellement que, sous ces doux et beaux appâts , Ton n'ouvre jamais ces assemblées que le peuple n'y accourre, ne les embrasse et ne s'en réjouisse infiniment, ne considérant pas qu'il n'y a rien qu'il dût tant craindre, comme estant le général refrain d'iceux de tirer argent de lui (1) ».
Un historien du dix -septième siècle exprime, en un langage analogue, l'opinion des hommes modérés : « Le nom d'États, dit-il, donne l'idée de je ne sais quoi de grand. Les peuples s'en forment une idée si avantageuse qu'ils s'imaginent que le royaume doit reprendre une nouvelle face... L'on espère une restauration des lois et des
(1) Lettres, éd. in-fol. (t. II, p. 84) et Jîecherches (t. I, p. 87).
privilèges; on dresse les cahiers de remontrances et de plaintes et l'on fait choix de députés que l'on estime bien intentionnés. Mais il a' toujours esté que les particuHers trafiquent de l'intérêt public ; les députés prennent adroitement leurs précautions pour ce qu'ils ont à dire et tout se passe en harangues et révérences après que le chancelier a assuré tout le royaume réputé présent des bonnes intentions du gouvernement (1) ».
Il n'y avait plus rien à espérer des États. Tout le monde le sentait. Bien loin de songer à opposer leur souveraineté à celle du roi, les publi cistes répudiaient avec horreur une thèse qu'ils considéraient comme entachée de lèse-majesté. Il est vrai qu'au point de vue législatif, l'œuvre des États ne paraissait pas, au premier abord, aussi stérile; les grandes ordonnances du Roussillon, d'Orléans, de Blois, avaient été rédigées d'après les cahiers des assemblées ; mais leurs dispositions incohérentes et obscures les rendaient le plus souvent inapplicables. Les contemporains ne s'y trompaient pas et il était passé en proverbe de dire , de ces actes législatifs solennels : ce Après trois jours non valables. y>
L'échec des États généraux tient à leur origine , à leur constitution, à l'état poHtique et social du pays dont ils étaient l'émanation. La féodalité a laissé son empreinte sur le système de la convocation, soumise au bon plaisir du prince, et sur celui de l'élection, qui donne une importance prépondérante aux seigneurs et aux populations urbaines.
Le privilège entre aux États et y fomente la rivalité des trois ordres. De là le duel permanent de l'intérêt des classes et de l'intérêt public. Les deux ordres supc-
(1) Le Laboureur, Ilist. de la Pairie^ édit. de Londres, chap. 15.
rieurs sont exempts des charges : la royauté s'appuie sur eux pour obtenir des subsides. Mais leur fidélité est souvent suspecte et leur opposition pourrait devenir redoutable : la royauté excite contre eux les passions et la jalousie du Tiers. Toutes les inégalités et toutes les rivalités répandues sur la surface du royaume se reproduisent et s'accentuent au sein de l'assemblée des Etats. On y vote par ordre et par province. Il n'y a d'assemblée plénière que le jour de l'ouverture et le jour de la dissolution. En un mot, les Etats généraux ne forment pas corps et leurs délibérations^ qui n'aboutissent qu'à des « doléances » et non à des décisions, ne traduisent jamais la volonté d'une nation qui s'ignore encore elle-même.
La royauté, malgré ses défauts, avait incontestablement des vues plus élevées et un sentiment plus large de l'intérêt public. Elle avait le souci toujours présent des grandes tâches à accomplir, de l'unité à achever, du pays à organiser et à défendre. Le contraste était saisissant entre ces ambitions vastes et les préoccupations mesquines des représentants des trois ordres. Il donnait au pouvoir confiance en lui-même, et aux Etats le sentiment de leur imbécilhté. Ceux-ci finissaient par accepter docilement la tutelle qui s'offi'ait à eux. Presque toujours accompagnés, au début, des vœux et de la confiance de tout un peuple, ils se séparaient au milieu de l'indifférence générale. Ainsi se terminaient la plupart des sessions d'États; ainsi devait finir l'institution.
Nous assisterons à une nouvelle et dernière expérience, celle de 1614. Dans l'inquiétude soulevée par la révolte des princes, les yeux se sont tournés, une fois encore, vers l'antique institution. Les Etats se réunissent à Paris. Le futur ministre de Louis XIII, Richelieu, prend part à leurs délibérations. Il doit même porter la parole au nom du premier
des trois ordres. Sa jeunesse, attentive et encore inexpérimentée, va suivre ce spectacle d'intrigues stériles et d'agitations vaines. Il sentira' naître en lui ce mépris pour les grandes assemblées, si naturel aux hommes d'action. Il achèvera son éducation poUtique , en observant l'agonie de la vieille institution libérale. Sous ses yeux, l'assemblée délibérera longuement et, sans même pouvoir conclure, sur ce fameux « article du Tiers » qui proclame la souveraineté absolue du prince et qui n'est rien autre chose, en somme, que l'acte d'abdication des États entre les mains de la royauté.
Survivance des autonomies locales.
Les libertés provinciales.
Malgré la vigueur et l'élan de la campagne centralisatrice, la province, en France, a été lente à mourir. Pendant tout le moyen âge, le royaume fut dans un perpétuel devenir. Tandis que certaines régions étaient réunies depuis longtemps, d'autres n'étaient rattachées au centre que par un lien extrêmement lâche et qui menaçait, à chaque instant, de se rompre. Même au dix-septième siècle , il y avait des degrés dans l'absorption et dans l'assimilation.
Peut-être, un jour, écrira-t-on la véritable histoire de France, celle qui « dort encore dans la poussière des chroniques ». Elle dispersera ses origines sur toute la surface du pays et, saisissant la vie nationale au moment où elle jaillit du sol avec la multitude des existences particulières, elle suivra, depuis leur source, le cours de ces ruisseaux innombrables, qui, peu à peu, en se réunissant, ont formé la large nappe de l'unité. Chaque motte de terre, chaque fief ou châtellenie, chaque toit donne sa goutte d'eau.
Dans une clairière de la vieille foret druidique, une ag-
glomératioli de cases s'est formée et, depuis ces temps reculés, des hommes vivent et meurent dans ce village qui a gardé son nom celtique. — Maîtres du sol par la victoire, les Romains l'ont traversé de part en part, volant vers d'autres contrées à conquérir ; les légions ont tiré , à travers champs, le ruban des routes et, au bout, ils ont planté, avec les bornes milliaires, des colonies qui ont survécu parmi les ruines de leurs temples, de leurs palais, de leurs thermes et de leurs institutions municipales. — Les Francs sont venus et ayant, comme tous les Germains, horreur du séjour des villes, ils ont installé leur vie agreste dans les fraîches métairies où paissent les troupeaux. — Un moine suivi de plusieurs compagnons, sylvains roux comme les bois qu'ils fréquentent, se sont installés en quelque val solitaire et l'ont défriché : la cellule est devenue un moûtier, le moûtier un centre d'habitation autour duquel les hommes se sont réunis, cherchant un peu de sécurité et le repos de la prière aux heures où la cloche tinte. — Un propriétaire rural, fier de son alleu et décidé à le défendre contre toute agression a élevé un donjon sur le point le plus élevé ; tel le château des quatre fils Aymon dans la forêt d'Ardenne : « Il était bâti sur un rocher auprès duquel passait la Meuse ; d'une part, il y avait une grande forêt et d'autre côté de belles prairies... » Le maître vit là seul avec les siens, comme un loup dans son hallier. Les grands bois protègent sa solitude. Dans ce coin égaré, entre ces quatre murs rugueux, il est animé de sentiments très étroits, la méfiance, l'hostilité à l'égard du château voisin, du marchand qui passe, de l'oiseau qui vole. Les ponts sont levés et les épieux brillent derrière les poutres bardées de fer... Tels sont les premiers centres d'habitation et les pierres d'assise de la future société.
Cependant, peu à peu, le cercle des relations s'étend ; les
intérêts se rapprochent. De leur choc naissent des luttes qui ne sont pas sans résultat. Le vaincu cède à la force ; son château est détruit. Le domaine du vainqueur s'agrandit. Des familles habiles ou heureuses se transmettent héréditairement des propriétés étendues et peuplées. En même temps, l'autorité du pouvoir central s'affaiblit. Les fonctionnaires provinciaux font main basse sur les circonscriptions dont l'administration leur a été confiée. Leurs fils héritent d'abord du titre et de la fonction, puis du territoire lui-même. Ainsi, par un double travail, l'un d'agrégation, l'autre de désagrégation, se constitue l'aristocratie primitive, la haute baronnie féodale.
Pour raconter l'histoire du sol de la France, il faudrait dire la puissante attache de la féodalité à la terre, les raisons multiples de ses origines, de son expansion et de son déclin. Alleux possédés par des hommes libres, bénéfices royaux, constitutions de fiefs en faveur des vassaux et des arrière-vassaux, aveux et commendes, cessions temporaires ou héréditaires faites par les églises aux hommes d'armes qui les défendent, vidâmes et avoués ; grandes seigneuries : pairies, duchés, marquisats, comtés et principautés; médiocres seigneuries : vicomtes, sireries, baronnies ou châtellenies ; petites segneuries et simples justices de village ; lois de succession et de transmission du fief : loi sahque en vertu de laquelle ces royaumes, duchés, comtés, marquisats et baronnies ne se démembrent pas, droit d'aînesse qui réserve au premier mâle, au moins le cri, les armes pleines, le manoir entier et, autour de celui-ci, le vol du chapon; apanages constitués en faveur des cadets ; retour des fiefs à la mouvance par confiscation, refus de service ou déshérence et enfin, parmi tant d'alternatives parfois contradictoires, cette loi historique qui accroît sans cesse le fief supérieur et qui, par conquête, par rachat, par mariage, par héritage,
par droit , par violence , lui permet d'absorber les fiefs inférieurs disparaissant l'un après l'autre (1).
Tandis que le domaine rural s'organise ainsi et que les plaines se soudent en principautés, les centres urbains évoluent dans le même sens, mais par un procédé différent. Dans leurs murailles, la population agglomérée étouffe. Elle se jette sur le donjon seigneurial et le détruit. Elle proclame son indépendance, nomme ses magistrats et demande à sortir de chez elle. Les marchands veulent aller et venir librement par le pays. Les foires couvrent les chemins de longs pèlerinages qui réclament protection et sécurité. Les corporations urbaines s'associent, forment des hgues, des hanses très riches qui lèvent des armées, concluent des traités, tiennent les rois par les besoins de la We matérielle, les emprunts et le luxe. Celles de ces villes qui prospèrent deviennent des centres d'activité , d'industrie , d'intérêts , par conséquent des chefs-lieux, des capitales. Autour d'elles, les populations se groupent en vertu d'attractions naturelles qui remontent souvent à la plus haute antiquité, et qui subordonnent au centre urbain des circonscriptions politiques plus ou moins étendues.
Ainsi se dessinent les nombreuses subdivisions territoriales qui se partageaient la France du moyen âge. Comme cadre primitif, la Gaule avec les trois parties dont parle César : « Gallia est oimiis divisa in partes très, quarum unam incolunt Belfjœ, aliam Âqiiitani, tertiam qui ipsorum lingiia Celtœ, nostra GalU appellantur.., Gallos ab Aqiiitanis Garumnaflumcn, a Beîf/is Matrona et Sequana cUvidit. » Là dedans, les peuples gaulois, dont ce même César et les géographes anciens nous ont transmis les noms, au nombre
(1) Loysel, Inst coût. Des Fiefs.
de cent sept : les uns comme les ^dui, les Senones, les Carnutes, les Arverni, formant des confédérations puissantes, mais les autres n'étant vraisemblablement que des tribus peu importantes cantonnées sur des territoires restreints (1).
L'administration romaine divisa la Gaule en quinze jt;rovmces et soixante-dix-huit cités. Beaucoup de ces circonscriptions ont duré jusqu'à nous, sous la forme des diocèses ecclésiastiques et se confondent, jusqu'à un certain point, avec nos départements.
Cependant l'invasion des barbares brise ces cadres trop rigides. La Gaule, qui a été longtemps le boulevard de la défense, est le grand chemin de l'invasion. Tous les Allemands passent sur son sol. Beaucoup s'y installent. Ce mouvement perpétuel détruit la plupart des liens anciens ; mais il en crée d'autres. La France, nom nouveau, occupe le territoire de l'ancienne Belgique et rattache le nord de la Gaule à l'Allemagne du Rhin , d'où sont venus les conquérants. La Bretagne subsiste avec son vieux nom celtique ; tandis qu'elle s'isole du reste du pays, elle garde le contact avec les îles d'outre-Manche. ^'Aquitaine survit aussi avec son nom ancien ; par le pays des Vascons et la Septimanie , elle est à demi espagnole. La Provence reste toute romaine et italienne. Enfin la Bourijogne s'appuie , d'une part , aux contreforts des Alpes et, d'autre part, pousse sa frontière jusqu'aux portes d'Orléans et de Paris.
Rien que par cette énumération, toute notre histoire s'éclaire. La longue lutte du Nord et du Midi, sous les noms de France et d'Aquitaine ; le combat non moins redoutable de l'Est et de l'Ouest , sous les noms de France encore et de Bourgogne, la résistance obstinée des vieilles provinces sé- ])aratistes, l'une toute celtique, la Bretagne, l'autre toute
(1) Longnon, Atlas historique de l'ancienne France et Géof/raphie de la Gaule au sixi'crm siècle.
LES INSIITUTIONS POLITIQUES. 231
romaine , la Provence , et enfin rintervention perpétuelle de l'étranger dans nos luttes intérieures, jusqu'au jour où les séparations inévitables seront accomplies et où les frontières définitives seront tracées.
Après la vaine tentative de reconstruction de l'édifice romain par Charlemagne, le morcellement médiéval se produit. Une vieille subdivision locale réapparaît et se substitue à la cité romaine. C'est le pagus. le gaive, ou gau de l'ancienne Germanie, le pays des temps plus modernes. On a énuméré près de trois cents pagi. Rien de plus intéressant que cette nomenclature, si on veut considérer le sens profond des mots. C'est le sol qui parle. De ces noms, huit sur dix sont celtiques, tant le vieux moule gaulois est fort, tant la civilisation est adaptée aux lieux et réellement autochtone. Les noms romains se trouvent surtout dans le midi provençal ou, à l'extrémité des routes, sur les bords des mers septentrionales où étaient constitués les dépôts et la relève des légions. Il en est aussi d'allemands qui viennent d'un nom de tribu ou de chef; il en est enfin qui sont empruntés à un accident naturel, forêt, rivière, montagne, ou bien, assez souvent, au nom d'un de ces sommets isolés, vus de loin dans la plaine, sur lesquels la haute antiquité avait élevé ses dolmens, Rome ses autels, et le moyen âge ses cathédrales et ses donjons.
Ce&pays deviendront bientôt des comtes, et ils se livreront alors la grande bataille féodale qui effacera les uns, maintiendra et ennoblira les autres. Nombre d'entre eux disparaîtront pour ne laisser de trace que dans quelque obscure appellation rurale ; d'autres verront leur destinée croître et briller avec le succès d'une province, d'un royaume, dont ils auront été le berceau. Une sorte de hiérarchie s'établit entre les différentes parties du territoire. Les grands fiefs comme la France, la Provence, la Bretagne, la Nor-
mandie, la Navarre, la Lorraine se subordonnent la plupart des comtés maintenus au rang d'arrière-fiefs.
Le territoire de plusieurs de ces provinces est vaste, leur population nombreuse ; par contre , les relations de pays à pays sont rares, la guerre est presque continuelle entre leurs chefs. N'est-il pas naturel que, retournant par une sorte d'instinct vers le vieux système fédératif gaulois, chacune d'elles, repliée sur elle-même, se soit constituée, selon ses goûts et ses traditions, une administration, une législation, une langue , en un mot une civilisation particulière et différant, par des traits assez fortement accusés, de celle des provinces voisines ?
Au début de l'histoire moderne, ce qu'on appelait la France n'était rien qu'une fédération hiérarchisée d'Etats particuliers unis par un lien des plus faibles, l'hommage féodal. La plupart des provinces de l'Est, l'Alsace, la Lorraine, la Bourgogne, le Lyonnais et le Forez , le comté de Vienne, le comté de Viviers et la Provence, s'étaient même détachées et faisaient partie d'un autre corps fédératif, l'Empire Germanique. Toutefois, dans la fédération française, une principauté assez puissante portait spécialement le nom de France et prétendait à une suprématie qu'allaient établir bientôt le courage et la fortune de la dynastie royale.
Le développement rapide d'un des Etats fédérés, la Normandie, qui conquiert l'Angleterre et dont la domination, en moins d'un siècle, s'étend sur près de la moitié du royaume de France, menace la fortune de l'État qui se qualifie de souverain et perpétue, dans les autres provinces, un goût de l'indépendance et une force de résistance qui prolongent, pour des siècles encore, leur autonomie. Après la chute de la domination anglaise sur le continent, cet esprit subsiste dans les provinces éloignées. Elles se tiennent à l'écart et dn
observe que rancienne division de la Gaule, faite au lendemain des grandes invasions, en France, Bretagne, Aquitaine, Provence et Bourgogne, dure jusqu'aux temps modernes. Seulement le succès de la conquête capétienne a, peu à peu , fondu les intérêts et atténué les divergences.
Au moyen âge, on distingue encore parmi ces pays, ceux qui sont placés sous robédience du roi et ceux qui sont placés hors de cette olèdience.
Le temps marche; au début du dix-septième siècle, la distinction ne se fait plus qu'entre les pays d'Elections et le^ pays d'États. Un certain nombre de provinces ont conservé des institutions politiques particulières ; elles s'administrent elles-mêmes; elles débattent leurs intérêts avec la royauté et ne paient d'autres impôts que ceux qui sont consentis par leurs représentants : c'est la Bourgogne, c'est le Dauphiné, c'est la Provence, c'est le Languedoc, c'est la Bretagne; ce sont, en un mot, ces vieilles nations qui, pendant des siècles, sont restées libres et dont le génie particulariste s'affirmait encore, au moment où succombait leur indépendance, en réclamant et en obtenant de la royauté, des concessions qui leur réservaient un rang à part dans le royaume.
Ces concessions sont toujours les mêmes, à savoir le maintien des libertés, des franchises, des coutumes, des privilèges. Tous ces mots ont un sens unique : c'est toujours la loi particulière , celle que proscrivait l'ancienne Rome. C'est toujours la résistance contre le centre et l'insurrection tacite contre l'État. Vaincu sur le terrain politique, cet esprit de résistance se réfugie dans le détail de l'administration, ou mieux encore dans l'intimité de la vie journalière et des relations civiles, là où le pouvoir ne peut que difficilement pénétrer. Ainsi la province, la vieille province, toute pétrie d'histoire et de traditions, dure par ses libertés qui, à l'é-
gard de l'Etat, sont à^^ privilèges , et par ses coutumes antagonistes de la loi.
Les États provinciaux.
L'institution des Etats provinciaux, qui doit subsister jusqu'à la fin de l'ancien régime, témoigne de la robuste survivance des autonomies régionales. L'avènement bien caractérisé de cette institution coïncide, presque partout, avec les époques de crise où, après la chute des grandes dominations féodales, les provinces eurent à décider de leur destinée politique. Ce sont ces assemblées, librement consultées, qui ont voté la réunion à la couronne et qui ont, en même temps, stipulé les conditions de l'annexion. En un mot, la création des Etats provinciaux est généralement la manifestation suprême de la nationalité locale, au moment où elle disparaît.
Il faut ici quelques exemples : l'historien des États provinciaux dit : (c La première réunion des trois ordres paraît avoir eu lieu dans le Languedoc, après le traité d'avril 1228 qui stipulait et préparait l'incorporation du comté de Toulouse au royaume de France », et il ajoute que (( c'est cette première asseml)lée qui fonda l'union du pays à la couronne (1) ». — Nous n'avons que de rares mentions des Etats de Guyenne. L'un des documents qui nous révèlent leur existence est de 1450 ; ce sont les « Lettres homologatives d'un traité, fait entre le lieutenant général du roi et les trois États de Guyenne, par lequel elle se soumet à l'obéissance du roi, à condition d'une abolition générale et d'avoir une justice souveraine ». C'est le point de dé-
(1) La Ferrière, Etude sous Vhistoire et Vorfjanisation composée des états provinciaux, dans Séances et travaux de VAc.des se. mor. et poL (ann.Je 1860, p. 111).
part de la soumission de Bordeaux à la France et l'origine de son parleraent. — En Normandie, l'année climatérique de l'institution est 1458. Nous sommes encore en pleine guerre de Cent ans. La province, après avoir été reprise par les Anglais, est réunie définitivement à la couronne. A ce moment, elle fait aussi ses réserves en matière juridictionnelle; elle réclame le maintien de la fameuse « charte normande )>. Dans ses lettres confirmatives, Charles TII prend l'engagement de ne lever aucune taxe sans le consentement des trois États. L'historien des assemblées de cette province ajoute : « A partir de Charles VII, les Etats qui, sous les rois de France, ses prédécesseurs, avaient été tout à fait exceptionnels, se succédèrent avec une périodicité qui ne fut guère interrompue que sous le règne de Louis XIII. » Ces faits sont caractéristiques. Ils montrent bien, qu'à des dates diverses, la création ou la confirmation des Etats fut obtenue comme la rançon de la réunion des provinces à la couronne.
Il serait facile de prouver, en même temps , que les assemblées des trois ordres ont pris part à la lutte contre l'étranger et à la constitution de l'unité nationale : sous le roi Jean, les États de Languedoc donnèrent à la France l'exemple du patriotisme et dépouillèrent la province pour le rachat du roi et pour la défense du royaume. En lo58, les États de l'Artois, du Vermandois, de la Picardie, de la Champagne, de la Normandie, de l'Anjou, du Maine, de l'Auvergne, offrirent le concours de leurs deniers à la royauté menacée; en 1374, une réunion des États d'Auvergne stipula directement la retraite des troupes anglaises, en 1367, une assemblée des États du Dauphiné racheta les châteaux occupés par le comte de Savoie et, par contre, obtint du roi le privilège d'élire les personnes chargées de répartir et de lever les impôts ; en 1368, les États du Poi-
tou, réunis à Niort par le prince de Galles, lui refusèrent l'impôt et firent entendre le premier cri de guerre et d'indépendance nationale; en 1375-1376, ceux de Quercy, du Rouergue, du G-évaudan s'imposèrent de grands sacrifices pour la défense du pays; en 1381-1382-1385, ceux de Vienne, du Velay, du Vivarais, du Valentinois, accordèrent au duc de Berry, après la mort de Charles V, les secours nécessaires pour chasser les ennemis; enfin, en 1399, les Etats du Limousin votèrent une somme considérable pour combattre les Anglais jusqu'à leur entière expulsion.
Toutes ces dates sont contemporaines de la guerre de Cent ans. Partout la province s'organise en vue de défendre le territoire envahi; partout on voit l'institution des Etats provinciaux s'appuyer sur ces deux principes, l'un traditionnel : que chaque communauté reste maîtresse des sacrifices qu'elle croit devoir consentir; l'autre, moderne : qu'un peuple dispose de sa propre destinée soit directement, soit par la voix de ses élus. Ces principes sont présents à l'esprit des membres des assemblées locales ; ils expliquent la vigueur avec laquelle on discute le concours prêté au gouvernement.
Au moment où elle adhère au corps national, la province inscrit ses privilèges dans l'acte par lequel elle donne son consentement, et le premier de ces privilèges c'est la reconnaissance de l'institution des Etats. La royauté accepte le pacte, et désormais son pouvoir est limité. Trop heureuse de s'appuyer sur le patriotisme national des Etats, elle ne peut que s'incliner devant leur patriotisme local. Autant de traités particuliers, autant de régimes différents. La plupart des provinces qui ne faisaient pas partie du royaume avant la captivité du roi Jean , ont ainsi \('Aiv constitution propre, leur constitution privilégiée qui les distingue les unes des autres et qui les distingue sur-
tout des provinces placées antérieurement sous l'obédience du roi.
Étant données ces origines, il n'est pas étonnant que les États provinciaux aient un caractère plutôt aristocratique. Les détails de l'organisation variaient de province à province ; mais partout les souvenirs féodaux dominaient. La représentation du Tiers était réduite au minimum, ou plutôt les magistrats des bonnes villes ne figuraient, le plus souvent, dans les assemblées que comme représentants d'une communauté ayant un caractère seigneurial.
De toutes les assemblées d'États, la ce Convention » de Normandie était celle peut-être qui tenait le plus de compte de l'élément démocratique. Mais son autorité était bien réduite. — En Bretagne les États étaient une véritable diète polonaise où tout noble de race avait accès et voix délibérative. Les assemblées étaient animées d'un esprit d'indépendance que l'on qualifiait, dès lors, de « républicain ». — En Bourgogne, comme en Bretagne, le système de la représentation directe dominait. Tout gentilhomme, noble depuis quatre générations, avait le droit d'entrer aux États; seuls les possesseurs de fiefs avaient voix délibérative ; la chambre du Tiers était composée des maires de certaines villes et des députés de certaines autres villes. — Le Dauphiné avait été réuni à la couronne par une donation libre et non par une conquête. D'après l'acte de cession du dernier Dauphin, en 1849, le pays devait rester un État séparé. La province prétendait qu'elle ne devait pas de tailles, le dauphin Humbert ayant affranchi ses sujets de tout impôt, le 1^'" septembre 1341. Les États, où l'élément aristocratique dominait, n'avaient guère d'autres préoccupations que de défendre ce privilège vraiment excessif contre les empiétements du fisc royal. — La Pro-
vence soutenait qu'elle était « un état distinct uni et annexé à la couronne , sans être confondu ni autrement subalterné )). Ses États, oratoires et tumultueux, portaient haut la tête ; ils opposaient aux gouverneurs et aux intendants de la monarchie, une résistance que devait seule briser la fameuse apostrophe de Mirabeau : « "Vous croyezvous donc un État dans l'Etat, un co-État? »
La 'municipalité languedocienne était le type et le modèle des assemblées provinciales. Ici aussi, le caractère de l'assemblée était particulièrement aristocratique. Aucun député ne figurait aux États en vertu d'une élection, mais bien en raison de son titre, soit comme seigneur, soit comme détenteur de fonctions publiques. La compétence des États s'étendait à presque toutes les matières administratives et financières intéressant la province.
Les États communiquaient directement, chaque année, avec le roi par une ambassade qui se composait d'un évêque, d'un baron, de deux membres du Tiers et du syndic général. Elle présentait au roi le cahier des États. Jusque dans cette formahté, on voyait se perpétuer la conception d'un État demi-souverain, ayant avec la couronne des relations de subordination et non de sujétion.
En somme, en 1614, tout le midi de la France, organisé en pays d'États, jouissait d'une sorte d'autonomie. Le Languedoc abritait, derrière son exemple, le comté de l'oix, le Marsan, le Nébouzan, les Quatre-Yallées , le Bigorre, le Béarn, la Soûle, la Basse-Navarre, le Labourd et presque tous les pays qui avaient été réunis à la couronne par l'avènement de Henri lY. Beaucoup de provinces plus centrales n'avaient perdu que depuis un temps relativement court le privilège des États et toutes n'y avaient pas renoncé définitivement : c'étaient le Maine, l'Anjou, la Touraine, l'Orléanais, la Champagne, le Bourbonnais, le
Nivernais, la Marche, le Beny, l'Aunis, la Saintonge, r Angoumois , la haute et basse Auvergne, le Quercv, le Périgord, le Rouergue.
On le voit, les pays d'Etats en France étaient nombreux ; il faut ajouter que leurs droits incontestables s'appuyaient sur des contrats authentiques, de date certaine, et signés par les rois. Il y avait, dans chaque province, des corps politiques intéressés à rappeler sans cesse au pouvoir ses engagements et à les faire renouveler au besoin.
Il a donc fallu à la royauté une volonté persistante, une énergie toujours tendue pour mener à terme la campagne de destruction qu'elle avait engagée, de si bonne heure, contre les libertés provinciales. Il lui a fallu, non seulement une résolution inébranlable , mais l'aiguillon d'un intérêt toujours présent, le sentiment d'une nécessité inéluctable, plus forte à ses yeux que le droit de ses sujets, plus forte que ses propres engagements , plus forte que l'appréhension des révoltes et que le danger de remettre sans cesse en question les titres sur lesquels était fondée la réunion des pays d'Etats à la couronne.
Pour agir avec tant de rigueur, la royauté devait être poussée par la conviction intime d'un devoir supérieur à remplir et par le sentiment, en quelque sorte instinctif, que, malgré tant de plaintes, de protestations et de reproches, elle était en communauté de vues avec la majorité du pays ; et on est amené à penser, par une étude attentive des faits, que les tendances générales du pays étaient en désaccord, sur ce point, avec l'esprit particulariste qui animait les classes et les corps directement intéressés au maintien des Etats.
Je ne parle pas seulement des rivalités qui existaient entre les pays d'États et les pays d'Élections ; ceux-ci supportant toutes les charges et pliant sous le faix, ne pou-
vaient voir de bon œil les faveurs dont les autres étaient accablés. Tandis que les vieilles provinces avaient seules combattu et payé, depuis des siècles, pour les grandes causes de l'unité et de l'indépendance, les provinces réunies plus récemment étaient caressées, choyées, privilégiées et assises, comme la Marie de l'Évangile aux pieds du Seigneur. Les premières se plaignaient, et nous trouvons un écho de ces plaintes jusque dans les cahiers des États de 1789 : « Une province n'étant pas plus tenue qu'aucune autre aux charges communes, la surcharge des impôts sous lesquels gémit depuis longtemps la Picardie, ne doit pas être éternellement l'unique distinction qui lui ait valu son antique attachement à la couronne et sa constante fidélité. Et le roi, en garantissant les privilèges d'une province, ne s'est pas interdit de les communiquer à une autre. Les députés insisteront donc sur ce que les impôts soient uniformes par toutes les provinces et villes du royaume ».
Les esprits élevés, les hommes de gouvernement, ceux qui avaient mis la main aux affaires savaient qu'en raison des distinctions qui existaient entre les provinces, toute mesure d'ordre général était impossible à prendre dans le royaume. Nous avons vu que l'action des États généraux fut contrecarrée, à diverses reprises et notamment à l'heure décisive, en 1485, par celle des États provinciaux. L'extension des justices royales, alors considérée comme un grand bienfait, rencontrait partout l'opposition des assemblées locales. De même, nous voyons, qu'en IGIO, au moment où Sully, grand voyer de France, fait un effort sérieux pour créer un vaste réseau de voies de communication, les Etats de Normandie protestent : « Les mandements envoyés presqu'en tous endroits de la province par les lieutenants de M. de Sully, grand voyer, pour élargir et esplanadcr les chemins sont fâcheux au peuple, qui supplie Voire
Majesté, faire cesser telle poursuite et recherche ». Et en 1611, encore : (c Supplions Votre Majesté révoquer absolument l'office du gi'and Tover inventé à la ruine du peuple contre les privilèges de la province. » Si c'était là l'œuvre de ces fameux Etats tant vantés , autant valait les supprimer. Aussi remarquons-nous que, dans plusieurs provinces, ils tombaient d'eux-mêmes en désuétude.
Les sessions passent le plus souvent inaperçues. Elles ne prennent un regain de popularité que, dans les circonstances, fort rares, où les Etats essaient de s'opposer aux exigences sans cesse croissantes du fisc. Alors, toute la province est deiTière eux. Mais leur action manque d'autorité, parce qu'elle manque de souplesse et d'intelKgence. S'obstiner dans le refus n'est pas un bon procédé d'opposition, pas plus que se buter dans le commandement n'est une bonne règle de gouvernement. C'est ici qu'on s'aperçoit que le privilège est une base mauvaise pour la liberté. Il se refuse à l'examen de toute concession. L'action des Etats se borne à une routine sans horizon ; leur égoïsme local renonce à jeter les yeux au-dessus des limites de la province; il se désintéresse des destinées générales du pays et il oppose un non possiimus niais aux demandes les plus légitimes du pouvoir.
Celui-ci s'irrite à la fin. Il traverse des conjonctures graves, il est accablé; il cherche à qui parler. Mais non, personne ne veut l'entendre ; on en est toujours au vieux contrat rédigé, il y a cinq cents ans, quand les circonstances étaient tout autres. A la fin, l'envie vient aux meilleurs d'en finir par un coup de force. En 1.593, Henri IV, luttant désespérément pour l'indépendance du royaume, s'adresse aux États de Provence et leur demande de voter la somme nécessaire pour protéger la province contre l'invasion dont elle est menacée de la pa^t du duc de Savoie. Les
Etats refusent. Henri IV, se sentant encore peu solide sur le trône, présente quelques observations sur un ton modéré. Mais on devine , au fond de ses paroles , toute l'amertume que lui cause une pareille réponse : ce Le duc de Savoie, ditil, peut porter en quinze jours plus de foule au pays que la somme demandée. » On verra alors , et il sera trop tard pour obvier « au mal qui en pourra retomber sur lesdites provinces avec un repentir trop tardif d'en avoir négligé le remède pendant qu'il pouvait servir ».
La mauvaise volonté des Etats qui , souvent , entravait ses projets ne trouvait pas toujours ce prince d'une humeur aussi égale. En 1595, il écrit an maréchal de Matignon : fc J'ai satisfait le plus favorablement qu'il m'a été possible au désir des jurats de Bordeaux, lesquels vous m'avez recommandés par votre lettre particulière ; mais il m'a semblé à propos ne leur refuser ni accorder la tenue des Etats de mon pays de Guyenne dont ils m'ont fait instance, jusqu'à ce que j'en eusse votre avis, car j'ai reconnu qu'ils l'affectionnent grandement ; et toutefois il me semble que le temps n'est pas propre à de telles assemblées , lesquelles ordinairemmt tendeiit jjIus à décharger mes sujets de dépenses qiCà me fortifier et assister en mes affaires (1) ».
Toute la question des États est exprimée dans ces dernières lignes. Une nation unifiée et à qui les nécessités de sa politique extérieure imposent des charges très lourdes peut-elle subordonner sa destinée aux vues de pouvoirs intérieurs particuliers, prétendant jouir d'une partie de la souveraineté ? Est-ce là une base solide et pratique pour la liljcrté ?
Posé dans ces termes, le problème devait fatalement se résoudre contre l'institution des Etats. L'histoire de France
(1) Lettres missives (t. lY).
ne pouvait changer sa loi. Au fur et à mesure que les responsabilités du pouvoir central augmentaient, les divers pactes qu'il avait conclus avec les provinces perdaient leur raison d'être. Les résistances provinciales, d'abord légitimes, devenaient, dans leur forme surannée, à la fois fâcheuses et redoutables. Durant tout le seizième et la première moitié du dix-septième siècle, le midi, pays d'Etats, est eu lutte avec le nord, pays d'Élections. Montauban, Montpellier, sont des lia Rochelle plus méridionales et par conséquent plus dangereuses. La demi-indépendance du Languedoc sert de point d'appui à la fortune politique des Montmorency. Le privilège provincial, abusant de ses avantages, exaspère le pouvoir qui, pendant si longtemps. Ta ménagé. Eichelieu est à peine arrivé au ministère qu'il reprend la pensée de Heuri IV. Il la précise avec la netteté qui est dans son caractère : (c II y avoit longtemps, dit-il, que le roi Henri désiroit établir les élus dans cette province (Languedoc), pour empêcher les désordres qui provenoient de la licence que les Etats de chaque diocèse prenaient d'imposer tout ce que bon leur sembloit sur le pays. Ce désordre étoit venu jusque à ce point que cette province qui était, en apparence, exempte de tailles, avoit payé, depuis quatre ans, trois ou quatre millions de livres chaque année. L'autorité du roi y étoit peu connue, ces levées se faisoient au nom des Etats, le nom du gouverneur de la province y avoit quasi plus de poids que celui de Sa Majesté. Le feu roi connoissant ces inconvénients avait désiré cet établissement (des élus) et n'avoit osé l'entreprendre... (1) ».
Ces paroles sont d'un homme qui a pris son parti. Peutêtre cependant ne se rend-il pas assez compte des difficultés
(1) Mémoires (t. II, p. 27).
24i LA FRANCE ET LA ROYAUTE.
qu'il va rencontrer. Xous verrons que Eichelieu fit un grand effort pour supprimer les États provinciaux. C'est une des pages les plus importantes de l'histoire de son ministère. Il n'y réussit pas complètement, tant les traditions étaient puissantes sous l'ancien régime; tant le droit des provinces ayant traité avec la royauté était indubitable. Mais nous verrons aussi que la prolongation d'un état de choses, incompatible avec la pensée unitaire qui dirigeait la politique générale du pays, fut la cause de grands troubles dans le royaume et lui fit courir de graves périls.
La survivance des institutions locales avec caractère de co-souveraineté , dans quelques-unes des régions les plus importantes de la France, laisse un grave problème posé, jusqu'à la Révolution. Ce problème , c'est celui du fédéralisme. La France sera-t-elle une et fondue en une seule masse pour faire face à tous ses adversaires et pour suffire à toutes ses tâches ? Là est la question. Elle est connexe à cette autre, non moins grave: la France s'organisera-t-elle en monarchie hbérale , dominée par une puissante aristocratie ; ou bien risquera-t-elle l'aventure d'une autocratie centralisée, conduisant infailliblement au régime démocratique ?
On sait ce qu'il en est advenu ; mais on ne sait pas assez que la double solution est restée en suspens pendant tout l'ancien régime. L'école libérale, Bodin, Guy Coquille, Fénelon, Saint-Simon, Montesquieu, Mirabeau l'ami des hommes, se déclarent pour le système aristocratique et, par conséquent, ils sont favorables à l'institution des Etats. Les ministres des rois et le parti populaire sont au contraire hostiles, et ils travaillent, sans relâche, à la destruction des vieilles institutions parti cularistes.
A la veille de la Révolution, en 1788, la royauté, dans le
désarroi des grandes crises qui se préparaient, abandonna un moment ses propres traditions ; elle convoqua les assemblées provinciales, et essaya de ranimer ces institutions locales qui avaient, pour ainsi dire, péri sous ses coups. Mais l'expérience ne fut pas longue. On vit, d'un bout à l'autre du royaume, reparaître, avec une fougue redoutable, les idées de séparatisme et de fédéralisme. La Bretagne, le Dauphiné, la Provence, réclamèrent nettement leur autonomie. Plusieurs de ces provinces refusèrent d'envoyer des députés aux États généraux. L'unité française, constituée avec tant de peine, était de nouveau mise en péril. A voir la force et l'élan de ce mouvement, on pouvait se demander si la Révolution allait se faire dans le sens du provincialisme aristocratique et fédéral, ou dans le sens de l'unitarisme démocratique.
Cette fois ce fut le parti populaire, le vieux parti légiste qui, aidé par la démocratie des provinces du centre, reprit, des mains de la royauté, l'œuvi-e que celle-ci se déclarait impuissante à achever. Paris proclama l'unité et l'indivisibilité de la République. Mais il ne faut pas s'étonner de voir les constituants chercher, parmi les ministres des rois, les précurseurs de leur politique de centralisation et de nivellement : ce Laissons les aristocrates, dit le résumé des cahiers des Etats généraux, laissons les aristocrates se déchaîner contre la mémoire de ce ministre intrépide qui terrassa leur orgueil et vengea le peuple de l'oppression des grands. En immolant de grandes victimes au repos de l'État, il en devint le pacificateur. Il porta, le premier, le véritable remède au mal, en abcnssant les fouvoirs intermédiaires qui op}) rimaient la nation depuis près de 7ieuf siècles. »
246 LA FEANCE ET LA EOYAUTE.
Les libertés municipales.
Je parlerai brièvement des libertés municipales. Le bruit qu'elles ont fait dans l'histoire a quelque peu exagéré leur importance. Certains écrivains se sont demandé si la France n'avait pas été, à une certaine époque, sur le point de se découper en une foule de petites républiques indépendantes, comme l'Italie et les Flandres. Quelques érudits même, un peu enflammés pour l'objet de leurs études particulières, ont manifesté le regret que le principe de la souveraineté des communes n'ait pas eu sa place dans notre constitution politique. Il est inutile de troubler, dans leur chimère rétrospective, des hommes honorables dont les travaux n'en restent pas moins utiles, et je constaterai simplement qu'aux environs de l'année 1G14, les libertés municipales étaient mourantes.
Le type le plus connu de ces constitutions urbaines, celui de la commune jurée, ou commune à charte, avait disparu depuis longtemps. Il ne s'était guère développé , d'ailleurs, que dans certaines régions voisines des frontières ou placées sous la domination de grands seigneurs rivaux des rois. Dans ces petites républiques, constituées par la violence, des oligarchies locales s'étaient emparées du pouvoir et l'avaient exercé tyranniquement; la paix sociale avait été continuellement troublée. Aussi, les populations urbaines demandèrent elles-mêmes à être débarrassées du fardeau de leur indépendance. Les premières chartes n'étaient pas en vigueur depuis deux siècles, qu'elles tombaient en désuétude et qu'on voyait se multiplier ce qu'on a appelé, d'une expression énergique, les micideH de communes.
Mais un autre type de constitution municipale, celui de la lonne ville, ou ville priviléfjiée ^ eut à la fois plus d'ex-
tension et plus de vitalité. Il subsista jusqu'aux temps modernes. Son origine se rattache à la période d'annexion et de conquête. Aux villes qui se révoltent contre leur seigneur ou qui s'arrachent elles-mêmes à la domination étrangère, le roi accorde sans compter les franchises et les privilèges. L'Anglais d'ailleurs lui avait donné l'exemple. Les deux partis se disputaient les places fortes à coups de traités avantageux. Celles qui ouvraient leui-s portes aux rois de France recueillaient le bénéfice de leur prompte décision ; celles qui résistaient plus longtemps élevaient le prix de leur capitulation. La cic bonne ville » , la a ville privilégiée » se multiphe dans le royaume au fur et à mesure quïl étend ses hmites.
La bon?ie ville est, par essence, ville royale. Elle ne constitue pas un État^ pas même une seigneurie. La charte lui était octroyée par le prince. Celui-ci se réservait, outre la souveraineté proprement dite, une sorte de contrôle sur l'administration municipale. Partout il plaçait , à côté des magistrats locaux , des fonctionnaires royaux , les baillis , les prévôts, qui, dans la confusion des pouvoirs, cumulaient les attributions les plus diverses, la justice, les finances, et même le commandement mihtaire.
La royauté fait un grand effort pour ramener les constitutions ainsi concédées à une certaine uniformité. C'est à cette politique de la royauté qu'est dû le succès des £Jfadlissemenfs de Rouen, charte non de lihertés , mais à^ privilèges qui, au fur et à mesure de la conquête, est acceptée, sauf de légères modifications, par la plupart des villes normandes et, en outre, par la Rochelle, Saintes, Oléron, Bayonne, Tours, l'Ile de Ré, Niort, Cognac, Saint- Jeand'Angély, Angoulème, Poitiers, en un mot par la plupart des villes de l'Ouest arrachées à la domination anglaise. Ces chartes de privilèges ne sont pas perpétuelles. Ce sont
248 LA PRAXCE ET LA EOTAUTE.
des compositions , des concessions. Les villes s'habituent à en demander le renouvellement à chaque changement de règne.
Il faudrait commencer l'histoire du régime municipal en France à l'époque où la plupart des historiens spéciaux la terminent. En effet, le système d'institutions propre aux (( villes royales » ou ce prévôtales )) , — qui furent de beaucoup les plus importantes et les plus nombreuses — ne meurt pas avec le moyen âge comme celui des « communes. » Il persiste .jusque dans les temps modernes et c'est parla série des actes transactionnels qui l'établissent et qui le modifient que se fonde l'union si intime et si féconde de la royauté et de la bourgeoisie des villes.
A partir du règne de Louis XI, le pouvoir procède par des mesures d'ensemble dans un royaume restauré et agrandi. Il se fit alors comme une espèce de liquidation du moyen âge. Le roi rentrait en conquérant dans des provinces qui, depuis longtemps, avaient échappé à sa domination. Les anciens engagements étaient rompus, les vieux moules se brisaient. Louis XI , bonhomme et savamment familier, aimait à traiter de pair à compagnon avec les bourgeois des villes. Il flattait leur vanité pour les séduire ; il les ennoblissait pour diminuer la noblesse. Il multiplia les concessions de privilèges et de franchises ; mais , en même temps, il les régla. Il suivit cette politique dans la mesure où elle pouvait lui être utile contre la haute féodalité, mais jusqu'au point où elle ne pouvait nuire à son autorité.
Aussi, tandis que ce règne assistait à la consolidation et à la coordination des libertés municipales, il voyait les débuts d'une campagne très vive engagée par les agents royaux contre le principal privilège reconnu aux villes, celui de la juridiction. Cette campagne aboutit, aprqs un demi-siècle, àl'article 71 de l'ordonnance de ^loulins (1560)
qui enlève aux magistrats locaux la connaissance des causes criminelles. La création des présidiaux met, dans la main de la royauté, tout le personnel des légistes, et l'innombrable basoche répandue dans les villes où s'installent les nouveaux tribunaux.
Dès L")50, la royauté avait créé dans chacune des dix-sept généralités du royaume, un fonctionnaire spécial chargé du contrôle des deniers des villes et devant lequel les maires, gouverneurs, échevins, conseillers et receveurs devaient répondre de leur gestion. Cet ensemble de mesures avait touché les familles municipales à la prunelle de l'œil. Justement les guerres de religion venaient d'éclater. L'opposition aristocratique reprenait quelque vigueur. Aux Etats d'Orléans, on dut, à la demande du Tiers, revenir sur la mesure créant des contrôleurs. Les municipalités n'en gardèrent pas moins rancune à la royauté et on sait avec quelle violence la plupart des villes privilégiées se jetèrent dans la Ligue. Tous les éléments de désunion, féodalité, aristocratie, autonomie provinciale et communale, s'associèrent dans cette conjuration, pour livrer un dernier combat à la royauté absolutiste et centralisatrice.
La cause du particularisme fut vaincue encore une fois, mais au prix d'une lutte longue et pénible. Dans les négociations qui ramenèrent la paix, les villes trouvèrent une occasion suprême de rendre quelque apparence de vie à leurs antiques constitutions. Pour faire rentrer dans le giron de l'unité ces vieilles cités enorgueillies par dix ans de liberté, Henri TV ne ménagea pas le? sacrifices. Avec chacune d'elles, il dut conclure un véritable traité, dont l'article le plus important stipulait toujours la reconnaissance des privilèges, franchises et libertés municipales.
Meaux est exemptée de tailles pour neuf ans ; Orléans est dispensée de toutes garnisons et le roi prend l'engage-
ment de ne pas y construire de château ; Paris voit confirmer, dans leurs privilèges, son université, son corps de l'hôtel de ville, son jDrévôt des marchands, son échevinage et tous les autres collèges et communautés de quelque titre et qualité qu'ils soient. Rouen est exemptée de gens de guerre ; ses dettes lui sont remises ; elle obtient , pour six ans, des dispenses d'impôts et de tailles. Troyes s'assure la remise des arriérés de ses impôts de trois ans ; Sens n'a pas de garnison, tous ses tribunaux locaux sont confirmés, elle est déchargée de deux années d'arriérés de tailles ; Lyon n'aura pas de citadelle, pas de garnison, pas de Suisses; reconnaissance de ses privilèges en matière de foires, de manufactures de soie , de drap d'or et d'argent , exemption de tailles, exemption de ban et d'arrière-ban, privilège d'anoblissement pour les échevins et leur descendance ; avantages analogues pour Poitiers, Château -Thierry, Agen, Laon, Amiens. Cette ville, d'ailleurs, comme la plupart des places frontières, est exempte de l'impôt de la gabelle, sous la condition de pourvoir à sa propre défense : ce Et par ce moyen , dit le texte da traité, sera et demeurera le Gouvernement et la garde de la ville entre les mains du maïeur, prévôt et échevins. » On sait que Henri IV eut à se repentir de cette concession qui remettait entre les mains des magistrats municipaux la plus importante des attributions royales, c'est-à-dire l'autorité mihtaire. La ville, mal gardée, fut reprise par les Espagnols, et il fallut un siège long et pénible pour l'arracher aux mains des ennemis de la France.
On devine, par cet exemple, les vices d'un système qui eût abandonné aux oligarchies locales une partie importante de l'administration publique. Étroites, routinières et obstinées, elles ne songeaient, le plus souvent, qu'à accroître leurs exemptions particulières ou, du moins, à en lai"sser le
legs intact à leurs successeurs. Dans les villes privilégiées, les chefs de la bourgeoisie , en se perpétuant dans les charges municipales et en administrant à leur profit, formaient c( des lignages échevinaux » et constituaient, en quelque sorte, une nouvelle aristocratie. Ce résultat était d'ailleurs conforme aux vues qui, sous le règne de Louis XI, avaient présidé à l'organisation de la plupart des constitutions municipales. La génération spontanée de cette « noblesse de cloche » avait multiplié le nombre des privilégiés, et, en cela, elle avait paru favorable, tout d'abord, à la royauté, dans sa lutte contre la noblesse et la baronnie féodale. Mais la mesure avait été dépassée et ces nouveaux anoblis, par leur nombre et par leurs prétentions, étaient devenus, sinon dangereux, du moins très encombrants.
Au point de vue politique, Henri lY avait été averti par le rôle qu'avaient joué, pendant la Ligue, les aristocraties municipales. Tout en faisant les nouvelles concessions imposées par les nécessités de la pacification, il avait gardé une arrière-pensée, celle de détruire, l'heure venue, ces organismes à demi- indépendants qui écrasaient les masses de leur poids superflu et qui, dans les époques de troubles, offraient un point d'appui à la rébellion. Il faut voir de quel ton il parle, dans ses lettres, « de ces magistrats de petite étoffe, lesquels sont en possession d'abuser de l'autorité de leurs charges et de mal faire ». Il n'aura de cesse que quand il aura réduit à l'impuissance ce ces villes faibles et hargneuses qu'il faut brider de façon qu'elles ne puissent jamais plus regimber contre leur prince ».
Les raisons de l'intervention de la royauté étaient multiples. Les villes étaient lasses de l'état de discorde où les entretenaient les rivalités politiques. Presque partout, le parti populaire, accablé sous le poids des charges pubhques, implorait la tutelle d'un pouvoir supérieur. « Dans ces
252 LA FKANCE ET LA EOYAUTE.
milieux, que nous nous figurons volontiers calmes et à moitié morts, les compétitions électorales donnaient naissance à des querelles furieuses et à des haines irréconciliables. )) Jamais administrations municipales ne furent plus corrompues et plus immorales qu'à cette époque. « De tous côtés, dit Forbonnais, ce n'étaient qu'action de contrainte entre les maires, échevins et communautés, recours de garantie, emprisonnements, procès, inimitiés entre les habitants, a a point que le commerce en était interrompu (1). » La plupart des villes étaient obérées et touchaient à la faillite. On réclamait partout un contrôle gardant les communautés contre les folies de leurs administrateurs héréditaires. Enfin, les justices municipales avaient les mêmes défauts que les justices seigneuriales, et les légistes poursuivaient , partout en même temps , leur entreprise de les réduire à rien ou de les subordonner à la justice royale.
A partir du règne de Henri lY , la royauté mit directement la main sur les élections. A Angers, à Poitiers, à Cognac, le système communal fut remanié et les villes durent se conformer, pour la désignation de leurs magistrats, aux indications qui leur arrivaient de la cour. Nous avons dit comment les choses se passèrent à Paris et nous avons vu que le gouvernement de Marie de Médicis ne se départit pas, sur ce point, de la politique suivie par Henri lY. Il en devait être de même après l'avènement de Richelieu au ministère; et, sans exagérer la portée de son œuvre sur ce point, il n'était pas inutile de rappeler comment elle se rattachait à la politique générale des rois, et comment elle découlait, pour ainsi dire, de la nature des choses et de la force des circonstances.
(1) Forbonnais, Recherches et considérations sur les finances (^e la /-raz/cc (t. I, p. 311).
Vers le même temps, une institution nouvelle apparaît qui doit être l'instrument de la ruine des libertés municipales : c'est celle des intendants. Dès que ces fonctionnaires arrivent dans les provinces, ils sont choqués par la fierté des mau'istratures locales ; ils en découvrent promptement les défauts et les faiblesses. Un plan d'ensemble dirige Tassaut qu'ils livrent aux municipalités. Ils en ont raison bien focilement ; car elles s'écroulent d'elles-mêmes, et si les familles urbaines restent attachées aux honneurs et aux distinctions qui résultaient de leurs chartes , la royauté exploite ce sentiment, pourtant respectable ; elle leur vend, à beaux deniers comptants, le maintien de privilèges qui, depuis longtemps, ne sont plus des libertés.
Les Coutumes.
Les institutions politiques, si étroitement unies qu'elles soient à l'existence des peuples, ne sont pas ce qui les touche le plus. Il y a, dans la vie sociale, quelque chose de plus intime et de plus délicat, ce sont les règles du Droit civil, celles qui décident des rapports des personnes et des biens, qui prennent le citoyen au berceau et le conduisent jusqu'à la tombe. Les conditions de la paternité, du mariage, de la fihation, de la propriété, des successions, intéressent immédiatement et continuellement tous les individus. Leur harmonie caractérise une société bien ordonnée. On peut concevoir un régime politique mauvais, subsistant avec un système de lois civiles satisfaisant ; mais il est certain que des institutions politiques même excellentes ne pourraient durer, si elles imposaient aux citoyens des lois qui ne seraient pas en conformité avec les mœurs.
Dans quelle mesure le gouvernement doit-il s'employer à régler les relations privées ? C'est là, peut-être, le plus dif-
FRAXCE ET ROYAUTÉ, 15
ficile de tous les problèmes sociaux. La solution varie suivant les circonstances de temps et de lieux. La tendance actuelle est d'accroître l'autorité disciplinaire du pouvoir sin- les mœurs. L'attribution législative est considérée aujourd'hui comme la principale des fonctions gouvernementales. Il nous parait indispensable qu'elle soit exercée normalement pour qu'un organisme politique soit complet et sain. Les temps modernes consomment une si prodigieuse quantité de lois que si l'on suspendait, seulement pour une année, le travail de nos parlements et de nos assemblées délibérantes , les sources de la paix et de la liberté publiques en paraîtraient taries.
Mais il n'en a pas toujours été ainsi. De longs siècles se sont écoulés durant lesquels il ne se faisait pas de lois. Le besoin de créer ou de restaurer les organes chargés de cette fonction ne s'est fait sentir que très tard et après d'autres nécessités considérées comme plus urgentes. Pendant longtemps, les populations de la France se sont accommodées, tant bien que mal, soit des législations anciennes, soit d'un régime d'usages et de coutumes se dégageant naturellement des relations quotidiennes. Il n'y avait pas de pouvoir législatif; ou plutôt, le peuple était son propre législateur. Les enfattts faisaient ce qu'avaient fait leurs pères, sans qu'ils fussent tenus d'obéir à des prescriptions nettement définies. Le citoyen était enfermé dans la tradition, non dans la réglementation (1).
L'usage a été, pendant longtemps, tout le droit de la France. C'est ce qui explique l'impossibilité où s'est trouvé l'ancien régime de constituer une législation nationale. Jusqu'à la révolution, les différentes parties du royaume sont
(1) On se souvient de l'adage du moyen âge : « ('oustume passe droit ». Viollet définit en termes poétiques mais justes, la coutume : <i L'âme des ancêtres qui plane sur les fils )).
restées attachées à leurs régimes particuliers. Il a fallu un bouleversement complet de l'ordre politique et de l'ordre social pour que, par un retour vers les idées antiques, on ait pu tirer du chaos des coutumes accumulées depuis des siècles, cette noble synthèse de l'expérience sociale qu'on appelle loi.
La décadence où la fonction et la production législatives étaient tombées au moyen âge est d'autant plus extraordinaire que les temps immédiatement antérieurs avaient assisté à l'efflorescence juridique la plus féconde que le monde ait connue. Le Droit romain ayant produit sa moisson la plus abondante dans les derniers siècles de l'empire, Justinien, à la dernière heure, avait tout engrangé.
C'est probablement parce que le Droit romain était trop riche qu'il fut abandonné par les peuples. La fertihté de ses ressources embarrassa les esprits simples qui étaient obligés d'y recourir. On commença par résumer les grands recueils de Justinien , pour les rendre accessibles à la masse des plaideurs et des juges. Puis on trouva les résumés trop lourds et, enfin, les peuples laissèrent tomber les lois, l'une après l'autre, sur leur route, comme le Petit Poucet ses cailloux blancs.
Ce n'est pas que les nations germaniques qui avaient envahi l'Occident, à la chute de l'Empire romain, n'eussent une certaine aptitude à produire et à recueillir les lois. Il n'est pour ainsi dire pas une d'entre elles qui n'eût son code et qui n'ait pris soin de le faire écrire et promulguer : loi salique, loi ripuaire, loi burgonde, loi des AUamands, elles ont été appliquées, elles sont parvenues jusqu'à nous. Quoique rudimentaires, elles ne nous paraissent ni trop singulières, ni trop déraisonnables. Pourquoi furent-elles abandonnées, comme les lois romaines, à partir du huitième et
du neuvième siècle? A ce phénomène, on a donné diverses explications ; il faut admettre la plus simple de toutes : c'est que le moyen âge a connu des générations plus barbares encore que les barbares.
Il y avait, d'ailleurs, un grave élément de désordre dans le fait même de la uiultiplicité des législations. En raison du caractère de la conquête, qui ne se fit pas d'un seul coup, mais par afflux successifs , chaque nouveau venu apportait sa loi propre, comme son bagage, sous l'arçon de sa selle. Une fois installé, il la gardait précieusement. De là une confusion, par suite, une ignorance qui s'ajoutèrent à tant de causes de décadence. Enfin, on trouva plus simple et plus commode de tout oublier et chaque famille , chaque seigneu rie, chaque canton se constituèrent leurs lois, comme ils l'entendirent. En cas de difficulté insoluble, il restait toujours l'appel à la force et il y a eu, dans notre histoire, une époque si misérable que tout l'eff*ort des pouvoirs publics se bornait à essayer d'en réglementer l'usage.
La génération spontanée des lois nouvelles sur un terrain ainsi épuisé et abandonné depuis des siècles, est un phénomène tout aussi surprenant que la disparition complète des lois antiques. Trois siècles de repos furent comme une jachère qui rendit au sol sa fertilité. Vers le onzième siècle , une poussée extraordinaire se produisit, mais si capricieuse, si déréglée, que son abondance parut, au premier aspect, aussi fâcheuse que la stérilité de l'âge précédent.
Qui fera le dénombrement des lois particulières que la France a connues ? D'après Beaumanoir, chaque seigneurie a^'ait son droit civil ce si qu'on ne pourrait pas trouver le royaume de France, deux chastelenies qui de toz cas usassent d'une meisme coustume )). Un auteur qui cite et commente ce texte célèbre, fait observer que, dans une seule province (le duché de Bourbonnais), il y avait deux cent
quarante seigneuries avec droit de justice : de façon que la loi civile changeait non seulement de bourg à bourg, mais de village à village, de quartier à quartier. Ainsi, dans la chatellenie de Vichy, le gain de survie de la femme était, hors la ville, d'un tiers denier ou moitié de la dot et, dans la ville, du tiers denier à son choix ou de la moitié des meubles en propriété et de la moitié en usufruit des héritages de son mari. A Lourdes, la rue du Bourg avait un droit différent de celui des autres rues et les J&Ues y étaient exclues par les mâles de la succession paternelle ou maternelle. On ferait une carte très compliquée de la France, si on essayait de figurer les divers régimes appliqués à la communauté entre époux et à son corollaire, le douaire. D'ailleurs, la plupart des auteurs reconnaissent que ce le chef de la maison, qui, pour les affaires extérieures, représentait sa ce mesnie » devant la justice, était, pour les affaires du dedans, le juge et le chef de cette <( mesnie i> : ce les femmes et les enfants, les serfs et souvent, à mon avis, les cHents étaient jugés par lui. » Il était donc juge souverain et législateur, en vertu du proverbe : ce charbonnier est maître chez lui ».
Cependant la vie sociale ne peut se réduire à n'être qu'une collection de taupinières existant côte à côte et sans aucune communication entre elles. Alors même que les lois se taisent, les besoins parlent. Il s'établit fatalement, par ces rencontres d'intérêts, des façons d'agir qui, en se répétant, deviennent des usages. La force du précédent a toujours été grande sur l'animal imitateur et éducable qu'est l'homme. Les précédents multipliés forment la ce coutume ».
Comment la constate-t-on, au début ? Par le témoignage du nombre. De là, cette première forme d'édiction de la loi que nous trouvons aux origines du droit moderne et que les feudistes ont nommé Venquête par furhe. On convoque un
nombre suffisant d'habitants d'un canton, d'un village, et on constate l'usage d'après leur témoignage. C'est une sorte de refereiidwn ou mieux encore de plébiscite très rudimentairc , mais qui, pourtant , a cette portée de faire reposer la loi sur le consentement populaire.
Il est trop facile de signaler les inconvénients d'un tel système; le plus évident est l'abus résultant de la subornation de témoins. Des législateurs de cabaret rendirent des lois selon les besoins de la cause et selon les intérêts de ceux qui leur payaient à boire. Montesquieu a démontré avec force que la plaie du témoignage oral fut une des causes qui répandirent l'usage du duel judiciaire. Plutôt que d'en passer par ces enquêtes dispendieuses et sujettes à caution, on préférait s'en remettre au sort des armes, ou tout bonnement au hasard.
Les praticiens qui avaient abusé, plus que tous autres, de l'enquête par turbe, finirent par la prendre en dégoût. Les plus honnêtes d'entre eux, pour donner quelque fixité à ce terrain mouvant où le droit s'enlisait, se mirent à rédiger « le style » des tribunaux devant lesquels ils plaidaient. Ces recueils, tout informes, rendaient cependant des services si appréciés qu'on sentit le besoin de les multiplier et de les compléter. De là, les premières rédactions de coutumes, rédactions individuelles et particulières, mais qui, bientôt, reçurent une certaine autorité par la sanction des ])Ouvoirs locaux qui en appréciaient l'utilité.
Tel fut également le caractère des premiers monuments législatifs où commence à se reconnaître l'empreinte des pouvoirs politiques : les Asfiises de Jèrusaleriij les Etahllsseimmts de saint Louis, les Coutumes du Beauvoisis, de Beaumanoir, le Grand Coutumier dit de Charles VI et la Somme rurale de Boutillier. Tous ces recueils sont dictés par l'usage. La puissance législative du prince y est réduite
à sa plus simple expression. Le plus souveufc, ce n'est qu'un nom qui orne le frontispice du livre et qui inspire confiance dans les décisions qu'il contient.
C'est qu'en effet, jusqu'au quatorzième siècle, au moins, cette autorité législative était l^ien peu de chose. Si l'on •examine attentivement les actes rendus sous les Capétiens antérieurs à Philippe le Bel et que les compilateurs ont appelés ordonnances, on s'aperçoit que cette qualification ne leur convient guère : ce sont de simples actes de règlement ou des dispositions prises en vue de cas particuliers; ce ne sont pas des mesures d'ensemble définissant les relations permanentes des personnes et des intérêts. Beaumanoir est d'avis de ne reconnaître force légale aux établissements royaux qu'à la condition qu'ils ne soient pas en contradiction avec les anciennes coutumes : (c qu'il ne griève pas as cozes qui sont fêtes du tans passé, ne as cozes qui avienent dusqu'à tant que li establissement commandé à tenir ». Boutillier lui-même, quoiqu'écrivant beaucoup plus tard, ne reconnaît au prince le droit de faire des (( établissements y> qu'en temps de guerre et de famine, parce qu'alors, dit-il, ce nécessité excuse ».
Cependant le roi avait , comme duc de France , une certaine autorité de réglementation sur ses domaines. Comme suzerain, il pouvait aussi prendre, de l'avis de ses barons, des décisions que ceux-ci s'engageaient à appliquer dans leurs fiefs. Ce furent là les premières ordonnances. Elles sont, le plus souvent, contresignées par les grands feudataires et reçoivent ainsi une sorte d'exequatur pour les parties du territoire qui ne sont pas placées sous l'obédience directe du roi. C'est sous Philippe le Bel que cette mention disparaît. ]\Iais, à partir de cette époque, la plupart des grandes ordonnances sont promulguées à la demande et d'après les cahiers des Etats généraux. Les trois ordres.
représentant l'assemblée de tous les seigneurs du royaume cautionnent, en quelque sorte, la volonté royale, selon les termes de la règle traditionnelle en France : « Lex lit consensu populi et constitutione régis. »
Cette collaboration du peuple et du pouvoir pour l'édiction de la loi , soit sous forme de coutumes, soit sous forme d'ordonnances, est de règle dans notre histoire, et c'est toujours le peuple ou ses représentants qui jouent le rôle le plus important. La royauté, il est vrai, lit de grands efforts pour s'emparer du pouvoir absolu en matière législative. Dans les ordonnances, il n'est question que ce de pleine et entière puissance », de « science certaine », <( d'entière autorité ». Il se fonda, de bonne heure, une école qui se donna pour tâche de développer les principes et de réaliser les ambitions contenues dans ces formules. Ce sont les légistes. A la fois hommes de sciences et hommes de pratique, ils empruntèrent au droit romain le type de hiérarchie et de discipline qui avait produit , dans la famille, la puissance paternelle et, dans la société, le despotisme impérial.
Venus du midi, élèves des universités itahennes, ils gagnèrent le nord par des étapes successives qui sont Montpellier, Toulouse, Poitiers et Bourges. Ils apprirent aux feudistes français les doctrines méridionales et c'est à leur exemple que les jurisconsultes d'Orléans, restés fidèles à la langue populaire, traduisirent l'axiome latin : « Quod principi placuit ita lex esto », par le dicton français : « Si veut le roi, si veut la loi ».
Ils entourèrent la royauté, et c'est par leurs conseils que celle-ci s'engagea dans la politique des ordonnances, persuadée que puisqu'elle avait le pouvoir d'édicter la loi, cHe avait aussi l'autorité nécessaire pour la faire appli(|uer. Mais les jurisconsultes royaux se trompaient. Le roi trou-
vait, sans presque s'en apercevoir, une résistance invincible dans l'inertie des peuples. Les ordonnances n'étaient pas discutées ; mais elles étaient le plus souvent éludées (1). Dans les lois, il se faisait une sorte de départ entre ce qui choquait les sujets du royaume et ce qui était à leur convenance. Les nouveautés, parfois les plus raisonnables, passaient rapidement à l'état de lettre morte. Même ceux des actes législatifs qui avaient été rendus après une assemblée d'États et sur les cahiers des trois ordres, même ces actes solennels ne faisaient qu'eflâeurer, si je puis dire, le bloc des usages et des coutumes antérieures et il était passé en proverbe de dire de ces ordonnances : « après trois jours, non valables ».
Ce dédain, en quelque sorte instinctif, des peuples pour la nouvelle loi écrite, explique le nombre infini d'actes législatifs, soit confirmatifs, soit contradictoires, qui encombrent le répertoire de l'ancienne jurisprudence française et qui forme (c cet abîme judiciaire » dont parlait Eichelieu. Il est pavé des bonnes intentions de la royauté. Les légistes, affairés et toujours à l'œuvre, brassaient sans cesse de nouvelles lois qu'ils croyaient bien supérieures à celles que leurs aînés avaient confectionnées avec un zèle non moindre. Mais ces produits hâtifs d'une sagesse à courte vue et d'une logique à courte portée, se heurtaient à l'indifférence générale et allaient bientôt emplir le charnier des lois mort-nées.
Le roi, maître en théorie, voyait, dans la pratique, son autorité de réglementation se borner aux actes nécessités par les besoins de la politique journalière et le mot de Beaumanoir restait toujours vrai : «( On doit savoir que si
(1) «L'on dit, aux paA's étrangers, qu'en ce royaume , nous avons les plus belles lois et ordonnances du monde, mais qu'elles sont très mal observées. » Variétés historiques et littéraires (t. II, p. 283).
le roi fet aucun établissement novel, qu'il ne griève pas as cozes qui sont fêtes du tans passé. y> Le droit royal reste donc, de toutes parts, borné par la coutume.
C'est qu'en effet, la royauté, en matière législative comme en matière politique , était liée par des engagements solennels. La plupart des provinces, au moment où elles avaient consenti à faire partie du royaume avaient réclamé et imposé, comme première condition de leur adhésion , le respect de leurs lois particulières, v( de leurs privilèges, libertés et coutumes ». Le roi avait donné sa foi ; il n'était plus libre. N'aurait-il pas eu à lutter contre les mœurs qu'il n'eût pu, sans déloyauté, rompre le pacte qu'on prenait soin, d'ailleurs, de faire renouveler à chaque changement de règne.
La royauté comprit, de bonne heure, son impuissance; ou plutôt, par une heureuse prudence, elle ne tenta pas de s'arracher prématurément au cercle dans lequel les traditions, les mœurs, ses propres engagements l'avaient enfermée ; elle se décida à couvrir de son autorité ce qu'eUe ne pouvait ni remplacer, ni détruire. Elle prit l'initiative de la rédaction officielle des coutumes.
Charles YII, par l'ordonnance d'avril 1453, décida que « les coutumes, usages et styles de tout le royaume seraient rédigés et mis en écrit, tels qu'ils ser oient accordés par les coutamier s , praticiens et fjens de chacun estât desdits pays duroijaume jd. Ces expressions sont significatives. Le roi se contente de recueillir, de la bouche du peuple, la loi qu'il s'agit d'écrire (1). Il ne parle pas ; il écoute. C'est la vieille a enquête par turbe » qui reparaît, entourée, il est vrai, de garanties qui vont donner, cette fois, à l'usage cons-
(1) Th. de Bèze ne dit pas qu'on rédigea les coutumes, mais uniquement qu'on les homologua. Ilist. des égl. réf. (t. I, p. 31).
taté, une autorité qu'on n'avait pu lui attribuer dans les temps antérieurs.
Le procédé employé pour eolliger les coutumes est non moins caractéristique que les expressions dont se sert Tordonnance. Le roi désignait, d'ordinaire, deux ou plusieurs membres du parlement, personnages d'autorité et de doctrine, un Christophe de Thou, un Barthélémy Faye, un Jacques Viole et leur donnait Tordre de se rendre dans les principales villes des provinces. « En chacune desdites villes, ils doivent convoquer et assembler les gens des trois Etats de chacune desdites provinces, lesquels à ce faire seront contraints... ; en présence et du consentement desquels États vous enjoignons de nouvel rédiger et accorder, si besoin est même corriger et abroger lesdites coutumes ou partie d'icelles... pour lesdites coutumes ainsi rédigées, accordées, modérées et corrigées comme dit est, être publiées et enregistrées es greffes des principaux sièges desdites provinces et dorénavant gardées et observées comme loy et édit perpétuels et irrévocables. »
Ces hommes convoquaient effectivement des gens des trois Etats, et alors avait lieu une assemblée tumultueuse où figuraient, pour le clergé, les évêques, les abbés, les représentants de toutes les institutions ecclésiastiques, grand nombre de curés, prieurs, chapelains , etc. ; pour la noblesse , tous les seigneurs et détenteurs de fiefs , par eux-mêmes ou par leurs représentants ; pour le Tiers, les officiers du roi et les praticiens, en outre les maires, échevins et représentants de chacune des villes de la province. Dans cette assemblée, composée souvent de près de mille personnes, les commissaires royaux prenaient la parole; ils rappelaient l'objet pour lequel on était réuni. Ils faisaient prêter par tous le serment accoutumé : « à savoir qu'en leurs loyautés et consciences, les assistants rapporteraient ce qu'ils avaient
■264 LA FRANCE ET LA rvOYAUTE.
VU garder et observer des coutumes anciennes du pays et ce qu'ils en sauraient... ayant seulement égard au bien public, nous disant aussi leurs avis et opinions de ce qu'ils trouveront dur, rigoureux et déraisonnable des coutumes anciennes ci-devant par eux observé pour, comme tel, être, par nous tempéré, modéré, corrigé ou du tout toi lu et abrogé ».
Les commissaires avaient pris soin de réunir, par avance, tous les documents écrits pouvant les renseigner sur les usages locaux. Ils donnaient lecture de quelque coutumier antérieur faisant déjà autorité devant les tribunaux. Au fur et à mesure que les articles défilaient dans leur ordre ancien, le plus souvent confus et illogique, les intéressés se levaient, les hommes d'expérience présentaient leurs observations ; des discussions s'engageaient ; des réclamations parfois très vives se produisaient. On s'efforçait de faire entendre raison à tout le monde et d'amener l'accord. Si, cependant, les réclamants s'obstinaient, on donnait acte de leur opposition, et on passait outre. Ils restaient libres de se pourvoir devant les tribunaux et de faire valoir leur droit contre celui qu'adoptaient les autres membres de l'assemblée. Le procès-verbal rédigé, lentement, péniblement, au milieu des interruptions continuelles, était enfin clos et authentiqué par les commissaires royaux. Les articles, apportés au Parlement, étaient enregistrés au greffe ; à partir de ce moment, ils faisaient foi comme coutume d'une des provinces du royaume.
La loi était ainsi constituée par la volonté nettement exprimée et débattue de tous les sujets du royaume ou de leurs représentants ; le roi, malgré l'ampleur des préambules, n'intervenait que pour l'homologuer et la ratifier. Sous cette nouvelle forme, plus authentique et plus solennelle, elle reste toujours loi particulière. Chaque province, chaque canton avait ses usages propres. Nombre de ces coutumes
n'ont pas été rédigées ; elles n'en gardaient pas moins tonte lenr antorité anx yeux de ceux qui les suivaient. Dans la rédaction desplusimportantes, les usages particuliers avaient été expressément réservés. Malgré l'effort accompli, le droit contumier conservait donc son aspect hérissé et complexe. On cherchait en vain à confondre, dans un courant unique, ces sources diverses qui, tout en suivant des voies souvent parallèles , refusaient de mêler leurs eaux.
Dans ces conditions, le travail de compilation des coutumes était très ardu ; on comprend qu'il ait pris plusieurs siècles. Décidé sous Charles TII, poursuivi, avec une certaine ardeur, au début du seizième siècle et notamment sous le règne de Louis XII, interrompu par les troubles civils, il ne fut achevé que sous Henri TV. Les coutumiers colligés par les commissaires royaux gardent la trace de^ circonstances dans lesquelles ils ont été rédigés. Le désordre y règne; des lacunes capitales y subsistent ; l'esprit qui les a dictés est souvent rétrograde et s'inspire trop visiblement de la conception étroite des intérêts particuliers et de la vieille tradition féodale. Mais, sortie spontanément du sol, la nouvelle loi a quelque chose d'abondant, de vigoiu'eux et de pratique qui livre une ample matière au .travail de sélection qu'accompliront les âges futurs. Cette végétation luxuriante commence, d'ailleurs, à se régler. Le nombre excessif des lois antérieures est réduit et l'école des jurisconsultes royaux va s'employer à émonder et à purifier le recueil, si vaste encore, des coutumes rédigées. Il n'y a plus en France qu'environ deux cents législations différentes, et c'est là un grand progrès (1).
L'initiative prise par la royauté était aussi habile qu'utile. Une de ces heureuses transactions chères à sa politi-
(1 ) Le recueil de Coutumes le plus complet est celui de Richebourg, publié au dix-huitième siècle, 4 vol. in-fol.
que lui donnait, au point de vue législatif, les apparences d'une autorité dont la réalité lui échappait encore. Le roi promulguait des lois nouvelles ; il pouvait affirmer et ses légistes soutenaient, sans hésiter, qu'il en était l'unique auteur. Ils se complaisaient dans la formule que nous trouvons répétée à satiété dans leurs ouvrages que « le roi est fontaine et mer de tout droit ».
Un examen plus attentif des faits leur eût appris, tout au contraire, qu'au début du dix-septième siècle il n'y avait pas, à proprement parler, en France, de droit royal. Le droit romain occupait plus d'un tiers du pays ; le droit canon réglait toutes les matières ecclésiastiques et les matières connexes ; le droit coutumier ou, pour parler plus exactement, les droits particuliers des diverses provinces, cantons et localités, dominaient le reste du royaume. Certaines régions n'avaient pas de droit du tout; elles empruntaient, selon les circonstances, telle ou telle partie des coutumes voisines ; d'autres hésitaient entre deux coutumes, et y recouraient concurremment. Partout, d'ailleurs, il fallait faire la distinction entre le droit noble et le droit roturier.
Dans cette confusion, on chercherait en vain un principe dirigeant. La grande école de jurisconsultes qui fleurit à la fin du seizième et au début du dix-septième siècles, reprend la tâche qui avait déjà fatigué l'effort des légistes ; ils poursuivent l'idéal de l'utiité législative. Ils appliquent à cette recherche une ampleur de vues, une ardeur, une autorité sans égales. Les plus grands s'efforcent d'élever l'édifice d'un droit national ou, du moins, d'en jeter les bases . ^lais aucun n'y réussit et la divergence de leurs doctrines pi'ouve que la vue claire des choses leur échappe encore (1) •
(1) Sur cette question de l'unité législative, voir Beaune : Intro- 'luction au droit coutumier.
Certains d'entre eux, frappés par la grandeur des lois romaines et par l'autorité de la raison écrite, voudraient faire refluer vers ce passé illustre, les hésitations des âges modernes. Tout le fatras des coutumes n'est, à leurs yeux, (ju'une dégradation méprisable des doctrines découvertes et appliquées par la sagesse antique. Ils traitent le droit coutumier de barbare et de haineux. Ils proposent qu'en Tabsence d'usages particuliers, on recoure toujours au droit romain, considéré comme le droit normal et naturel et ils entreprennent des travaux immenses destinés à préparer toute la réforme des lois par l'adaptation des textes anciens aux idées et aux aspirations nouvelles.
Il y avait, par contre, un parti national qui protestait vivement contre cette éternelle sujétion vis-à-vis de Rome. Il rejetait le droit romain comme le reste d'un joug depuis longtemps détesté. Il soutenait que tout ce qu'il y a de bon dans la législation antique était aussi dans les coutumes et qu'il fallait s'en tenir au droit autochtone. Pour ce parti, l'objet de la science juridique était le rapprochement et la féconde interprétation des coutumes. Il les complétait l'une par l'autre. En cas de lacune trop évidente , il pensait que la coutume de Paris, c'est-à-dire de la capitale, devait être imposée aux provinces et, poursuivant jusqu'au bout sa campagne très fortement nationale et centralisatrice, il affirmait que le droit romain lui-même ne devait être consulté que comme une coutume, à défaut d'un droit coutumier quelconque pouvant s'appliquer au litige débattu.
D'autres enfin, préludant de loin à l'œuvre de la Révolution, contemplaient avec dégoût le chaos des législations antérieures, et se demandaient si la raison pouvait réellement se satisfaire de cette effroyable incohérence. Leur esprit concevait l'idéal d'un droit supérieur et d'un ordre social meilleur se reflétant dans un appareil législatif heu-
reusement combiné. Ils pensaient que le cerveau de l'iiomme peut tirer de l'expérience des siècles, une œuvre nouvelle, un code, qui fût, non comme celui de Justinien, une compilation de décisions particulières, mais la réalisation d'une conception rationnelle dosant avec équité les droits du citoyen et ceux de la société. L'un des plus grands, parmi les jurisconsultes français, Domat s'efforçait de rétablir ce les lois dans leur ordre naturel ». Il créait un puissant modèle de logique qui ouvrait la voie aux tentatives plus pratiques des Pussort et des d'Aguesseau.
Tous ces efforts sont honorables. Ils devaient produire leurs résultats dans l'avenir. Mais, jusqu'à la fin de l'ancien régime, ils se heurtèrent à l'autorité des coutumes et aux engagements pris par la Eoyauté. La province, avec ses traditions fortes , sa crainte des nouveautés , son esprit trop souvent mesquin, s'opposa aux tentatives faites pour unifier les lois françaises. Les tribunaux, les hommes de loi; les plaideurs eux-mêmes se plaisaient dans ce labyrinthe des législations locales qui ouvrait aux subtilités de la chicane, des régions toujours inexplorées. Si le bon sens, la raison, la justice reprenaient leurs droits, quand les hommes étaient arrachés à leurs préoccupations journalières ou quand ils étaient placés assez haut pour voir mieux et plus loin, le poids des préjugés particuHers accablait bientôt les volontés les plus fermes et les esprits les plus éclairés.
Au début du dix-septième siècle, la France était encore bien éloignée de cet idéal qu'elle poursuivait depuis si longtemps. La rédaction des Coutumes venait seulement de s'achever. Les efforts des grands jurisconsultes du seizième siècle restaient à peu près stériles. La monarchie française n'a pas eu de droit propre. Liée indissolublement au passé, elle n'a pu établir, en matière de législation, un système unique dont l'effet eût été nécessairement de détruire
les privilèges des provinces et les privilèges des classes.
Les coutumes subsistèrent intactes jusqu'à la Révolution. A l'Assemblée constituante, la vieille Normandie, féconde en procès, se plaignit vivement par l'organe de son député, Achard de Bonvouloir, de la prétention qu'affichait la majorité de ne tenir aucun compte des législations particulières et des engagements pris par la Royauté , au momeni de la réunion des provinces à la couronne. Dans la séance du 11 mars 1791, ce député s'éleva avec énergie contre l'égalité proposée dans les partages de succession, déclarant que le projet du comité tendait à détruire les coutumes de la cidevant province de Xormandie et ce que la majorité des cidevant Xormands entendait conserver sa coutume ». Vers la fin de la session, il protesta, de nouveau, contre l'abolition des prérogatives et des coutumes de Xormandie « et se prononça pour une variété de lois et de règlements en rapport avec les mœurs et les habitudes particulières de chaque province. »
Ces paroles furent les dernières que prononça l'autonomie législative expirante. Sur les ruines du privilège, la nation unifiée allait élever cet édifice de l'unité législative auquel , pendant des siècles, la Royauté avait inutilement travaillé.
CHAPITEE TROISIEME
D'après la division ordinaire, la société française, sous l'ancien régime, se composait de trois classes : le clergé, la noblesse et le tiers état. Cette division, fondée sur des traditions et des considérations de fait d'une grande valeur, n'est pas cependant d'une exactitude absolue.
Il est facile d'observer, en effet , que le clergé n'est pas , à proprement parler, une classe, puisqu'il emprunte ses éléments à la noblesse et au Tiers ; sa raison d'être, les lois de son existence, ses aspirations, ne sont pas exclusivement nationales ; son histoire ne peut se distinguer tout à fait de celle de l'Église catholique ; elle subit des influences et tient compte de considérations extérieures. Pour toutes ces raisons, je me réserve d'examiner à part la situation du clergé ; j'en rattacherai l'étude à celle de la Réforme et aux modifications apportées à l'organisation religieuse de l'Europe, en général, et de la France, en particulier, par les troubles qui marquèrent la fin du seizième siècle.
Restent les deux ordres laïques, la noblesse et le tiers état, auxquels on peut donner le nom de classer. Il convient d'observer, toutefois, qu'au dix-septième siècle, il en existait une autre, née du peuple, mais qui s'était assurée certains des avantages réservés à la noblesse ; elle faisait ainsi partie des classes privilégiées : c'est la bourgeoisie de robe. Le rôle
qu'elle a joué dans notre histoire mérite une étude spéciale. Quant au reste du tiers état, il se divise naturellement en habitants des villes et habitants des campagnes, et c'est en suivant cet ordre que j'achèverai le tableau de la société française en 1014.
Les classes privilégiées : La Noblesse.
L'existence de la classe des nobles pose la question de savoir ce qu'il restait de féodalité dans les mœurs, en l'année 1G14. Les nobles ont pour ancêtres les seigneurs souverains, grands ou petits, qui se partageaient le sol de la France, dans les premiers temps du moyen âge. Barons, vassaux ou arrière-vassaux, ces ancêtres avaient, à l'origine, un droit propre qui limitait le droit du suzerain et qu'ils pouvaient lui opposer. Dès qu'ils avaient rempli les conditions du pacte féodal, ils étaient libres; ils fermaient la porte de leur château et refusaient l'entrée de leurs domaines à tout le monde, fût-ce au roi. On ne pouvait exiger d'eux et de leurs hommes que ce qui était déterminé par le contrat ou par la coutume. Ils étaient des seigneurs, des sires, comme disait orgueilleusement le châtelain de Coucy. Leurs. fils n'ont, par conséquent, rien de commun avec le reste de la nation qui descend des sujets, des vilains, des manants, c'est-à-dire de gens qui, à aucune époque, n'ont eu, eux ou leurs ascendants, aucune part à la souveraineté.
Ces autorités seigneuriales, si nombreuses au moyen âge, ont à peu près disparu au dix-septième siècle. Nous avons suivi les progrès de la campagne engagée contre elles par la royauté. Xous avons dit la conquête du territoire et nous avons rappelé la série des transactions pour les(iuelles le droit du roi tendit à se substituer partout au droit des seigneurs. Cette campagne n'est pas terminée, au moment où
Richelieu arrive au pouvoir ; mais, incontestablement, il se conforme à la tradition monarchique, en j mettant la dernière main.
Si les résistances politiques s'affaiblissent, si les Etats rivaux de l'État disparaissent, si les vieilles institutions libérales périclitent, par contre, les conditions de la vie sociale, les relations entre les personnes, les rapports de la fortune et de la propriété présentent toujours des différences et des distinctions qui, bien loin de s'atténuer, ont plutôt une certaine tendance à s'affirmer, à se légitimer. La royauté les reconnaît et les consacre. Pour combler les fossés qui découpent la France en une multitude de dominations politiques, elle creuse ceux qui la divisent en classes rivales les unes des autres. Elle accable les nobles de ses faveurs ; mais à une condition, c'est que son autorité ne soit plus discutée. Sa politique est douce ou violente, selon que leur ordre se montre docile ou indépendant ; le plus souvent, elle revêt simultanément ces deux caractères, car la noblesse est hésitante et de conduite ambiguë ; elle ne sait ni ce qu'elle est, ni ce qu'elle veut, ni où elle va. Composée de deux parties qui ne s'entendent pas sur leurs intérêts, elle se divise sur la politique à suivre à l'égard de la royauté. Tandis que la partie la plus élevée et la plus riche continue la lutte, la plus nombreuse et la plus pauvre a déjà fait sa soumission. Ces dissensions intestines donnent la clef de l'histoire de la noblesse et expliquent la victoire de la royauté.
Même au moyen âge, la classe des seigneurs n'avait pas formé un tout homogène, ayant des aspirations identiques et subissant une direction uni(jue. En tout temps, on avait distingué entre le grand feudataire et les simples seigneurs, vassaux ou arrière-vassaux. Les premiers sont des espèces do rois. Les seconds s'empressent auprès d'eux, leur servent de pages , tiennent la coupe ou l'étrier. Cette distinction est
encore très marquée, au début du dix-septième siècle, et les Grands ne se confondent en rien avec les simples gentilshommes.
Les Grands représentent la tradition. Riches et puissants, ils gardent les mœurs de Tancienne indépendance ; seuls, ils tiennent tête aux rois.
De quels éléments se compose cette haute aristocratie, peu nombreuse, mais encore si redoutable? Au premier rang, les princes de la famille royale. On n'a pas écrit l'histoire des branches cadettes et on n'a pas dégagé cette loi du système héréditaire qui fait, infailliblement, des proches parents des rois, leurs adversaires constants. C'est pourtant là un des plus graves inconvénients de ce régime. En France, la haute féodalité d'apanages, issue de sang royal, avait mis en péril, pendant deux siècles, l'unité du royaume. Durant les guerres de religion, les princes du sang avaient adapté aux circonstances et aux passions nouvelles les calculs de leurs ambitions. Par une succession de hasards heureux, Henri lY, chef d'une branche cadette, était monté sur le trône. Mais , de son vivant , il avait vu l'opposition se grouper autour de son plus proche parent, le prince Henri de Condé. Louis XIII ne devait pas connaître de rival plus redoutable que son propre frère, Gaston d'Orléans ; entouré de la plupart des autres membres de la famille royale , ce prince allait, à diverses reprises, fomenter des troubles d'autant plus déplorables qu'ils divisaient la France au moment où elle était engagée à fond dans sa lutte contre la maison d'Espagne. Telle est l'histoire des branches cadettes jusqu'à Louis XIII. Le concours que les princes du sang prêtaient toujours au parti des Grands fournissait à celuici des chefs, et couvrait leur rébellion d'une apparente légitimité. Selon le mot de Machiavel, ces princes ne commen-
çaient à ménager le royaume, qu'au moment où ils se croyaient sur le point d'en devenir les maîtres.
La royauté comptait encore , parmi les familiers les plus assidus et parmi ses plus dangereux adversaires, d'autres seigneurs dont la situation présentait quelque analogie avec celle des anciens grands vassaux de la couronne : c'étaient les a princes étrangers ». Ils appartenaient à des familles régnant sur de petits Etats qui évoluaient dans l'orbite de la France , mais qui avaient conservé leur autonomie politique. Tels étaient les princes de la maison de Lorraine. Leur fortune avait tenu en échec celle de la maison de Valois. Les Guise avaient appris à leurs fils et à leurs neveux comment on soulève les passions d'un peuple et comment on les précipite contre l'autorité légitime du prince. Les Bouillon, les Xevers^ les Grrimaldi et d'autres, moins illustres, étaient dans une situation analogue ; sujets du roi quand il s'agissait d'obtenir ses bonnes grâces, princes souverains et indépendants, s'il était question de lui résister. Il fallait des années encore pour que ces principautés, essaimées autour du royaume, fussent réunies à la couronne et pour que leurs maîtres se rangeassent sous l'obéissance directe du roi.
Xous avons eu l'occasion déjà de signaler la grande situation faite aux gouverneurs des provinces. Xous avons dit comment la Royauté, obligée de compter avec des personnages influents, avec les descendants des grandes familles locales, avait dû confier le gouvernement des provinces et des villes à des personnes de fidélité douteuse, cherchant à se perpétuer, eux et leurs héritiers, dans les grands emplois. On voyait un Montmorency, un Lcsdiguières , un La Force, jouer aux vice-rois, se rire des ordonnances royales qui limitaient à trois ans la durée des fonctions de gouverneur, et enfin, si on les pressait trop, se jeter dans la révolte.
Et cette peute était si naturelle qu'elle entraînait ceux mêmes qui, en raison de leurs origines, auraient dû rester particulièrement attachés au service de la royauté, c'est-àdire les favoris et les ministres du roi. A peine la fortune avaic-elle souri à ces « champignons poussés en une nuit )> qu'ils devenaient à leur tour dangereux. Au temps de la prospérité, ils ne songeaient qu'à s'assurer une opulente retraite. Si le prince se détachait d'eux, ou s'il venait à mourir, ils prenaient place parmi les ennemis du régime nouveau ; un d'Epernon, un Biron, un Sully, combattaient, dans les provinces , l'influence de ce pouvoir royal qui les avait tirés du néant.
Ainsi se composait ce que l'on appelait au dix-septième siècle le parti des Grands. Fils ou parents des rois, héritiers des grandes familles, gouverneurs, favoris, il comptait, en somme, tout ce qui était assez puissant ou assez riche pour tenir une province, lever des troupes, munir une forteresse à l'épreuve du canon.
Quand les Grands étaient unis, il fallait compter avec eux. Cependant ils n'avaient plus guère d'autorité que celle qui, directement ou indirectement, émanait de la puissance royale. L'heure était bien passée des puissantes dominations féodales. La haute aristocratie n'avait plus à sa disposition la hiérarchie disciplinée des vassaux et des arrière-vassaux. Elle pouvait encore, accidentellement, escompter l'avidité des soldats de fortune et des coureiu's d'aventure. Mais, par comparaison, le service du roi paraissait autrement avantageux. Plus de principauté héréditaire , pltis de fidéhté héréditaire ; tout le système du moyen âge était rompu.
La royauté avait fort habilement profité de la ruine des vieilles traditions pour mettre la main sur la petite et la
moyenne noblesse. C'est ce qu'il faut essayer d'expliquer maintenant.
70,000 fiefs, dit-on, existaient alors dans le royaume. Sur ceux qui formaient un domaine, s'élevait un château ancien, avec ses murailles, ses tours d'ardoises, son donjon, ou du moins son pigeonnier. Les créneaux étaient réparés; les fossés étaient entretenus ; le pont-levis tendait ses chaînes. A l'intérieur, on conservait, rangés dans les (c salles d'armes » , des arquebuses , des mousquets , des cuirasses , qui n'avaient pas perdu tout usage et qui avaient servi, récemment, pendant les guerres de religion. La paix avait quelque chose de belliqueux et entretenait tout l'attirail de la guerre. La noblesse française gardait ce caractère rural et rude qui la rattachait à ses premières origines. Les Italiens le remarquaient tous : « Il gentiluomini francesi non sono come noi altri che abitino nelle città, ma per il più stanno fuori ai loro castelli, i quali sono cosi forti e ben fiancheggiati, che per una batteria da mano non vi è alcuno che non fosse sicuro. » Un autre dit : o( ... tutta la nobiltà, quando non sta in corte che sono li tre quarti dell' anno, abita la campagna... ». Si le gentilhomme de province eût consenti à vivre, dans son domaine, du blé de ses champs, du vin de ses vignes, du gibier de ses garennes, du poisson de ses fossés et s'il se fût renfermé dans cette espèce d'isolement sauvage que le Tasse donnait comme un des traits caractéristiques de la noblesse française au seizième siècle, peut-être n'eût-il goûté à aucune des joies de la civilisation renaissante ; du moins, il fût resté libre. Personne n'eût songé à traquer son indépendance dans les halliers où sonnait éperdûment le cor seigneurial. Mais tel n'est pas le caractère de la race. L'isolement lui pèse, la vanité le stimule, le monde l'attire. Notre gentilhomme
s'ennuie au fond de ses bois taciturnes. Il veut TÎYve ; il veut ce paroître )). D'ailleurs la faim chasse le loup du bois et la situation pécuniaire du gentilhomme français devient de plus en plus pénible.
La découverte de l'Amérique et l'abondance du métal précieux qui, de ses mines, se répandit sur l'Europe, provoqua, à partir du premier quart du seizième siècle, une crise économique qui eut des répercussions infinies. Une de ses conséquences les plus directes, fut la diminution du prix de la terre et, par conséquent, l'appauvrissement de la classe qui la détenait.
Dans cette révolution, que reste-t-il au seigneur féodal de ce qui faisait autrefois son orgueil et sa force ? La valeur de la propriété foncière est réduite, en raison de la baisse générale de l'or. Au moment où la cherté de tous les objets nécessaires à la vie augmente, ses revenus diminuent. Les vieilles rentes constituées jadis, à des taux maintenant dérisoires, ne lui laissent plus que l'apparence de la fortune. Beaucoup de titres, peu d'argent. En effet, en dehors des satisfactions d'honneur, que valent aujourd'hui ces droits nobiliaires tant vantés ?
Nous ne parlons pas du droit de faire la guerre, de rançonner le marchand et de piller le manant : cela s'appelle du brigandage et relève de la juridiction de 3Iessieurs des Grands- Jours. Quant à l'autre droit souverain, celui de battre monnaie, il a disparu également, et ceux des gentilshommes qui, trop attachés aux coutumes de leurs ancêtres, ont conservé un atelier dans les caves de leurs châteaux, ont toutes chances de finir leurs jours sur les galères du roi.
Les justices seigneuriales, a haute, moyenne et basse », ces fameuses justices qui élèvent aux portes des châteaux les deux, quatre ou six potences des fourches patibulaires,
nous avons dit ce qu'elles étaient devenues. Nominalement, le seigneur du fief a gardé le droit de constituer une cour et de tenir une assise, mais ces tribunaux, n'ayant qu'une compétence dérisoire, et devant soutenir partout la concurrence des magistrats du roi , ont fini par devenir onéreux et par embarrasser le juge plus encore que le justiciable.
Les droits pécuniaires, ceux qu'on a nommés les a droits utiles y>, n'étaient guère plus avantageux pour la petite noblesse. Si l'on en croit les titres qu'ils prennent dans les actes, les moindres de ces gentilshommes sont seigneurs, et, par conséquent, propriétaires de nombreux châteaux et domaines étendus. Quand on entre dans le détail des choses, on voit que les charges résultant de ces titres orgueilleux sont presque aussi lourdes que les bénéfices. C'est à peine si les recettes couvrent les frais de la perception.
Aussi, les seigneurs, — les seigneurs de la petite noblesse, du moins, — les laissaient tomber en désuétude (1).
En somme, le gentilhomme campagnard était pauvre, et au fur et à mesure que la richesse générale s'accroissait, ({ue les tentations et le luxe devenaient plus provocants et plus onéreux, la petite et même la moyenne noblesse pouvaient, de moins en moins, suffire aux frais de la vie nouvelle. Réduite à l'inaction par son inaptitude aux arts de la paix, elle était acculée à la misère paresseuse et fière, la pire de toutes.
Le roi, qui vivait au milieu de ses gentilshommes, ne pouvait ignorer une telle détresse. La noblesse n'était bonne qu'à une chose : faire la guerre. Au moment où Charles VITI entreprenait l'expédition d'Italie, il cédait à la
O) Voir Indice des Droits royaux et sctf/neuriaux (eu 1620) par Eagneau.
poussée de son entourage qui ne voyait dans cette campagne, mère de si grands désastres, que de beaux coups d'épée à donner et surtout de bons profits à faire. Les guerres d'Italie durèrent jusqu'au moment où les guerres de religion commencèrent. Au lendemain de la paix de Gâteau-Cambrésis, quand les armées royales furent congédiées, il se fit un reflux des camps sur la ville. Les passions religieuses s'en aigrirent. Les nobles , à court d'argent et de butin, se sentirent pris, tout à coup, d'un zèle extrême pour le problème de la destinée. Catholiques ou protestants, leurs convictions tournèrent au fanatisme implacable, et le royaume paya, par trente ans d'intolérables souffrances, l'excès soudain de ces pieuses ardeurs.
Ajoutons que la vie des camps ou la vie de garnison développait, chez les gentilshommes soldats, des appétits et des besoins qu'aucune fortune foncière n'eût pu satisfaire, et considérons , à la lumière de ces faits , la situation de la partie la plus nombreuse et la plus turbulente du corps des nobles : les cadets.
Machiavel, alors qu'il écrivait ses Ritratti cli Francia, n'avait remarqué que les avantages du régime successoral, spécial à la noblesse française, qui réservait le fief à l'aîné. (( Les cadets, dit-il, étant à charge à leurs frères, s'adonnent tous au métier des armes, et ils s'elforcent d'arriver à un grade élevé..., ce qui fait que la gendarmerie française est sans égale , parce qu'elle est composée surtout de nobles et de fils de seigneurs qui rivalisent tous par l'ambition d'atteindre aux plus hauts emplois » . A la fin de ce même seizième siècle, un autre Italien non moins perspicace, le Vénitien Angelo Badoer, montre le revers de la médaille : c( Les gens de quahté, dit-il, habitués par la licence des guerres civiles à piller leurs ennemis et à vivre largement, une fois licenciés par suite de la paix, sont rentrés chez
eux avec ce qui pouvait leur rester de tant de profits illicites, malheureusement, le plus souvent, bien peu de chose. Aussi, la plus grande partie de la noblesse étant pauvre, en raison du droit de primogéniture, ils tombent dans une misère d'autant plus pénible que leurs appétits sont plus déréglés. On en voit qui assassinent non seulement leurs ennemis, mais leurs amis ; d'autres ont tué leurs pères, leurs mères, leurs frères ; d'autres machinent sans cesse quelque piège contre leurs seigneurs ou patrons; ils s'emparent d'une place forte pour la vendre à l'ennemi, ne songent qu'à troubler le royaume et vont même jusqu'à oser attenter à la vie du roi )).
Tant qu'ils habitent le château paternel, les nobles sont tenus à un certain respect. Cependant, les abus sont fréquents et h& doléances du Tiers nombreuses : « Tantôt ils contraignent leurs vassaux à signer des reconnaissances contraires à la vérité,... tantôt ils font prendre chez eux deniers, grains ou autres choses non dues ; à quoi les pauvres gens, de crainte d'avoir pis et d'être battus, outragés ou tués , n'osent résister, ni même en faire plainte , ce qui est une vraie tyrannie. » « Ils obligent, dit l'ordre du clergé , les paysans à bailler leurs filles en mariage à leurs serviteurs contre leurs volontés. ))
Quand ils sont loin de leur pays d'origine, maîtres d'une place forte ou à la tête de quelques soldats, leur insolence ]ie connaît plus de bornes. A la suite des longues guerres, de bons soldats ou capitaines, dénués de ressources, s'étaient fait (c bandouliers ». On disait que le fameux brigand Carrefour était noble. Tl se faisait appeler baron de Milly. Ce (]ui est certain c'est que, durant les mouvements de la minorité, la duchesse de Nevers s'était adressée à lui pour équiper une troupe de soldats, a Hercule d'Argilemont commandait alors, pour le comte d'Estouteville 8aint-Pol,
dans les châteaux forts de Caumoufc en Agenais et de Fronsac en Bordelais. Il se faisait gloire, selon le bruit public, de mépriser la justice, les procureurs, les avocats, huissiers et robins en général. Il commettait tous les crimes et était toujours soutenu par son maître qui lui donnait l'exemple et qui obtenait pour lui des lettres d'abolition. Ses méfaits durèrent longtemps. Enfin le parlement de Bordeaux mit sa tête à prix et il fut décapité en 1620 ». Les condamnations des nobles pour crimes analogues, pour assassinat, enlèvement, fausse monnaie, remplissent les archives des cours judiciaires. Qu'on s'étonne, après cela, du langage de Richelieu, noble d'origine pourtant, et, au fond, très entiché de sa naissance, avouant que « les nobles ne reconnaissent Hberté qu'en la licence de commettre impunément toutes sortes de mauvaises actions, leur semblant qu'on les gênait si on essayait de les retenir dans les équitables bornes de la justice » (1).
Par ce qu'ils ont d'excessif, ces exemples et ces textes indiquent à quel degré de misère et de déchéance morale en était arrivée la partie la plus remuante de la petite noblesse française. Assurément, il s'en fallait de beaucoup que le corps tout entier fût atteint de la gangrène qui frappait quelques-uns de ses membres. Elevés dans des j^rincipes d'honneur, ils savaient supporter les privations d'une fière pauvreté; mais, en somme, il fallait vivre. Ils sont rares ceux qui consentent à mettre l'épée au croc et à auner le drap. D'autres entraient dans les charges de robe, et les exemples de cette demi-dérogeance sont beaucoup plus fréquents qu'on ne le pense, surtout dans les premières années du dix-septième siècle (2). Il n'en reste pas moins une masse considérable apte seulement aux exercices du corps et à la
(1) Mémoires (t. I, p. 555).
(2) Par exemple, les Descartes, les Bérulle, etc.
guerre. Celle-là inquiète, troublée, haletante, se tournait du côté de la royauté et réclamait d'elle le salut.
La royauté poursuivant son œuvre, qui est la destruction des suzerainetés locales, saisit l'occasion qui se présente. Elle offre à la gentilhommerie besoigneuse un arrangement tacite dont les conditions peuvent se ramener à ces termes : « Renoncez à ces débris d'une vieille souveraineté qui ne vous rapportent rien. Aidez-moi plutôt à soutenir le poids de l'administration publique, et je vous assurerai, en échange, des privilèges durables qui vous exonéreront des charges qui pèsent sur le reste de la nation. Je vous réserverai, dans mes armées et à la cour, des emplois lucratifs, sur mon budget des avantages pécuniaires qui compenseront largement le peu que vous perdez. » En un mot , la noblesse française, se trouvant sans ressources, la royauté fut assez riche pour l'acheter et l'attacher définitivement à son service.
Comment la royauté s'y prit-elle pour tenir les conditions du marclié? Comment put-elle subvenir aux charges si lourdes que l'entretien d'une partie aussi nombreuse de la nation faisait peser sur elle ?
Les rois payent leur nol)lesse en privilèges, en pensions et en bénéfices.
Des privilèges, les uns sont utiles^ les autres honorifiques; le plus important des privilèges utiles, est l'exemption de tous les impôts directs, tailles, taillons, etc. (1). En outre, les nobles sont affranchis de toute corvée personnelle, des logements de gens de guerre, des banalités de fours, moulins, pressoirs; les nobles ne payent pas le di'oit de franc-fief; en vertu d'une délégation particulière de la royauté, ils ont
(1) Il faut faire cependant exception pour les pays de taille réelle où ces impots suivaient la qualité des terres.
le droit de chasse ; ils jouissent d'une juridiction spéciale et ils portent directement leurs causes, en première instance, devant les baillis et les sénéchaux, à l'exclusion des prévôts ; dans les affaires criminelles , ils peuvent demander à être jugés par le Parlement, la o-rand'chamhre et la tournelle assemblées.
Les privilèges honorifiques ont pour effet de mettre en lumière, dans toutes les circonstances de la vie, la supériorité native du noble sur le roturier. Tout ce qu'on avait pu laisser à la noblesse des dehors de Tancienne souveraineté lui est maintenu et confirmé par les édits royaux : privilège de construire un château, d'avoir un pigeonnier, préséance en toutes circonstances sur les roturiers, notamment, dans les églises, eau bénite. Le noble a le droit de port d'armes : il garde l'épée au côté, même devant le roi ; la noblesse, en corps, se considère comme réellement supérieure au reste de la nation , et elle n'admet pas qu'aucune comparaison puisse se faire d'elle aux roturiers ; dans les occasions solennelles, ses délégués parlent au roi debout, tandis que ceux du tiers état devaient se mettre à genoux.
Les charges et les offices de la maison du roi étaient réservés aux gentilshommes ; toute la noblesse avait l'accès libre auprès du prince, et c'est ainsi que s'explique cette familiarité bruyante de la cour qui choquait tant les étrangers. Dans ce contact journalier, le roi s'applique à ménager la noblesse par les attentions les plus délicates. Henri IV était passé maître à ce jeu. « Il disait, nous apprend Fontenay, qu'elle se gagnoit mieux par bon visage et par paroles que par l'argent; aussi ne les épargnoit-il pas. C'est pourquoy pas un ne lui faisoit la révérence à (|ui il n'ostat le chapeau et ne dit quelque chose de particulier de lui ou de ses prédécesseurs, ou ne donnast lieu à celuy qui le présentait de le faire. ]\Iais surtout il prenait soin, en ces occa-
sions, de contenter ceux des provinces et qui n'étoient pas pour revenir souvent à la cour, les traitant comme des étrangers, afin que, se louant de lui quand ils seroient en leur pays, cela lui servit envers ceux qui n'y venoient point. »
Cette politique de séduction à l'égard de la noblesse fut toujours pratiquée par la royauté. Elle finit par créer, entre le roi et ceux qui l'approchaient, des liens si forts que Montesquieu les considère comme caractérisant tout le système politique et social de l'ancienne monarchie. Il dit qu'elle est fondée sur l'honneur, « c'est-à-dire sur le préjugé de chaque personne et de chaque condition » ; c'est cet (( honneur » qui donne toute activité au corps social (c par le désir qu'ont les sujets de se distinguer aux yeux du prince. »
Dans les premières années du dix-septième siècle, le gentilhomme français a déjà quitté son manoir. Il est venu à la cour, portant, comme on l'a dit, ses prés et ses moulins sur ses épaules. Il s'est ruiné, d'un seul coup, pour « faire figure » dès l'entrée. Là , il a suivi les compagnies , s'est approché des tables, a cherché les occasions de se distinguer, et de montrer ce qu'il vaut. Le roi l'a vu et l'a accueilli d'une bonne parole et d'un sourire. Il lui a demandé des nouvelles de son père, de quelque parent, vieux serviteur, compagnon des anciens combats. Mais ces premières avances n'ont pas de suite ; le roi est occupé ; il pense à autre chose. Quand on l'approche, il détourne la tête ; évidemment il craint de s'engager, il se réserve. Cependant^ la vie est chère ; les causes de dépense se multiplient ; il faut s'armer pour une campagne, acheter quelque costume coûteux pour un tournoi ou pour un ballet , renouveler un équipage ; et puis, on joue follement parmi ce monde jeune, léger et inoccupé : « Quand ils viennent à la cour, dit l'am-
bassadeur vénitien, les gentilshommes français dépensent plus en une semaine qu'ils n'ont amassé chez eux en une année... si bien qu'au bout de peu de temps, il sont ruinés ; aussi, dit-on en manière de proverbe, d'un homme sans le sou qu'il a le mal français : c'est ainsi que, grands joueurs comme ils sont tous, soit aux cartes, soit aux dés, soit à la paume , ils ne se font pas crédit d'un liard les uns aux autres, et ils jouent jusqu'aux armes qu'ils portent sur eux, jusqu'à leurs vêtements. J'en ai vu plus d'un par la pluie et par la neige s'en aller de la salle de jeu en culotte et en chemise ; cela n'a rien d'extraordinaire, je l'ai vu faire à des princes. Le roi lui-même au jeu n'a aucun crédit. D'ailleurs , ils acceptent tout cela sans rien perdre de leur belle humeur et de leur gaieté naturelle. Aussi dit-on, avec raison , que trois nations prennent le temps d'une façon très différente : les Espagnols vivent avec le passé, les Italiens avec l'avenir et les Français avec le présent. »
La voilà bien, cette noblesse française, brave, dépensière et insouciante qui perdit si follement et si gaiement son droit d'aînesse. Mais qu'attend-elle donc à la cour ? Que fait-elle auprès du prince, et les maigres compliments dont il la paye ont-ils suffi pour la retenir ? Xon : ses appétits sont plus exigeants et le roi emploie auprès d'elle des procédés de séduction plus efficaces.
La manifestation la plus éclatante des conditions dans lesquelles la royauté tint la noblesse à sa solde , à partir de la fin du seizième siècle, c'est le développement subit que prit, dans le budget royal, le chapitre des jjensions. Les pensions constituent, en effet, ainsi que l'observe l'ambassadeur anglais, Carew, l'un des ressorts les plus puissants du gouvernement monarchique. Le roi prélevait, sur son budget ordinaire, des sommes considérables qu'il distri-
buait gratuitement aux gentilshommes les plus dévoués , Voilà ce que font tous ces seigneurs à la cour ; consultez leurs mémoires ; ils le disent sans vergogne : ils font la sentinelle et « dorment sur le coffre )> pour saisir l'occasion de se faire inscrire au rôle des pensions.
Henri IV fut le véritable initiateur du système. Il tint, par doit et avoir, le grand-livre de la fidélité de sa noblesse ; malgré sa parcimonie, il pensa qu'il ne pouvait payer trop cher le repos du royaume. Les pensions s'élevèrent, sous son règne, au chiffre annuel de trois millions de livres. Il avait, en outre, distribué des sommes immenses dans la période de pacification qui avait suivi la Ligue.
Sous la régence, le pli étant pris, le pouvoir fit, d'une libéralité désordonnée, le principe de sa politique. Le rôle régulier des pensions s'éleva jusqu'à huit millions de livres ; près de quatorze millions furent distribués en outre, à la noblesse. Il n'est assurément pas exagéré de dire que le cinquième des ressources annuelles du roi était distribué aux seigneurs, et employé, comme dit Richelieu, à « étourdir la grosse faim de leur avarice et de leur ambition. »
Et ce n'est pas tout : ce que le roi faisait avec les pensions, il le faisait, dans des proportions beaucoup plus considérables encore, avec les bénéfices ecclésiastiques. Le concordat de François I^^ avait été un coup de maître de la part de la royauté. Le droit de nomination, appliqué en principe aux évéchés, étendu par la commande aux abbayes et à presque tous les bénéfices importants du royaume, était devenu, pour le prince, une source de revenus inépuisables, lui permettent de satisfaire les convoitises qui se pressaient autour de lui. Brantôme, qui écrivait au début du dix-septième siècle, a finement observé ce résultat de l'application du concordat. Il dit en parlant de François P'' :
(( Ce grand Roi fort libéral, et qui prenait grand plaisir à donner... ne pouvant récompenser sa noblesse des finances de son domaine et des deniers de ses tailles, trouva bon de la récompenser de quelques abbayes et biens d'église. ))
La (( feuille des bénéfices » devint ainsi un instrument politique plus puissant que le a rôle des pensions » , et qui permit à la royauté de soutenir la classe des nobles en la débarrassant de ses cadets. Si le système roturier du partage égal de la fortune entre les enfants se fût appliqué à la noblesse appauvrie du dix-septième siècle, elle eût disparu rapidement. Mais tout ce qui, parmi les cadets, ne devenait pas soldat de fortune, prenait la soutane. Les filles entraient en religion. Ainsi, l'aîné pouvait, du moins, conserver intact le fief paternel. Les effets du concordat s'étendirent plus loin encore. On vit des familles toucher les revenus d'un évêché ou d'une abbaye comme ceux d'une ferme; on vit des soldats, des mineurs, des femmes, des hérétiques obtenir des bénéfices ecclésiastiques. La classe entière en vécut. Qu'on juge de sa reconnaissance pour le pouvoir qui la nourrissait. Toute la paresse du royaume fut comme pendue à cette main libérale qui distribuait les rentes si largement.
Imaginez que la moitié ou le tiers des revenus actuels da pays soit mis subitement à la disposition d'un de nos partis politiques; supposez que ce parti puisse accorder des rentes viagères et même héréditaires, en nombre pour ainsi dire illimité, aussi facilement , plus facilement même que ne se fait aujourd'hui la distribution des bureaux de tabacs, et vous apprécierez de quel poids une pareille innovation pèserait sur les destinées du pays. C'est ce coup de fortune (jui enrichit la royauté, vers le milieu du seizième siècle, précisément à l'époque où la noblesse féodale périssait de
misère et d'orgueil. Les rois, en subvenant à ses besoins, l'arrachèrent aux habitudes de turbulence et d'indiscipHne qu'escomptait la persistante opposition des Grands. Si on examine avec attention l'histoire des familles nouvelles qui s'élevaient jusqu'aux grandes charges de l'État, ou seulement jusqu'à la faveur du prince, au seizième et au dixseptième siècles, on s'aperçoit que, presque toujours, un de leurs membres fut d'église et ouvrit ainsi, pour les siens, le chemin de la fortune et des grâces. Mais il donna aussi l'exemple de l'obéissance et de la soumission. Après lui, autour de lui, tout se range sous le joug, et la noblesse se décide à fermer l'oreille aux sollicitations de ceux qui évoquent les souvenirs de sa vieille indépendance.
Cependant, le dernier mot n'est pas dit. L'œuvre de séduction entreprise par la royauté n'est pas achevée. Ces deux instruments si puissants, le bénéfice et la pension, sont des inventions relativement récentes et plus d'un, parmi les nobles de province, hésite avant de prendre le chemin de la cour. Les souvenirs du passé travaillent plus d'une âme fière. Ces pensions, ces bénéfices étaient achetés bien cher. Il fallait se ruiner d'abord, dans l'espoir de s'enrichir. Et puis, il fallait « servir »; ce mot qui illustrait les armoiries des gentilshommes royaux, répugnait à plus d'un maigre châtelain entiché de ses droits : « Les pensions ont ruiné la noblesse , lit-on dans un pamphlet du temps. Tel qui vivait commodément et doucement dans sa maison, et qui même, aux occasions, pouvait assembler ses amis, mange le revenu de tout son bien en trois mois pour venir demander une pension. Un valet ou deux lui suffisaient; son village ne voyait ni clinquant, ni broderie. A la cour, il a un écuyer, des gentilshommes, des pages, quantité de plumes, quantité de passements d'or. Voilà où s'emploie son bien et ce qui lui revient de bon d'une peu-
sion mal payée, bien leyée sur le peuple et encore mieux comptée sur le Roy (1). »
Il y avait donc des mécontents. Les Grands les recherchaient. Il se formait des « cabales », des (c partis ». Un lien de camaraderie militaire s'établissait entre les chefs et les soldats. Tant qu'on marchait ensemble, le grand seigneur riche et influent , plus accessible que le roi , faisait profiter les gentilshommes qui le suivaient, de tous les avantages de sa situation exceptionnelle dans l'Etat. Il les poussait, les recommandait, leur assurait des emplois lucratifs, soit dans ses propres domaines, soit dans rétendue de son gouvernement. Si les choses se gâtaient et s'il fallait recourir aux armes , on vivait tous ensemble de la guerre, on partageait les bénéfices et le butin. Si on traitait de la paix, le chef n'abandonnait pas ses partisans et il stipulait pour eux des avantages tels que, parfois, il était plus court de prendre, avec les princes, le chemin de la révolte , que de suivre lentement le troupeau et la route encombrée de la fidélité au roi. Les hôtels des grands et, au besoin, leurs places fortes étaient les refuges naturels de tous les ambitieux pressés ou mal satisfaits.
Quand le pouvoir était faible, le nombre des mécontents se multipliait. On ne pouvait que gagner dans les troubles et dans les « brouilleries ». Chacun avait à se plaindre. On parlait haut; on se sentait fort parce qu'on était nombreux; on était nombreux parce qu'on se croyait fort. C'est alors que la noblesse revenait à sa pente naturelle et qu'elle se reprenait aux souvenirs de son ancienne indépendance. Rohan explique cet état de choses avec sa force et sa brièveté ordinaires : ce C'est une chose certaine, dit-il, qu'en tout le royaume, l'autorité du Roi diminue celle des
(1) Advis à Messieurs de l'Assemblée, 1617, plaquette in-12 (p. 12).
Grands, comme aussi l'accroissement d'iceux diminue le pouvoir royal; c'est une balance qui ne peut demeurer égale ; il faut toujours que l'un des deux l'emporte ».
En somme, en 1()14, le corps des nobles était divisé en deux parties ayant des vues, des aspirations, des intérêts opposés. La plus nombreuse et la plus brillante avait fait le sacrifice de ses ambitions politiques et elle se tenait fermement attachée à la fortune de la royauté. Les séductions de la cour, l'attrait de la carrière des armes, l'exemple des grandes fortunes faites par de simples gentilshommes devenus les ministres ou les favoris des rois, toutes ces raisons avaient agi simultanément. Henri IV disait à qui voulait l'entendre qu'il devait son royaume à la bravoure de sa noblesse. Le Béarnais, chef du parti aristocratique, avait su consolider, par une savante générosité, des engagements qui, entre des mains moins habiles, eussent été plus précaires.
Les compagnons de Henri IV avaient gardé, à la cour, quelque chose de l'allure et des mœurs militaires. Pressés autour du prince, vivant à sa table, l'accompagnant dans ses chasses, l'attitude, le geste et le langage libres, ce sont des cavaliers ; ce ne sont pas encore des courtisans. Ils mènent une vie généralement oisive, mais gaillarde et de belle humeur, toujours prêts à un coup de main ou à un coup de tête. Parmi eux, les exercices du corps sont en grand honneur. Le manège est leur grande occupation ; ils jouent à la bague et à la quintaine. Laissons parler un témoin oculaire : « La noblesse qui a survécu à ces longues guerres civiles fait son métier des armes ; elle est ardente et valeureuse, parfaitement bien montée, et elle ne s'embarrasse pas de dépenser beaucoup d'argent pour avoir un bon et brave cheval : il n'y a pas de spectacle plus admirable que de les voir réunis un millier ensemble. Ils veulent
que leurs chevaux sachent trotter, galoper, yivevolter, tantôt d'une main, tantôt de l'autre, se coucher, et ils ne veulent, pour combattre, que des chevaux ainsi instruits et parfaitement en main. Ainsi, Sa Majesté, pour élever ses jeunes gentilshommes le plus vertueusement qu'il est possible, a créé, à Paris, une Académie où ils s'exercent tous les jours sous les yeux de son premier écuyer. Celui-ci doit les fournir de chevaux, pris dans les écuries du roi ; il leur apprend Téquitation et tous les autres exercices accessoires, l'escrime, la balle, la musique, les mathématiques, et on pourvoit à toutes leurs dépenses. »
Telle jeunesse, telle maturité. Devenus des hommes, les élèves des Académies conservent le goût de ces exercices qui priment, à leurs yeux, tous les talents. Dans les loisirs de la cour, les occupations amoureuses remplissent les lieures. Elles ne sont pas toujours du goût le plus raffiné. Bassompierre nous donne la note. Dans les Mémoires du temps, il n'est question que d'enlèvements, de mariages clandestins, de couvents forcés et de filles mises à mal. Celles-ci ne se plaignent pas trop, ne s'étonnant pas que les choses se fissent, comme on dit, a la soldade. Cependant, on commence à s'engouer des pointes à l'italienne et du langage précieux. Les sentiments se surexcitent et s'affinent, dans les loisirs de la paix et par la vie commune des deux sexes. Un gentilhomme, d'Urfé, met son épée au croc pour écrire UAstrée. Ce roman, selon la destinée réservée à ce genre de littérature, passe pour un chef-d'œuvre j)endant vingt ans, et il impose aux soldats des guerres de religion, les fades bêlements des bergers du Lignon.
Le fond n'en reste pas moins rude. Les relations sociales ont toujours quelque chose d'itpre et de raboteux. L'habitude du danger déprécie la valeur de l'existence. Le point d'honneur est une élégance. Les épidermes sont sensibles
au moindre froissement. Le duel est un exercice comme un autre, excellent en somme pour des hommes de guerre. On se bat, pour un sourire, pour une plume, pour rien. On va sur le pré en bande par deux, trois, quatre, de part et d'autre. A chaque rencontre, il reste des morts sur le terrain. Sans cela, la partie ne serait pas complète. Tout ce brave sang qui coule n'est pas considéré comme perdu. Ceux qui restent en ont acquis plus de courage, de sangfroid et quelque chose de cette confiance en soi, sans laquelle il n'est pas de gentilhomme, ni de soldat.
Cette vie développe, dans les corps et dans les caractères, la vigueur et la force. Quand un homme est courageux et droit, il est un homme: que peuvent lui demander de plus les gens qui prennent leurs talents dans les hvres ? Jamais peut-être, il n'y a eu, en France , un plus grand nombre de braves gens, capables de se faire casser la tête, pour une cause quelconque , à condition qu'il y eût du gain et de la gloire à gagner.
Contarini écrit à la chancellerie de Venise : ce II y a, dans ce pays, une quantité de gens sans occupation et qui sont tout prêts à se porter là où ils peuvent espérer quelque profit; du moment où ils ont goûté du métier des armes, ils n'en veulent plus d'autres. Quanta moi, quand on sut que je pouvais avoir besoin d'hommes pour le service de V. S., ma maison ne désempHt pas et, si j'avais voulu, j'aurais vite fait d'enrôler 20.000 hommes pour vos armées. » Ceux qui se pressent en foule à la porte de l'ambassadeur vénitien, ne demandent pas mieux que de rester en France, si on trouve à les y employer, Richeheu les connaît bien.. Ce sont ces hommes d'action, ces « gens de main », dont il parlera dans son Tcdament polilique. En tout temps, il s'applique à les distinguer et à les attacher à sa fortune. C'est avec eux qu'il remplit les cadres toujours vides de
ses années. Il les emploiera dans les administrations , les intendances et les ambassades. Ils l'aideront à achever l'œuvre de la conquête et de la discipline sociale. Ces nobles de second rang sont ses égaux au début, ses meilleurs serviteurs à la fin. Il saura les récompenser et, fidèle, il s'assurera jusqu'au bout leur fidélité (1). On s'étonne de la durée de ce ministère, miné par tant de cabales et d'intrigues. Elle n'a pas tenu seulement à la volonté si souvent hésitante de Louis XIII, mais au concours réfléchi que prêta au grand ministre une partie très active de la nation. La noblesse royale, notamment, par une communauté de vues et d'intérêts, resta de plein gré attachée à la fortune de Thomme d'Etat qui fut pourtant un adversaire si ardent de la noblesse. Quant à la partie de celle-ci qui resta dans les provinces, elle s'enfonça de plus en plus dans la mauvaise humeur et dans l'impuissance. 8a brutalité n'a d'égale que son ignorance. Intolérante et intolérable, elle encombre la vie sociale avec ses prétentions étroites, ses querelles de préséance et de pas, avec l'odieux abus du privilège de la chasse et les exactions dont sa misère inquiète accable le paysan. Personne ne la juge plus sévèrement que ses propres membres. Le Père Joseph parle, en termes ironiques de (ç ces bons gentilshommes du pays qui ont restreint toutes leurs ambitions dans l'enclos de leur basse-cour, pour la loger en leur e stable à vaches, dans leur écurie ou dans leur grenier, » et il se moque de « ces gentilshommes qui s'abêtissent après leurs chiens, chevaux et oiseaux, qui ne sçavent parler que de ces vilaines bêtes qui se moqueraient d'eux si elles savoient parler (2) ». Ce type ira désormais en
(1) Testament jiolidque , édit. de Foncemagne, 1764, chapitres sur la Nobhsse et les Duels (t. I, p. 184-196).
('2) Lettres à sa mère. Mss. des Capucins de la rue de la Santé (t. IV, p. 2360).
s'épaississant. A la fin du siècle, La Bruyère dépeindra ce le noble de province inutile à sa patrie, à sa famille et à luimême, souYent sans toit, sans habits et sans aucun mérite, etc. » Même les vertus de la race s'atrophient. La noblesse de province ne sait plus se battre. Quand, à de rares intervalles, et dans des cas de péril extrême, on la convoque pour le service de l'arrière-ban, elle refuse de marcher et elle donne le triste spectacle d'un troupeau turbulent et indiscipliné. Louis XIII écrit à Richeheu, en 1635 : « Il ne faut faire nul cas de notre noblesse volontaire que pour faire perdre l'honneur à celui qui voudra entreprendre avec eux quelque chose de bon où il y aura la moindre fatigue. Quand on les veut seulement envoyer à trois lieues d'ici , tirant vers Metz ou Nancy, ils murmurent, jurent et disent tout haut qu'on les veut perdre et qu'ils s'en iront... Je vous écris la larme à l'œil de voir la légèreté des Français. » Bientôt après, on écrit de Bourgogne au prince de Condé : (c La noblesse du ban vient d'arriver ; la plupart prennent résolution, à ce qu'ils disent, de ne plus aller à la guerre, aimant mieux qu'on les déclare roturiers que de les faire mourir faute de pain (1). »
Inutile, la noblesse de province était suspecte. Son mécontentement entretenait un état de trouble permanent dans le royaume. Le pouvoir royal, sentant que toutes les responsabilités à la fois pesaient sur lui, et décidé à les assumer toutes, n'hésita pas à en finir avec cette opposition sans dessein et sans avenir. Contenir l'ambition des grands, réprimer les derniers vestiges du brigandage nobiliaire, démolir les châteaux et les gentilhommières, forcer les nobles à prendre un parti et enrôler dans les armées , à la cour et dans l'Eglise, tous ceux qui ne s'entêtaient pas
(1) Duc d'Aumale, Histoire des princes de Condé (t. III, ]). 268).
dans des préjugés d'un antre âge, tel devait être le programme de tout ministre qui voulait établir, d'une façon durable, l'ordre et l'union dans le pays. Pour que l'État fût le maître en France , il fallait qu'il n'y eût plus dans le royaume qu'une noblesse royaliste. Les siècles avaient travaillé dans ce sens : on ne pouvait remonter leur cours.
La seigneurie féodale n'avait pas su se transformer en une aristocratie politique capable de s'opposer aux empiétements du pouvoir absolu. La pairie, qui relevait directement de l'autorité du prince, ne laissait aux grands seigneurs qui la recevaient qu'un fantôme d'honneur sans attributions effectives. Dans les conseils du royaume, la place de la noblesse est de plus en plus restreinte. Elle se plaint très haut de ne pas occuper les charges publiques ; mais, par une incroyable incurie, ou plutôt par paresse d'esprit et par fausse vanité, elle se détourne des fortes études et laisse échapper les occasions de gagner, par l'autorité des services rendus, la confiance et la reconnaissance des peuples. Presque toujours, ce sont les « petites gens » qui se rendent dignes des grands emplois.
La noblesse française a de lourdes responsabilités devant l'histoire. Elle n'a pas été la seule victime de ses fautes. La nation en a pâti. Cet ordre, auquel son passé historique imposait de grands devoirs , n'a pas su se plier aux nécessités de la vie nouvelle. Tandis que le développement de la richesse mobilière appelait des couches sans cesse renouvelées au travail et aux bénéfices de la civilisation moderne, la succession d'aîné en aîné clouait le seigneur rural sur son lopin de terre. Par contre, les cadets, transfuges d'un sol qui les repousse, forment une troupe mobile, livrée à toutes les séductions de l'esprit d'aventure et à tous les scepticismes de l'obéissance muette. Les aînés se perdent pour tenir trop à la terre et les cadets pour n'y tenir pas assez.
Dans sa conduite politique et sociale, l'ordre a manqué de discipline, de prévoyance et d'humanité : à toutes les époques de son histoire, il a été divisé contre lui-même; il ne s'est jamais soumis aune direction unique, nécessaire cependant pour tenir tête à la politique soutenue et profonde des rois; il a manqué de prévoyance parce qu'il n'a pas su trouver, dans sa situation privilégiée, les bases d'une organisation durable; d'humanité enfin, car il n'a jamais voulu compatir aux maux de ceux qui lui étaient subordonnés. Renfermé dans l'orgueil de ses privilèges, il a toujours pensé que la force suffirait pour en défendre le réduit. Mais la force devait le déloger, un jour, de ces positions où il eût été mieux protégé par les mœurs et par les lois.
La Bourgeoisie de robe.
La noblesse française était héréditaire; mais ce n'était pas une caste fermée. Elle ouvrait sans cesse ses rangs aux parvenus du tiers état. Du haut en bas du corps social, un mouvement continuel élevait lentement les classes inférieures vers celles qui détenaient le privilège. La royauté présidait au fonctionnement du système et en tenait la clef.
Le rouage principal de ce mécanisme résidait dans l'existence d'une classe moyenne, issue du peuple, mais distincte de lui : c'était la bourgeoisie de robe. Comme une écluse ouverte sur les nappes profondes d'en bas, elle les portait, après un stage plus ou moins long, vers les régions supérieures. Sa destinée a été de servir d'intermédiaire, et elle a disparu en même temps que les forces qui se heurtaient ou se combinaient en elle.
Son point de départ est dans les villes qui, Commums à charUi ou villes à établissements , s'étaient enrichies de
bonne [heure et soustraites à la rigueur du droit féodal. Le roi avait partout favorisé ses progrès. Vers la fin du moyen âge, un grand nombre d'habitants des villes recoururent à un procédé qui, par une fiction extrêmement simple, les plaçait directement sous la juridiction royale. Selon le mot en usage à cette époque, ils « s'avouaient bourgeois du roi » ; c'est-à-dire que, sans entrer dans une association locale particulière, ils se réclamaient directement de l'autorité du prince et déterminaient leur qualité (( de bourgeois )\ par un acte spécial et purement individuel.
Comme protecteurdes communes à chartes, comme initiateur des municipalités prévôtales, comme suzerain direct des habitants des villes qui se réclament de lui, le roi est le patron né de la bourgeoisie française. Le régent Charles affirmait dans son ordonnance de 1358, ce le droit exclusif du roi de créer des consulats et municipalités libres ». Et Louis XI déclarait, en termes catégoriques, dans l'ordonnance de 14:56, qa'fc au roi seul, et pour le tout, appartient le droit de bourgeoisie ».
A partir du seizième siècle, la bourgeoisie , multipHée dans les villes, apparaît comme une classe particulière ayant sa physionomie distincte, ses droits, ses traditions, ses privilèges. De même que la noblesse se consacre spécialement à la guerre, la bourgeoisie réclame le monopole de la justice et de l'administration. Ces gens d'humeur grave et de mine replète, vêtus de long, le chaperon pendant sur l'épaule et les fourrures douillettes bouffant sur la poitrine, se glissent partout. Ils s'approchent du roi et portent jusqu'à son oreille leurs conseils muets. Ils sont toujours là, officieux, empressés, soumis, tandis que le chevalier bruyant et d'armure retentissante, se fâche, tape du poing et quitte la place, en faisant claquer les portes.
Les bourgeois ont sauté du comptoir dans les fonctions municipales. Puis, dans les assemblées provinciales et générales, ils se sont connus, concertés. Ils ont traité ensemble des intérêts de la province et du pays. Leur horizon s'est élargi. Ils accaparent , sous le nom heureux de tiers état, qui ne les sépare pas de la masse populaire , toute la puissance obscure d'une démocratie qui s'ignore encore. Dans les conseils, dans les tribunaux , dans les parlements, ils s'emparent de toute l'action publique. Partout leur robe, noire ou rouge, s'étale en larges nappes qui couvrent les parquets, les prétoires et montent ce aux hauts bancs )). En province, tandis que le petit clan de la noblesse, relégué dans quelque quartier éloigné , aux jardins silencieux, est veuf des hommes mûrs qui sont à la cour et à l'armée, la bourgeoisie nombreuse, active, turbulente, déborde dans les quartiers populeux , parade dans les cérémonies pubHques , tire le chapeau des têtes , gravit orgueilleusement les degrés de l'hôtel de ville, et là, elle trouve, dans toutes les salles, des sièges fleurdelysés où elle s'asseoit, d'où elle délibère, perçoit, commande au nom du roi.
Ce ne sont pas seulement les magistrats et les officiers du roi; c'est, derrière eux, la cohue infinie des serviteurs de dame basoche; tous ces hommes noirs, partis l'estomac creux et la bouche bien fendue, sont en route pour la fortune, pour les distinctions, pour les honneurs. Depuis le premier président du Parlement jusqu'au dernier des clercs de procureur, ils sont liés par une franc-maçonnerie instinctive. L'intérêt commun les rapproche étroitement et leur arrache, sans cesse, l'effort soutenu qui pousse en avant toute la machine.
L'honneur et la gloire de cette innombrable armée, répandue par tout le royaume, c'est le parlement de Paris.'
Xous avons dit son autorité et sa puissance comme cour judiciaire, comme institution politique, et le reflet d'orgueil que son éclat répandait sur la bourgeoisie du royaume. Avoir son fils au parlement , donner sa fille à un conseiller, tel était le rêve de tout marchand enrichi. Par ce corps surtout, la classe touchait à l'exercice du pouvoir, c'est-àdire à la jouissance du privilège. Du Parlement ou des familles parlementaires, sortaient les hommes qui, soit dans les conseils, soit dans les emplois publics, s'offraient à la faveur royale. Maîtres des requêtes, conseillers d'Etat, commissaires extraordinaires, intendants, ils étaient, dans Fadministration, ce que leurs frères étaient dans la justice, les véritables détenteurs de l'autorité du prince. Parmi eux, au sommet de l'échelle roturière, était choisi le personnage, égal des plus grands seigneurs du royaume, œil, oreille et main du roi, le chancelier, garde des sceaux , l'un des grands ofliciers de la couronne.
Peut-on s'étonner que la bourgeoisie de robe, naturellement vaniteuse et gonflée de son importance , se soit quelquefois lassée des liens d'origine qui la rattachaient aux masses populaires et qu'elle ait songé à constituer un quatrième ordre, un quatrième État? Montaigne, observateur attentif des travers de ses contemporains, parle de ces prétentions de la bourgeoisie avec une pénétrante ironie : c( Quoi de plus farouche, dit-il, que de voir cette marchandise (de la justice) en si grand crédit qu'il se fasse en une police, un quatrième état de gens maniants les procès, pour le joindre aux trois anciens de l'église , de la noblesse et du peuple, lequel état ayant la charge des lois et souveraine autorité des biens et des vies, fasse un corps à part celui de la noblesse?... »
Dans l'ordre social comme dans Tordre politique, la bourgeoisie avait toutes les convoitises d'honneurs, d'exemp-
tions et de distinctions ; son existence n'était qu'une poussée formidable vers le privilège.
Dès le moyen âge, la royauté avait eu l'œil ouvert sur ces aspirations. Par un coup de maître, qui eut encore pour auteur cet étonnant Philippe le Bel, elle avait institué V anohUssement et s'était réservé le droit de l'accorder. Elle tenait donc l'écluse par les deux portes , à l'entrée par le droit de bourgeoisie, à la sortie par l'anoblissement. « Le roi, dit solennellement Loyseau, dans son traité des Seifjneuries, est le distributeur ordonné de Dieu, de l'honneur solide de ce monde, selon ce passage d'Esther : HonoraUtis qiiem voluit rex honorari, et le dire de Pline en son panégyrique : César noMIes effi.cit et conservât; et ces anoblissements purgent le sang et la postérité de l'anobli de toute tache de roture. » A partir de Philippe le Bel, le système fonctionne régulièrement ; c'est à peine s'il provoque, parfois , les réclamations intéressées du corps des nobles. L'anoblissement individuel ou anoblissement par lettres fut accordé, soit pour services exceptionnels rendus au pays ou à la cause monarchique, soit tout simplement acquis à prix d'argent.
Mais ce procédé donnait des résultats trop lents pour satisfaire les aspirations d'une classe ambitieuse et entreprenante. On vit s'établir bientôt un système d'anoblissement par masses, opérant pour ainsi dire de lui-même, sans que la royauté eût à intervenir directement, c'est celui qui résultait de l'exercice de certaines charges, états ou offices.
Tout homme qui participait à la marche des services publics recevait, par ce simple fait, une sorte d'investiture \i\\ donnant une aptitude soit immédiate, soit indirecte à obtenir le privilège. Dans les fonctions civiles comme à l'armée, 1' « officier y> du roi revêtait cette aptitude en même temps que le costume ou l'épée. Comme toutes ces charges
étaient vénales, il suffisait donc crétre riche, pour être en passe de la noblesse.
Non seulement la royauté vend les offices déjà existants, mais elle en crée sans cesse de nouveaux. Elle épuise l'imagination des (( donneurs d'avis )^ à inventer des fonctions publiques qui s'adjugent au plus offrant. Depuis les plus hautes charges de l'Etat jusqu'aux emplois baroques de coureur de rôts et de gouverneur des serins de la Cour, tout s'offre, tout s'achète. Les sommes encaissées par le trésor du fait de la vénalité des offices, montent à des centaines de millions, à des milliards peut-être. C'était la rente ou la caisse d'épargne de ce temps-là , une sorte d'emprunt à fonds perdus ou de « monti )>, analogues à ceux qui existaient en Italie^ dont le principe revient toujours à drainer, par un procédé de créance non remboursable, les sommes que la pénurie ou l'avidité du contribuable ne veut pas se laisser arracher par la voie de l'impôt. La fraction aisée du pays, en achetant le privilège, concourt aux dépenses publiques et elle s'attache de plus en plus au pouvoir royal qui l'exonère et qui la flatte.
La royauté poussa encore plus loiu l'habile exploitation des convoitises bourgeoises ; par une invention admirable qui dérive de la première, mais qui la perfectionne, elle sut se faire un revenu plus stable en s'assurant une fidélité plus grande. A ce point de vue, le comble de la politique financière de la royauté, sous l'ancien régime, fut l'établissement du droit annuel y autrement dit — du nom de son inventeur — la Paulette. Ce fut à Henri IV que le contrôleur Paulet soumit son invention, et ce fut ce prince qui l'essaya en 1604. Comme le fait observer un des plus ardents défenseurs de cette mesure, elle ne fut pas prise à la légère : <( Ce prince était le plus habile homme de son royaume, et, étant instruit par une longue expérience, pénétroit toujours
plus avant dans les affaires et en prévoyoit plus loin les inconvénients. Or, cette affaire fut résolue dans le Conseil du roi, qui lors, étoit autant rempli qu'il fut jamais de personnages illustres et ornés d'une si grande suffisance qu'à peine étoit-il possible qu'ils fussent trompés en la connoissance des choses. )> En effet, la Paulette réussit aussi bien qu'avait réussi la vénalité des charges et, de provisoire, elle devint perpétuelle.
Son objet était de rendre héréditaires les offices de judicature, sous la simple condition du paiement, par le détenteur, à l'État, d'une rente annuelle montant à environ 1/60° de la valeur. Par là, la possession des offices fut changée en pleine propriété. Les magistrats détinrent leurs charges comme un bien patrimonial. Ils les léguèrent, les vendirent, les louèrent, en firent trafic, commue bon leur semblait.
Voilà, certes , un abus insigne. Il est inutile de rappeler les plaintes qu'il souleva. L'opinion, avec son équité naturelle, ne pouvait s'habituer à voir l'autorité publique et l'exercice de la justice mis ainsi sur le marché comme valeurs de bourse. Elle protesta toujours. L'abus, cependant, persista, et il ne disparut qu'à la révolution. C'est qu'en effet, il était une conséquence logique du régime. Puisque le privilège de la noblesse était héréditaire, pourquoi pas celui de la robe ? De même que la bravoure se transmettait du père aux enfants chez les gentilshommes, pourquoi pas les aptitudes judiciaires et administratives chez les fonctionnaires et les magistrats ? Puisque toute la constitution du royaume reposait sur le privilège, pourquoi marchander à ces bourgeois si riches et si dévoués, ce qu'on ne croyait pas pouvoir refuser à la noblesse ?
Ces avantages considérables, que l'exercice de la justice et des charges administratives conférait à la robe, la rap-
prochaient de la noblesse et la distinguaient du reste du peuple. Dans les anciennes provinces de la France, Tadage était le suivant : ce Le conseiller est noble, ses petits-fils gentilshommes. » Dans les ressorts de création pins moderne, la noblesse était acquise héréditairement à une femille par la seule admission de son chef dans le parlement de la province ; cela s'appelait noblesse de premier degré. Les chambres des comptes et cours des aides, les bureaux des trésoreries de France s'étaient assuré les mêmes privilèges que les parlements.
En plus de ces situations exceptionnelles qui arrachaient, pour ainsi dire, à la classe un certain nombre de ses membres et qui les projetaient dans la classe supérieure, les bourgeois jouissaient d'autres privilèges. Les parlementaires bénéficiaient du droit de franc-fief. La magistrature n'était pas soumise à la taille ou aux aides, mais seulement à la capitation. En Bretagne, les membres du parlement, exempts des affouages, avaient tous entrée aux Etats de la province dans l'ordre de la noblesse, étant réputés nobles en raison de leurs charges. Il est vrai que les immunités des conseillers étaient personnelles et non réelles : mais souvent ils possédaient des domaines seigneuriaux et titrés dont ils prenaient les noms. Les magistrats étaient dispensés de tout service militaire, c'est-à-dire du service de ban et d'arrière-ban. Ils ne supportaient pas la charge des logements de guerre. La multitude des gens de loi jouissaient à des degrés différents, d'avantages analogues : membres des baiUiages, des sénéchaussées, des présidiaux, officiers des élections, des tables de marbres, des greniers à sel, des grueries, juges et fonctionnaires des villes, tous se précipitaient, d'une course haletante, vers l'exonération honorifique, et nous voyons, dans les procès-verbaux des répartitions des tailles, que les asséeurs et collecteurs de
l'impôt passaient, sans frapper, devant la porte de tout homme qui pouvait arborer, en manière d'épouvantail pour les agents du fisc, la toge et le bonnet carré. Il n'est pas de ville, de bourgade reculée qui n'ait ses tribunaux, son grenier à sel, son bailliage, son échevinage et, sur le cours, il faut tirer le chapeau (c à madame la baillive et à madame l'élue ».
Ne s'explique-t-on pas maintenant cette furieuse ambition des charges et des fonctions publiques, tant reprochée à nos Français et qui est restée comme un pli du caractère national ? Ne voit-on pas les causes de ce dédain pour les <( métiers de roture », pour l'industrie et le commerce? L'intérêt particulier a, pendant des siècles, conspiré avec la vanité naturelle à la race, pour précipiter tout le monde vers cette course aux honneurs qui était en même temps la course au privilège.
La plainte incessante des publicistes du seizième et du dix-septième siècles vise le nombre excessif des officiers : Seyssel disait déjà, de son temps, « qu'il y avait plus d'officiers en France que dans tout le rémanent de la chrétienté ». Loyseau ajoute que « depuis cinquante ans, on en a érigé plus de cinquante mille, et que dans les villes chaque honnête homme a son office, comme chaque moine dans les cloîtres. » Il dit encore ce que moitié des habitants des villes sont officiers, de sorte que la marchandise est délaissée et le labour laissé aux paysans. » Voici quelques faits précis : au dix-septième siècle, il y avait à Paris cinq cent soixante sergents, tandis qu'au Paris actuel suffisent cent cinquante huissiers. En 1G06, il y avait deux cent quatre-vingt-treize procureurs au Parlement et trois cent quatre-vingts en 1G27 ; dans un bourg de trois mille âmes, on comptait, outre le bailli, le prévôt, le lieutenant et le procureur fiscal, six notaires, (juatre sergents, douze procureurs
et quatre greffiers ; il n'est pas question de leurs clercs et de tous les gens qui vivaient autour de cette basoche. Une petite paroisse du Nivernais renfermait six procureurs et six notaires. En Auvergne, on compte par châtellenie jusqu'à douze notaires nommés par le seigneur. L'auteur qui cite ces chiffres ajoute : « Ces abus durèrent jusqu'en 1789. On est surpris du nombre d'avocats au parlement que l'on rencontre dans les petites localités et dans les assemblées électorales et législatives. » Au début du dix-huitième siècle, on compte deux cents officiers, à Chatellerault. En 1617, il j avait à Loudun dix-huit huissiers, dix-huit procureurs, vingt avocats et huit notaires (1).
Tout cela était l'objet d'un trafic continuel : une charge de conseiller au parlement se vendait plus de 100,(«)<) livres; en province, on trouvait des charges de conseiller qui valaient 60,000 Hvres ; un office de conseiller au présidial coûtait lo,50<i livres. Une charge de seigneur conseiller à la cour des aides se payait 25,000 livres, celle de chevalier trésorier général des généralités ne s'acquérait pas à moins de 30,(>00. On pouvait être conseiller d'élections pour 8,U00 livres.
Les fils des médecins, des chirurgiens, des pharmaciens, des marchands n'ont pas d'autre rêve que de se décrasser rapidement du métier paternel et d'acheter une charge. S'ils n'ont pas d'argent, ils trouvent à l'emprunter. Car, que faut-il, en somme, pour remplir l'office une fois qu'on en est titulaire? Beaucoup d'assurance et un peu de latin.
Le latin suffit à tout, mène à tout : de là l'élan, trop peu remarqué, des classes pauvres de la nation vers les études que nous appelons aujourd'hui classiques. Xous voyons,
(1) Babeau, Village sous Vancien régime (p. 208). — Légué, Urbain GramUer, m-12 (p. 6).
n06 LA FRANCE ET LA ROYAUTE.
dans les plaidoyers d'Antoine Lemaisfcre qu'un serrurier de Paris, pauvre, mal logé, n'ayant que deux chambres pour toute sa famille composée de cinq personnes, se tue à travailler c( pour soutenir son fils aux études ».
Celui-ci est ce élève en philosophie », au moment où, par malheur, il engrosse une fille, sa parente, qu'on faisait coucher dans le même lit que l\x\^ faute de place. Que prétendait-on faire de ce fils de serrurier ? Un homme de robe assurément. Ils se comptent par milliers ceux qui ont les mêmes visées. Dès qu'un paysan, un artisan a pu amasser un petit pécule, il met son fils au collège. L'usage des fondations de bourses était très répandu. Aussi les étudiants pauvres foisonnaient. Il n'est pas un comtemporain qui ne signale le mal , et qui n'en dévoile l'origine. Voici d'abord les universités : « La trop grande fréquence des collèges occasionne de quitter le commerce , l'exercice de l'agriculture et autres arts nécessaires à la vie et à la société politique pour se précipiter aux écoles sous l'espérance que chacun a d'accroître et augmenter sa condition en portant une robe plus longue que d'ordinaire (1) ». Le clergé se plaint, à son tour, de cet abus « qui surcharge l'Etat de trop de gens de lettres, affaiblit la milice, détruit le commerce et les arts, dépeuple l'agriculture, remplit le palais d'ignorance, charge les princes et leurs États d'inventions pernicieuses, diminue les tailles, oppresse l'Eglise de simonie, l'Etat d'officiers supernuméraires, les finances de gages ? pensions et dons; bref, jDervertit tout bon ordre (2) ».
« Je veux croire, dit 1' Avis donné à 3Iessieurs de V Assemblée du cler/jé, en 1G27, que l'intention de ceux qui nous
(1) Les Universités de France au Roy, Mercure français (t. X, p. 432).
(2) Haranjfue des députés du Clergé, Mercure français (t." III, p. 143).
ont donné ce nombre effréné de collèges était bonne, mais l'expérience nous a fait voir que les effets en sont pernicieux. Premièrement, ils ont fait quantité de lettrés, peu de savants, et puis la facilité a fait que les moindres artisans et les plus pauvres laboureurs ont envoyé leurs enfants à ces écoles où on montre gratuitement, ce qui a tout ruiné. Qtiiconque a mis le nez dans les livres, dès Theure s'est rendu incapable de toute vocation. Si, dans un bourg, quelqu'un a appris à écrire trois mots de latin, souclain, il Jiejjai/e plus la taille ; il est procureur, syndic, ou tabellion, ou sergent, et par ce moyen ruine ses voisins et chasse ses co-héritiers. )>
Richelieu, enfin, signale aussi ces maux. Il y consacre tout un chapitre de son Testament politique; il se plaint «( de ce grand nombre de collèges indifféremment établis en tous lieux )) ; il constate <( ce peu de disposition naturelle qu'ont aux lettres beaucoup de ceux que leurs parents font étudier à cause de la commodité qu'ils en trouvent » , et il affirme qu'il vaudrait mieux , dans un État bien réglé , ce que ces enfants fussent dressés par des maîtres es arts mécani- (jues , réduisant tous les collèges des villes qui ne sont pas métropolitaines , à deux ou trois classes, suffisantes pour tirer la jeunesse d'une ignorance grossière, nuisible à ceux-mêmes qui destinent leur vie aux armes ou qui la veulent employer au trafic ».
Les statistiques dressées par les historiens de l'Instruction publique, permettent d'affirmer, en effet, que le nombre des enfants apprenant le latin était peut-être, toute proportion gardée, trois fois sujjérieiir sous l'ancien régime à ce qu'il est aujourd'hui. Ce sont non setilement des fils de liourgeois, mais aussi des fils de laboureurs, d'artisans, de marchands, de messagers, d'hôteliers, qui suivent, au nombre de 900, les cours du collège du Mans, tandis que, non loin de là, 500 élèves, sortis des mêmes rangs, étudient au collège de
Ceaulcé, paroisse rurale du Passais normand, et que, non loin de là encore, 2,000 élèves reçoivent les leçons des Jésuites de la Flèche.
Le latin conduisait à tout ; on se rua vers l'étude du latin. D'innombrables ambitions et d'admirables courages se trempèrent au feu de cette convoitise de science. Partis du fond de leurs provinces, des fils de paysans ou d'humbles robins viennent dans les universités et là, vivant de privations, dormant sur la paille, ils supportent les plus dures misères pour devenir bacheliers , maîtres es arts, pour sortir du rang, pour approcher de cette arche sainte du privilège vers laquelle gravite toute la nation. Le fils du serrurier de Lemaistre se multiplie et s'appelle Légion.
Parmi ces soldats, combien de héros! Eamus, fils d'un pauvre cultivateur de la Picardie^ vient à Paris. A douze ans, il est domestique d'un jeune étudiant; il consacre ses nuits au travail et devient ainsi la gloire des études françaises au seizième siècle. Il en est à peu près de même de son contemporain, Guillaume Postel. Le fameux jésuite Auger, né de pauvres laboureurs, dans un village de Champagne, demande l'aumône en chemin pour aller à Lyon faire ses études ; il sert à la cuisine dans un couvent de l'Ordre, dont il deviendra un des membres les plus influents. Le grand adversaire des Jésuites, Richer, quitte la charrue à dix-huit ans; comme Ramus, il est domestique dans un collège de la montagne Sainte-Geneviève ; là, il dérobe les premières leçons que la charité d'un prêtre lui permet d'écouter et qui feront de lui la lumière du Gallicanisme.
Voilà des noms illustres. Mais tous ne réussissent pas. Pour un vainqueur, combien renoncent à la lutte et retombent, les reins brisés, l'âme ulcérée de la défaite. Ceux-là forment, dans les bas-fonds de la bourgeoisie, une lie épaisse et trouble. Avocats sans causes, poètes crottés, abbés de
ruelle ou de carrefour, Bridoisou ou Bladius,ils remplissent la cour et la ville de leur inutilité bavarde ou de leur dégoûtante mendicité. Ils refluent sur la campagne : coiffés de la perruque du bailli seigneurial, chaussant les lunettes du magister ou brandissant la lancette de Sganarelle , ils répètent gravement les six mots de latin dont le collège a farci leur pau\Te cervelle. Leur vanité grotesque excite la verve des satyriques, jusqu'au jour où leurs passions inassouvies et leurs rancunes accumulées fourniront une force d'explosion imprévue aux futures révolutions.
Tout ce qui appartient à la bourgeoisie , tout ce qui aspire à en faire partie, prend, dans les collèges, la teinture de latin et de connaissances littéraires, nécessaires pour faire figure sous la robe. Il est vrai que cette instruction, appliquée presque exclusivement à la minutieuse préoccupation de la forme, est courte ; elle attarde le raisonnement parmi les aspérités de la scolastique et bride l'imagination par l'usage exclusif d'une langue morte et par l'imitation des anciens. Ce n'en est pas moins elle qui forme le ce goût » du public et qui prépare le génie du siècle.
C'est la férule du pédant de collège qui martèle, à coups répétés, la dialectique aiguisée, le bon sens solide, l'analyse psychologique pénétrante qui sont les instruments inteUectuels de notre âge classique. Le remaniement perpétuel des idées générales, le développement ingénieux des lieux communs, donnent aux esprits la finesse, l'acuité, le sens de la mesure et du nombre, la décence. Ceux qui, par la force du génie, se dégageront des lisières où leur jeunesse a été enlacée, garderont, de cette première contrainte, la vigueur et la souplesse caractéristiques des générations qui vont illustrer le dix-septième siècle français.
Quant à la masse de la bourgeoisie, elle sort, de cette préparation , polie , lustrée, châtiée. A l'âge des passions, ces
beaux fils sont prudents , réglés et timorés. Ils pèsent l'avenir, calculent au moment d'agir, et le fils de Diafoirus, avant de baiser Elvire, consulte son père. Ces collégiens, devenus grands, se mêlent à la société, aux conversations, aux cercles. Ils imitent les gens du bel air et avant d'entrer, sur le palier, frisent leurs moustaches : « J'estois en une fort honnête compagnie, l'autre jour, où il arriva uq jeune muguet, vêtu à l'advantage, avec l'habit de satin découpé, le manteau doublé de panne de soie , le chapeau de castor et le bas de soie, lequel se mit à cajoler, une heure entière, et usoit de toutes sortes de compliments. Après qu'il fut sorti, je m'enquestois qui il estoit... L'on me dit qu'il estoit fils d'un chirurgien... » Molière n'a qu'à venir : les modèles sont prêts pour les Précieuses ridicules et pour le Bourgeois gentilhomme.
Cependant, quand l'âge mûr arrive, les défauts s'atténuent et les mérites de la race et de la classe l'emportent. La figure du bourgeois français, laborieux, économe et probe apparaît, à travers sa vanité cossue. Jamais (1), en somme, on ne l'a vue sous un jour plus favorable que dans les premières années du dix-septième siècle.
L'heure n'était pas si éloignée où l'habitant des villes avait payé de sa personne pour défendre son foyer, ses marailles ou son pays. Durant les guerres de la Ligue, il avait dû, plus d'une fois, décrocher l'arquebuse, sangler la cuirasse et, le pot en tête, veiller sur les remparts. Cela n'en a pas fait un matamore, mais, cependant, lui a relevé le cœur. Au sein des assemblées locales ou générales, il a, plus d'une fois, délibéré de la paix et de la guerre; dans les moments critiques, on s'était disputé son concours; ce gascon de
(l) V. de Ribbe, Les familles et la Société en France avant la RévC" lution (p. 410).
Henri IV l'avait appelé (c mon compère y>. Les chefs de la classe, les Brisson, les Harlay, les Lemaistre avaient tenu entre leurs mains le sort du pays. Les uns étaient morts, victimes de leur versatilité; les autres avaient acquis, par leur courage, un renom immortel. La bourgeoisie tout entière s'était attristée de ces malheurs ou enorgueillie de ces vertus. Tous, ils ont le sentiment clair, précis de la place qu'ils tiennent dans la nation. Langues déhées et plumes agiles , ils ont , — le plus souvent avec la précaution de l'anonymat, — exprimé leur opinion sur les faits et sur les gens. Dans les luttes politiques, la voix perçante de la bourgeoisie s'est élevée et s'est fait écouter.
La thèse qu'elle soutient est toujours la même. Elle demande l'ordre, la paix, la règle; par horreur des troubles et des aventures, elle tend sans cesse à fortifier la puissance de l'État. Cependant, avec ses principes de méthode et d'économie, la bourgeoisie tient aussi à la bonne gestion des intérêts publics, à un contrôle exact. Que ce contrôle soit entre ses mains, entre les mains du Parlement, et elle se déclarera satisfaite. C'est là que se bornent ses aspirations libérales.
Soucieuse avant tout de ses intérêts particuliers, elle les défend habilement, âprement : habilement, parce qu'elle se met du côté des rois, tout en les morigénant, et qu'elle obtient d'eux, par souplesse et par loyal service, des privilèges sans cesse accrus qui la distinguent de la masse du peuple ; âprement, parce qu'elle poursuit, d'une dialectique infatigable, les ennemis de la royauté et qu'elle met tout son génie à détruire la puissance politique et l'autorité sociale de la noblesse.
Pleine d'envie pour celle-ci et pleine de dédain pour le peuple, la bourgeoisie, forte de son travail, de son économie et de sa probité, joue un rôle important dans l'Etat par
ses défauts autant que par ses mérites. Son élasticité fait tampon entre les ambitions des grands et les convoitises des petits. Elle cherche toujours, dans les luttes sociales, un bénéfice qui ne serait qu'égoïste, s'il ne s'étendait, à son insu, au delà d'elle-même. Le progrès s'accompht par elle, sans qu'elle le comprenne. Classe privilégiée, elle travaille à détruire le privilège, quand elle n'en profite pas. Malgré tout, par son nom, par ses origines, par ses affinités, elle reste peuple, et, dans sa course aux distinctions, elle entraîne vers l'égalité le tiers état tout entier, — le tiers état qui fait sa force et dont sa vanité ne peut renier l'alliance.
Les non-privilégiés. — Le peuple des villes.
Nous sommes descendus, par une gradation insensible, jusqu'aux couches profondes de la société , à celles dont le travail produit, nourrit et soutient tout le corps de l'Etat; aux classes qui ne jouissent pas du privilège et qui payent la taille. Il ne faut pas croire, d'ailleurs, que la condition des divers sujets du roi se trouvant dans cette situation fût uniforme. Il y avait ici encore des distinctions et des rangs. Cette masse populaire avait ses aristocraties et sa roture (1).
Ce qui la distingue des classes supérieures, c'est qu'elle s'emploie aux professions qui ne touchent ni à la rehgion, ni à la politique, ni à la justice, ni à la guerre. Aujourd'hui encore, dans les pays d'Orient, les peuples conqué-
(1) Jusque dans les moindres bourgs, il y avait un registre pour les préséances, un Livre du Cérémonial : (i C'est une belle chose, comme dit Racine, de voir le compère cardeur et le menuisier gaillard, avec la robe rouge comme un président, donner des arrêts et aller les premiers à l'offrande. Vous ne voyez pas cela à Paris. » V. de.Ribbe, Les familles et la Société en France avant la Révolution (p. 74.).
rants se réservent le gouvernement et le service militaire laissant, an-dessous d'eux, les nations soumises se livrer en toute tranquillité au commerce, à l'industrie, et aux métiers considérés comme avilissants, sous la seule condition de payer régulièrement l'impôt. Cet état social n'est pas sans analogie avec celui de la France au début du dix-septième siècle. Une partie de la nation gouvernait et défendait lautrC; qui subvenait à ses besoins. Par contre, la classe laborieuse et payante n'était guère plus considérée alors, par les classes dominantes, que ne le sont aujourd'hui les Grecs, les Arméniens ou les Juifs par les véritables Osmanlis.
Le petit bourgeois, le marchand, le courtaud de boutique, passait pour pusillanime, fourbe, cupide et malappris. Il y avait des vertus, des façons de parler, des procédés (( bourgeois » , et ce qualificatif emportait naturellement l'ironie ou le dédain. Quant aux paysans, rustres, manants et autres habitants des villages, l'idée de comparer leurs façons de sentir, de raisonner, et de vivre, avec celles des gentilshommes ou des parlementaires, eût été souverainement déplacée. Les nobles étaient très sincèrement persuadés que le sang bleu coulait dans leurs veines.
Tout était fait d'ailleurs pour autoriser cette opinion. S'il est un trait qui distingue les classes laborieuses en France sous l'ancien régime, c'est leur modestie, leur modération, leur effacement. La réserve, la déférence, l'économie sont leurs qualités natives. Leur imagination est lente et d'un vol court. Quand il s'agit de leurs intérêts, où ils sont si âpres, leur inquiétude tremble toujours. Jusqu'à la révolution, l'argent n'a pas eu, chez nous, cette grande allure qu'il a prise, de bonne heure, chez la plupart de nos voisins. Xous ne sommes les inventeurs ni des banques, ni des (( monts », ni des emprunts, ni du crédit. Nos grands
financiers, les Sully, les Colbert, sont des prudents, des épargnants. Les Law nous viennent du dehors. Dès le moyen âge, Venise et Gênes ont une tout autre tournure que Marseille. Nous n'avons eu ni les Imnquiers de Saint- Georges, ni les Fugger, ni les associés de la Ligue hanséatique (1). « Dès qu'an marchand a amassé un peu de bien, écrit un intendant sous Louis XIY, il ne songe plus qu'à être échevin, et puis il ne veut plus se mêler d'aucun commerce. »
La marchandise, alors même qu'elle s'élève au-dessus des métiers mécaniques, reste donc, en France, quelque chose d'inférieur, qui ne porte point haut la tête, qui n'a pas d'orgueil propre, comme il arrive en Italie, par exemple, où le commerce se complaît en lui-même et se fait patricien. Le commerçant, en France, est plutôt détaillant; le prêteur prête sur gages ou sur bonne hypothèque ; le rentier est petit rentier. L'aisance à peine gagnée, il se retire en sa bastide, se chauffe au soleil et cultive son jardin; sage, honnête, réfléchi, mais, il faut bien le reconnaître, quelque peu mesquin.
Il n'est peut-être qu'une seule catégorie d'hommes d'argent, qui, sous l'ancien régime, échappe à cette universelle médiocrité : ce sont les traitants; ceux-là, il est vrai^ sont riches, très riches : un Moysset qui, « de simple tailleur, est devenu riche partisan )) , a ses entrées partout, sa faveur est grande à la cour et il fait partager aux ministres les bénéfices dans les aifaires qu'ils lui font avoir (2). Zamet s'intitule seigneur de trois cent mille écus de rentes; Beaumarchais, autre partisan, beau-père du ministre La Vieuville,
(1) Sur l'importance des grandes sociétés de marchands, voir Jean .Tanssen, U Allemagne et la Rèforvie, trad. Paris (t. II, p. 443).
(2) Richelieu le connaissait bien; car il lui avait acheté Rueil, qui passait déjà pour une merveille.
gagne dix millions en quelques années qu'il est financier de l'Épargne. C'est le denier de la veiiYe qui s'entasse dans ces poches béantes, qui reluit sur les lambris magnifiques de leurs demeures, qui fleurit dans leurs jardins merveilleux. Aux veux de l'opinion , ces fortunes sont mal acquises ; aussi, une fois constituées, elles n'aspirent qu'à se dissimuler sous l'hermine parlementaire ou sous le manteau nobiliaire. Les fils des traitants achètent très cher des charges de conseillers ou de présidents. Leurs filles épousent des marquis, et tout cet argent, après avoir fumé les terres de la noblesse, renaît et reverdit, transformé et purifié, en une frondaison de titres, d'honneurs et de privilèges. Ces fortunes subites n"ont donc rien de ce qui caractérise l'activité pratique et épargneuse de notre bourgeoisie. Pour la plupart, les traitants sont des étrangers, des commis ou des laquais parvenus. Ils sont en dehors de la hiérarchie normale des métiers qui nourrissent et enrichissent les habitants des villes.
Au rez-de-chaussée d'une maison à pignon, bâtie en torchis, avec charpentes apparentes, notre marchand est tapi, loin de l'air et de la lumière, au fond d'une boutique reculée à l'arrière d'une arcade surbaissée. A la pointe du jour, un auvent s'ouvre , comme une paupière timide ; il se referme , le soir, abritant , sous son cadenas solide , les marchandises précieuses dissimulées dans le clair-obscur de l'intérieur, ou soigneusement repliées au fond des cofi'res. On ne les montre qu"à bon escient, car toute pièce vue est par cela même déflorée. Si le chaland entre, un artifice mêlé d'insinuation et de brusquerie, le surprend, l'étourdit, le précipite au piège, ce L'on ouvre et l'on étale, tous les matins, pour tromper son monde, et l'on ferme, le soir, après avoir trompé tout le jour... Le marchand fait des montres pour donner de sa marchandise ce qu'il a de pire ; il a le
cati et les faux-jours afiu d'en cacher les défauts (1). » On marchande beaucoup ; la femme surtout le fait avec cet entregent, cette parcimonie âpre, ce tact adroit qui caractérisent la commerçante française. Elle met tout en jeu pour arracher un écu au client surpris par tant de volubilité habile, parfois séduit par ce charme provocant. Le soir, les volets clos, dans l'arrière-boutique où s'entasse la famille, le mari pèse et trébuche, à la lampe^ la recette de la journée, les ducatons, les angelots, les pistoles ; la femme le surveille de près et compte derrière lui, la balance à la main. Ces gens restent simples dans leurs costumes et dans leurs mœurs. Ils s'habillent d'étoffes sombres, de robes de futaine ou de bouracan, et les femmes au nez pointu, à l'œil fixe, pâles de l'humide immobilité où elles vivent, bornent tout leur orgueil à faire sonner, en allant et venant dans l'étroite demeure, les « trente-deux clefs et les bourses » pendues à leur c( demi ceint d'argent )>.
Pourtant, petit à petit, sou par sou, la fortune s'amasse. Aucuns frais dispendieux ne la dissipent; pas de politique, pas de chasses, pas de courses , pas de goûts artistiques, pas de jeux de bourse, rien de ce qui tente et ruine le commerçant d'aujourd'hui. Le sac se gonfle, le coffre se remplit et, si notre homme a quelque envergure, il devient marchand en gros, ce vendant ses marchandises par balles, caisses ou pièces entières ». Sa richesse finit par lui attirer une sorte d'estime et de respect. « Qu'est-ce qu'un marchand à présent, et se voit-il rien de plus honorable.^ Il n'est plus reconnu que par ses grands biens ; vêtu d'un habit de soie, manteau de peluche, communiquant sur la place de grandes affaires avec toutes sortes d'étrangers, trafiquant, en parlant et devisant, d'un trafic secret, plein de gain, d'indus-
(1) La Bruyère.
trie et de hasard, inconnu à l'antiquité et qui se rendra commun à la postérité... Leur tralic se fait par commis : car. pour les maîtres, ils vivent lionoral)lement. Le matin, on les voit sur le Change, vêtus à l'avantage, inconnus pour des marchands, ou sur le Pont-Xeuf, devisant d'affaires, sur le Paillemail, communiquant avec un chacun. » Prenez garde. Ce marchand est au plus haut degré de l'échelle. Déjà, il touche aux classes privilégiées ; il n"a plus qu'un rêve, leur appartenir. A la première occasion , il achètera un titre de noblesse. En tout cas, son fils est aux études; il quittera l'aune et la balance et sera magistrat et gentilhomme comme les autres.
Le négoce était considéré comme honorable, relativement à l'exercice des métiers mécaniques. Ces ce industriels » qui aujourd'hui, tiennent le haut du pavé et ont, dans leur dépendance, les masses populaires des villes, étaient au début du dix-septième siècle, traités de a viles personnes », même parles jurisconsultes (1). Il était bien rare, d'ailleurs, qu'ils élevassent très haut leurs ambitions et qu'ils fissent fortune. La grande industrie n'était pas née et les maîtresartisans vivaient dans des ateliers étroits, munis d'un outillage rudimentaire, pêle-mêle avec leurs ouvriers dont ils se distinguaient à peine : bouchers, boulangers, pâtissiers, rôtisseurs, menuisiers, serruriers, forgerons, chaudronniers, drapiers, toiliers, tisserands, selliers, layetiers, bonnetiers, chapeliers, tailleurs, cordonniers, armuriers, perruquiers (2), tout ce peuple était mal logé, médiocrement vêtu, nourri de peu, sans instruction et sans fierté; mais pieux, polis,
(1) c( Les artisans, étant proprement méchaniques, sont réputés viles personnes.» — Loiseau, Traité des ordres,, cliap. viii, 48-53 (édit.de 1620, p. 139).
(2) Les deux industries françaises par excellence étaient alors la draperie et les toiles.
convenables, ingénieux, ils se transmettaient les uns aux autres, par la vie en commun et par la durée des longs apprentissages, les traditions, les secrets, le tour de main, et cet amour du fini, de Factievé qui a fait, de ces temps, la grande époque de Fart industriel en France. Beaucoup de ces artisans étaient des artistes, et, à vrai dire, la plupart des artistes dont les noms sont parvenus jusqu'à nous étaient considérés, par leurs contemporains, comme des artisans.
Au-dessous des maîtres, les ouvriers. L'histoire est presque muette sur leur compte. Il est certain que ce que nous appelons aujourd'hui la ce question sociale » ne présentait point, sous l'ancien régime, le caractère d'acuité redoutable que nous lui voyons aujourd'hui. On a remarqué avec raison que, dans les cahiers des États généraux de 1789, les plaintes des ouvriers sont moins nombreuses et moins pressantes que celles des paysans. Plusieurs causes expliquent ce calme relatif. L'agglomération des populations industrielles dans des locaux étroits et malsains, avec toutes les contagions du malheur, de la misère et du vice, était l'exception. La plupart des ouvriers travaillaient chez eux, ou, du moins, dans de petits ateUers où ils vivaient d'une vie commune avec le maître et sa famille, « au môme pot, feu et chanteau ».
La jalousie et l'hostilité des classes n'avait où se prendre dans de pareilles conditions. La ligne de démarcation entre les patrons et les ouvriers était pour ainsi dire imperceptible. On devenait d'apprenti, compagnon, et de compagnon, maître, avec une facilité qu'explique surtout le peu d'importance de l'outillage. Le menuisier avec son marteau, sa scie et son rabot, le cordonnier, avec son alêne et son tranchet^ même le tisserand avec son métier rudimentaire installé au fond d'une cave, avaient en main tout ce qu'il fal-
lait pour vivre et soutenir la concurreuce. L'intervention du capital pour frais de premier établissement était, pour ainsi dire, nulle. La vapeur n'avait pas réduit l'homme à n'être qu'un rouage dans la grande machine industrielle, et un chiffre dans le total des frais généraux.
Apprenti élevé et instruit rudement, mais partageant, en somme, le sort des enfants de la famille ; ouvrier, gai compagnon du tour de France, le bâton à la main et la chanson aux lèvres ; candidat à la maîtrise, visant au chefd'œuvre et, (( passé maître » enfin, sur une preuve de capacité appréciée par ses pairs, l'artisan conservait, en ces phases diverses de sa carrière, une valeur personnelle qui lui faisait supporter d'un cœur plus léger, ou plus résigné, les difficultés de l'existence et les maux qui ne lui étaient pas épargnés. Il faut ajouter que les exigences du fisc et du service militaire n'avaient pas la même rigueur cju'aujourd'hui. Presque partout, soit en raison du privilège des villes ou des corporations, soit en considération de sa misère , l'ouvrier était exempt d'impôts directs. Il ne payait guère que les contributions indirectes, les moins apparentes, et, en somme, les moins lourdes de toutes.
Les grandes misères publiques étaient, il est vrai, plus fréquentes ; mais il semble qu'on les supportait mieux : famines, pestes, guerres intérieures, inondations, ces maux s'abattaient sur une population presque impassible et qui ne criait merci qu'à la dernière extrémité. Cette passivité relative des masses popidaires venait-elle, comme on l'a dit, d'un esprit de résignation entretenu par la religion, ou d'une sorte d'endurcissement provenant de Thabitude invétérée de la souffrance ? Dans cette soumission aux conséquences de l'inégalité sociale, quelle part faut-il faire à la docilité de la race, à la difficulté des relations, au manque de solidarité et d'instruction ? Ces différentes raisons
ont toutes leur importance, et il suffit de les signaler sans y insister davantage.
Les questions (c ouvrières » ou « sociales », aujourd'hui si pressantes et si douloureuses, n'entraient pour rien ou pour peu de chose dans les préoccupations des hommes d'Etat du dix-septième siècle (1). C'est à peine si on pouvait deviner, dans quelques faits épars, les premiers linéaments du caractère révolutionnaire qui devint, par la suite, celui des populations urbaines.
Quelques-uns de ces traits méritent cependant d'être signalés. L'un des plus frappants est la rapidité avec laquelle les classes ouvrières du seizième siècle ont adhéré à la Réforme. Tandis que le paysan, fidèle à ses anciennes croyances , résistait à la propagande luthérienne ou calviniste, le citadin se laissait plus facilement entraîner. A Angers, d'après une lettre du maire, les premiers protestants attirèrent à eux « toute la noblesse dépravée du pays >, ainsi que « nombre de marcandeaux et artisans ». A Fontenay, « trois cents garçons de boutique, gentilshommes et autres gens de tous estats se déclarèrent huguenots ». Dans tout le nord de la France, ce sont les tisserands qui sont les premiers atteints. A Orléans, Théodore de Bèze cite, comme les initiateurs de la première église : « un jeune homme nommé Colombeau, un berger nommé François de la Fie, un cardeur nommé Jean Chenet, un autre, nommé François Doubte, et cinq autres dont on n'a pu savoir les noms. » De ces neuf, Colombeau seul paraît avoir quelque teinture des lettres. On pourrait multiplier ces exemples. Il est certain que la démocratie des villes joua un
(1) Il est utile délire à ce sujet le livre de M. Fagniez : V Économie sociale en France sous Henri IV, in-S" ; — V Histoire du commerce, de In France de M. Pigeonneau, et le Traité de V Economie politique A' Kntoine de Montchrestien, publié par M. Funck-Brentano, 1889; in-8<*.
rôle important dans les guerres de religion et, qu'en plus d'un endroit, elle menaça les détenteurs de la propriété et de la fortune.
Sous le nom de a compagnonnages », il existait de vastes associations reliant entre eux les ouvriers d'un même métier et les faisant obéir à une sorte de direction occulte d'un homme ou d'une femme, ^^t're ou mère des compa;inons. Ils se reconnaissaient à des signes spéciaux, comme l'habitude de toper ou de hurler, et se qualifiaient de noms bizarres, comme ceux de Gavais, de Dèvorants.Dàw^ chaque ville, ils avaient une auberge où ils se donnaient rendezvous, où ils déposaient leurs sacs, leurs cannes, et leur argent. Ils se retrouvaient ainsi, parlaient entre eux un argot spécial comme les ouvriers drapiers de Rouen, se saluaient à l'arrivée, se faisaient la conduite au départ. Dans les temps de troubles, ces associations occultes étaient \Taiment dangereuses. Il en fut ainsi , en Normandie , lors de la fameuse révolte des Va-nu-pieds , et en Bourgogne, lors de la révolte desLantu7'h(s.
Quand des faits aussi graves se produisaient, le pouvoir royal s'inquiétait. On appelait à l'aide l'autorité de la religion; la faculté de théologie condamne, en lGo5, certaines pratiques du compagnonnage comme impies, sacrilèges et tumultueuses. On interdisait les associations secrètes et même les confréries d'ouvriers dont les conciliabules donnaient le mot d'ordre pour des sortes de grèves consistant à mettre telle ou telle maison en interdit. Mais, par leur nature même, ces associations échappaient à la surveillance du pouvoir et elles n'étaient pas assez redoutables pour (ju'un gouvernement, qui avait bien d'autres soucis en tête, ne crût pas préférable de fermer les yeux. D'ailleurs, l'habitude de l'association était tellement entrée dans les mœurs qu'il eût été difficile de la combattre sans frois-
ser des intérêts, des traditions et des préjugés presque invincibles.
Le tiers état urbain avait, en etïet, de longue date, cherché dans l'association un abri contre l'exaction des puissants et contre les rigueurs d'une société fondée sur la conquête. Le moyen âge avait été l'époque des corporations, des congrégations et des confréries. Au dix-septième siècle, les anciens cadres subsistaient. Cependant, une révolution importante s'opérait, dont la royauté était, pour le moment, la principale initiatrice, et qui avait pour but d'arracher le monde du travail au systèmevieilH des associations.
Il faut jeter ici un coup d'œil rapide sur ce passé qui était en train de disparaître , et signaler les abus qui , le rendant intolérable, préparaient sa ruine prochaine.
Les deux types d'association les plus répandus au moyen âge, dans les classes ouvrières, étaient les corporations et les confréries. La corporation , plus pratique et plus étroite, rapprochait les hommes qui exerçaient une même profession. Là confrérie, plus large et plus souple, réunissait ceux qui aimaient à partager les mêmes sentiments, les mêmes émotions, les mêmes plaisirs. La corporation n'était pas sans analogie avec nos sociétés commerciales et avec nos syndicats industriels ; les confréries ressemblaient plutôt à nos sociétés de secours mutuels, à nos loges de francs-maçons, à nos sociétés de gymnastique et à nos fanfares. Ces deux types se combinaient souvent entre eux et la corporation professionnelle était prescjuc toujours doublée d'une confrérie religieuse (1).
Il est facile de déterminer les raisons de l'engouement
(1) Voir le livre de M, Fagniez : Études sur l'Industrie et les classes industrielles à Paris au treizième et au quatorzième siècle, 1877, in-S*^'.
qui avait porté les peuples vers ces groupements spontanés. Dans un temps où la sécurité, qui est le premier besoin du commerce . ne se trouvait que trop rarement garantie par les pouvoirs publics, les corporations assuraient au marchand et au maitre artisan les débouchés et les relations appartenant à ces corporations puissantes. D'autre part elles garantissaient à l'ouvrier une certaine régularité dans les contrats , une certaine protection contre l'avarice patronale, une certaine fixité dans les heures de travail et dans les salaires. Ces résultats, en somme, avaient été atteints dans les bons temps du moyen âge.
Les confréries groupaient les citadins pour le plaisir, le repos et l'exercice de la charité , comme les corporations les réunissaient pour le travail. En apparence, du moins, l'objet principal de ces associations était de secourir les membres malades, d'aider ceux qui tombaient dans la misère, de veiller à leurs derniers instants et de les faire inhumer décemment. ^lais la grosse gaieté et le pantagruélisme populaires avaient transformé le caractère de ces réunions. Ils en avaient fait des occasions de plaisirs, (c de frairies y> et de franches lippées. On se rencontrait pour danser, chanter, jouer la comédie, et surtout pour manger et boire ensemble. L'argent, réuni par les cotisations ou parles « entrées )>, servait à organiser des banquets interminables où on parlait librement. Il était arrivé plus d'une fois que des séditions avaient pris naissance dans des parties où les têtes échauffées ne connaissaient plus de lois.
xlussi, de bonne heure, la royauté avait surveillé ces assemblées. Une ordonnance de Philippe le Bel (1305) avait interdit à Paris, « aux personnes de toutes classes, de toutes professions, les réunions de plus de cinq personnes, publiques ou clandestines, pendant le jour ou pendant la nuit, sous n'importe quelle forme ou quel prétexte. » Bientôt
après, à la suite d'une véritable sédition fomentée par la confrérie de Notre-Dame, le même roi avait aboli toutes les confréries religieuses. Cependant, la force qui portait les habitants des grandes villes à se grouper était si puissante que ces associations s'étaient bientôt reconstituées. Elles prirent une part prépondérante dans les révolutions qui ensanglantèrent Paris : ce furent les corporations qui dirigèrent et soutinrent la révolte des Maillotins. Charles VI les supprima de nouveau. Elles reparurent encore.
Outre les événements politiques qui viennent d'être rappelés, la constitution de ces sociétés et leur histoire intime justifiaient amplement l'intervention du pouvoir central. Il en avait été, en effet, de ces institutions économiques, comme des institutions politiques dont nous avons rappelé l'histoire. Les corporations et confréries, suivant une pente fatale, avaient versé dans l'oligarchie. Les patrons abusaient de leur influence pour entourer l'admission à la maîtrise de barrières presque insurmontables, non seulement en exagérant les difficultés de l'examen et du chef-d'œuvre , devenu de plus en plus spécial et compliqué, mais en établissant des droits d'entrée onéreux, qui, sous le nom de past, de goûter, d'abreuvement, étaient devenus presque prohibitifs. Puis, entre les patrons eux-mêmes, une sélection s'était faite; les plus riches se perpétuaient dans les charges et dans les emplois, et se réservaient tous les bénéfices de la communauté.
En un mot, l'esprit de privilège pénétrait le système industriel et commercial. Certaines corporations prenaient la taille à forfait et se chargeaient de la percevoir sur leurs membres. Naturellement, les patrons influents, répartiteurs-nés, n'avaient pas manqué de rayer leurs noms des listes, selon la loi du privilège qui indemnise toujours l'opulence au détriment de la misère. Dans nombre de villes,
les corps de métiers et les confréries s'éfcaienfc assuré de grands avantages en matière d'administration municipale : les familles les plus influentes occupaient héréditairement ces emplois qui, en beaucoup d'endroits, exonéraient des impôts et parfois même anoblissaient (1).
Ces abus devenant insupportables, les gens de métier raisonnèrent comme avaient raisonné les provinces, comme avait raisonné la petite noblesse, comme avaient raisonné les justiciables, comme avaient raisonné les habitants des villes écrasés sous le poids de l'oligarchie communale. Pour avoir ce la paix », pour secouer une tyrannie d'autant plus cruelle qu'elle était plus proche, on recourut à une autorité supériem^e : on supplia le roi de surveiller et de contenir ces autorités particulières dont l'action n'aboutissait qu'à l'oppression du plus grand nombre. Toutes les assemblées d'Etats généraux réclamèrent de la royauté la réglementation des matières industrielles et commerciales. Le roi lui-même sentit bien vite qu'il avait un double intérêt à écouter ces ardentes prières : un intérêt politique et un intérêt fiscal.
La royauté engage, d'abord, la lutte avec une grande énergie. Mais elle ne tarde pas à comprendre qu'on ne peut détruire complètement les associations. Elle procède alors, à leur égard, exactement comme elle avait fait à l'égard des autres institutions du moyen âge : elle se décide à reconnaître leurs droits, en les diminuant et en les transformant en privilèges octroyés par elle. Les corporations acceptèrent avec empressement un régime qui, non seulement les laissait subsister, mais qui leur assurait une consécration nouvelle.
Ces réformes furent accomplies par une série de mesures
(1) Levasseur, Hist. des classes ouvrières (t. II, p. 97).
dont les plus importantes sont l'édit de 1581 et l'ordonnance de lui)?, consacrés à la réglementation des corps de métiers. Leur objet, spécialement fiscal, ne peut être dissimulé. L'une et l'autre de ces mesures législatives ont été prises en un temps où la royauté aux abois recourait à tous les moyens pour se procurer des ressources ; l'une et l'autre ont pour but de constituer un régime de vénalité des maîtrises, au profit de la royauté, analogue à la vénalité des offices. Mais il faut reconnaître en même temps qu'elles marquaient un grand progrès et qu'elles ont eu pour effet de briser l'organisation surannée des vieilles corporations.
En édictant ces mesures, la royauté répondait certainement au vœu de la partie la plus éclairée de la nation. Aux États de 1G14, le tiers état demande encore « qu'il soit permis à tout marchand de faire trafic tant dedans que dehors du royaume, de toutes sortes de denrées et marchandises ; et à tous les artisans et autres, d'ouvrer et faire ouvrer toutes sortes de manufactures nonobstant tous privilèges concédés à aucun. »
On voit, qu'à cette date, on se trouvait dans les matières économiques, comme dans les matières politiques et sociales, à une époque de transition. Les institutions du moyen âge survivaient, du moins nominalement; mais le A'oeu populaire et la volonté royale s'efforçaient de les transformer. Là, comme partout ailleurs, il se produisait un courant invincible dans le sens de l'unité nationale et de la centralisation administrative. La royauté, dont les responsabilités s'accroissaient sans cesse, assumait, bon gré mal gré, des devoirs nouveaux. En partie pour faire face à des besoins d'argent, en partie pour vaincre la résistance étroite d'institutions surannées et odieuses; en partie par le légitime souci d'établir l'ordre et la paix, là ou régnaient
le privilège et l'anarchie, le pouvoir royal s'institue le grand maître de tous les métiers et pénètre dans les voies politiques qui aboutiront au Colhertisme.
Le prince étend graduellement son autorité et sa compétence. Il n'est pas seulement soldat, juge et administrateur, il est aussi banquier, car il fixe le taux légal de l'intérêt; il est prudhomme et expert en marchandises, car il tarife les denrées et les salaires; il est économiste, car il réglemente l'importation et l'exportation , suivant les besoins qu'il se croit seul en état d'apprécier ; il est patron , car il défend les patrons contre les ouvriers ; il est ouvrier, car il défend les ouvriers contre les patrons ; il est agriculteur, car il détermine le nombre d'arpents qu'il faut planter en vignes ou semer en blé. Sa vigilance s'étend partout, et prétend ne rien laisser au hasard. Il est comme un précepteur attentif veillant sur les premiers pas d'un peuple encore jeune, le mettant en garde contre ses propres entraînements, et le dirigeant selon les leçons d'une sagesse supérieure donnée au prince, à l'heure où il monte sur le trône.
Quelque opinion que l'on se forme sur le rôle de l'État dans les questions économiques, il faut reconnaître que l'heure de la naissance et de la formation d'une jeune nationalité n'est pas celle du laisser-faire et du laisser-passer. En tout cas, bien loin que cette intervention fût considérée comme gênante et tracassière, elle était au contraire énergiquement réclamée, au début du dix-septième siècle, par la majorité du peuple français : celui-ci , engagé dans sa lutte contre les oligarchies, ne sentant que le poids des charges dont elles l'accablaient, considérait la règle et l'uniformité royales comme de grands bienfaits. Dans le contrat d'assurance que tout membre d'une société passe avec celle-ci , pour obtenir la protection, la tranquillité et l'or-
dre, la prime à payer au roi était considérée comme moins lourde que celles qui avaient été perçues par les régimes antérieurs; et, d'autre part, l'engagement paraissait mieux tenu et les catastrophes plus rares. En matière économique, comme dans les questions politiques, la nation française, avant d'en arriver à la conception et à la pratique de la liberté et de l'initiative individuelle, recourait volontairement et d'un élan unanime, à la tutelle de la royauté.
Le paysan.
J'arrive enfin à ces millions de laboureurs et de paysans qui furent, de tout temps, la véritable force de la France. La pénurie des renseignements en ce qui les concerne est désolante. Il faut retourner le fatras des cartulaires et des vieux procès pour recueillir quelques vagues indications sur le côté matériel de leur existence ; il faut s'en rapporter à une littérature qui, sous des apparences de bonhomie, leur est presque toujours hostile, pour deviner quelque chose de leurs sentiments. Nos paysans n'ont pas d'histoire : en étaient-ils plus heureux ?
La différence était grande entre le peuple des villes et celui des campagnes : l'un voulait acquérir la fortune pécuniaire et, par suite, le privilège. L'autre ne pouvait avoir qu'une ambition : posséder le sol. Mais là il se heurtait directement au privilège de la noblesse. Pour arriver à ses fins, il avait à soulever le système féodal tout entier.
Dispersés dans les campagnes, dénués de tout renseignement sur leurs forces, dans l'impossibilité de se connaître et de s'unir, ignorants d'un droit qui existait à peine et dont la chicane gardait l'entrée, les paysans en étaient ;réduits à tout attendre du temps et de je ne sais quelle foi
instinctive en un avenir meilleur. Tandis que le bouillonnement des convoitises bourgeoises agitait la surface du tiers état , ses masses profondes restaient calmes et comme endormies. Elles supportaient la charge qui pesait sur elles, comme une nécessité de la nature. Il fallait des temps particulièrement durs et des misères extraordinaires pour que ce peuple se soulevât et qu'il cherchât , dans la violence et la destruction , sinon un adoucissement , du moins une diversion à ses maux.
Ce calme séculaire du paysan français a souvent frappé et même éionné les contemporains. Les uns l'attribuaient à sa passivité ; les autres , comme l'anglais Carew , au sentiment qu'il avait de son impuissance en présence de ce que ce diplomate appelle <( la conjuration des hautes classes de la nation pour le mater et l'écraser de longue main ». Il est certain qu'un même intérêt liait, les uns aux autres, tous ceux qui jouissaient du privilège, et la coahtion que dénonce Carew était toujours prête à se former dès que l'on voyait apparaître la moindi'e velléité de revendication sociale. Que ce soient les Croquants dn F oiton, les Va-nupieds de Normandie , les Lanturlus de Bourgogne , partout c'est la même histoire : le peuple, après chaque tentative de révolte, retombe plus las et plus bas.
c( C'est une maxime d'État en France, dit l'ambassadeur anglais , que le peuple doit être abattu et découragé par les exactions et l'oppression ; car autrement il serait disposé à la révolte. En conséquence, il est, à l'heure présente (1609), accablé de charges telles, qu'elles lui enlèvent toute possibilité, je ne dis pas seulement de ruer ou de courir, mais même, pour ainsi dire, de marcher et de remuer sous elles. Ces charges n'ont pas été imposées par le roi actuel (Henri lY); mais il les conserve sous le prétexte de payer ses dettes... Le peuple est accablé et bâté par
tant d'énormes exactions. Sa dépouille est partagée entre le clergé , la noblesse de cour, la noblesse de campagne et les officiers de justice... On tient les paysans dans une telle servitude qu'on n'ose pas leur confier des armes. Ils ne peuvent faire de bons soldats... on leur laisse à peine de quoi se nourrir. Leurs âmes sont basses et lâches et leurs corps fatigués et recroquevillés comme ceux des nabots (1) ». Un cardinal bien en cour, Duperron , ne s'exprime pas autrement : (c En Angleterre, dit-il, ils boivent tous de bonne bière , mangent de bon bœuf , et on n'en voit pas un qui ne soit vêtu de drap et qui n'ait la tasse d'argent ; en France, ils sont misérables, déchirés; les Rois devraient avoir quelque respect. Aussi, en Angleterre, ils disent que les paysans de France , ce sont des bêtes... » Cette comparaison avec les bêtes revient fréquemment sous la plume de ceux qui parlent du peuple. Le roi François I"" racontait un jour à l'ambassadeur vénitien que (( l'Empereur est le roi des rois, le roi d'Espagne, le roi des hommes, et le roi de France, le roi des bêtes ». C'est ainsi que s'était créée cette réputation de douceur et de passivité qui se répandit en Europe, au sujet du peuple français. Tous les publicistes répètent, après Machiavel, qu'il n'y a pas au monde une nation plus soumise à son roi ; et le proverbe disait, avec une sorte de fierté résignée :
La France est un pré Que l'on tond trois fois l'année.
Si l'on songe que ce pré tondu et rasé, c'est le travail du peuple qui le féconde; si l'on veut l)ien se rappeler qu'il est
(l) Relation de Carew, État de la France sous Henri IV, dans Bircii, Ah historical view of the Négociations hetween the courts of England'' France and Brussels, from the year 1692 to 1617, London 1749 (p.4'27. 401). — Voir aussi Hurault dans ses Discours d'Etat (p. 80-81).
L'ORDRE SOCIAL. — LES CLASSES. asi
sans cesse resserré et rendu plus étroit par le privilège qui va toujours grandissant ; si l'on considère que ce (c plat pays » doit suffire chaque année , aux exigences du fisc royal et à l'entretien de tout ce qui demeure oisif dans le royaume ; si l'on énumère les maux des guerres civiles et des guerres étrangères, les excès commis par les routiers et par les troupes régulières, les entraves apportées au commerce des grains, les mauvaises récoltes, les famines et la peste, on se demande enfin, avec un autre contemporain <( comment les laboureurs tant rabaissés et opprimés par les tailles et la tyrannie des gentilshommes, pouvaient subsister, et comment il en restait encore pour nourrir les autres classes. ))
Ces pauvres gens excitent traditionnellement la pitié de ceux qui les regardent : (c Commun , quémun peuple , gens de travail, gens de labeur, povres laboureurs de bras ^) de quelque nom qu'on les appelle, ils ont payé de leurs peines et de leurs sueurs l'édification de cette unité et de cette liberté dont si peu jouissent et depuis si peu de temps. L'histoire ne saurait leur être trop reconnaissante ; tandis que d'autres connurent du moins les satisfactions de la bataille au grand jour, et goûtèrent , de leur vivant , l'éclat des triomphes publics, le paysan français qui, poussant sa charrue, <( traîna toujours, comme dit Pasquier, tout le malheur du temps quant et soi, » ce paysan sema toujours pour un avenir lointain. La récolte s'est levée ; ces ce bonshommes », longtemps après leur mort, ont réussi ; mais leur succès reste comme un étonnant exemple d'abnégation, et comme la preuve la plus éclatante de la solidarité qui lie entre elles les générations successives.
En présence des maux immenses signalés par tous , comment expliquer à la fois la permanence de l'effort et son résultat? C'est que la race a reçu un don admirable, Tendu-
rance, et une aptitude sans égale, l'épargne : ces deux qualités en se combinant, en produisent une autre qui est tout le secret de la vitalité française ; elle se résume en trois mots : « content de peu (1) ».
En 1484, l'orateur du Tiers aux États généraux dit, qu'après les grandes guerres, on voyait dans la campagne, les paysans, (c faute de bestes, labourant la charrue au cou », et il dit encore qu'on en voyait d'autres « travaillant la nuit par crainte d'être pris et appréhendés pour les tailles ». Au moment des guerres de la Ligue, les mêmes faits se reproduisirent : « Non loin des villes et des lieux fortifiés , dit un contemporain, les paysans qui parvenaient à se procurer quelques mesures de seigle, s'assemblaient la nuit comme des hiboux au nombre de trois ou quatre, s'attelaient à la charrue et, dans le silence et l'ombre , comme des malfaiteurs, semaient ce peu de grains... »
Une pareille race ne désespère jamais. Son énergie s'accompagne et se soutient d'une bonne humeur naturelle qui désarme le sort. Au moindre rayon , la prospérité latente reparaît. C'est ce qui explique les contradictions apparentes qui existent dans les récits des voyageurs et des historiens. A dix ans de distance, tout change ; qu'on laisse seulement le paysan respirer : il sort de sa misère , comme une marmotte de son sommeil ; il tire de sa cave le pichet de vin et le pain blanc dont parle J.-J. Rousseau; il s'asseoit sur le pas de sa porte, au pied de sa vigne, en chantant sa chanson.
Que lui fallait-il donc ? Un peu de repos. Le sol est bon, les hommes « de grant peine et fort laborieux », les femmes
(1) C'est le proverbe français : « Contentement passe richesse »; et l'autre, extrait du Proverbe au Vilain : (( Ki pains à et santé — riche est, si ne l'sait, — ce dist le villain;»et l'autre enfin, si modeste et si résigné : ((. De petit petit et d'assez assez ».
« honnestes de vesture et de mesnaige (1) ». On attendait tout de ceux qui avaient la direction des affaires publiques ; on s'abandonnait à eux avec la confiance naturelle à un peuple qui s'est, de tout temps, volontiers déchargé sur ses chefs du soin de le conduire et de le diriger. Tant que la royauté comprit le rôle qu'elle avait à remplir à l'égard du peuple rural, tant qu'elle défendit les deux causes qui lui tenaient au cœur : la libération du sol et l'égalité civile, elle put compter sur le plus entier dévouement, sur la plus touchante et la plus naïve reconnaissance. Mais quand le roi, se laissant séduire par son entourage , commença à abandonner la cause du paysan, quand il s'appliqua à reconstituer et à protéger ces classes privilégiées qu'il avait autrefois secouées d'une main si rude, alors la désaffection fit des progrès rapides. Ce peuple si doux devint tout à coup impitoyable. Il continua sa marche en avant et il piétina, sans détourner la tête, cette vieille royauté française qu'il avait tant aimée.
L'organisation féodale de la société fut, probablement, à l'origine , accueillie comme un grand bienfiiit par les classes agricoles. L'antiquité, dans sa banqueroute, avait laissé derrière elle, deux institutions odieuses : l'esclavage et le colonat. L'invasion des barbares avait semé, de toutes parts, l'anarchie et la ruine. Quand le calme revint, on fut heureux de se grouper au pied d'un château et d'une église, sous la protection du seigneur et sous la sauvegarde de Dieu. Du moins, l'homme était sûr d'avoir, en échange de son travail, les premières nécessités de l'existence.
Aux champs comme à la ville, l'association joua un grand rôle; mais elle dut se conformer aux conditions si rudes et
(1) Voir L. Delisle, Études sur la classe agricole en Normandie ^ Introduction (t. I, p. 8).
Va.
sa LA FRANCE ET LA ROYAUTE.
aux résultats si lents du travail agricole. Pour accomplir l'œuvre de défrichement, de déboisement, d'assainissement qui s'imposait à une civilisation naissante, pour s'attaquer à ces forêts épaisses et à ces marais sans fin , l'individu isolé était trop faible ; la liberté n'eût pas suffi. Il fallait une organisation forte et une discipline sévère. D'autre part, les moyens de communication faisaient défaut ; les échanges et les approvisionnements étaient presque impossibles. 11 était donc nécessaire que ceux qui fournissaient le pain fussent astreints à un labeur régulier. Les laboureurs et les boulangers ne sont pas libres. Une année de relâche dans la culture des champs, c'eût été la mort pour tous. Il y allait de la vie sociale elle-même. Le paysan fut donc lié à la terre et il y fut lié par troupes, par communautés.
Dans les bons temps du moyen âge , le régime du patronat seigneurial avec toutes les exigences de l'adscription à la glèbe fut, en somme, supportable. Il laissa même se développer parfois, dans les classes agricoles, un bien-être relatif et une certaine aisance. C'est ce bien-être et cette aisance qui commencèrent à donner du cœur au paysan. Un serf qui s'était amassé un petit pécule, devenait plus fier et plus mobile et, par conséquent, un tant soit peu plus exigeant. Dans les périodes de paix, le défrichement s'étendait rapidement; de nouvelles terres entraient, si je puis dire, dans la circulation ; la main-d'œuvre manquait. Comme pour la mise en valeur de ces pampas de l'Amérique qui appellent aujourd'hui l'émigrant, le sol de la France réclamait des hommes. Le paysan plus riche était, en même temps, plus recherché. Les seigneurs se le disputaient. On ouvrait des refuges, des « villes neuves » ; on distribuait des terres, des maisons ; on offrait « l'hostise ». Le paysan posait ses conditions, toujours et partout les mêmes : il demandait la libre disposition de son pécule, la faculté d'acquérir un
héritage transmissible à ses descendants ; en un mot, ce qu'il recherchait plus encore que l'argent, c'était la liberté civile. Cette terre , qu'il fécondait du dur travail de ses bras, cette terre il la voulait pour lui.
Le seigneur avait tout intérêt à accepter. Il s'apercevait sans peine que le travail libre est infiniment plus fructueux que le travail serf. Il comprenait que son avantage était de transformer en taxes, en rentes, en cens, en fermages régulièrement payés, les bénéfices plus ou moins aléatoires qu'il tirait du travail de ses hommes. Il faisait un calcul analogue à celui d'un patron qui préfère, aujourd'hui, payer l'ou^Tier à la tâche plutôt qu'à la journée. C'est ce que Beaumanoir explique très bien : ce les seigneurs ne font qu'y gagner, puisque leurs serfs deviennent plus riches, de sorte qu'à l'occasion les mortes-mains et les f ormariages sont plus élevés et, comme dit le proverbe : celui qui a une fois écorché, deux fois, ni trois ne tond ; et l'expérience apprend que, dans les pays où on leur prend, jour par jour, ce qu'ils gagnent, ils ne travaillent que juste pour gagner ce qu'il faut pour vivre, eux et leur maison, au jour la journée. »
La royauté fit précisément ce calcul au moment où son influence commençait à s'étendre sur le pays. Comme nous l'avons dit, en multipliant les hommes libres, elle multiplia les contribuables. De là cette entreprise générale d'affranchissement qui coïncide avec les grands besoins de la royauté et qui s'accentue sous les règnes de Philippe le Bel et de ses successeurs. De là, ces préambules fameux et ces dispositions célèbres qui promulguèrent la liberté comme une loi fondamentale du royaume, qui vantèrent le respect dû au c( pauvre homme », et qui imposèrent, parfois même malgré eux, la franchise à tous les manants du royaume, obligés désormais de concourir aux charges d'une société dont ils devenaient citoyens.
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Quels que furent les mobiles qui inspirèrent la conduite de la royauté, le résultat n'en fut pas moins heureux et fécond. Un pacte tacite se fit entre elle et les masses populaires. On travaillerait ensemble à la ruine du régime féodal. La royauté frappait à la tête ; le paysan fouillait l'arbre par la racine. Il persévérait dans son idée ; il voulait le sol. Peu lui importait la misère, peu lui importait la politique, peu lui importait même la liberté. Il voulait le sol.
La royauté l'aida au début. L'ordonnance royale de 1275 qui autorise l'achat des fiefs par les vilains, est décisive. Désormais, le paysan qui amasse son travail sur la terre, fera reculer pied à pied le seigneur héritier des conquérants. Son épargne aura raison du luxe seigneurial, et cette ordonnance, si mal vue par les pamphlétaires du temps, prépare l'heure ce où il n'y aura plus de fiefs dans le royaume , mais uniquement des patrimoines. »
Même politique de la part de la royauté, dans une question non moins importante : celle du droit de chasse. Au fond, c'est le problème de la forêt. Subsistera -t-elle pour garder, dans ses repaires, le gros gibier cher au seigneur féodal ; ou bien s'éclaircira-t-elle sous la hache du paysan qui cherche, dans les ce essarts », la bonne terre arable où planter sa charrue ? Malgré ses inclinations personnelles , le roi intervient pour mterdire toute création ultérieure et toute extension des garennes, et il persévérera dans cette politique, jusqu'au moment où il aura perdu la notion des nécessités de son alHance avec les classes populaires.
Même parallélisme entre l'intérêt du roi et celui du paysan, dans la question de juridiction. D'après le droit féodal, la justice appartenait au fief : « Les roturiers ou vilains étaient justiciables des seigneurs desquels ils étaient manants et couchants. » Les seigneurs aliénaient leur autorité entre les mains d'agents qui en tiraient profit. Les juristes
royaux entreprirent une campagne vigoureuse contre les ce abus des justices de village (1). » Ils dépeignirent la situation malheureuse du paysan qui, plaidant pour ses brebis ou ses vaches, était contraint de passer par cinq ou six degrés de juridiction, avant de voir finir son procès; devant son propre tribunal, le seigneur à la fois juge et partie, l'emportait toujours; car ce le seigneur de paille mange le vassal d'acier. » Pour remédier au mal, les légistes appliquèrent avec énergie les i-emèdes que nous avons, déjà, signalés : l'extension des cas royaux, l'appel, la limitation de la compétence, la nécessité, pour les seigneurs, de choisir leurs juges, leurs lieutenants et procureurs fiscaux parmi les gradués et de leur donner des gages.
Les légistes essayèrent également d'engager la lutte contre le principe des droits seigneuriaux ; mais la royauté dut s'arrêter dans cette voie. Il s'agissait d'une véritable révolution sociale, d'une expropriation sur la classe des propriétaires-seigneurs. Or, c'était justement l'heure où la dynastie capétienne commençait à abandonner les masses populaires pour se retourner vers les privilégiés. Les Bourbons venaient de monter sur le trône avec l'appui de la noblesse. Henri IV, qui se disait « le premier gentilhomme du royaume », ne pouvait d^étruire, de ses propres mains, les derniers vestiges de la puissance seigneuriale, maintenant qu'elle n'avait plus rien de dangereux pour son pouvoir. D'ailleurs, le problème était complexe. Pour le régler pacifiquement, il eût fallu des siècles de patiente énergie. La royauté persévérant dans la politique de transaction qui avait toujours été la sienne, ferma les yeux sur un état de choses devant lequel les jurisconsultes eux-mêmes s'inclinaient.
(1) C'est le titre d'un ouvrage de Loyseau.
Dans la rédaction des coutumes , plusieurs fautes graves furent commises. La maxime « nulle terre sans seigneur », le principe féodal du droit d'aînesse appliqué au patrimoine roturier, maintiennent, ou plutôt ramènent, le peuple sous le joug des traditions médiévales, dont il ne pourra plus se dégager jusqu'à la Eévolution.
En un mot, on remarque dans les questions législatives qui se rapportent aux matières agricoles, une incertitude qui finit par se transformer en une véritable réaction. La royauté n'était pas libre d'agir autrement. Liée à la transaction qu'elle avait conclue et sur laquelle reposait tout l'ordre politique et social, elle était tenue de défendre les privilégiés après avoir traité avec eux sur la base du privilège. Ils l'entouraient et ne lui laissaient pas oublier ses engagements. Qu'elle le voulût ou non, elle se trouvait portée vers la politique d'oppression dénoncée par l'ambassadeur anglais.
Elle eut dû se rendre compte, pourtant, que les charges publiques devenaient de jour en jour plus lourdes ; qu'il fallait laisser à ceux qui les supportaient les moyens de se développer et de s'enrichir en proportion. Quelques-uns de ses ministres le comprirent ; ils allaient répétant que <( le labourage et le pâturage sont les deux mamelles de la France ». Mais ces paroles n'étaient que des paroles. Le ministre mort ou écarté, on voyait reparaître la déplorable insouciance à l'égard des paysans qui devint comme un système de la part du gouvernement. On fermait les yeux sur des maux tellement excessifs qu'on les croyait sans remède.
Les bonnes intentions de Henri IV et de Sully, en ce qui concerne les classes agricoles, sont incontestables. Ils s'appliquèrent à rendre à tous, et même à la noblesse, le goût des champs. Ils encouragèrent les travaux d'Oli-
vier de Serres et cette littérature « ménagère » qui met comme une note d'idylle entre les désordres de la Ligue et les dévastations des guerres du dix-septième siècle. Ils rétablirent Tordre dans les finances et maintinrent les tailles dans des limites raisonnables ; ils recherchèrent les faux nobles ou les nobles de fraîche date ; ils esquissèrent un plan de routes et de canaux qui devait faciliter Técoulement des produits du sol. Par-dessus tout, ils donnèrent douze ans de répit au « bonhomme )> ; il en profita pour reprendre haleine, et cette période si courte s'idéalisa, dans son souvenir, comme une de celles où il avait le moins souffert.
Si la poule ne fut pas mise au pot, du moins on en avait parlé, et l'eau en venait à la bouche de ceux qui plus tard se remémoraient ces heureux instants : ce L'idée qui me reste de ces temps-là me donne la joie, écrivait l'abbé de Marelles, devenu vieux. Je revois en esprit la beauté des campagnes d'alors. Il me semble qu'elles étaient plus fertiles qu'elles n'ont été depuis, que les prairies étoient plus verdoyantes qu'elles ne sont à présent, que nos arbres avoient plus de fruits, Il n'y avoit rien de si doux que d'entendre le ramage des oiseaux, le mugissement des bœufs et les chansons des bergers. Le bétail était mené sûrement aux champs, et les laboureurs hersaient les guérets pour y jeter du blé que les leveurs de taille et les gens de guerre n'avoient point ravagé î On ne se plaignait pas comme aujourd'hui des impositions excessives. » Le bon abbé se forge, par le souvenir, une félicité qui n'est pas entièrement conforme à ce que nous apprennent les documents plus exactement contemporains et plus précis. En tout cas, s'il y eut pour le peuple des campagnes quelques années de trêve, elles passèrent vite.
Les années de la régence de Marie de Médicis accablèrent le manant de tous les maux dont il avait jadis souffert :
les tailles s'étaient accrues ; les princes levaient des troupes : les gens de guerre rançonnaient le plat pays. Ija royauté , toujours à court d'argent, en est réduite aux expédients, c'est-à-dire aux pires moyens financiers : l'ère des traitants et à-Q^ fermiers se rouvre pour ne plus se fermer, jusqu'à la fin de l'ancien régime. Avant même que les États soient réunis, les plaintes éclatent de toutes parts, et Turlupin le souffreteux fait entendre sa triste harangue au roi : « Plût à Dieu, Sire que vous puissiez connaître le détail de votre royaume... Vous verriez une infinité d'hommes, traîner misérablement leur vie sous un éternel travail qui ne leur produit, pour tout profit, que quelques bouchées de pain , exposés aux extorsions et concussions de vos officiers, à l'avarice des usuriers, à la vexation et rapine de vos sergents , sans une infinité d'autres accidents qui les font méconnaître par eux-mêmes et s'estimer, en leur création, audessous des plus abjects et contemptibles animaux. Vous arrêteriez votre regard sur tant de mortuissantes images de la mort, sur tant de visages mornes, plombés, hâves et ressemblants plus tôt à des phantosmes qu'à ce qu'ils sont... » Ces plaintes sont-elles excessives et le tableau est-il assombri .? Beaucoup l'affirment aujourd'hui. Mais la plupart des contemporains sont d'accord pour noter, en traits expressifs, l'aspect misérable du paysan français , au début du dixseptième siècle, soit qu'on le rencontre dans les champs, derrière sa charrue, marchant contre la bise, tout habillé de toile comme dit la chanson :
Tout habillé de toile Comme un moulin à vent ;
soit qu'on pénètre dans sa chaumière qui, la plupart du temps, n'a d'autre ouverture que la porte et qui , dans certaines provinces, est encore ronde et percée, au milieu du
toit conique, d'un trou par où s'échappe la fumée; soit qu'on observe la saleté et la promiscuité où il vit pêlemêle avec les animaux domestiques ; soit qu'on considère sa nourriture, où la pomme de terre manque encore et dont le pain de seigle, la lourde « mâche », cuite pour trois semaines, fait le plat de résistance; soit qu'on lise, dans les registres notariaux , les inventaires du mobilier où il n'y a guère de bon que le lit fait des plumes de la basse-cour, mais où l'on ne trouve ni hnge de corps, m vaisselle, ni horloge, ni confortable d'aucune sorte, sauf parfois quelques braveries pour la femme aux jours de fête.
Si l'on veut savoir quelque chose de ses sentiments, on voit le mariage accompli comme une sorte de rapt ; le maître de la maison jouissant d'une autorité absolue qu'il exerce brutalement ; la femme tenue dans une demi-servitude, fatiguée et déformée de bonne heure, portant tous les soucis de la maison, attelée comme une bête à la charrue, accablée du fardeau d'une maternité stérile, car les enfants en bas âge meurent comme des mouches, et, malgré le nombre des naissances, les familles sont relativement peu nombreuses ; les enfants eux-mêmes à peine sortis de la première jeunesse, mis au travail selon lés autres vers de la chanson :
Ce pauvre laboureur
N'a trois petits enfants,
Les mit à la charrue à l'âge de dix ans.
L'hiver seulement, quelques-uns d'entre eux envoyés chez l'écolâtre pour y recueillir le rudiment d'une instruction qui se borne toujours à la Croix de par Dieu , au psautier et à quelques mots de latin ; la famille enfin conservant, dans beaucoup de pays, la constitution robuste mais rude du moyen âge, avec les servitudes de la communauté taisible,
la vie d'une ruche, et la routine au. même pot ^ feu et cJicmteau.
De la politique, le paysan ne connaît guère que le nom du roi, les exigences du seigneur, ce les soldats, les impôts, le créancier et la corvée ». A la religion, il tient d'une foi naïve, comme la mère de Yillon :
Femme je suis povrette et ancienne ,
Ne riens ne sçay ; oncques lettres ne leuz ;
Au monstier voy, dont suis paroissienne ,
Paradis peinct où sont harpes et luz
Et ung enfer où damnez sont boulluz :
L'ung me faict paour, l'aultre joye et liesse.
Mais il reste aussi très attaché aux superstitions antiques. Il se rend en procession aux fontaines et aux pierres druidiques; il écoute, en frémissant, le bruit du vent dans les feuilles des forêts profondes; il observe, au matin, les traces légères , laissées sur le gazon par la ronde des fées ; parfois il trouve, au bout du sillon, la mâche pleine de poils de chèvre que le faitaud derrière un rocher surveille et voit rompre avec un éclat de rire. Les bois, les landes, les cavernes, les houles que la mer creuse sous le sol ébranlé, son imagination les peuple d'un monde subtil, prompt, ironique, apparaissant et disparaissant, souvent pour lui nuire, rarement pour lui venir en aide. Il croit aux sorciers et il les brûle ; il craint les maléfices, les sorts, l'aiguillette nouée. A Noël, il chante au Oui l'an neuf, et à la Saint- Jean, dansant comme ses ancêtres autour des grands feux allumés en plein midi, il rend, comme eux, un culte inconscient au soleil qui flamboie dans le ciel et qui va fécondant la terre maternelle.
Son seul souci est la terre. Il ne pense qu'à elle. Il la couve ; il la veut. Où en est-il de cette lente conquête ?
Plus avancé déjà que sa grande misère ne permettrait de le supposer, il commence à voir son rêve se réaliser. Il a tout sacrifié à ce progrès et à celui de la liberté civile, tous deux corrélatifs, et, en somme, ses sacrifices n'ont pas été vains. Il n'y a peut-être pas en Europe, à cette époque, un pays où il y ait moins de servitude rurale que chez nous. Sauf dans quelques régions de l'Est, encore à demiallemandes, le paysan français est libre. Il a son bien à lui, dont il dispose à son gré et que, ce sentant sa mort prochaine )), il partage entre ses enfants. Les petits propriétaires, ceux que le jurisconsulte définit en termes précis : <( Qui sua jura colunt et in rem suam viïïatica tractant nef/otia » , ceux-là se multiplient. Le seigneur qui est venu à la cour, « portant, comme nous l'avons dit, ses prés et ses mouhns sur les épaules », ce seigneur a trouvé acquéreur : c'est le paysan, le vilain, le serf de jadis.
Une fois le coin de terre acquis, il est jalousement gardé. Il suit le sort de la chaumière habitée par des générations successives,
... et qui de père en fils, L'ont de Pierre à Simon, puis à moi Jean transmis.
C'est aux dépens de la noblesse laïque, de la noblesse de cour, militaire et dépensière, que s'esquisse cette mainmise sur la propriété rurale par le paysan. Le domaine ecclésiastique se défend mieux. Il est mieux géré. La vie d'ailleurs y est plus douce ; la durée des conductions plus longue ; le paysan y est plus ménagé. Au début d'un établissement de trente années, parfois d'un demi-siècle, il peut se croire propriétaire. Il se dit que sa peine lui profitera, à lui ou à ses descendants.
L'immensité des domaines ecclésiastiques n'en compte pas moins, avec la lourdeur des impôts royaux, et avec les
dernières Taxations seigneuriales, parmi les causes qui contribuent le plus à arrêter le progrès tenace du paysan français. La période qui va s'ouvrir pour lui est peut-être la plus pénible de toutes. Déjà il a entrevu une amélioration, déjà il a goûté aux charmes du travail indépendant et de la propriété libre , et il semble qu'une réaction se prépare. Moins bien défendu par la royauté, il doit attendre encore, sous le froid et la bise.
Pendant tout ce siècle, c'est la guerre en permanence, ce sont les impôts, c'est la famine. Le pillage et la terreur vident les champs et repeuplent les forêts primitives. Tous ces maux le paysan les endurera encore, sans perdre son calme et sa confiance en l'avenir. A l'automne, il sort des bois et il sème. On dirait qu'il sait que des jours meilleurs se lèveront et que ce grand travail auquel le monde est en proie, que ces passions qui s'agitent, que cette unité qui se forge, que ce despotisme niveleur qui s'étend sur la nation, que toute cette besogne pohtique et sociale dont il ne connaît encore que les maux, se fait pour lui et que l'heure approche où, en face des privilégiés qui le dédaignent et de la royauté qui l'oublie, se dressera, définitive, la Révolution des paysans.